Accident de voiture sans permis 17 ans

[Invité §Zee457ga]

Bonjour bonsoir

 

Pour commencer désolé si je ne suis pas dans la bonne section.

 

Bon, comme le dit le titre je suis sorti avec un copain on a pris la voiture de sa mère (je ne savais pas que c’était celle de sa mère mais je n’ai pas demander si c’était la sienne non plus).

On a roulé de 21h à 2h du matin et vers 2h on roulait sur une départementale et le pneu à crever en virage (le voyant du gonflage( je sais pas si c’est français) du pneu était allumé mais on s’en ai pas occuper) on était à 80 et on a dû taper dans la glissière à 60. Pas de blessé juste la voiture mais on a eu peur et on est parti à pied. 1h et demie de marche à pied plus tard on croise les pompiers encore 1h et demie plus tard j’arrive chez moi et à 6h il me dit que la police est chez lui et donc il a fait sa déposition et a dit la vérité mais je n’ai pas était contacté par la police (jusqu’à hier) la voiture a pris feu apparement (sous la pluie et avec un choque non violent ça m’étonne mais bref).

J’aimerai savoir ce que je risque je sais déjà que ce que j’ai fais est debile je suis en conduite accompagné depuis 2 ans j’ai préféré conduire moi plutôt que lui sans aucune expérience.

Est ce que le permis que ma mère m’a offert vas être annulé ?

Quel sanction je risque ? (Réellement parceque j’ai déjà lu beaucoup de cas comme le mien sur Internet donc je connais la théorie et la loi)

Je pense que sa mère ne portera pas plainte, si c’est le cas est ce que je vais être sanctionner pour conduite sans permis ?

 

Merci d’avance pour vos réponses

[Invité §col641Nh]

bonjour

 

la propriétaire du véhicule à tout intérêt a porter plainte, lé montant de la facture va vite grimpé (voiture, dégât glissière, et chaussée etc....)

[Invité §Ano302lK]

bonjour

 

la propriétaire du véhicule à tout intérêt a porter plainte, lé montant de la facture va vite grimpé (voiture, dégât glissière, et chaussée etc....)

 

Peut être mais pour le moment ce n’est pas le cas , la glissière n’a pas était endommagé ni la chaussé uniquement la voiture (casse a cause du feu)

Merci de votre réponse

[Invité §col641Nh]

lé futur permis ne risque rien, il s'agit d'une conduite sans permis et c'est tout, faudra juste payer une voiture à la maman du copain (si plainte), car son assureur ne prendra rien en charge

[frefo]

lé futur permis ne risque rien, il s'agit d'une conduite sans permis et c'est tout, faudra juste payer une voiture à la maman du copain (si plainte), car son assureur ne prendra rien en charge

 

 

 

Je serai moins catégorique

Conduite sans permis ok : amende forfaitaire de 800€ (dans le cas où il n’y a pas passage devant le tribunal)

Là il y a le délit de fuite en plus et donc passage au tribunal (une autre amende, peine de prison possible...) et pour votre futur permis une interdiction de conduire jusqu’à 5 ans peut être prononcé (pas de passage possible du permis pour vous)

Sans compter que si pour l’incendie paraît « bizarre » pour vous, imaginez pour la police et l’assurance !

Assurance qui va pousser la mère du copain au dépôt de plainte

[Invité §Ano187vG]

Le souci est que d'avoir mis le feu à la voiture et pris la fuite pour, peut-être, faire croire ensuite à un vol va vous causer bien des tracas...

[Invité §ton817Zq]

Mais pourquoi en plus de toutes ces conneries, avoir mis le feu à la voiture

[Invité §Tis758PG]

A mon humble avis, mais je ne suis pas à la place des magistrats du Tribunal Correctionnel, le passage du permis à l'issue de sa formation risque d'être très gravement compromis, il lui faudra attendre plusieurs mois voire années pour passer l'épreuve de conduite et obtenir son permis.

 

En attendant, l'assurance ne couvrira rien du tout puisqu'on est en présence d'une conduite sans permis. La mère du copain sera poussée, par son assurance, au dépôt de plainte et là, ce seront d'autres emm...des qui attendent ce conducteur inconscient. Il peut s'apprêter à sortir son portefeuille, non ?

[frefo]

L’accablez Pas avec l’incendie

Puisque c’est un gang de perdrix qui l’a ....

....allumé le feux !!!!

 

Oui ça coûtera plus cher qu’une place de concert

[Invité §Zee457ga]

Merci à tous pour vos réponses le feu a est déclaré après qu’on soit parti

J’ai vu dans un reportage y’a qq jours que par exemple en cas de vol si on ne porte pas plainte les voleurs ne sont pas condamnés alors si elle ne porte pas plainte pour la voiture je vais quand même être condamner pour conduite sans permis etc ?

