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erreure sur mon permis

 

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 Sujet :

erreure sur mon permis

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Dre08be
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:05:22  
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Bonjour tout le monde voila je suis nouvelle sur le fofo et je viens vous demander votre avis  :??:  
 
Voila j'ai passé mon permis conduire le 16.12.08 sur boite auto donc j'ai reçu mon permis provisoire et la hier le papier rose mais j'ai constaté une erreur de la pref il on oublié de mettre la mention BEA .
J'aimerais garder le permis ainsi et conduire une voiture manuel avec.
Mais sur un autre fofo une personne du même cas que moi s'inquiète de se qu'il pourrais lui arriver surtout au niveau assurance voiture en cas d'accident alors je voudrais savoir si cela est un délie au cas ou .
je me suis renseigné au prés d'auto école mais ils me disent pas la même chose un me dit temps mieux pour moi, l'autre de regarder si sur le probatoire il y a bien la mention BEA (donc elle y est bien) alors il me di de faire le changement au pres de la pref.
 Moi perso comme je vous l'ai dit si sa risque rien je voudrais bien le garder ainsi .j'avoue que sa m'arrange car je voulais le passer par la suite pour le manuel voila tout donc j'espère que vous pourriez m'aider.
Merci d'avance!!!!
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max-k
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:08:37  
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Ton permis est donné sans mention spéciale : Il est valable tel quel. Un ami a eu le coup.
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:25:00  
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MAX-k a écrit :
Ton permis est donné sans mention spéciale : Il est valable tel quel. Un ami a eu le coup.
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Tu es sur que sur son permis ne doit pas figurer qu'on doit conduire que des véhicules à boîte automatique?  [:alainpo:5] ..... j'ai un doute.....

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Profil : Pilote d'essai
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max-k
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:27:09  
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Kol42ti a écrit :


Tu es sur que sur son permis ne doit pas figurer qu'on doit conduire que des véhicules à boîte automatique?  [:alainpo:5] ..... j'ai un doute.....
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Ils ont oublié de le marquer lors de son passage. Il n'y aucune trace qu'il a passé son permis sur boîte auto.

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Invité
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:30:11  
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Dre08be a écrit :
Bonjour tout le monde voila je suis nouvelle sur le fofo et je viens vous demander votre avis  :??:  
 
Voila j'ai passé mon permis conduire le 16.12.08 sur boite auto donc j'ai reçu mon permis provisoire et la hier le papier rose mais j'ai constaté une erreur de la pref il on oublié de mettre la mention BEA .
J'aimerais garder le permis ainsi et conduire une voiture manuel avec.
Mais sur un autre fofo une personne du même cas que moi s'inquiète de se qu'il pourrais lui arriver surtout au niveau assurance voiture en cas d'accident alors je voudrais savoir si cela est un délie au cas ou .
je me suis renseigné au prés d'auto école mais ils me disent pas la même chose un me dit temps mieux pour moi, l'autre de regarder si sur le probatoire il y a bien la mention BEA (donc elle y est bien) alors il me di de faire le changement au pres de la pref.
 Moi perso comme je vous l'ai dit si sa risque rien je voudrais bien le garder ainsi .j'avoue que sa m'arrange car je voulais le passer par la suite pour le manuel voila tout donc j'espère que vous pourriez m'aider.
Merci d'avance!!!!
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Moi je pense que si tu conduis une voiture manuelle alors que t'as que le permis pour une boite auto.... ca peut s'apparenter à un défaut de permis non?....

Article L221-2 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 - art. 57 JORF 10 mars 2004

I. - Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.



II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :


1° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;


2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.


3° (Alinéa supprimé)


4° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;


5° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;


6° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.


III. - L'immobilisation peut être prescrite, dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.



Après faut savoir si tu veux être honnête ou non... vu que c'est une erreur de la Pref....



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wob59dk
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:31:17  
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MAX-k a écrit :
Ton permis est donné sans mention spéciale : Il est valable tel quel. Un ami a eu le coup.
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Nimportnawak....

La mention de cette restriction est portée sur le permis et ne peut être supprimée qu’à la suite d’une nouvelle épreuve pratique effectuée sur un véhicule à embrayage non automatique.
Elle est à cet effet affichée sur la partie arrière gauche du permis.

