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Risque conduite sans permis pr passagers

 

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 Sujet :

Risque conduite sans permis pr passagers

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
Invité
  1. Posté le 09/11/2006 à 23:28:09  
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Bonsoir,
j'aurai aimé connaitre les risques qu'encourent les passagers mineurs lorsqu'ils roulent avec une personne majeur n'ayant pas le permis. Je ne parle pas bien sur des risques d'accidents si graves soient-ils, mais des risques pénaux, si les passagers sont emmenés au post, etc...
D'avance, merci.

Sujets relatif
Zolotoy grebechok
Profil : Pilote d'essai
pitouchok
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  1. Posté le 10/11/2006 à 00:12:31  
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Je pense rien, ils ne sont pas censer verifier les papiers du conducteur encore plus s'ils sont mineurs.
Par contre en cas d'accident le conducteur aura de la prison ferme s'ils meurent

Invité
  1. Posté le 10/11/2006 à 13:07:55  
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Mais n'y a-t-il pas saisi du véhicule ? Et donc les mineurs seraient emmenés au post... ?
Merci pour votre réponse.

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Profil : Pilote chevronné
22
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 10/11/2006 à 14:56:32  
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En cas de contrôle du véhicule, les mimeurs peuvent effectivement être conduits au poste pour remise aux parents.
S'ils portent leur ceinture de séucrité, ils ne risquent pas d'amende.
La voiture sera immobilisée sur place et les passagers devront se débrouiller s'ils ne sont pas conduits au poste (pour les majeurs par exemple)


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Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
PR
Profil : Routard confirmé
  1. config
princedusud
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 10/11/2006 à 14:57:33  
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Bonjour,

Le véhicule sera immobilisé et les passagers n'échapperont pas à un contrôle d'identité, ce qui est normal. Cependant, ils ne seront pas poursuivis pour le défaut de permis du conducteur


---------------
Il y a toujours une justice
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Invité
  1. Posté le 10/11/2006 à 15:53:30  
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Et après le controle d'identité, les mineurs pourront repartir ou seront emmenés au post ?

Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 10/11/2006 à 16:01:23  
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Ben a mon avis...au poste en attendant les parents,qui eux seront un "peu" brassé!
Message édité par dee16it le 10/11/2006 à 16:03:47
PR
Profil : Routard confirmé
  1. config
princedusud
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 10/11/2006 à 16:02:04  
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Tout dépend de leur situation pénale. S'ils n'ont commis aucune infraction ou s'ils ne sont pas recherchés, pas de problème..Sinon, c'est passage au commissariat


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Il y a toujours une justice
Invité
  1. Posté le 10/11/2006 à 16:11:01  
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Très bien, merci pour cette réponse.
Juste une dernière chose... Comment sais-tu cela ? Il y a-t-il un "code pénal" en ligne ou quelque chose du genre?

Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 10/11/2006 à 16:14:30  
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On relache pas des mineurs comme ça !!!!

C'est toi le responsable !(l'agent verbalisateur!)

Invité
  1. Posté le 10/11/2006 à 16:31:11  
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En gros personne n'est vraiment sur de ce qu'il advient des mineurs...?

Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 10/11/2006 à 16:33:46  
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pour moi si !!! c'est au poste !!!!

Invité
  1. Posté le 10/11/2006 à 16:36:55  
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C'est aussi ce que je pense, mais princedusud n'est pas de cet avis...

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PR
Profil : Routard confirmé
  1. config
princedusud
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 10/11/2006 à 16:36:57  
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Deep, tu as raison ils seront remis à leur représentant légal (au commissariat le cas échéant) s'ils n'ont pas commis d infraction sinon c'est une mesure de retenue ou garde à vue selon leur âge..


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Il y a toujours une justice
Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 10/11/2006 à 17:12:32  
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voila , c'est ça.

Invité
  1. Posté le 10/11/2006 à 21:36:24  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ok merci à tous

Invité
  1. Posté le 06/11/2016 à 14:00:08  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour, vos réponses sont intéressante et j'en ai une autre...
Un passager si il est majeur (avec le permis peut-être ou non), et que c'est une personne majeur sans permis qui conduit, le passagers risque t-il quelque chose ? Si ils se font arrêter ou si ils ont un accident tout seul ?

Profil : Vétéran
zadene
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 06/11/2016 à 17:34:09  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
1. c'est dommage, à 4 jours près, ça aurait fait un déterrage de 10 ans.
2. c'est affolant. tout ce qui vous inquiète, c'est les risques administratifs de monter en voiture avec quelqu'un qui n'a pas le permis (et qui, de fait, n'est pas assuré).
Personne ne s'inquiète des conséquences concrètes et physiques de monter avec quelqu'un qui n'a pas le permis?

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