convocation à unie audition pour infraction au code de la route

[Invité §tut203ty]

je penche plus pour: je viens chercher une info et je reviens plus sur ce forum de plouks

[Invité §den071eb]

C'est souvent comme ça!!!

C'est dommage de faire comme ça, même si on s'engeule, on ce tire dans les pattes, on fait tous parti d'une grande famille dont tout ce qui tourne autour de la voiture interresse!!

 

 

[Invité §Day772zo]

bonjour

 

quelqu'un pourrait il nous conseiller

 

je sais que c'est pas top, mais bon ..

 

le 31 mai 2012, mon fils a pris la voiture de mon conjoint, et a doublé en dépassant la limite autorisée (il était jeune conduction A) soit 80 km au lieu de 90 kms, car il a doublé à 120 kms (je sais c'est pas très bien enfin...)

il a été flashé et s'est fait arrêté par les gendarmes qui lui ont demandé les papiers, mais la carte de grise était au nom de mon conjoint.

Pendant ce temps, mon conjoint était à l'étranger, et c'est mon conjoint qui a reçu le pv qui l'a contesté par courrier en y joignant la carte d'ambarquement de l'avion et passeport.

Il y a donc une erreur à la base, le PV aurait dû être au nom de mon fils, puisqu'ils lui ont demandé son permis.

Donc mon fils est convoqué à une audition suite à l'infraction au code de la route samedi 15 juin 2013, mais que doit il faire ? Cela fait un an que cela s'est passé

en plus, il a réussi le concours ambulancier.... c'est bête

Risque t il gros ?

merci de vos réponses

[Invité §oul767Da]

bonjour

 

quelqu'un pourrait il nous conseiller

 

je sais que c'est pas top, mais bon ..

 

le 31 mai 2012, mon fils a pris la voiture de mon conjoint, et a doublé en dépassant la limite autorisée (il était jeune conduction A) soit 80 km au lieu de 90 kms, car il a doublé à 120 kms (je sais c'est pas très bien enfin...)

il a été flashé et s'est fait arrêté par les gendarmes qui lui ont demandé les papiers, mais la carte de grise était au nom de mon conjoint.

Pendant ce temps, mon conjoint était à l'étranger, et c'est mon conjoint qui a reçu le pv qui l'a contesté par courrier en y joignant la carte d'ambarquement de l'avion et passeport.

Il y a donc une erreur à la base, le PV aurait dû être au nom de mon fils, puisqu'ils lui ont demandé son permis.

Donc mon fils est convoqué à une audition suite à l'infraction au code de la route samedi 15 juin 2013, mais que doit il faire ? Cela fait un an que cela s'est passé

en plus, il a réussi le concours ambulancier.... c'est bête

Risque t il gros ?

merci de vos réponses

Pas grand chose à part de demander l'indulgence du Tribunal. Il ne s'agit peut etre pas d'un délit routier mais d'une infraction. Il faut aussi connaitre la vitesse éxacte que les Gendarmes ont relevé compte tenu de la marge technique de 5% .Le Tribunal tiendra compte du diplome obtenu pur lui éviter une suspension de permis. Il va à mon avis s'en tirer avec un sermon et une amende.

[sebmac]

C'est ballot: le fait de contester une infraction qui a été signifiée et signée va faire passer fiston au tribunal et il risque une suspension de permis, la perte de 3 point, une amende majorée.

 

Si le conjoint n'avait pas joué avec le système en désignant le conducteur, pour peu que ce soit un PVe, junior n'aurait perdu que 2 points et 90 euros!

[Invité §oul767Da]

C'est ballot: le fait de contester une infraction qui a été signifiée et signée va faire passer fiston au tribunal et il risque une suspension de permis, la perte de 3 point, une amende majorée.

 

Si le conjoint n'avait pas joué avec le système en désignant le conducteur, pour peu que ce soit un PVe, junior n'aurait perdu que 2 points et 90 euros!

Le père a simplement contesté etre l'auteur de l'infraction ne sachant pas qui conduisait et surtout dans l'ignorance que son fils avait été verbalisé sur place. On peut aussi se poser la question sur le fait que ce soit le père qui reçoit le PV et non pas le fils conducteur clairement identifié par les Gendarmes? Cette affaire n'ira pas très loin.

[sebmac]

Tu connais beaucoup de personnes qui ne connaissent pas l'identité des conducteurs de leur véhicule personnel? Et qui contestent sans demander à leur entourage si quelqu'un n'aurait pas été verbalisé?

[sebmac]

Je viens de relire: il est convoqué un samedi, c'est certainement à la gendarmerie, et non au tribunal. Il ne risque que de devoir assumer. Il a eu un an de sursis!

Maintenant que le conducteur est re-retrouvé, la procédure devrait re commencer au point initial: amende et retrait de points!

[Invité §Tis758PG]

bonjour

 

quelqu'un pourrait il nous conseiller

 

je sais que c'est pas top, mais bon ..

 

le 31 mai 2012, mon fils a pris la voiture de mon conjoint, et a doublé en dépassant la limite autorisée (il était jeune conduction A) soit 80 km au lieu de 90 kms, car il a doublé à 120 kms (je sais c'est pas très bien enfin...)

il a été flashé et s'est fait arrêté par les gendarmes qui lui ont demandé les papiers, mais la carte de grise était au nom de mon conjoint.

Pendant ce temps, mon conjoint était à l'étranger, et c'est mon conjoint qui a reçu le pv qui l'a contesté par courrier en y joignant la carte d'ambarquement de l'avion et passeport.

Il y a donc une erreur à la base, le PV aurait dû être au nom de mon fils, puisqu'ils lui ont demandé son permis.

Donc mon fils est convoqué à une audition suite à l'infraction au code de la route samedi 15 juin 2013, mais que doit il faire ? Cela fait un an que cela s'est passé

en plus, il a réussi le concours ambulancier.... c'est bête

Risque t il gros ?

merci de vos réponses

 

 

Vitesse enregistrée par le radar ?

Vitesse retenue par les FDO ?

Date exacte du permis du fiston ?

Permis par AAC ou formule normale ?

 

A réception des 4 réponses, je te dirai ce que le fiston risque réellement.

[Partholan]

Moi, je comprends pas trop pourquoi c'est le père qui reçoit le PV alors que le fils est arrêté sur le champ et est donc identifié... Je veux bien qu'on m'explique là :/

[sebmac]

Erreur de saisie de l'agent lors de la rédaction du PV électronique.

 

Le PV arrive au nom du conjoint.

 

Celui-ci conteste au lieu de dénoncer le conducteur.

 

Après vérification, le conducteur est identifié et convoqué.

 

La suite au prochain numéro...

[Invité §oul767Da]

Erreur de saisie de l'agent lors de la rédaction du PV électronique.

 

Le PV arrive au nom du conjoint.

 

Celui-ci conteste au lieu de dénoncer le conducteur.

 

Après vérification, le conducteur est identifié et convoqué.

 

La suite au prochain numéro...

Voila.