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Invité
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:31:45  
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MAX-k a écrit :

Ils ont oublié de le marquer lors de son passage. Il n'y aucune trace qu'il a passé son permis sur boîte auto.
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Je trouve ca dangereux.....  [:matmax:10]

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Profil : Pilote d'essai
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max-k
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:34:39  
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Kol42ti a écrit :


Je trouve ca dangereux.....  [:matmax:10]
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Bah oui et non. Concernant mon ami, pas vraiment.

Il avait fait tout son apprentissage sur une manu, mais le jour de passer le permis, sa mère se cartonne avec la voiture. Obligé de présenter l'examen avec la voiture de son père, automatique.

Profil : Pilote d'essai
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max-k
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:35:19  
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wob59dk a écrit :


Nimportnawak....

La mention de cette restriction est portée sur le permis et ne peut être supprimée qu’à la suite d’une nouvelle épreuve pratique effectuée sur un véhicule à embrayage non automatique.
Elle est à cet effet affichée sur la partie arrière gauche du permis.
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Et quand il a erreur, coupaing ?

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Profil : Routard confirmé
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wob59dk
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:40:14  
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Kol42ti a écrit :


Moi je pense que si tu conduis une voiture manuelle alors que t'as que le permis pour une boite auto.... ca peut s'apparenter à un défaut de permis non?....

Article L221-2 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 - art. 57 JORF 10 mars 2004

I. - Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.

3° (Alinéa supprimé)

4° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

5° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

6° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.

III. - L'immobilisation peut être prescrite, dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.


Après faut savoir si tu veux être honnête ou non... vu que c'est une erreur de la Pref....
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NON   :non:

Car il est détenteur du permis, c'est cette infraction là qu'il faut viser:

R221-1,III du CR: Le fait de conduire un véhicule sans respecter les conditions de validité ou les restrictions d'usage du permis de conduire est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

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Profil : Routard confirmé
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wob59dk
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:42:11  
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MAX-k a écrit :

Et quand il a erreur, coupaing ?
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L'erreur c'est que tu dis qu'il n'y a pas de mention spéciale sur le permis pour indiquer la BEA, alors que la mention de cette restriction est belle et bien portée sur le permis et ne peut être supprimée qu’à la suite d’une nouvelle épreuve pratique effectuée sur un véhicule à embrayage non automatique.
Elle est à cet effet affichée sur la partie arrière gauche du permis.

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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:43:46  
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wob59dk a écrit :


NON   :non:

Car il est détenteur du permis, c'est cette infraction là qu'il faut viser:

R221-1,III du CR: Le fait de conduire un véhicule sans respecter les conditions de validité ou les restrictions d'usage du permis de conduire est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
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Ha dommage c'est moins grave....  :o

Mais cela dit s'il ne fait pas rectifier son permis.... il n'y a pas moyen de savoir .... donc comme je disais... à moins d'être honnête....  [:peet13:7]

Invité
  1. Posté le 01/02/2009 à 19:43:47  
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Je n'ai pas l'intention dans l'immédiat de me servir d'une boite manu mais le jour ou ma voiture (boite auto) tombe en panne c'est vrai que le temps des réparations j'irais prendre une boite manu.

Donc si je conduit une boite manu et que logiquement rien n'est inscrit sur mon permis je n'aurais pas de problème lors d'un contrôle de police ?

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Profil : Pilote d'essai
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max-k
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:44:16  
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wob59dk a écrit :


L'erreur c'est que tu dis qu'il n'y a pas de mention spéciale sur le permis pour indiquer la BEA, alors que la mention de cette restriction est belle et bien portée sur le permis et ne peut être supprimée qu’à la suite d’une nouvelle épreuve pratique effectuée sur un véhicule à embrayage non automatique.
Elle est à cet effet affichée sur la partie arrière gauche du permis.
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T'es vraiment bouché, hein ?

Si il n'a pas la remarque, c'est qu'elle n'a jamais été constaté.

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wob59dk
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:44:34  
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Mais dans tous les cas, tu n'as aucun soucis à te faire,
ils se sont plantés, donc aucune restriction ne sera et ne pourra s'appliquer.
Tu pourras conduire des BEA et des BM sans problème, sans jamais pouvoir être "accusé" de quoi que ce soit.
Message édité par wob59dk le 01/02/2009 à 19:50:50
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:45:15  
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Dre08be a écrit :
Je n'ai pas l'intention dans l'immédiat de me servir d'une boite manu mais le jour ou ma voiture (boite auto) tombe en panne c'est vrai que le temps des réparations j'irais prendre une boite manu.

