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Retrait de permis français en suisse

 

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Retrait de permis français en suisse

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gol54lu
Invité
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  1. Posté le 27/05/2011 à 11:35:04  
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Bonjour à tous!

Voilà, je me suis très certainement fait flasher hier soir en rentrant du boulot (Suisse). En regardant un peu sur le net, j'ai vu qu'un retrait d'un mois du permis de conduite était possible. Sachant que je suis français et que je réside en France, comment cela se passe t-il au niveau de la France? Puis-je rouler librement? Est-ce qu'une autorisation me sera accordée?

Merci de vos réponses
Bonne journée

Sujets relatif
Profil : Top membre sécurité 2018
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daniel762
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  1. Posté le 27/05/2011 à 20:31:40  
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Tu recevras le PV en France, et tu devras payer l'amende. Mais tu ne perdras pas de points sur ton permis français ni ne te feras suspendre ton permis.
Par contre, tu peux avoir une interdiction de conduire en Suisse pendant un temps donné.


---------------
Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Invité
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  1. Posté le 28/05/2011 à 10:10:37  
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Ok! Merci pour cette réponse.
Bonne journée
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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 28/05/2011 à 11:23:35  
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gol54lu a écrit :
Ok! Merci pour cette réponse.
Bonne journée
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Je suppose que tu es frontalier pour aller bosser de l'autre côtén chez les conférérés.
Fais cependant attention car si, par la suite, tu te fais arrêter par les policiers suisses suite à une infraction routière grave, ills sont en droit de te confisquer ton permis mais ils ne le garderont pas, ils le renverront en France via la voie diplomatique, mais dans quel délai ? ça, mystère ! Les autorités françaises te restitueront ton permis sans difficulté. Du même coup, n'ayant plus de permis en poche, même s'il reste valable en France, tu risqueras d'avoir des problèmes pour rouler en France.... sans permis.

Serial Backpacker repenti
Profil : As du volant
pedroninho
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  1. Posté le 30/05/2011 à 12:32:03  
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Il ne nous a pas dit quelle était sa vitesse estimée.. Si c'était 180 ce sera plus qu'1 mois ^^
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---------------
Observateur en chef de la vie humaine sur Terre

Banlieugnard, mi banlieusard mi campagnard, j’me sens aussi à l’aise parmi les minorités ethnique que parmi les cultures transgéniques.
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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 30/05/2011 à 14:06:48  
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Pedroninho a écrit :
Il ne nous a pas dit quelle était sa vitesse estimée.. Si c'était 180 ce sera plus qu'1 mois ^^
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Qu'est-ce qui sera plus qu'1 mois ?

Serial Backpacker repenti
Profil : As du volant
pedroninho
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  1. Posté le 30/05/2011 à 17:39:33  
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L'interdiction de conduite sur le territoire suisse
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---------------
Observateur en chef de la vie humaine sur Terre

Banlieugnard, mi banlieusard mi campagnard, j’me sens aussi à l’aise parmi les minorités ethnique que parmi les cultures transgéniques.
Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 30/05/2011 à 19:09:20  
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Pedroninho a écrit :
L'interdiction de conduite sur le territoire suisse
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Les suisses ne sont pas tendres dans ce domaine, c'est vrai, mais cela dépend de l'excès de vitesse commis et du canton où cet excès a été fait. Genève, bien qu'assez sévère, l'est moins, en général, que Bern ou Zurich.

Invité
  1. Posté le 29/04/2012 à 21:01:45  
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Bonjour à tous!

Une question:

Je suis français et vis en suisse depuis 4 ans
J'ai effectivement changé mon permis français en permis suisse.
Malheuresement récement je me suis fait flasher en suisse et me suis fait retirer mon permis suisse.
Ma question: Puisje conduire en France et demander en France un duplicata de mon permis en cause de perte pour pouvoir conduire au moin en France?
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Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 29/04/2012 à 22:44:29  
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xax76su a écrit :

Bonjour à tous!

Une question:

Je suis français et vis en suisse depuis 4 ans
J'ai effectivement changé mon permis français en permis suisse.
Malheuresement récement je me suis fait flasher en suisse et me suis fait retirer mon permis suisse.
Ma question: Puisje conduire en France et demander en France un duplicata de mon permis en cause de perte pour pouvoir conduire au moin en France?
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Réponse : non parce que ton permis français a été renvoyé en France, via la filière diplomatique, avec la mention de l'échange par un permis suisse. Pour récupérer ton permis français, il te faudrait revenir vivre en france et faire un nouvel échange.