[Invité §Zee457ga]

Donc j’ai parlé avec mon ami et il me dit que sa mère a porté plainte contre lui pour vole de la voiture et elle ne portera pas plainte contre moi du coup je vais être juge et tout pour mon délit ?

[daniel762]

Le vol n'est pas réprimé pénalement - sauf dans des cas particuliers ou pour certains biens - entre ascendants et descendants...

[Invité §ton817Zq]

Merci à tous pour vos réponses le feu a est déclaré après qu’on soit parti

J’ai vu dans un reportage y’a qq jours que par exemple en cas de vol si on ne porte pas plainte les voleurs ne sont pas condamnés alors si elle ne porte pas plainte pour la voiture je vais quand même être condamner pour conduite sans permis etc ?

Donc j’ai parlé avec mon ami et il me dit que sa mère a porté plainte contre lui pour vole de la voiture et elle ne portera pas plainte contre moi du coup je vais être juge et tout pour mon délit ?

 

Le vol n'est pas réprimé pénalement - sauf dans des cas particuliers ou pour certains biens - entre ascendants et descendants...

 

 

Tout à fait

 

 

Mais le justice peut poursuivre même sans dépôt de plainte la personne pour un délit, donc à savoir notre conducteur.

[Invité §Zee457ga]

Le souci est que d'avoir mis le feu à la voiture et pris la fuite pour, peut-être, faire croire ensuite à un vol va vous causer bien des tracas...

 

Non on assumer direct on a rien essayer de cacher

[Invité §Zee457ga]

 

 

 

 

 

Tout à fait

 

 

Mais le justice peut poursuivre même sans dépôt de plainte la personne pour un délit, donc à savoir notre conducteur.

 

D’accord merci beaucoup

Pensez vous qu’ils vont en rester à l’amande ? Ou je vais passer au tribunal j’habite à Marseille les tribunaux sont pleins je sais que certaines affaires sont minimisées (source Arte radio flicopolis) pour désengorger

(Dans le documentaire l’exemple c’est qqun qui vas prendre un rappel à la loi au lieu de surcis dans une affaire de traffic de drogue)

[Invité §ton817Zq]

D’accord merci beaucoup

Pensez vous qu’ils vont en rester à l’amande ? Ou je vais passer au tribunal j’habite à Marseille les tribunaux sont pleins je sais que certaines affaires sont minimisées (source Arte radio flicopolis) pour désengorger

(Dans le documentaire l’exemple c’est qqun qui vas prendre un rappel à la loi au lieu de surcis dans une affaire de traffic de drogue)

 

 

 

Non, pour ça je ne pourrais pas te donner de bons ou mauvais espoirs...

[frefo]

Je pense pas qu’il reste à l’amende pour la conduite sans permis

Il y a délit de fuite et la c’est passage tribunal

Il serait étonnant que le juge te laisse passer le permis tranquillement, tu auras au moins 2 amendes (2 délits) et une interdiction de passer le permis pendant x temps.

Et aussi Prisons avec sursis pour le delits de fuite Si c’est la première fois

[Invité §Zee457ga]

D’accord merci à tous pour vos replnses je vous tiendrais au courant si ça vous intéresse (j’en doute)

[Invité §ton817Zq]

D’accord merci à tous pour vos replnses je vous tiendrais au courant si ça vous intéresse (j’en doute)

 

 

Si, merci à toi.

[frefo]

Ah si

C’rst Intéressant justement

 

On peut être ironique, caustique et vouloir connaître le dénouement

[zadene]

...

Il y a délit de fuite et la c’est passage tribunal...

 

Pourquoi il y aurait délit de fuite?

[Invité §Tis758PG]

Pourquoi il y aurait délit de fuite?

Il a heurté la glissière de sécurité et est parti sans avertir les secours, c'est tout.

[zadene]

En laissant la voiture sur place, donc identifiable.

Et sans s’être barré en ayant percuté un autre véhicule.

 

Et si tu percutes une glissière sans casser ta voiture à 3h du mat, tu déranges immédiatement les secours pour sauver la glissière, ou tu vas rentrer chez toi et signaler le lendemain aux services de voirie pendant les heures ouvrées?

[frefo]

Ça bien la définition du délit

Le 434-10 Celui que la marmotte a emballé dans le l 231-1

[Invité §Zee457ga]

Délit de fuite c’est pas qu’avec autrui qu’autrui qu’on est sensé s’arrêter ?

