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 Sujet :

la police italienne ma saisie mon véhicule, que faire????

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  1. Posté le 01/10/2012 à 15:50:40  
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Reprise du message précédent :
Bonjour,

En tant que consultants spécialisés dans l'import de véhicule Italiens, nous nous permettons d'intervenir dans cette discussion afin de mettre en lumière certaines incohérences sur les textes officiels Italiens traitant de la circulation des véhicules exportés sous couvert d'immatriculation provisoires, et surtout tenter d’apporter des précisions sur toutes les solutions qui ont déjà été évoquées ici.

Pour arriver à établir une solution de rapatriement routier légale, il faut d'abord comprendre le système Européen dans sa globalité, et bien prendre en compte 2 paramètres :

Aucun système uniforme pour l’Europe.

A ce jour -et au niveau Européen-, aucun système uniformisé de Transit n'existe. La raison est facile à comprendre : à chaque système d’immatriculation son propre fonctionnement, transit/exportation y compris. Du coup, charge à chaque pays de voter pour ou contre la circulation sur son territoire des véhicules en plaques transit/provisoires étrangères. Et c’est là tout le problème avec l’Italie.
En effet, il faut savoir que la plupart des textes Européens sur le sujet n’ont pas été votés par les parlements Italiens, et c’est exactement pour cette raison qu’il faut parfaitement étudier la question avant de s’empresser d’aller acheter sa voiture là-bas, car les lois sont très strictes, voire même parfois contradictoires. Ce qui nous amène au second paramètre à prendre en compte, et probablement le plus important :

Crise et récession : l’état Italien exploite toutes les pistes.

Le plus simple pour appréhender ce paramètre est de considérer les choses d’un point de vue économique, et tenir compte du manque à gagner que représente le volume des voitures exportées depuis 2 ans (+180% entre 2012 et 2010 à période identique selon les sources officielles du ministère).

1/ Mesures durcies. Crise oblige, les mesures fiscales se durcissent, et pénalisent tous les propriétaires de voitures de luxe ou grosses cylindrées. Augmentation fulgurante sur les taxes automobile, des prix des carburants et des primes d’assurances.
2/ Vente à tout prix. Les propriétaires de ce type de voitures ayant vu leur budget auto quadrupler en moins d’un an, ils se séparent de leurs autos.
3/ Exportation. Les résidents Italiens ne pouvant acheter car pris dans un étau économique, le marché glisse naturellement vers les pays voisins. Les acheteurs de ce type de véhicule sont désormais Allemands, Français et autres Suisses, qui n’ont pas les mêmes régimes fiscaux.
4/ Comment taxer ? Les voitures partant à l’export, plus de taxation possible. Il faut pour l’état trouver un moyen d’exploiter le filon. Comment faire ? Facile. On maintient en place un système de plaques transit archaïque (le même depuis 1959) ; on donne des consignes strictes et non officielles aux autorités pour qu'ils aient l'oeil sur les mouvements liés à l'export, et par corollaire on ordonne de déguiser une taxation supplémentaire pour les non-résidents, sous forme de saisie automobile/séquestration du véhicule pour défaut de circulation.
A ce point, vous voilà sur le bord de la route avec vos bagages et votre seul portable pour appeler un taxi. Vous venez d’alimenter encore un peu les caisses vides d’un état qui n’est même pas le vôtre.

Voilà exactement les raisons pour laquelle les services de Police Italiens considèrent les véhicules en transit/exportés sont en situation irrégulière, et de « prendre les mesures qui s’imposent » (dixit l’Etat via un note non officielle) pour vérifier le bon état administratif de chacun. En clair, et pour faire simple : repérez les voitures qui sortent de l’Italie circulant avec des plaques provisoires/de transit/autres ; bloquez les, et faites les payer.

Ce constant étant posé, il devient alors facile de comprendre pourquoi les autorités Italiennes sont aussi virulentes à l’encontre des acheteurs étrangers ces derniers temps. Acheter et rapatrier un véhicule d’Italie devient alors un véritable casse-tête...

A lire sur Post suivant : les possibilités de rapatriement d’un véhicule depuis l’Italie. Nous parlons déjà des différents cas de figure sur cette page de notre site :

Achat en Italie: tout savoir sur les plaques de transit

… mais nous y reviendrons ici plus en détail très prochainement.
Message édité par exp10nw le 01/10/2012 à 17:47:45
Sujets relatif
Invité
  1. Posté le 01/10/2012 à 16:13:42  
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Même si elles ont déjà été évoquées dans ces pages, voici les différents possibilités pour rapatrier sa voiture acheté en Italie, avec avantages et inconvénients. Attention, ces méthodes sont données à titre indicatif, et ne peuvent en aucun cas engager notre responsabilité en cas de problèmes légal avec les autorités, aussi bien Françaises qu’Italiennes.


Les solutions légales.