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Message édité par Tisuisse le 29/04/2012 à 22:46:26
Invité
  1. Posté le 21/01/2013 à 01:39:17  
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Bonsoir à tous,
J'ai une petite question au sujet du retrait de permis français en suisse :

Je suis donc français, détenteur d'un permis de conduire français, et résident en France ;
Le 12 octobre 2010, je suis l'auteur d'un excès de vitesse à Crissier (VD), infraction légère, qui m'a valu 340.- d'amende et un avertissement (120.-).
Le 09 octobre 2012, je suis de nouveau l'auteur d'un excès de vitesse à Genève (GE), qui m'a valu 460.- d'amende et je suis en attente de la décision finale de cette infraction (avertissement, retrait, etc..)

Les 2 infraction ayant eu lieu à quasiment 2 ans d'intervalle (à 3 jours près), je voudrais savoir si je risque un nouvel avertissement ou alors un retrait d'un mois minimum ?

J'ai, par ailleurs, rédigé une lettre qui devra être incluse au dossier, expliquant qu'à part cette 1ère infraction dans le canton de Vaud 2 années en arrière, je n'ai jamais eu d’antécédents sur le territoire suisse (vitesse, alcool, ceinture, accident, etc..). Je précise aussi dans la lettre que ces 2 infractions ont été commises à 2 ans d'intervalle (à 3 jours près). Et enfin j'explique également le caractère primordial de la conservation de mon permis pour mon travail.
Tiennent-ils en général compte des observations des conducteurs ?

D'avance merci pour vos réponses  :)
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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 21/01/2013 à 07:15:46  
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mcd28au a écrit :

Bonsoir à tous,
J'ai une petite question au sujet du retrait de permis français en suisse :

Je suis donc français, détenteur d'un permis de conduire français, et résident en France ;
Le 12 octobre 2010, je suis l'auteur d'un excès de vitesse à Crissier (VD), infraction légère, qui m'a valu 340.- d'amende et un avertissement (120.-).
Le 09 octobre 2012, je suis de nouveau l'auteur d'un excès de vitesse à Genève (GE), qui m'a valu 460.- d'amende et je suis en attente de la décision finale de cette infraction (avertissement, retrait, etc..)

Les 2 infraction ayant eu lieu à quasiment 2 ans d'intervalle (à 3 jours près), je voudrais savoir si je risque un nouvel avertissement ou alors un retrait d'un mois minimum ?

J'ai, par ailleurs, rédigé une lettre qui devra être incluse au dossier, expliquant qu'à part cette 1ère infraction dans le canton de Vaud 2 années en arrière, je n'ai jamais eu d’antécédents sur le territoire suisse (vitesse, alcool, ceinture, accident, etc..). Je précise aussi dans la lettre que ces 2 infractions ont été commises à 2 ans d'intervalle (à 3 jours près). Et enfin j'explique également le caractère primordial de la conservation de mon permis pour mon travail.
Tiennent-ils en général compte des observations des conducteurs ?

D'avance merci pour vos réponses  :)
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Les autorités suisses ne te confisqueront pas ton permis. Par contre, que tu aies besoin de ton permis chez eux ou non, cela leur importera peu, tu seras interdit de rouler au volant d'un quelconque véhicule durant un certain nombre de mois, c'est tout. Rassures-toi, le territoire helvétique est des mieux pourvu en matière de transports en commun.

Je note cependant que tes amendes se sont élevées respectivement à 340 FCH + 120 FCH puis à 460 FCH. Ce ne sont pas des amendes forfaitaires pour des petits excès de vitesses, donc ce ne sont pas, selon ta définition, des "infractions légères". Il est possible que le Tribunal Cantonnal de Genève, tienne compte, sans pour autant qualifier ton précédent excès de récidive, de cet antécédent. L'avertissement qui t'a été donné il y a 2 ans, n'ayant pas, à leurs yeux, suffi à te faire modérer ta vitesse, il est donc possible que la durée d'interdiction de conduire en Suisse va tenir compte de cet antécédent.

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Invité
  1. Posté le 21/01/2013 à 09:50:11  
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Tisuisse a écrit :


Les autorités suisses ne te confisqueront pas ton permis. Par contre, que tu aies besoin de ton permis chez eux ou non, cela leur importera peu, tu seras interdit de rouler au volant d'un quelconque véhicule durant un certain nombre de mois, c'est tout. Rassures-toi, le territoire helvétique est des mieux pourvu en matière de transports en commun.

