Accident avec alcool et suspension de permis

[Meli0406]

Mon compagnon a eu une suspension de permis de 6 mois car il avait fumer un joint.

et il n as rien trouvé de mieux que de reprendre le volant avec 1gramme il a perdu le contrôle du véhicule et as eu un accident.

que risque t il svp ? 
Si vous avez vécu ça partager moi vos témoignages svp 

[Zetar2]

Il y a 9 heures, Meli0406 a dit :

Mon compagnon a eu une suspension de permis de 6 mois car il avait fumer un joint.

et il n as rien trouvé de mieux que de reprendre le volant avec 1gramme il a perdu le contrôle du véhicule et as eu un accident.

que risque t il svp ? 
Si vous avez vécu ça partager moi vos témoignages svp 

La reprise du volant était dans les 6 mois de suspension ?

[Meli0406]

Oui 😞

[le passant]

Il y a 11 heures, Meli0406 a dit :

Mon compagnon a eu une suspension de permis de 6 mois car il avait fumer un joint.

et il n as rien trouvé de mieux que de reprendre le volant avec 1gramme il a perdu le contrôle du véhicule et as eu un accident.

que risque t il svp ? 
Si vous avez vécu ça partager moi vos témoignages svp 

 

Bonjour.

 

Applications des articles suivants du CdR:

 

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006841045

 

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039785472

 

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000023718079

 

 

Question, votre compagnon a t-il été jugé pour la conduite sous stups, ou est-il toujours en attente du jugement et uniquement pour l'instant sous le coup d'un arrêté de suspension émanant du préfet ?

Modifié 12 septembre 2021 par le passant

[Zetar2]

Il y a 23 heures, Meli0406 a dit :

Oui 😞

 

Préparez les oranges !

[Meli0406]

Si ça peux en aider certains je vous tiens au courant de sa sanction…

il a était juger et as eu une nouvelle suspension de 4 mois et 700 euros d amende…

[AB Déclic]

Au niveau assurances :

Tout d'abord, il faudrait préciser si la compagnie d'assurances sait qu'il a une suspension de permis (normalement, on doit la prévenir) et si la police ou la gendarmerie sont intervenues.

 

Si votre compagnon a heurté quelqu'un (une autre voiture, un piéton etc.) ou quelque chose (un poteau, une maison, un banc etc.), l'assurance (RC tiers) va payer les dégâts de la victime mais PEUT se retourner contre le propriétaire du véhicule pour être remboursée.

 

Et pour les dégâts au véhicule de votre compagnon, l'assurance ne paiera rien du tout si votre compagnon a été renseigné comme conducteur sur le constat amiable.

 

Concernant les poursuites judiciaires éventuelles, tout dépend si la police ou la gendarmerie sont au courant de l'accident. Dans un tel cas, quelqu'un a déjà répondu.

[Meli0406]

Merci pour votre réponse mais le sujet est clos j ai informée de ce qu’il lui était arrivée.

merci à tous pour vos messages