1/ La plaque de transit Italienne
http://i399.photobucket.com/al​bums/pp79/3gcollection/plaque-​carton-italie.jpg

Parler de plaque d’immatriculation est un bien grand mot. Disons un morceau de carton sur lequel est apposé un numéro. Elle est délivrée à l'unité, avec un feuillet de circulation qui doit stipuler le parcours emprunté par le véhicule, d'Italie vers la France. L'obtention réelle de cette plaque varie fonction de la région (peut aller jusqu’à 10 jours), et n’est jamais suivie d'une assurance. Attention, c’est là que le bât blesse : les autorités Italiennes considèrent que vous êtes hors la loi si vous faites assurer cette plaque votre assurance Française. Passer par un assureur Italien (en plus de votre assurance Française) est donc obligatoire, et c’est là toute la difficulté, car très peu de compagnies proposent ce service.
Autre point (coté France, cette fois ci), il est nécessaire de souligner que cette plaque ne correspond pas à la "directive 1999-37/ce du conseil du 29 avril 1999", qui stipule que les plaques d'immatriculations apposées sur les véhicules en circulation doivent respecter une dimension bien définie, avec un lettrage précis et reporté sur un support réfléchissant. Cette plaque ne remplissant pas ces conditions, vous pouvez donc être considéré en infraction vis à vis du Code de la route Français, et notamment sur les articles R.317-8 et R.322-3, pour défaut de plaque (et donc immobilisation dans le pire des cas).

Les +
La seule solution officielle délivré par les administrations Italiennes.
Les -
Délivrée à l’unité
Assurance Italienne requise
Délai d’obtention parfois très longs
Non reconnues par les Autorités Françaises


2/ Ramener le véhicule sur remorque

http://i399.photobucket.com/al​bums/pp79/3gcollection/remorqu​e-transit-italie.jpg

De loin la solution la plus sûre. Une fois la voiture sortie des fichiers, pas de plaques de transit à faire… mais simplement à charger la voiture sur remorque. Par ailleurs, il conviendra à bien veiller aux poids autorisés par les différentes remorques, selon que vous fassiez appel à un transporteur ou que vous le fassiez vous-même, car le code de la route est très règlementé à ce sujet.

Les +
LA seule solution 100% sûre
Les -
Contraintes liées au code de la route
Coût prohibitif


3/ Négocier avec le vendeur qu’il vous laisse ses plaques
Autant le dire tout de suite : ceci est très délicat pour les 2 parties car la manœuvre est risquée. Elle consiste à demander au vendeur de vous laisser les documents non radiés (donc à son nom) pour le rapatriement, et de lui renvoyer l’ensemble des éléments (plaques Italiennes y compris) une fois arrivé chez vous. Ce qui, vous l’aurez compris, engage directement sa responsabilité en cas d’accident ou d’infractions. De plus, aucun élément ne garantit cas sa rapidité d’exécution une fois les éléments en sa possession (imaginez qu’il oublie ou qu’il perde les documents…). Par ailleurs, notons qu'il est impossible d'effectuer toute démarche Française sans les documents originaux. Très désavantageuse pour les 2 parties, donc.

Les +
Aucun
Les -
Documents qui peuvent s’égarer par courrier (et non duplicables)
Nécessite beaucoup de confiance mutuelle
Risques de fraudes et de fausses déclarations de la part de votre interlocuteur (possibilité de fausse déclaration de vol, par exemple)


Les solutions illégales et à ne surtout pas envisager.

1/ Plaques de transit Allemandes
http://i399.photobucket.com/al​bums/pp79/3gcollection/plaque-​zoll-italie.jpg
Cette solution consiste à se procurer auprès des autorités Allemandes un jeu de plaques dites "Export", couverte par une assurance Responsabilité Civile durant leur validité, qui est en général de 5 jours. Problème : cette plaque n’est valide en Italie que pour les résidents qui importeraient une voiture depuis l’Allemagne ; mais en aucun cas pour un étranger non résident qui exporteraient un véhicule vers un autre pays (source : directive Italienne Italienne 300-A-3-44559-123-2-27-3 du 16/06/2004, qui stipule que ces plaques ne sont autorisées en Italie que pour les Italiens qui transiteraient un véhicule acheté en Allemagne vers l'Italie.
L'utilisation de ces plaques pour exporter une voiture Italienne destinée à la France (ou n'importe quel autre pays de destination) est donc totalement interdite, et très sévèrement puni par les autorités Italiennes. En cas d'arrestation, la sanction est sans appel: immobilisation et placement en fourrière + amende pour défaut de plaque et d'assurance. En France, même combat: les autorités voient d'un très mauvais œil l'utilisation de ces plaques sur les routes Françaises, car à ce jour aucun texte officiel n'autorise leur utilisation sur nos routes.

