Abus de pouvoir - Contrôle alcoolémie.

[Invité §nek185wB]

Bonjour à tous,

Voilà l'histoire qui m'est arrivée:

Faisant une fête dans un champ qui était privé, la gendarmerie est venue et a contrôlé les participants, puis nous a demandé de quitter les lieux. Etant au dessus du seuil légal d'alcool, j'ai demandé à un des policier un ballon afin de confirmer mon taux d'alcool. Celui ci s'est averré positif. J'ai demandé ce que je devais faire, le gendarme m'a répondu qu'il fallait que je pousse ma voiture un peu plus loin dans le champ et attendre que mon taux d'alcoolémie baisse. J'ai donc pris le volant, quitté le champ, et à la sortie d'autres gendarmes ont procédé à des contrôle d'alcoolémie, et étant donc positif nous ont emmené au commissariat., ou plutôt nous ont escorté, donc laissé conduire en sachant sciemment que nous (plusieurs véhicules étaient dans mon cas), étions positifs à l'alcool.

Je penses que la démarche des gendarmes est douteuse, aussi je me demande à quels recours je pourrais avoir le droit...

Des idées ?

Merci d'avance.

[Invité §Tis758PG]

Bonjour à tous,

Voilà l'histoire qui m'est arrivée:

Faisant une fête dans un champ qui était privé, la gendarmerie est venue et a contrôlé les participants, puis nous a demandé de quitter les lieux. Etant au dessus du seuil légal d'alcool, j'ai demandé à un des policier un ballon afin de confirmer mon taux d'alcool. Celui ci s'est averré positif. J'ai demandé ce que je devais faire, le gendarme m'a répondu qu'il fallait que je pousse ma voiture un peu plus loin dans le champ et attendre que mon taux d'alcoolémie baisse. J'ai donc pris le volant, quitté le champ, et à la sortie d'autres gendarmes ont procédé à des contrôle d'alcoolémie, et étant donc positif nous ont emmené au commissariat., ou plutôt nous ont escorté, donc laissé conduire en sachant sciemment que nous (plusieurs véhicules étaient dans mon cas), étions positifs à l'alcool.

Je penses que la démarche des gendarmes est douteuse, aussi je me demande à quels recours je pourrais avoir le droit...

Des idées ?

Merci d'avance.

 

 

Bonjour,

 

Aucun, vous étiez en conduite sous emprise de l'alcool :

http://www.experatoo.com/droit-routier/conduite-sous-alcool-stupefiants_22021_1.htm

 

Bonne lecture.

[Invité §hen245vR]

Bonjour à tous,

Voilà l'histoire qui m'est arrivée:

Faisant une fête dans un champ qui était privé, la gendarmerie est venue et a contrôlé les participants, puis nous a demandé de quitter les lieux. Etant au dessus du seuil légal d'alcool, j'ai demandé à un des policier un ballon afin de confirmer mon taux d'alcool. Celui ci s'est averré positif. J'ai demandé ce que je devais faire, le gendarme m'a répondu qu'il fallait que je pousse ma voiture un peu plus loin dans le champ et attendre que mon taux d'alcoolémie baisse. J'ai donc pris le volant, quitté le champ, et à la sortie d'autres gendarmes ont procédé à des contrôle d'alcoolémie, et étant donc positif nous ont emmené au commissariat., ou plutôt nous ont escorté, donc laissé conduire en sachant sciemment que nous (plusieurs véhicules étaient dans mon cas), étions positifs à l'alcool.

Je penses que la démarche des gendarmes est douteuse, aussi je me demande à quels recours je pourrais avoir le droit...

Des idées ?

Merci d'avance.

 

 

Tu as raison, il ne faut pas te laisser faire, les gendarmes t'ont laissé partir alors que tu conduisais bourré sans même te mettre en cellule de dégrisement. Tu dois pouvoir réussir à te faire interpeller quand même : Vide immédiatement une bouteille de whisky et fonce ensuite dans la cour de la gendarmerie la plus proche pour y emboutir un de leurs véhicules. La, ils seront quand même bien obligés de faire leur boulot et de t'arréter !

[m-d-s]

Il t'a dis de pousser. Pas de conduire !

[Invité §jre564KT]

Clair c'est un abus de pouvoir de controler des gens positif qui sont au volant sans deconner

[Invité §nek185wB]

Il t'a dis de pousser. Pas de conduire !

 

C'est justement ce que j'ai fait, je suis sorti du champ et m'apprêtait à m'arrêter dès que j'aurai trouvé un endroit possible, mais les gendarmes attendaient à la sortie... De plus, constatant notre taux d'alcoolémie, ils nous ont quand même demander de conduire jusqu'au comissariat... Et le fait est que je ne voulais pas conduire, et que j'avais d'ailleurs demandé à souffler dans le ballon, mais le gendarmes m'a dit que je devais quand même pousser ma voiture, et que je saches, cela se fait en conduisant...

