[Topic offic] Comment remplir un formulaire de requête en exonération?

[Invité §die360Wv]

un petit up pour ce post extrêmement utile.

Merci

[Invité §alu238qH]

Merci pour tout razor2, j'en profite pour "upper" le post...

[Invité §lui814Do]

bonjour, je viens de recevoir un PV pour exces de vitesse, 72 au lieu de 50. c etait uen voiture banalisée au bord de la route.

si je paie l amende de 90 € puis je contester en demandant la photo pour voir si je n apparait pas au voulant pour eviter le retrait de points?

[Invité §raz275bu]

bonjour, je viens de recevoir un PV pour exces de vitesse, 72 au lieu de 50. c etait uen voiture banalisée au bord de la route.

si je paie l amende de 90 € puis je contester en demandant la photo pour voir si je n apparait pas au voulant pour eviter le retrait de points?

 

 

Merci de lire ma première intervention sur ce topic!!! Si vous payez l'amende, vous reconnaissez l'infraction, donc ne pouvez plus contester....

Pour demander la photo et contester éventuellement, c'est expliqué clairement en haut de la première page...

 

[Invité §epi462Ho]

Voila je m'explique mon ami a qui je lui ai prêté la voiture s'est fait flashé a 69 km/h au lieu de 50Km/h, déplus il est jeune conducteur que risque t-il ? Enfin moi d'abord puisque la voiture est a mon nom.

 

J'ai reçu les papiers de contravention une verte et l'autre papier pour contester.

Dois-je envoyer les 2 papiers dans le même enveloppe ou séparément ? et surtout la timbre a mettre est de combien 90€ ou 135€ ?

[Invité §raz275bu]

Voila je m'explique mon ami a qui je lui ai prêté la voiture s'est fait flashé a 69 km/h au lieu de 50Km/h, déplus il est jeune conducteur que risque t-il ? Enfin moi d'abord puisque la voiture est a mon nom.

 

J'ai reçu les papiers de contravention une verte et l'autre papier pour contester.

Dois-je envoyer les 2 papiers dans le même enveloppe ou séparément ? et surtout la timbre a mettre est de combien 90€ ou 135€ ?

 

 

Vous avez les réponses dans ce sujet, à vous de le lire...

 

[tobix79]

Quant à moi, j'ai une question un brin plus subtile...

Et oui ça y est, je me suis enfin fait flasher, à force de rouler à 120 au lieu de 110 pour doubler dans de meilleures conditions de sécurité... Bref peu importent les circonstances, j'ai ma conscience à 100% pour moi et l'assurance d'une vitesse retenue inférieure à 115km/h pour 110 (100 pour moi, jeune conducteur) mon compteur indiquant un tout petit peu moins de 120 au moment du flash. Donc en gros, je risque 1 point et 68€ en minoré si j'ai bien compris ?

 

Oui mais... La carte grise est au nom de mon père

Il peut aisément prouver qu'il n'était pas au volant, soit par la photo, soit en prouvant qu'il était en voyage à ce moment (photocopie des billets d'avion, cela devrait suffire ?). Prouver par la photo semble une idée pas terrible, ben oui mon père est capable de me reconnaître, et donc si il dit "vous voyez bien que ce n'est pas moi sur la photo" l'OMP ou autre peut très bien dire "Mais alors, qui est-ce ?"

Donc l'idée serait de contester, et d'obtenir l'exonération, ou faute de mieux éviter le retrait de points (je n'en ai que 6...) quitte à payer une amende supérieure.

La question est :

Si mon père se contente de dire "je ne sais pas qui était au volant, cela pouvait être plusieurs personnes et je ne veux pas dénoncer" ou quelque-chose dans ce genre, pour quelle raison l'OMP ne dirait-il pas "voici la photo, donnez-nous l'identité du conducteur" ou "à vous de faire votre enquête, vous devez le connaître" etc. ?

Ca semble facile sinon, ça veut dire que tout excès de vitesse fait avec une voiture qui n'est pas la sienne peut ne pas être réprimé... ?

 

Merci pour vos futures réponses...

 

[Invité §raz275bu]

Quant à moi, j'ai une question un brin plus subtile...

Et oui ça y est, je me suis enfin fait flasher, à force de rouler à 120 au lieu de 110 pour doubler dans de meilleures conditions de sécurité... Bref peu importent les circonstances, j'ai ma conscience à 100% pour moi et l'assurance d'une vitesse retenue inférieure à 115km/h pour 110 (100 pour moi, jeune conducteur) mon compteur indiquant un tout petit peu moins de 120 au moment du flash. Donc en gros, je risque 1 point et 68€ en minoré si j'ai bien compris ?