Les +
Aucun avantage
Les –
Demande auprès des autorités Allemandes uniquement
Non reconnues par les autorités Italiennes et Françaises
Sanctions très sévères (amendes multiples + placement en fourrière + frais de gardiennage)

2 et 3/Circuler avec un W garage ou une plaque provisoire Française WW
http://i399.photobucket.com/al​bums/pp79/3gcollection/plaque-​w-garage-italie.jpg
Il faut purement et simplement proscrire ces solutions, et pour cause : les autorités Italiennes ont des consignes très strictes quant aux véhicules circulant avec ce type d’immatriculation, c’est-à-dire la saisie immédiate. Motif invoqué par ces derniers : non correspondance du numéro de série (pour les cartes grise W garage) et donc assurance garage non valide ; et plaques d’immatriculation non valable en Italie (carte provisoire WW). De plus, il est utile de rappeler que circuler avec un W garage est très réglementé, car cette immatriculation étant liée à une activité professionnelle, son utilisation est donc assujettie aux mêmes contraintes. A savoir : circulation interdite de nuit et le week-end, et hors du territoire Français. Bref. Ces 2 solutions sont à éviter absolument.

http://i399.photobucket.com/al​bums/pp79/3gcollection/ww-txt-​italie.jpg

Les +
Aucun
Les -
Immatriculations non valables et non reconnues
Contraintes d’obtention
Sanctions très sévères en cas d’arrestation. (amendes multiples + placement en fourrière + frais de gardiennage)

4/ Dupliquer un numéro Italien sur une plaque française
Cette solution n’est ni plus ni moins que du bricolage. Nous ne nous évaderons pas dessus, mais il faut savoir que rouler avec ceci reviendrait à dire que le véhicule circule avec des fausses plaques. Les sanctions seront donc sans appel, car ce délit est fortement puni par la loi, aussi bien du coté Italien que Français.


En résumé, si vous devez tenter l'aventure seuls, prenez bien garde à ne pas faire n'importe quoi, et surtout gardez bien à l’esprit que les lois Italiennes sont parfois contradictoires avec le reste des lois Européennes (y compris les decrets EU). Enfin, sachez que dans une situation d'import délicate et face à un Policier Italien, vous aurez tort. Ne vous reste plus que les échanges verbaux (en Italien de préférence) pour négocier.
Message édité par exp10nw le 01/10/2012 à 16:50:06
Invité
  1. Posté le 19/10/2012 à 21:13:56  
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Bonsoir,
Cet article est fort intéressant, et tout à fait réaliste. la ligne ROME VINTIMILLE et ROME TURIN est très productive pour les forces de l'ordre, dernière en date 3 Q7 état neuf!!!
Pour notre part, nous nous sommes résolus à ouvrir une succursale en ITALIE, nous envoyons les véhicules importés à la frontière avec nos plaques garages italiennes, et un collaborateur vient les récupérer, pose nos plaques garage françaises à MENTON et rentre à CAPBRETON. De plus cela nous permet de récupérer la TVA sur les péages et l'essence, ce qui n'est pas du luxe en ITALIE vu les prix!!!
Si cela peut intéresser professionnels et particuliers, n'hésitez pas à nous contacter,
Bon courage
PASCAL GUILMER
CUP40.FR CAPBRETON
SARL SPORT AUTO PASSION 40
06.50.85.73.13

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Invité
  1. Posté le 20/10/2012 à 22:22:21  
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Bonsoir, y'a t'il quelqu'un qui a pu recuperer son vehicule saisi en Italie

Invité
  1. Posté le 20/10/2012 à 22:23:36  
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Aucune réponse , personne ne donne de réponse concrète

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Invité
  1. Posté le 20/10/2012 à 22:24:31  
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Au secour svp

Invité
  1. Posté le 21/10/2012 à 18:56:05  
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Bonsoir,
Comme nous l'avons expliqué sur le forum, nous avons pu récupérer une PORSCHE 993 4S de 50000€. Le véhicule avait bloqué car nous avions mis à l'époque des plaques garages françaises, ce qui était toléré avant. Nous avions été controlé à de multiples reprises, sans aucun problème jusqu'à ce que nous soyons bloqué avec immobilisation du véhicule.
Nous avons bataillé durant deux mois, sorti tout d'abord le véhicule de la fourrière pour le confier à un ami garagiste ( 15€ de moins par jour à verser), puis nous sommes allées devant le juge avec un avocat.
Je ne vais pas ici tout vous décrire cela prendrait 3 pages.
Mais nous avons fini par reprendre notre voiture.
Si le modérateur n'y voit pas d'inconvénient contactez nous sur notre mail, ou par téléphone, nous serons heureux de vous aider.
Bon courage à tous,
PASCAL GUILMER
CUP40/SPORT AUTO PASSION 40
cup.40@orange.fr

ps: Attention, il s'agit d'une aide à but non lucratif, nous ne sommes pas un cabinet spécialisé en la matière, mais nous connaissons tous ces dossiers sur le bout des doigts;

Invité
  1. Posté le 24/10/2012 à 12:25:01  
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bonjour,
pour ceux dont leur voiture a été saisi,je peux les sortir de fourriere rapidement et peut etre vous faire sauté les amendes pour joindre voici mon tel
0652966369

Invité
  1. Posté le 24/10/2012 à 12:26:22  
  2. answer
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bonjour,

pour ceux dont leur voiture a été saisi,je peux les sortir de fourriere rapidement et peut etre vous faire sauté les amendes pour joindre voici mon tel