Je note cependant que tes amendes se sont élevées respectivement à 340 FCH + 120 FCH puis à 460 FCH. Ce ne sont pas des amendes forfaitaires pour des petits excès de vitesses, donc ce ne sont pas, selon ta définition, des "infractions légères". Il est possible que le Tribunal Cantonnal de Genève, tienne compte, sans pour autant qualifier ton précédent excès de récidive, de cet antécédent. L'avertissement qui t'a été donné il y a 2 ans, n'ayant pas, à leurs yeux, suffi à te faire modérer ta vitesse, il est donc possible que la durée d'interdiction de conduire en Suisse va tenir compte de cet antécédent.
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Bonjour, et merci pour ta réponse.
Alors je viens de regarder les courriers que j'ai reçus, le premier excès de vitesse précisait bien qu'il s'agissait d'une infraction légère (excès entre 16 et 20 km/h dans localité).
Pour le second, même chose, excès entre 16 et 20 km/h dans localité..
J'ai lu que la loi dit aussi que pour une infraction légère sans antécédent dans les 2 années précédentes, on écope d'un avertissement. Dans mon cas, les 2 années entre les 2 infractions étaient quasiment atteintes..
Calculent-ils au jour près pour ce genre de décision... je ne sais pas...

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matt3020
  1. Posté le 28/03/2013 à 21:48:00  
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Bonjour a tous,

Voila titulaire d'un permis francais je me suis fait controler avec un taut d'alcolemie de 1,06 en suisse . Je vais avoir un retrait de permis mais je voulais savoir si se retrait s'applique en france sachant que sur la lettre qu'ils m'ont envoyé il me marque : cette mesure entrainera le retrait de tout permis meme international ainsi qu'une interdiction de faire usage de tout permis de conduire etranger que je possede.

Merci d'avance
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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 29/03/2013 à 08:36:51  
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matt3020 a écrit :

Bonjour a tous,

Voila titulaire d'un permis francais je me suis fait controler avec un taut d'alcolemie de 1,06 en suisse . Je vais avoir un retrait de permis mais je voulais savoir si se retrait s'applique en france sachant que sur la lettre qu'ils m'ont envoyé il me marque : cette mesure entrainera le retrait de tout permis meme international ainsi qu'une interdiction de faire usage de tout permis de conduire etranger que je possede.

Merci d'avance
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1,06 c'est en quoi ? en gramme par litre de sang ou en miligramme par litre d'air expiré ? Tu as subi une prise de sang ou tu as soufflé dans l'éthylomètre ? La réponse est d'importance car si c'est 1,06 mg/l d'air, cela correspondrait à 2,12 g/l de sang.
Les autorités helvétiques (tribunal cantonnal) ne peuvent pas te confisquer ton permis mais elles t'interdiront de conduire tout véhicule sur les routes et autoroutes de leur pays durant une assez longue période, que tu sois titulaire d'un permis suisse ou d'un permis international de quelque pays que ce soit. C'est le sens de leur phrase.

Profil : Nouveau membre
matt3020
  1. Posté le 29/03/2013 à 11:22:14  
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Ouai donc j'ai soufflet en premier temps et j'ai eu 0,98 par litre d'air expiré. jai eu ensuite une prise de sang et la 0.53 par lite de sang.
D'accord donc dans tout les cas je serai interdit de conduire uniquement en suisse tres bien
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Invité
  1. Posté le 31/03/2013 à 16:03:10  
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j'ai eu le meme cas en belgique ils m'ont retire le permis pour 1 mois mais il faut se renseigner car quand je suis alle pour le récupérer on m'a dit que j'aurais pu le récuperer deja avant en plus j'ai eu une forté amende et au cas ou je ne l'aurais pas payé j'aurais été interdit au pays

Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 31/03/2013 à 18:24:08  
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matt3020 a écrit :

Oui ! donc j'ai soufflé en premier temps et j'ai eu 0,98 par litre d'air expiré, j'ai eu ensuite une prise de sang et, là, 0.53 par litre de sang.
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matt3020 a écrit :

D'accord donc dans tout les cas je serai interdit de conduire uniquement en Suisse tres bien.
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Ce serait bien si tu donnais les unités de chaque mesure.
Quand on souffle l'éthylomètre, la mesure s'exprime en milligramme d'alcool par litre d'air expiré. La prise de sang donne une mesure en gramme d'alcool par litre de sang. Si on multiplie ce résultat par 2 on obtient l'équivalence en milligramme par litre d'ait expiré. Alors, comparons ce qui est comparable parce que le néophyte ne va pas comprendre que la 1ère fois tu as eu une mesure à 0,98 et la seconde à 0,53.
Donc, 1ère mesure = 0,49 g/l de sang, soit 0,98 mg/litre d'air,
seconde mesure = 0,53 g/l de sang, soit 1,06 mg/l d'air.
On comprend mieux. En fait, il a dû se passer un certain temps entre les 2 mesurres et tu étais en phase ascendante. Attends toi donc à une amende plus que salée (les suisses ne rigolent pas sur la conduite sous alcool) et à une interdiction très longue de conduire au pays de Roger Federer, Guillaume Tell et Nicolas de Flüe.