 

Oui mais... La carte grise est au nom de mon père

Il peut aisément prouver qu'il n'était pas au volant, soit par la photo, soit en prouvant qu'il était en voyage à ce moment (photocopie des billets d'avion, cela devrait suffire ?). Prouver par la photo semble une idée pas terrible, ben oui mon père est capable de me reconnaître, et donc si il dit "vous voyez bien que ce n'est pas moi sur la photo" l'OMP ou autre peut très bien dire "Mais alors, qui est-ce ?"

Donc l'idée serait de contester, et d'obtenir l'exonération, ou faute de mieux éviter le retrait de points (je n'en ai que 6...) quitte à payer une amende supérieure.

La question est :

Si mon père se contente de dire "je ne sais pas qui était au volant, cela pouvait être plusieurs personnes et je ne veux pas dénoncer" ou quelque-chose dans ce genre, pour quelle raison l'OMP ne dirait-il pas "voici la photo, donnez-nous l'identité du conducteur" ou "à vous de faire votre enquête, vous devez le connaître" etc. ?

Ca semble facile sinon, ça veut dire que tout excès de vitesse fait avec une voiture qui n'est pas la sienne peut ne pas être réprimé... ?

 

Merci pour vos futures réponses...

 

 

Votre père n'a pas à donner l'identité du conducteur si il ne le souhaite pas....

Et si il peut prouver qu'il n'était pas au volant (soit avec la photo, soit avec d'autres preuves, soit les deux) il sera relaxé.

 

[tobix79]

Merci !

[Invité §epi462Ho]

 

Vous avez les réponses dans ce sujet, à vous de le lire...

 

donc si j'ai bien compris je dois envoyer juste le papier de contestation.

 

et mon ami par la suite recevra les autres papiers pour que lui il envoie c'est bien cela ou je me trompe?

 

 

 

[Invité §raz275bu]

donc si j'ai bien compris je dois envoyer juste le papier de contestation.

 

et mon ami par la suite recevra les autres papiers pour que lui il envoie c'est bien cela ou je me trompe?

 

 

 

 

Pour dénoncer quelqu'un, oui, vous remplissez le formulaire de requête en exonération en cochant le cas N°2 et en donnant les coordonnées du conducteur + son numéro de permis, et vous renvoyez le formulaire avec l'avis de contravention en LRAR à l'attention de l'OMP (adresse sur l'avis de contravention)

 

[Invité §epi462Ho]

ok,

 

merci

[Invité §MUR350kL]

Bonjour,

ca fait une bonne heure que je lis vos post. Le site est super mais je ne trouve pas toutes mes réponses.

je m'explique, mon conjoint conduisait ma voiture cet apres-midi, on s'est fait flashé par un radar dans le coffre d'une mégane en doublant un camion.

110 au lieu de 90 et meme 80 puisqu'il tombait des cordes. on ne s'est pas fait arreter plus loin. Je ne conduisait pas mais c'est ma voiture, on s'est fait flashé de dos mais au moment du flash j'etais en train de regarder la voiture en fait donc bien retourné et le flash m'a bien ebloui! mon visage devrait donc apparaitre sur la photo...

donc je peux prouver que je ne conduisais pas, mais etant dans le vehicule, je suis sencée savoir qui est avec moi! non? je ne trouve rien par rapport a cela sur le forum. j'ai bien compris que l'on etait pas obligé de denoncé mais la..?

je vais donc contester et demander la photo... je prefererai que mon compagnon ne perde pas de points. est-ce possible?

Merci d'avance

[Invité §raz275bu]

Bonjour,

ca fait une bonne heure que je lis vos post. Le site est super mais je ne trouve pas toutes mes réponses.

je m'explique, mon conjoint conduisait ma voiture cet apres-midi, on s'est fait flashé par un radar dans le coffre d'une mégane en doublant un camion.

110 au lieu de 90 et meme 80 puisqu'il tombait des cordes. on ne s'est pas fait arreter plus loin. Je ne conduisait pas mais c'est ma voiture, on s'est fait flashé de dos mais au moment du flash j'etais en train de regarder la voiture en fait donc bien retourné et le flash m'a bien ebloui! mon visage devrait donc apparaitre sur la photo...

donc je peux prouver que je ne conduisais pas, mais etant dans le vehicule, je suis sencée savoir qui est avec moi! non? je ne trouve rien par rapport a cela sur le forum. j'ai bien compris que l'on etait pas obligé de denoncé mais la..?

je vais donc contester et demander la photo... je prefererai que mon compagnon ne perde pas de points. est-ce possible?