0652966369

Invité
  1. Posté le 25/10/2012 à 12:03:29  
  2. answer
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bonjour,
J'ai contacté ce monsieur qui vient de me rappeler.
En fait, il suffit de lui envoyer par mail les documents, il s'occupe de tout, il vous renvoi ensuite les documents, et vous n'avez plus qu'à aller chercher votre voiture.................Il garde pour lui la modalité (vous comprenez!!!), mais cela lui est déjà arrivé, et il sait comment faire
il faut juste lui envoyer 300€ avant bien sûr!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!​!!!!!!!!!!!!!!
C'est une façon très charitable de rentabiliser son savoir faire!!!
Sauf que c'est une belle arnaque!!!!
Si vous voulez sortir le véhicule de la fourrière, il faut demander une "variazione dei luogo di costudia" (documents originaux obligatoires) et pour cela avoir un garant en ITALIE qui va conserver chez lui la voiture, il en sera responsable pénalement, et faciliter toute demande des autorités visant à contrôler si la voiture est toujours au bon endroit.
Faire sauter les amendes, c'est un doux rêve.
Ceci dit, prendre 300€ pour exploiter la détresse de personne prête à tout pour récupérer leur bien, à chacun de voir!!!!

Invité
  1. Posté le 25/10/2012 à 12:54:06  
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ahh bon moi une anarque??rigolo deja le document faut rien demander du tout!!!et sa s appelle verbale di restituzione di veicolo!!
j'expoite pas la detresse des gens loin de la!!!maintenant aller payer un avocat 2300E genre maite vecchioni (qui a ce jour n'a jamais reussi a sortir de voiture)et puis attendais plusieur mois de recevoir la decision de la pref....
bon courage
faire sauter les amande c possible quand on a les contacts!!!c comme en france
Et c pas parck vous avez traduit derriere le pv que la police vient de temp en temp voir si la voiture est tjr la b garantie vous vous metez le doigt dans l'oeil,vous connaisez pas les italiens!!
Ceci dis si l'un d'entre vous est interresé envoyez tous les pv et le document de la fourriere a ninjustustyle@hotmail.fr
1600E pour s'occuper de tout(recours,avance des amendes,ordonance du prefet,recuperation de vos papier a la police en votre presence et direction la fourriere)
bon courage!
cordialement

Invité
  1. Posté le 25/10/2012 à 12:56:05  
  2. answer
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ps:je peux faire sauter les pv si la police ne vous a pas pris la c.g et le certif!!!

Invité
  1. Posté le 25/10/2012 à 18:51:49  
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Re bonjour,
Dans ce cas, ce serait bien de faire partager ici comment vous faîtes pour permettre à quelqu'un dont la voiture est bloquée et mise en fourrière, pour la faire sortir.
Dans ce cas, je vous présenterai mes plus plates excuses.
Je répète notre conversation, merci de me corriger si je déforme:
Je vous envoi 300€, la copie des documents, vous me renvoyez des documents et je n'ai plus qu'à aller au commissariat pour récupérer ma voiture.
Juste pour information, j'ai eu un véhicule bloqué que j'ai récupéré. Je l'ai sorti de la fourrière.Par ailleurs, je connais un tout petit peu les italiens, j'ai importé cette année plus de 100 véhicules d'Italie.
Mais je ne suis pas ici pour parler de moi mais de l'expérience et des moyens qui m'ont permis de reprendre une voiture bloquée par la police, ce qui semble le sujet de ce post.
La semaine passée, 4 personnes m'ont contacté. Ils seraient je pense très heureux de savoir qu'une solution aussi simple existe. Pour ma part, je leur ai donné toutes les informations en ma possession, sans certitude d'une issue favorable à 100%.
Pour résumer, nous serions très intéressé de savoir de façon précise comment vous faîtes, sans pouvoir du propriétaire pour le représenter, sans garant pour recevoir la voiture puisqu'elle ne peu en aucun cas quitter le territoire italien (sauf finir à la case prison), tout cela pour 300€.
je pense que vous allez avoir beaucoup de clients intéressés.

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Invité
  1. Posté le 25/10/2012 à 19:11:08  
  2. answer
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Messieurs les administrateurs ou modérateurs bonjour,
je me permets de vous solliciter, j'ai tenté de créer un dossier pour mettre en ligne les copies de tous les documents qui nous ont permis de reprendre notre véhicule, mais je n'arrive pas à télécharger les images, je pense que cela pourrait aider.
merci
cordialement
PASCAL

Invité
  1. Posté le 26/10/2012 à 07:37:48  
  2. answer
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Bonjour,
Bingo, nous avons mis dans notre profil un dossier en accès public où vous pourrez voir les documents italiens liés à ce dossier;
Cordialement
PASCAL