[zadene]

Non, pas forcément.

 

Mais le 434-10 dit "Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, de ne pas s'arrêter et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut avoir encourue, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende."

 

En laissant la voiture sur place et permettant ainsi l’identification, il ne tente donc pas d’échapper à ses responsabilités.

Pour moi, les 2 conditions cumulatives ne sont pas réunies pour qualifier le délit de fuite.

[frefo]

Si ça rentre dans le cadre

Ils se sauvent clairement pour tenter d’echa à leur responsabilité.

Je pense qu’en plus l’abandon de véhicule accidenté ou en panne sur la chaussé est une autre infraction puisque c’est dangereux

dans ce cas on appelle une dépanneuse

[Invité §Zee457ga]

Si ça rentre dans le cadre

Ils se sauvent clairement pour tenter d’echa à leur responsabilité.

Je pense qu’en plus l’abandon de véhicule accidenté ou en panne sur la chaussé est une autre infraction puisque c’est dangereux

dans ce cas on appelle une dépanneuse

 

La voiture était sur la bande d’arrêt d’urgence

[frefo]

Et ?

C’est un parking la BAU ?

[Invité §Zee457ga]

Et ?

C’est un parking la BAU ?

 

Bah non mais pour le coup c’était un arrêt d’urgence

[Invité §Rom557tN]

Pour qualifier une première infraction tout dépend où tu as volé la voiture, est ce qu'elle était dans un lieu d'habitation? Parce que peu importe que la voiture appartienne à la mère du copain, toi tu as volé une voiture avec lui: donc c'est un vol en réunion. Si c'est volé dans une habitation, ça fera deux circonstances aggravantes.

--> Vol aggravé par deux circonstances

Causer un accident et se barrer, même sans tiers, c'est un: -->DELIT DE FUITE.

 

Tu n'as pas le permis: --> Conduite d'un véhicule à moteur sans être titulaire du PC

Et si l'enquête démontre que vous avez mis le feu à la voiture: Destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux (322-6 du CP).

 

Et le procureur a toute liberté pour poursuivre devant la juridiction compétente, même sans plainte.

 

La question: as-tu un passif judiciaire??

 

 

Je ne vois pas trop comment tu pourrais échapper a minima à une conduite sans PC.

[Invité §Rom557tN]

Non, pas forcément.

 

Mais le 434-10 dit "Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, de ne pas s'arrêter et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut avoir encourue, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende."

 

En laissant la voiture sur place et permettant ainsi l’identification, il ne tente donc pas d’échapper à ses responsabilités.

Pour moi, les 2 conditions cumulatives ne sont pas réunies pour qualifier le délit de fuite.

 

 

C'est un délit de fuite: au moment des faits, ils n'appellent pas les fdo en expliquant qu'il a eu un accident. Il se sauve et tente ainsi d'échapper à sa responsabilité.

Il conduisait et s'est sauvé après l'accident sans prévenir personne.

Ce sont les déclarations du copain qui font qu'il va être identifié.

[Invité §Zee457ga]

Pour qualifier une première infraction tout dépend où tu as volé la voiture, est ce qu'elle était dans un lieu d'habitation? Parce que peu importe que la voiture appartienne à la mère du copain, toi tu as volé une voiture avec lui: donc c'est un vol en réunion. Si c'est volé dans une habitation, ça fera deux circonstances aggravantes.

--> Vol aggravé par deux circonstances

Causer un accident et se barrer, même sans tiers, c'est un: -->DELIT DE FUITE.

 

Tu n'as pas le permis: --> Conduite d'un véhicule à moteur sans être titulaire du PC

Et si l'enquête démontre que vous avez mis le feu à la voiture: Destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux (322-6 du CP).

 

Et le procureur a toute liberté pour poursuivre devant la juridiction compétente, même sans plainte.

 

La question: as-tu un passif judiciaire??

 

 

Je ne vois pas trop comment tu pourrais échapper a minima à une conduite sans PC.

 

Je l’ai rejoins qq heure après qu’il ai pris la voiture

Je n’ai pas de passif pas même une GAV

[frefo]

Bah non mais pour le coup c’était un arrêt d’urgence

 

 

 

je te propose la prochaine fois que fais un arrêt d’urgence sur BAU de laisser ton véhicule et de rentrer chez toi

 

tu me raconteras les suites (aucune selon toi puisque ca te parait un comportement normal et autorisé .. et que le R421-7 n'existe pas)

[frefo]

 

 

tu me raconteras les suites de cet abandon de véhicule (aucune selon toi puisque ca te parait un comportement normal et autorisé .. et que le R421-7 n'existe pas)