Merci d'avance

 

 

Donc tout d'abord vous devez demandez la photo, même si il n'y a aucune chance que, dans le cas d'un flash arrière, on vous reconnaisse sur la place passager, même si vous regardiez...

A la limite même, vous pourriez vous passer de demander la photo.

Ensuite, contestation à l'aide du formulaire de requête en exonération joins, en cochant le cas N°3 et en expliquant sur papier libre, que vous déclarez ne pas avoir été le conducteur de votre voiture à ce moment là, et que vous ne souhaitez pas dénoncer le conducteur. En paralèle, vous consignez 68 euros dans le cas d'un excès inférieur à 20km/h, et 135 au dessus, sur le Site du Ministère (par Internet donc) en imprimant le reçu, et en le joignant à votre contestation adressée à l'OMP (adresse sur l'avis de contravention) en LRAR. Vous joignez à cette contestation, en plus de l'original du reçu de consignation, l'original de l'avis de contravention. Vous gardez bien sur copie de toutes les pièces.

Vous serez jugée par le Tribunal de Police dans le cadre de votre responsabilité pécuniaire de Titulaire de la carte grise, et écoperez d'une amende égale au minimum à l'amende forfaitaire, +22 euros de frais de procédure..mais échapperez au retrait de point...

Pour être relaxée, il faudrait que vous prouviez que vous ne conduisiez pas la voiture, et je ne pense pas que la photo, prise par l'arrière, permette de vous reconnaître à la place passager...

Si toutefois vous persistiez à vouloir la demander, attention, la demande de photo ne repousse pas les délais de paiement qui sont de 45 jours maximum à la date d'envoi de la contravention....

 

Si vous voulez mon avis, si votre excès est inférieur à 20km/h, pour 1 point et 45 euros, je vous conseille de payer, ca vous coûtera bien moins cher, et moins de procédure que de contester et d'aller au Tribunal...

 

[Invité §Hal568Ko]

Up

[Invité §fou606in]

Bonjour,

je voudrai savoir, pour un flash de l'arrière, ils ne peuvent jamais savoir qui est le conducteur.

Donc, à chaque fois que l'on se fait flasher par derrière, que l'on soit à 20 ou 50km/h au dessus, on ne paye que l'amende?

Et donc pas de retrait?

[Invité §cap620dq]

Dans l'absolu oui. Mais faut demander une exonération des points. ça enlève la possibilité de payer l'amende minorée, et ça peut te conduire jusqu'au tribunal de police.

[Invité §raz275bu]

Il faut contester l'avis de contravention pour celà, à l'aide du formulaire de requête en exonération joint,en déclarant ne pas avoir été le conducteur du véhicule, et passage au tribunal de police + amende plus salée et en effet, pas de points en moins.

[Invité §raz275bu]

up!

[Invité §ala237zd]

 

Bah c'est pas pour moi, moi je sais comment faire si ca m'arrive, maintenant vu le nombre de fois où les gens viennent sur ce forum pour demander "je sais pas quoi faire, c'est pas moi qui conduisait", ou "j'ai pas envie de dénoncer le conducteur, mais comment remplir le formulaire" et blablabla, j'ai la faiblesse de penser que ca peut servir un topic comme ca, maintenant si tout le monde s'en cogne, très bien ca me va aussi.

 

Une petite baisse de moral ?

J'espère sincèrement que ça va passer !

razor2, oui nide iou !!!

[Invité §las378ov]

Si vous voulez mon avis, si votre excès est inférieur à 20km/h, pour 1 point et 45 euros, je vous conseille de payer, ca vous coûtera bien moins cher, et moins de procédure que de contester et d'aller au Tribunal...

 

 

 

Bonjour,

 

Je suis confrontée au même problème mais avec un soucis de refus de priorité sur un STOP (alors que c'était un camion de police sans giro). Je ne me suis pas fait arrêter sur le moment mais j'ai vu le policier se retourner pour prendre la plaque.