Invité
  1. Posté le 26/10/2012 à 21:03:33  
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Bonjour,
Il y a plusieurs années que j'achète mes voitures en Italie.
Il y a quelques semaines, un ami qui venait d'acheter une voiture à Turin dans un grand garage Mercédès, après un contrôle de la "Polizia stradale" a vu sa voiture saisie et mise en fourrière avec une amende d'environ 800€ à payer. "pour défaut d'assurance."
Je tiens a préciser que c'est le garage italien qui avait demandé les plaques temporaires italiennes, (A6).auprès de la 'Motorisation'.mais avec une assurance française.
Mon ami m'a demandé de l'aider dans ses démarches pour récupérer son véhicule, ...ce n'est pas simple et ça n'a pas été une partie de plaisir.
Dans un premier temps, j'ai pris contact avec le vendeur "Mercédès", qui a fait le maximum pour nous aider. (Il a téléphoné à la Police, à des assureurs, pris contact à la préfecture..en vain.)
Je me suis déplacé à la Préfecture de Turin, et là, la secrétaire m'a demandé de faire une demande écrite au préfet pour récupérer la voiture en démontrant la bonne foi de mon ami qui pensait être assuré,(délait de réponse d'après la secrétaite ; deux semaines environ)Pendant ce temps les frais de fourrière courent .... 15€ par jours le "fourriériste" vous dira que la voiture était dans un lieu couvert, mais impossible de vérifier, éventuellement vous n'aurez même pas la facture lorsque vous reprendrez votre voiture.
Le lendemain impossible de contacter téléphoniquement la secrétaire de la préfecture, le surlendemain idem.......elles sont deux, et complètement débordées
j'ai pris rendez-vous avec un juge italien, je lui ai expliqué la situation, je me suis déplacé en Italie et devant notre bonne foi, nous avons pu récupérer la voiture, mais sur un plateau jusqu'à la frontière....
Résultat des course, 280€ de timbre fiscal pour voir le juge en accéléré ...400euros de frais de fourrière, (7 jours )plus deux remorquages: le premier de nuit, du lieu d'interpellation à la fourrière et le deuxième de la fourrière à la frontière.
Pour une personne qui ne parle pas italien, je pense que sa voiture risque de rester entre trois et six mois en fourrière, ensuite si le propriétaire se trouve toujours dans l'impossiblité de la récupérer, ce n'est pas comme en France où elle sera revendu aux enchères par le service des Domaines, elle sera simplement mise à la casse et détruite, peu importe si elle est récente ou non.
Faites attention lorsque vous acheter une voiture en Italie.....comme l'explique très bien "express dr​iver "
Les plaque temporaires de 5 jours (jaunes) ne sont pas valables....j'ai vu quelques jeux de ces plaques sur un bureau au commissariat et les voitures en fourrière. Elle sont seulement valables pour les italiens qui achètent leur voiture en Allemagne
Les plaques françaises de votre garage, ou W ne sont pas valables.
Les plaques 'carton' ou A6 avec assurance française ne sont pas valables non plus...à cause d'un arrêté qui stipule que ces plaques doivent être accompagnées d'une assurance italienne. (si vous n'avez pas de domicile en Italie , aucune compagnie italienne ne vous assure.)
Seulement trois compagnies françaises qui on un siège en Italie, sont compétentes pour assurer un véhicule pour l'export.
Faites également attention à certains prestataires de service, ou mandataires peu sérieux qui vous proposent une aide dans vos démarches de recherches, de négociations et d'achat, mais qui vous laissent prendre la responsabilité de rapatrier votre véhicule en vous demandant de prendre des plaques temporaires 'jaunes', ou qui se rendent en Italie récupérer votre voiture avec leurs plaques W....(certains ne sont pas au courant, d'autres le sont, mais tant que ça passe.....)

Invité
  1. Posté le 27/10/2012 à 15:48:04  
  2. answer
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Bonjour,
Voilà au moins un internaute sérieux qui maîtrise le sujet.
Cordialement

Invité
  1. Posté le 27/10/2012 à 17:40:59  
  2. answer
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Bonjour,
Merci, mais bien obligé de maîtriser je me rends souvent en Italie depuis quelques années pour acheter mes voitures, et celles de mes amis.
Mais ça devient de plus en plus compliqué avec les consignes que reçoivent les policiers italiens.
Je crois que personne n'y comprend plus rien. Il y a des garagistes italiens qui me téléphonent pour savoir comment ils doivent faire pour vendre à des clients français. Les français sont persuadés qu'ils peuvent exporter une voiture avec leur W garage, et même certains policiers italiens ne savent plus sur quel pied danser lorsque je leur demande certains renseignements pour l'export.
Certains internautes cherchent le baton...(plaque temporaires jaunes et périmées...)
Je n'ai pas l'impression que ça va s'arranger dans un avenir proche.
Cordialement

Invité
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 30/10/2012 à 20:39:56  
  2. answer
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Bonjour tout le monde !

Vous me faites très peur !!!
Je dois aller chercher un SLK samedi prochain. Je me suis bien renseigné et pensais être en règle, au moins côté italien.
J'aurais des plaques de transit et je ferai assurer le véhicule sur le numéro de transit ou sur le numéro de chassis aurpès d'une compagnie française (mon courtier semble pouvoir me le faire).
Pour l'assurance de toute façon je ne connais pas d'autre solution, le vendeur c'est renseigné et il n'est pas possible d'avoir une assurance avec la plaque de transit visiblement...

Bref, pour moi j'étais en règle jusque la frontière italienne. Après restait le problème de la validité de la plaque temporaire en France, mais je suis bien conscient de ce risque et prévoit de faire la route de nuit pour limiter le risque de contrôle, d'avoir tout les docs avec moi et de faire le canard en cas de besoin !