Invité
  1. Posté le 25/02/2015 à 12:44:03  
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Tisuisse a écrit :

Réponse : non parce que ton permis français a été renvoyé en France, via la filière diplomatique, avec la mention de l'échange par un permis suisse. Pour récupérer ton permis français, il te faudrait revenir vivre en france et faire un nouvel échange.
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Bonjour Tisuisse,

Merci pour toutes tes indications.
Je suis français et vis en suisse depuis 5 ans
J'ai moi aussi changé mon permis français en permis suisse. Jamais eu de problème jusqu'à aujourd'hui où j'ai eu un accident en tord (mais pas de consommation de quoique ce soit, j'ai juste mal évalué... bref).
La police Suisse m'a raccompagnée et m'a indiqué que je vais avoir un retrait de permis suisse d'ici peu.
Le Hic: j'allais quitter définitivement la Suisse dans un mois... Outre le fait que ce retrait va probablement bouleverser mon déménagement, je me demandais si je pouvais leur demander à récupérer mon permis français depuis la Suisse (pour faire mon déménagement par exemple) ou alors une fois rentré en France.

Merci d'avance si tu peux me donner des pistes à étudier...

Invité
  1. Posté le 08/09/2016 à 01:45:13  
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Bonjour je me suis fait contrôler en suisse de le vaud avec un taut alcoolémie de 0,80 il mont mis une interdiction provisoire de conduire mont laisser mon permis français mais du coup je suis un jeune conducteur permis probatoire est ce que la France va manuler mon permis ?????
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Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 08/09/2016 à 06:31:34  
  2. answer
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non

Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 08/09/2016 à 07:18:32  
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Anonymewahid.skikdi21000@gmail.com a écrit :

Bonjour je me suis fait contrôler en suisse, canton de Vaud avec un taux alcoolémie de 0,80, ils m'ont mis une interdiction provisoire de conduire, m'ont laissé mon permis français mais du coup je suis un jeune conducteur, permis probatoire, est-ce que la France va m'annuler mon permis ?
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Les décisions prises par le Tribunal Cantonal de Lausanne ne regardent pas la France. En sus de ton interdiction de rouler sur l'ensemble des routes et routes helvétiques, tu va être condamné à une amende, en francs suisses (pas en euros) qui sera plus élevée si ton taux est de 0,80 mg/l d'air que si ton taux est de 0,80 g/l de sang car, si tu nous indique 0,80 tu ne nous dis pas si c'est après avoir soufflé dans l'éthylomètre ou si c'est après une prise de sang. Tu aurais pu voir ton permis confisqué sur place, lors du contrôle, et les autorité vaudoise l'aurai renvoyé à la préfecture qui te l'avait délivré. Ce retour aurait pris "un certain temps" pour ne pas dire "un temps certains" car les vaudois, par tradition, ne sont pas pressés, et tu ne pouvais plus conduire, ni en Suisse, ni en France, ni ailleurs, sans ton permis.

Mais pour répondre à ta question : est-ce que la France va m'annuler mon permis ? c'est NON, comme l'a si justement dit sebmac. Ni annulation du permis, ni retrait de points. Autrement dit, t'être fait choper au pays des lacs et des montagnes a été une chance pour toi et que cette chance te serve de leçon, hein ?

Invité
  1. Posté le 22/05/2018 à 14:01:38  
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bonjour jai une question je suis portugais et je habite a la suisse a 4 ans jai change mon permis portugais pour le suisse mais pendant ce temps jai retrait permis indeterminee a cause du positiv au cannabis , jai recue la tettre du service automobiles et je doigt faire teste cappilaire de 3 mois ...bla bla ...mais je vais quitter la suissse et aller au portugal , je peut demander mon permis portugais ...et conduire au portugal ? merci beaucoup
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Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 22/05/2018 à 14:26:06  
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Anonymetattooboy25 a écrit :

bonjour j'ai une question : je suis portugais et j'habite en Suisse. Il y a 4 ans, j'ai changé mon permis portugais pour le permis suisse mais pendant ce temps j'ai eu un retrait de permis indéterminé à cause du positif au cannabis. J'ai reçu la lettre du service automobiles et je dois faire le test capillaire à 3 mois. Je vais quitter la Suisse et aller au Portugal, je peux demander mon permis portugais et conduire au Portugal ? Merci beaucoup.
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C'est une question à poser aux autorités portugaises, pas sur un forum de droit routier français.
La réponse sera différente selon que votre permis a été confisqué, ou non, par les autorités cantonales suisses.

Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 22/05/2018 à 22:47:58  
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en règle général pour transformer un permis étranger en permis du nouveau pays (ou retour au pays dans ton cas) il faut que le permis étranger, (donc suisse dans ton cas) soit valide

si suspendu, il ne sera jamais transformé en permis portugais



il faut déjà le récupérer en Suisse qui à leur expliquer que tu quitte la Suisse définitivement, voir à faire les test pour qu'il te le redonne

ton permis portugais est sans doute retourné au Portugal et très certainement détruit après avoir obtenu le permis suisse
Message édité par colle et mastic le 22/05/2018 à 22:48:33
Profil : Nouveau membre
alex871119
  1. Posté le 06/01/2020 à 11:46:53  
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Bonjour je me suis fait arrêter a Genève avec un taux de o. 86 donc x2 1g 72 jai. Appelé le bureau des autos qui me renvoie mon permis a la maison mais qui envoie quand même le rapport de l'arrestation paraît il au service des permis de Paris donc ma question est vont ils me condamné en France es que cest deja arrivé à quelqu'un ?
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Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 06/01/2020 à 11:59:00  
  2. answer
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Alex871119 a écrit :

Bonjour je me suis fait arrêter à Genève avec un taux de 0,86 mg/l d'air donc x 2 = 1,72 g/l de sang. J'ai appelé le bureau des autos qui me renvoie mon permis à la maison mais qui envoie quand même le rapport de l'arrestation, paraît'il, au service des permis de Paris. Donc, ma question est : vont'ils me condamner en France ? Est-ce que c'est déjà arrivé à quelqu'un ?
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Aucune condamnation par la France pour une infraction commise en Suisse, cela relèvera du Tribunal Pénal Cantonal de Genève. Ce tribunal va vous condamner à :
- une interdiction, assez longue, de conduire sur le territoire helvétique,
- une assez forte amende, en Francs Suisses,
- peut-être une peine de prison,
mais :
- pas de suspension judiciaire de votre permis,
- pas de retrait de points.

Profil : Nouveau membre
alex871119
  1. Posté le 06/01/2020 à 12:00:26  
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Une peine de prison ferme sérieusement ?????

Profil : Nouveau membre
alex871119
  1. Posté le 06/01/2020 à 12:18:25  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Et pourquoi les services des autos de Genève mon dit quil envoie un rapport au service des permis dde conduite de Paris ?
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Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 06/01/2020 à 12:27:08  
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Alex871119 a écrit :

Et pourquoi les services des autos de Genève m'ont dit qu'ils envoyaient un rapport au service des permis de conduire de Paris ?
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Parce qu'ils doivent renvoyer le permis en France, au Service émetteur.

Profil : Nouveau membre
alex871119
  1. Posté le 06/01/2020 à 12:31:02  
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Il mon dit se matin quil le renvoie chez moi directement a mon adresse personnelle

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alex871119
  1. Posté le 06/01/2020 à 12:47:43  
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Tisuisse vous etes juriste ou avocat ou vous connaissez juste très bien la loi pour des cas similaires ? Cest une simple question ne vous inquiétez pas
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tisuisse
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  1. Posté le 06/01/2020 à 12:56:08  
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Alex871119 a écrit :

Tisuisse vous êtes juriste ou avocat ou vous connaissez juste très bien la loi pour des cas similaires ? C'est une simple question ne vous inquiétez pas
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C'est l'application des accords de réciprocité signés entre la France et la Confédération Helvétique.

Méfiez-vous quand même, les Suisses n'aiment pas trop les étrangers en général, ceux qui sont frontaliers en particulier. Les Genevois n'aiment pas trop les français, c'est un état constaté.

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alex871119
  1. Posté le 06/01/2020 à 12:59:24  
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Tisuisse me méfié de quoi cela ne change pas le fait que je risque rien en France si ??
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tisuisse
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  1. Posté le 06/01/2020 à 13:08:52  
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Alex871119 a écrit :

Tisuisse me méfier de quoi ? cela ne change pas le fait que je ne risque rien en France, si ??
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Aucun risque sur le territoire français. La seule chose sera d'attendre "le bon vouloir" des autorités genevoises pour renvoyer le permis en France, c'est tout, les suisses n'ont pas la réputation d'être des gens pressés : "Y a pas l'feu au lac:". :love:

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