Donc si je conduit une boite manu et que logiquement rien n'est inscrit sur mon permis je n'aurais pas de problème lors d'un contrôle de police ?

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Bah non. Comment veux-tu qu'ils s'aperçoivent que tu roules en manu alors que tu ne peux pas, vu qu'il ne l'est pas écrit sur ton permis.

Invité
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:45:37  
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Dre08be a écrit :
Je n'ai pas l'intention dans l'immédiat de me servir d'une boite manu mais le jour ou ma voiture (boite auto) tombe en panne c'est vrai que le temps des réparations j'irais prendre une boite manu.

Donc si je conduit une boite manu et que logiquement rien n'est inscrit sur mon permis je n'aurais pas de problème lors d'un contrôle de police ?

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T'as bien regardé partout? y a rien d'inscrit t'es sur?  [:matmax:10]

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wob59dk
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:46:52  
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Dre08be a écrit :
Je n'ai pas l'intention dans l'immédiat de me servir d'une boite manu mais le jour ou ma voiture (boite auto) tombe en panne c'est vrai que le temps des réparations j'irais prendre une boite manu.

Donc si je conduit une boite manu et que logiquement rien n'est inscrit sur mon permis je n'aurais pas de problème lors d'un contrôle de police ?

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Ben non !

Invité
  1. Posté le 01/02/2009 à 19:51:21  
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Oui oui c'est sur rien d'inscrit aucune restriction ni mention n'apparais

Grâce a mon numéro de permis il peuvent savoir si je les passer sur boite auto ou pas ?, car sur la feuille qu'on reçoit avant le permis il est mentionné code 78 (boite auto)
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Profil : Routard confirmé
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wob59dk
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  1. Posté le 01/02/2009 à 19:55:23  
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Dre08be a écrit :
Oui oui c'est sur rien d'inscrit aucune restriction ni mention n'apparais

Grâce a mon numéro de permis il peuvent savoir si je les passer sur boite auto ou pas ?, car sur la feuille qu'on reçoit avant le permis il est mentionné code 78 (boite auto)
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Si ce n'est pas mentionné au dos de ton permis, c'est que ça n'est pas enregistré dans le SNPC, donc aucun moyen de le savoir.
Tu as fait les frais d'une erreur administrative (un oublie de clic dans une petite case) qui t'es finallement favorable (ça c'est rare) alors autant en profiter et se taire.

Mais je te conseille tout de même de prendre des cours en BM avant de passer de ta BEA à une BM.

Message édité par wob59dk le 01/02/2009 à 19:57:25
Invité
  1. Posté le 01/02/2009 à 19:57:16  
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Merci à tout le monde pour vos réponses et bonne route

Invité
  1. Posté le 19/03/2019 à 10:03:48  
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wob59dk a écrit :


Nimportnawak....

La mention de cette restriction est portée sur le permis et ne peut être supprimée qu’à la suite d’une nouvelle épreuve pratique effectuée sur un véhicule à embrayage non automatique.
Elle est à cet effet affichée sur la partie arrière gauche du permis.
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Faux ! Programme passerelle, 7h min de formation théorique sur les véhicules à embrayages manuelles. Comptez 300-400 € en fonction de l'auto école.

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Profil : Pilote confirmé
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tisuisse
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  1. Posté le 19/03/2019 à 10:24:23  
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AnonymeKaze a écrit :


Faux ! Programme passerelle, 7 h min de formation théorique sur les véhicules à embrayages manuels. Comptez 300-400 € en fonction de l'auto école.
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Merci pour cette réponse exacte mais la demanderesse a posté son message en ... 2009 soit il y a 10 ans. Je pense que, depuis, elle a eu réponse à son problème, non ? M'enfin...........

Profil : Top membre sécurité 2018
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daniel762
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  1. Posté le 19/03/2019 à 12:48:01  
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AnonymeKaze a écrit :


Faux ! Programme passerelle, 7h min de formation théorique sur les véhicules à embrayages manuelles. Comptez 300-400 € en fonction de l'auto école.
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C'était vrai en 2009, ça a changé depuis.

Et je profite de ce déterrage pour poser une question : cette disposition est-elle valable uniquement pour ceux qui ont passé un permis BEA depuis la date de son entrée en vigueur et voudraient le faire convertir en permis BVM, ou s'applique-t-elle aussi pour ceux qui ont passé un permis BEA avant la promulgation de cette nouvelle disposition ?


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
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