En lisant les derniers messages, j'ai l'impression que même avec une assurance en bonne et dûe forme sur le numéro temporaire ou sur le numéro de série, je peux très bien avoir des emmerdes avec la police italienne...! Dans ce cas quelle est la solution (à part le plateau, hors de prix...) !?

Si toutefois je fais la route samedi avec les éléments sus-mentionnés, que me conseillez-vous : ne rouler que de nuit (voir tard) ? éviter les autoroutes jusque la frontière française ? allumer un cierge pour la Ste patronne des gens de bonne foi !!??

Merci pour vos conseils  ;)


EDIT : je suis tombé sur ça : http://www.direct-temporaire.f​r/
Qu'en pensez-vous ? C'est pas donné mais si c'est le seul moyen pour avoir une carte verte avec le numéro de la plaque de transit...
Message édité par *ma67yh le 30/10/2012 à 21:05:22
Invité
  1. Posté le 31/10/2012 à 00:21:52  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour,

@Max: vous devez faire très attention concernant votre rapatriement, car les textes de loi Italiens en matière d'assurance sont rédigés de telle sorte qu'ils laissent systématiquement planer le doute, laissant la libre interprétation à vos interlocuteurs -les Policiers Italiens, en l’occurrence- de vous verbaliser, et de placer le véhicule en fourrière. Motif pouvant être invoqué: violation du Code de la route, et plus précisément de l'article 193/2 ' CDS (code de la route Italien), qui stipule que les véhicules doivent impérativement circuler sous couvert d'une assurance valide. Jusqu'ici rien d'anormal, sauf que dans le cas d'un rapatriement d'un véhicule provenant d'Italie et destiné à l'exportation, celui-ci est concerné par des dispositions applicables annexes, qui stipulent qu'un véhicule ne peut quitter le territoire que sous couvert d'une plaque d'export Italienne (plaque carton), elle-même suivie d'une assurance obligatoire émise du pays.

Et c'est là tout le problème, car ce type d'assurance n'est délivrable qu'en faveur d'un résident pouvant justifier d'une résidence en Italie. Autrement dit, même avec une carte verte Française sur laquelle figurerait un numéro de plaque de transit Italien, rien ne pourrait "légalement" empêcher les service de Police de placer le véhicule en fourrière, votre situation ne cadrant pas avec les disposition du Code de la route Italien (Vous pouvez appeler ceci une mascarade, car c'est bien de cela dont il s'agit).

Passer par un organisme d'assurance/intermédiaire Français ne résoudra donc pas votre problème. C'est d'ailleurs un paradoxe, car il est évident que votre assureur couvrira en cas d'éventuels sinistres survenus hors frontières (ceci est bien spécifié sur les cartes vertes, d'ailleurs). Reste toutefois qu'aux yeux des autorités étrangères, vous pourrez être considéré comme un hors la loi...

Par conséquent, des prestataires comme ceux que vous citez (Direct Temporaire ou n'importe quel autre organisme du même type) ne vous seront pas d'une grande utilité.

Enfin, sachez que contrairement à chez nous, en France; l'Italie bénéficie (tout comme l'Allemagne) de services de Police routiers et autoroutiers dédiés (Polizia Stradale), qui sont très présents sur les routes, à toute heure du jour et de la nuit. Ne vous reste plus qu'à être extrêmement vigilant sur votre rapatriement, car malheureusement, en l'état et compte tenu des paramètres (non résident Italien, notamment), aucune solution routière légale n'est réellement envisageable.

Bien cordialement,
Alessandro

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  1. Posté le 31/10/2012 à 02:11:41  
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Merci pour vos conseils, bien que peu rassurants !
Eviter l'autoroute, notamment en approchant la frontière (à partir de Milan environ), peut-il permettre de réduire le risque de contrôle ?
Car de toute façon, à part la remorque qui n'est pas vraiment une solution envisageable, j'ai l'impression qu'il me reste surtout à croiser les doigts !!!

Invité
  1. Posté le 31/10/2012 à 16:24:44  
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bonjour,
Au risque de se répéter, vous risquer l'immobilisation immédiate du véhicule, une amende d'environ 800€, la fourrière.....
Nuit ou jour, c'est du pareil au même. Si vous passez par TURIN, vous n'avez que très peu de chance de ne pas être contrôlé au péage à la sortie de la ville, où avant les tunnels de FREJUS ou MONT BLANC.
Vous partez d'où en ITALIE et vous rentrez par où?
Cordialement
PASCAL

Invité
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  1. Posté le 31/10/2012 à 22:56:40  
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Je pars de Bologne et la route "normale" pour Paris est de rentrer par Modène - Milan - Aoste puis le tunnel du Mont-Blanc... A éviter le tunnel ? Ou peut-être surtout l'autoroute entre Milan et le tunnel...?
J'en ai déjà pour une dizaine d'heures de route, mais si c'est pour éviter un contrôle je veux bien faire un détour et/ou rallonger un peu !