Les peines encourues sont plus lourdes: 4pts et 90€ minorées. Je ne souhaite pas dénoncer mon conjoint. J'ai donc deux choix:

- J'ai tous mes points, donc je prends l'amende. Ce qui me fait peur, ce sont les 3ans de suspensions de permis... Dans quels cas sont ils donnés? Je veux bien prendre surtout que je ne conduit que très rarement, mais cela m'embetterait d'avoir une suspension

- contester avec le formulaire en remplissant le cas 3 et en disant que j'étais bien dans la voiture mais que je n'étais pas au volant. Dans ce cas-là, ils ne vont avoir aucun mal soit de remonter à mon conjoint directement, soit à me poser la question directement. Madame, est ce qqu'un de votre famille qui conduisait? Je ne peux pas leur mentir!! J'avoue ne pas savoir quoi faire....

[Invité §raz275bu]

 

 

Bonjour,

 

Je suis confrontée au même problème mais avec un soucis de refus de priorité sur un STOP (alors que c'était un camion de police sans giro). Je ne me suis pas fait arrêter sur le moment mais j'ai vu le policier se retourner pour prendre la plaque.

Les peines encourues sont plus lourdes: 4pts et 90€ minorées. Je ne souhaite pas dénoncer mon conjoint. J'ai donc deux choix:

- J'ai tous mes points, donc je prends l'amende. Ce qui me fait peur, ce sont les 3ans de suspensions de permis... Dans quels cas sont ils donnés? Je veux bien prendre surtout que je ne conduit que très rarement, mais cela m'embetterait d'avoir une suspension

- contester avec le formulaire en remplissant le cas 3 et en disant que j'étais bien dans la voiture mais que je n'étais pas au volant. Dans ce cas-là, ils ne vont avoir aucun mal soit de remonter à mon conjoint directement, soit à me poser la question directement. Madame, est ce qqu'un de votre famille qui conduisait? Je ne peux pas leur mentir!! J'avoue ne pas savoir quoi faire....

 

 

Pas de suspension de permis dans le cas d'une amende forfaitaire....

 

[Invité §las378ov]

 

 

Bonjour,

 

Je suis confrontée au même problème mais avec un soucis de refus de priorité sur un STOP (alors que c'était un camion de police sans giro). Je ne me suis pas fait arrêter sur le moment mais j'ai vu le policier se retourner pour prendre la plaque.

Les peines encourues sont plus lourdes: 4pts et 90€ minorées. Je ne souhaite pas dénoncer mon conjoint. J'ai donc deux choix:

- J'ai tous mes points, donc je prends l'amende. Ce qui me fait peur, ce sont les 3ans de suspensions de permis... Dans quels cas sont ils donnés? Je veux bien prendre surtout que je ne conduit que très rarement, mais cela m'embetterait d'avoir une suspension

- contester avec le formulaire en remplissant le cas 3 et en disant que j'étais bien dans la voiture mais que je n'étais pas au volant. Dans ce cas-là, ils ne vont avoir aucun mal soit de remonter à mon conjoint directement, soit à me poser la question directement. Madame, est ce qqu'un de votre famille qui conduisait? Je ne peux pas leur mentir!! J'avoue ne pas savoir quoi faire....

 

 

 

Pas de suspension de permis dans le cas d'une amende forfaitaire....

 

 

 

Merci Razor2 pour cette réponse rapide. Cela me rassure un peu, et je pense qu'en effet je vais prendre l'amende pour moi.

Je n'ai pas trop envie d'aller devant un tribunal.

Sur un cas comme le mien, est ce qu'ils lancent des enquêtes pour remonter au conducteur? Avec les videos de surveillances du parking, ils auront vite fait d'identifier le conducteur de toute façon.

 

D'ailleurs j'ai une question sur les PV à la volée. Est ce que ceux ci peuvent être classés en cas A?

[Invité §ala237zd]

Pour razor2, up up up !

Hourra !

[Invité §raz275bu]

 

 

Merci Razor2 pour cette réponse rapide. Cela me rassure un peu, et je pense qu'en effet je vais prendre l'amende pour moi.

Je n'ai pas trop envie d'aller devant un tribunal.

Sur un cas comme le mien, est ce qu'ils lancent des enquêtes pour remonter au conducteur? Avec les videos de surveillances du parking, ils auront vite fait d'identifier le conducteur de toute façon.

 

D'ailleurs j'ai une question sur les PV à la volée. Est ce que ceux ci peuvent être classés en cas A?

 

 

Oui.

 

[Invité §yoa315Ve]

Bonjour,

J'édite mon message car je viens de trouver la réponse à ma question.

