Réglementation routière véhicule US

[Mike2307]

Bonjour,

Je suis possesseur, en copropriété avec mes enfants, d'une voiture américaine (Réplique de la série télévisée K2000).
C'est une voiture que nous avons restauré et remis sur la route très récemment et en 5 sorties je me suis déjà fait arrêter à 2 reprises, dernièrement il s'agissait de Gendarmes en brigade motorisée qui ont procédé à un contrôle visuel du véhicule et des papiers, ont posé quelques questions et m'ont demandé s'ils pouvaient faire une photo à titre personnel du véhicule, en me laissant tranquillement repartir n'ayant rien constaté la normale sur un véhicule de collection de ce type.

Mais le premier contrôle à été tout autre...

Il s'agissait d'une brigade motorisé de la Police Nationale
Qui m'a blâmé pour une plaque d'immatriculation non conforme et des vitres teintées, je m'en suis sorti avec une amende pour la plaque d'immatriculation, le policier me précisant qu'il avait la sympathie de fermer les yeux sur les vitres teintées et de me laisser repartir car la loi l'autorisait à saisir la carte grise et à immobiliser le véhicule au vu de la non conformité de la plaque d'immatriculation, s'interrogeant par ailleurs, par ces motifs, sur la validation du contrôle technique.


Mon véhicule a été commandé neuf aux États-Unis en 1989 et il a été importé dans les règles en 1990 en France et possède donc une carte grise française normale (non collection).
Parmi les divers équipements et options, il possède les vitres (conducteur, passager, hayon), ainsi que les vitres de toit (système cabriolet T.Top), fumé brun (visuel noir de l'extérieur et brun de l'intérieur), j'ai vérifié et c'était une option qui pouvait être commandée à l'achat chez le constructeur à l'époque.
De plus, étant une voiture américaine, le pare-choc arrière est conçu pour recevoir une plaque d'immatriculation au format 30 x 15, à l'avant nous avons adapté un système car d'origine il n'y avait pas d'emplacement pour la plaque d'immatriculation (plaque non obligatoire à l'avant dans certains États d'Amérique).

Le policier m'a mis une contravention pour la non conformité de la plaque car le format 30 x 15 n'est pas autorisé en France, mais comme je lui ai expliqué je ne peux pas mettre autre chose comme type de plaque dans la mesure où il s'agit du gabarit d'origine, sinon je suis obligé de modifier mon pare-choc et à ce moment-là mon véhicule ne serait plus d'origine.
Pour les vitres fumées c'est pareil, il s'agissait du pack optionnel de l'époque.

Mes questions sont les suivantes :
Est-il normal que je sois verbalisé de la sorte ?
Lorsque mon véhicule a été immatriculé en France à l'époque toutes ces nouvelles règles n'existaient pas, alors peut-on condamner en 2024 des équipements d'origine et optionnelle qui était déjà sur le véhicule lorsqu'il a été immatriculé dans les règles en France en 1990 ?

Les contrôles techniques sont à jour et validé, ayant donné les mêmes informations au contrôleur technique, ayant pu constater lui-même l'état général et la conformité du véhicule.

Que dois je faire et avec quelle loi je peux me justifier auprès des représentants de la l'ordre lors d'un contrôle de ce type ?
Je précise qu'à chaque fois il n'y avait aucune autre raison d'être arrêté (pas d'excès de vitesse ou autres), et malgré le fait que je respecte leur travail je trouve que cela est un peu exagéré car ça ne représente en rien un danger pour les autres usagers et et j'avoue que si ça doit se passer comme ça à chaque sortie cela va vite de devenir pénible et maintenant je roule avec la crainte de me faire immobiliser le véhicule à chaque fois.

Le policier m'a déconseillé de rouler avec tant qu'elle ne respecte pas la réglementation en vigueur, je trouve cela abusif car il s'agit d'un véhicule d'une autre époque et célèbre que les gens adore admirer sur la route et prendre en photo et il est évident que l'on ne refait pas un véhicule de ce type pour le faire circuler sur une remorque.

Désolé pour la longueur message mais il convenait de donner le plus de précisions possible, j'avoue être un peu désemparé

Comptant vos compétences et votre savoir.

Cordialement

[patrick78140]

Salut

Si c'est juste les plaques qui posent probleme,va falloir t"adapter,pas le choix

pour les vitres teintées a l'avant,idem

En fait c'est quand meme pas grand chose

Tu as une photo de l'objet du delit?

PS la cg est en collection ou pas?

Modifié 19 février par patrick78140

[Mike2307]

Pour la plaque d'immatriculation l'emplacement est pour un format 30x15, c'est le pare-choc d'origine et je ne peux pas mettre de plaque de dimensions différentes (ça dépasserait).

Pour les vitres c'est les vitres d'origine, il s'agit de verre teinté dans la masse et non pas d'un film que l'on peut retirer et même si je souhaitais changer les vitres, sachant qu'il ne faut pas oublier qu'il s'agit d'une Pontiac Firebird (la marque n'existe plus), et non pas d'une Renault Mégane et il est serait difficile de trouver les vitres de remplacement dans nos contrées et puis cela ne correspondrait plus à l'origine.

Notre système est incohérent, on nous demande de mettre en conformité, mais cette mise en conformité oblige à modifier les caractéristiques d'origine du véhicule, ce qui est interdit légalement.

C'est Totalement contradictoire !

[patrick78140]

As-tu un document d'homologation ou le vehicule est decrit tel quel ?

[Mike2307]

Pour la plaque d'immatriculation de toute façon il n'y a pas de documentation à avoir car c'est la forme des pare-chocs d'origine point.

Pour les options telles que les vitres fumées, il y a normalement un document qui précise toute la liste des options du véhicule et qui est fourni par le constructeur GM à l'achat, cette liste est collée sous la console centrale mais malheureusement elle a été détruite par d'anciennes infiltration, j'ai pu avoir connaissance des options car cette liste avait été recopié sur papier libre par l'ancien propriétaire mais cela n'a aucune valeur légale bien évidemment

[patrick78140]

De toutes facons,faut s'adapter

Les vehicules francais exportés aux us,les plaques sont adaptées au format  local

dommage que le document original soit detruit

Peut etre pourriez vous voir avec un importateur s'il ne peut pas en recupéré un

Ou encore demander a dreal la liste des modifications a faire pour avoir l'homologation

[Mike2307]

Oui à voir