Je vois pas comment faire mieux qu'avoir tout les papiers en règle et une carte verte avec le numéro de la plaque provisoire... Sinon tout ceux qui remontent une voiture d'Italie passent par la case immobilisation, amende, fourrière, etc...!
Pour le moment n'ayant pas d'autres options je compte tenter comme ça. Du coup si vous avez des propositions de solutions ou même simplement des conseils sur l'itinéraire à emprunter ou à éviter, je suis très preneur !


Cup40, vous indiquiez qu'il n'y a que 4 compagnies françaises avec succursale en italie et donc réellement aptes à émettre une assurance valable en italie pour les plaques provisoires. Je n'ai pas réussi à trouver l'info, pouvez-vous nous dire qu'elles sont-elles ?
Message édité par *ma67yh le 01/11/2012 à 00:35:05
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  1. Posté le 01/11/2012 à 09:58:49  
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Bonjour,

Concernant les assurances, je pense qu'il y a confusion, il ne me semble que LUCIANO 01 a abordé le sujet. Pour ma part, je sais d'expérience qu'un policier cool laissera passer avec une assurance française couvrant le véhicule si les numéros d'immatriculation provisoires et le numéro de série sont renseignés, mais le risque est réel face à un autre plus zélé. Défaut d'assurance valide etc...case bord de route, fourrière....Et les directives de autorités vont en ce sens.
Attention d'ailleurs en FRANCE avec les plaques provisoires italiennes non valide sur le territoire français, car en infraction avec le code de le route qui stipule que les plaques en dur(métal ou pvc) doivent être fixées par un moyen adapté (rivets, pas vis ni adhésifs!!!), et avec une calligraphie réglementaire.
Donc gare au fonctionnaire zélé en FRANCE aussi.
Le trajet que vous indiquez est celui où les saisies sont les plus importantes, avec nombres de voitures de policia stradale volantes, mais aussi une présence importante aux péages.
Venant de BOLOGNE, je propose un autre axe moins risqué, aux habitués de ce forum d'émettre leur avis:
BOLOGNE/PARMA/PIACENZA
PIACENZA/ALLESANDRIA/ASTI
Sortir direction SAN DAMMIANO D'ASTI/CARMAGNOLA/VIGONE/PINER​OLO/SESTRIERES/BRIANCON (170 km petites routes renseignements enneigement)
Après inch allah!!!!!
Mais en tout cas éviter absolument région MILAN, TURIN, VAL D'AOSTE et MONT BLANC ou FREJUS d'ailleurs.
Bon courage!!!!
Je demande quand même à mon garagiste s'il est disponible, mais comme je le disais en MP le délai est court.

Invité
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  1. Posté le 01/11/2012 à 14:42:59  
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Merci pour les infos. Pour les assurances c'est assez clair en effet, j'avais bien compris. C'est pour ça que je prendrais une assurance temporaire, limitée à la RC, mais qui est la seule que j'ai trouvée capable de m'émettre une carte verte immédiatement avec les numéros provisoires et de me l'envoyer par email pour que je l'imprime !

J'ai regardé, a priori le trajet que vous proposez est ouvert au niveau du col de Montgenèvre : http://www.inforoute05.fr/wir3​/cols.html
Mais bon ça peut changer rapidement et avec une propulsion et sans chaine c'est un peu la loterie qd même  :d

Si je passe par le Tunnel du Mont-Blanc, le risque est aussi important en évitant l'autoroute entre Milan et le tunnel...?

Invité
  1. Posté le 02/11/2012 à 07:48:28  
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Pour moi oui, d'autant que pour franchir le tunnel, il y a parfois de l'attente, avec le risque de rester statique et donc de favoriser un oeil inquisiteur.

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  1. Posté le 05/11/2012 à 00:26:05  
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Bonsoir tout le monde,

Pour vous tenir un peu au courant de mon aventure ! Bon déjà tout c'est très bien passé.
Les conditions météo étant moyenne et n'ayant pas trop pu étudier les options d'itinéraires, je suis passé par l'autoroute (Bologne / Milan / Turin / Aoste) et le Tunnel du Mont-Blanc. Y'avait très peu de circulation donc pas d'attente ni aux péages ni au tunnel. J'y suis passé vers 19-20h, donc de nuit.
Pas de contrôle, donc pas de problème. En fait j'ai juste flippé lors d'une pause pipi à une station, encore loin de la frontière ! Je ressors de la station et à 20 mètres de la voiture je vois la Polizia entrain de faire le plein ! La voiture était garée dans le même sens qu'eux, en parallèle, donc ils pouvaient ne pas avoir vu qu'elle était en plaque export. J'attends donc un peu en priant pour qu'ils repartent direct... Pas de bol ils font demi-tour, viennent face à ma voiture et passent juste à côté pour se garer devant la boutique et sortir de leur voiture !!! Là j'en menais pas large, du coup je commence à plier mon blouson pour me sauver vite fait mais pas trop (comment ne pas avoir l'air coupable dans ce genre de situation !?  :d  ). Je pars doucement en surveillant mon rétro : nada, ouf !
Soit ils en avaient rien à faire, soit ils ont même pas vu, mais franchement ce serait étonnant quand même...