Vous pouvez effacer ce post.

Vous pouvez aussi vous foutre un peu de moi, ça m'apprendra à ne pas lire les post jusqu'au bout

[Invité §raz275bu]

Bonjour,

Je viens de lire le topic et je suis dans le cas ou ce n'est pas moi qui conduisait mon véhicule.

Comme on m'explique tout bien comme il faut sur ce super forum, je remplie donc le formulaire avec tout les renseignements, et je m'apprête à l'envoyer par LRAR, pas de problème.

Mais il y a juste une petite chose : Est ce que je joint l'avis de contravention avec ?

Si oui, je vais faire des copies de tout avant.

 

Merci !

 

 

Bien sur, comme je l'ai indiqué dans mon premier message!

 

[Invité §mom114IN]

Exellent topic

 

 

bravo mister razor

[Invité §PRA123PP]

Bonjour, razor.

J’ai une question toute bête qui a déjà été posé plein de fois, mais aucune réponse précise.

Peut-être dans d’autres topics ?

Voilà, si ont passe devant les jumelles et que l’on est en excès de vitesse, doit-on se faire obligatoirement arrêter pour être verbalisé.

Merci.

 

[Invité §PRA123PP]

excuse moi Razor.

Je viens de voir ta réponse à ma question dans un autre Topic.

merci

[Invité §raz275bu]

y'a pas de quoi!

[Invité §PRA123PP]

n'empeche que j'ai les jetons

je suis passé un peu fort devant les jumelles hier !

[Invité §moy145eb]

 

Oui, ca pourrait, mais alors prépare la vaseline au procès, parceque le juge, si il estime que tu te fous de sa gueule (et là, je vois pas comment il pourrait ne pas le penser..) va te faire banquer sévère au niveau de l'amende!

 

 

notre expérience est en bonne voie alors lol !

 

http://i149.photobucket.com/albums/s49/irktil/divers/deg2.jpg

http://i149.photobucket.com/albums/s49/irktil/divers/deg3.jpg

http://i149.photobucket.com/albums/s49/irktil/divers/degui1.jpg

 

je me suis fais flashé 3x la semaine derniere: en doublant a un peu plus de 90 ( voiture qui est sorti d'une impasse j'ai du accéléré ) devant un radar fixe un trainard ( ben ouais j'avais un truc extrémement urgent a aller chercher avant que ça ferme ! );

dans une cote par un radar embarqué en doublant a 120-140 un camion qui me cachait la voiture banalisé

et un soir a +70km/h au dessus de la vitesse je me suis fais flashé par je ne sais quoi !

 

c'était pas ma voiture, on peut aisément prouver que son propriétaire n'était pas au volant mais je vois que c'est d'un compliqué et d'un cout... :q [:cmaxx:4]

[Invité §alb850Yx]

bjr,

 

J'ai bien lu toutes vos réponses et j'aimerai remercier razor2 pour ses conseils et son attention!!!

Pour ma part j'ai emprunté un véhicule, et je me suis fais flashé a plus de 50 km/h,je pense. Est ce que du fait que c'est un délit ca marche aussi de ne pas me dénoncer ou il y a obligation pour le titulaire de la carte grise???

Parce que sur la photo, c'est pas lui mais bien moi et a l'horaire (+ de 3h du matin), la personne peut contester.

Par avance merci

[Invité §raz275bu]

bjr,

 

J'ai bien lu toutes vos réponses et j'aimerai remercier razor2 pour ses conseils et son attention!!!

Pour ma part j'ai emprunté un véhicule, et je me suis fais flashé a plus de 50 km/h,je pense. Est ce que du fait que c'est un délit ca marche aussi de ne pas me dénoncer ou il y a obligation pour le titulaire de la carte grise???

Parce que sur la photo, c'est pas lui mais bien moi et a l'horaire (+ de 3h du matin), la personne peut contester.

Par avance merci

 

 

1- Ce n'est pas un délit, à moins d'être en récidive légale dans le délai de 3 ans.

2- Quand le titulaire de la carte grise recevra l'avis de contarvention à son nom, il aura comme choix ceux que j'évoque dans le premier message de ce sujet.

A lui de choisir et de contester en fonction de sa décision.

Il faudra déjà qu'il demande à voir la photo....et si elle vous montre vous au volant, et qu'on voit donc clairement que ce n'est pas lui, alors il pourra contester avec la photo comme preuve et sera relaxé.