Bref, pour ma part voyage de nuit et week-end de pont auront suffit à m'éviter un contrôle toujours inquiétant et parfois se terminant mal !
Mais on ne peut pas en faire une règle générale...
Cependant je pensais à une chose en flippant sur la route hier soir : les plaques exports ne sont délivrées qu'en semaine, les bureaux du PRA étant fermés le samedi, peut-être les contrôles sont-ils moins ciblés le week-end, la plupart des acheteurs partant je pense directement en obtenant leur plaque...?

Pour ma part, j'avais fait un pouvoir au particulier à qui j'ai acheté la voiture. C'est donc lui qui a gentiment fait les démarches et il a retiré la plaque vendredi, qui était valable à partir du samedi (comme demandé) et pendant 5 jours.

Pour l’anecdote, arrivé en France, je me suis arrêté pour scotché des plaques découpées dans du carton (j'avais pas mieux !) à la première station service (Total). Le pompiste sympa me disait voir passer pas mal de monde comme moi (mais plus souvent avec des plaques WW à fixer, des pros)  ;)
Message édité par *ma67yh le 05/11/2012 à 00:27:45
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  1. Posté le 07/11/2012 à 16:34:57  
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Félicitations, mais là il faut prendre un billet de loterie pour vendredi!!!

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  1. Posté le 11/11/2012 à 17:40:55  
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Vendredi je me suis rendu à MILAN pour acheter une bmw 330d...je suis revenu avec la voiture sur ma remorque je n'ai pas voulu prendre de risque. Sur l'autoroute entre TURIN et le tunel du Frejus, beaucoup de contrôles de la "Polizia stradale" en fin d'après midi.

Invité
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  1. Posté le 15/11/2012 à 11:16:28  
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Bonjour !

Pour les plaques WW avec CG temporaire, je pense que c'est en passe de disparaître, pour les particuliers en tout cas : deux préféctures me l'ont refusé, indiquant qu'ils ne le faisaient plus car ils avaient eu des problèmes de véhicules volés... Bienvenue à l'Administration Française ou chaque établissement fait ce qu'il veut !!!

Bref, pour en revenir à l'autre côté de la frontière, qui semble être le plus délicat, la patron de mon centre de CT m'affirmait qu'il existe depuis peu de véritables plaques temporaires italiennes, à l'image de ce qui se fait en Allemagne, et qui seraient légales tant en Italie qu'en France (notamment du fait qu'elles auraient un format standard, pas comme la plaque en carton !).
Quelqu'un pour confirmer cette info...!?

Invité
  1. Posté le 15/11/2012 à 21:23:08  
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Intérréssant! Et ca se trouverait ou??

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  1. Posté le 15/11/2012 à 23:56:43  
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Justement j'en sais pas plus et pour tout dire je suis un peu sceptique...!  :d

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  1. Posté le 17/11/2012 à 10:58:03  
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Bonjour,
Ceci est une contre-information. Aucune circulaire officielle ou informations récentes sur un éventuel changement du système ayant eu lieu, ou à venir.
Votre directeur de CT aura probablement confondu avec des plaques temporaires en provenance d'un autre pays.

Au risque de décevoir bon nombre de personnes, il va falloir encore procéder avec cette bonne vieille plaque carton pendant encore quelques années (remarquez, le système existant depuis plus de 50 ans, on est plus à une décennie près).

Cordialement,
Alessandro

Invité
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  1. Posté le 17/11/2012 à 13:36:24  
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Lol, c'est bien ce que je pensais ! Merci pour l'info  ;)

Invité
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  1. Posté le 21/11/2012 à 12:56:29  
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ba dis donc que d'histoires....

J'ai ramené un cayenne à vous lire j'ai eu beaucoup de chance, je me suis fais refoulé en suisse, donc perte de temps pour revenir

Le trajet fut déjà bien long Rome - Lille, c'était une première venant d'Italie, d'habitude je fais revenant d'allemagne ou je sais que les plaques sont vraiment importante.

A l'époque je revenait d'Allemagne avec des plaques de Garage mais avec les années cela est devenu impossible.

Mon vendeur Italien m'avait rencardé pour les plaques provisoires Italienne mais je n'ai pas voulu les faire pour les coûts...

Mais je pense pour les prochaines voitures, j'aurai plaques provisoires, mais concernant l'assurance, on est assuré une fois qu'il y a un numéro d'immatriculation et un numéro de chassis, ensuite l'assurance est européenne??

Sympa ce post !

Invité
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  1. Posté le 21/11/2012 à 14:20:08  
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T'es remonté avec quelles plaques si ce n'était pas les temporaires...?
Le coût est pas vraiment un problème, c'est pas bien élevé !

Concernant l'assurance, il faut effectivement avoir le numéro de plaque provisoire sur ta carte verte et idéalement aussi le numéro de chassis.
Concrètement t'es bien assuré en effet car c'est européen comme couverture. Le problème comme expliqué précédemment, c'est qu'à priori il y a un décret italien qui impose une assurance italienne pour les plaques provisoires...
Du coup on peut se faire aligner (et plus si affinités) alors même qu'au niveau européen on est en règle ! Je pense d'ailleurs que ce type de condamnations ne tiendraient pas si elles étaient portées au niveau européen.

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