[Invité §jre564KT]

C'est justement ce que j'ai fait, je suis sorti du champ et m'apprêtait à m'arrêter dès que j'aurai trouvé un endroit possible, mais les gendarmes attendaient à la sortie... De plus, constatant notre taux d'alcoolémie, ils nous ont quand même demander de conduire jusqu'au comissariat... Et le fait est que je ne voulais pas conduire, et que j'avais d'ailleurs demandé à souffler dans le ballon, mais le gendarmes m'a dit que je devais quand même pousser ma voiture, et que je saches, cela se fait en conduisant...

 

tu dois avoir du mal avec la signification du mot pousser

[Invité §nek185wB]

J'ai dit pousser, mais cela était dans le sens déplacer si tu préfère...

[Invité §noc702Ab]

C'est justement ce que j'ai fait, je suis sorti du champ et m'apprêtait à m'arrêter dès que j'aurai trouvé un endroit possible, mais les gendarmes attendaient à la sortie... De plus, constatant notre taux d'alcoolémie, ils nous ont quand même demander de conduire jusqu'au comissariat... Et le fait est que je ne voulais pas conduire, et que j'avais d'ailleurs demandé à souffler dans le ballon, mais le gendarmes m'a dit que je devais quand même pousser ma voiture, et que je saches, cela se fait en conduisant...

 

 

Pousser ton véhicule = être derrière celui-ci et avec ses mains exercer une poussée vers l'avant dans le but de le déplacer.

[Invité §nek185wB]

 

Pousser ton véhicule = être derrière celui-ci et avec ses mains exercer une poussée vers l'avant dans le but de le déplacer.

 

Ce n'est pas dans ce sens la que le policier m'a demandé de pousser mon véhicule, car après que mon test au ballon soit positif, je lui ai demandé comment je pouvais faire, car je ne voulais pas conduire avec un taux d'alcool positif, et il m'a répondu que je n'avais qu'a emmener ma voiture un peu plus loin pour désaoûler, qu'il fallait juste que j'évite de prendre une voie publique. Je suis donc sorti du champs par un chemin en terre menant à une route, et c'est sur ce chemin que j'ai été interpellé. Je cherchais un endroit le long du chemin ou garer ma voiture... Je trouve juste abusif qu'ayant demandé à passer de mon gré un controle d'alcoolémie, avoir demandé ce que je devais faire, me faire arrêter 200m plus loin par des collègues aux gendarmes...

[Invité §raz275bu]

Ce n'est pas dans ce sens la que le policier m'a demandé de pousser mon véhicule, car après que mon test au ballon soit positif, je lui ai demandé comment je pouvais faire, car je ne voulais pas conduire avec un taux d'alcool positif, et il m'a répondu que je n'avais qu'a emmener ma voiture un peu plus loin pour désaoûler, qu'il fallait juste que j'évite de prendre une voie publique. Je suis donc sorti du champs par un chemin en terre menant à une route, et c'est sur ce chemin que j'ai été interpellé. Je cherchais un endroit le long du chemin ou garer ma voiture... Je trouve juste abusif qu'ayant demandé à passer de mon gré un controle d'alcoolémie, avoir demandé ce que je devais faire, me faire arrêter 200m plus loin par des collègues aux gendarmes...

 

 

Ben vous êtes allé à une fête avec votre voiture, vous avez bu. Comment seriez vous rentré si les gendarmes n'avaient pas débarqué? A pied ou avec votre voiture? Fallait y penser avant. Vous n'aviez qu'à pas prendre votre voiture quoi qu'ait pu vous dire cet agent. Vous étiez tout à fait verbalisable sur ce chemin de terre, je ne vois pas ce que vous pourriez contester...

 

[Invité §nek185wB]

J'étais à 0,39g/L air en phase descendante, ce qui veut dire que 2/3 heures plus tard j'aurai été dans le seuil légal. En effet, je n'aurais pas du écouter la police, je penses que j'avais trop foie en leur honnêteté ...

En tous les cas, les policiers avaient-ils le droit de me demander de conduire jusqu'au commissariat, sachant que je dépassait le seuil légal, avec une escorte de véhicule de police ?

 

Je trouve ça juste malhonnête de demander à quelqu'un qui a bu, et qui a demandé de son chef à faire un ethylotest, de déplacer son véhicule sachant que les collègues sont plus loin ...

[Invité §vir170Kr]

 

Ben vous êtes allé à une fête avec votre voiture, vous avez bu. Comment seriez vous rentré si les gendarmes n'avaient pas débarqué? A pied ou avec votre voiture? Fallait y penser avant. Vous n'aviez qu'à pas prendre votre voiture quoi qu'ait pu vous dire cet agent. Vous étiez tout à fait verbalisable sur ce chemin de terre, je ne vois pas ce que vous pourriez contester...

 

+1

 

C'est bizarre qu'il y ait autant de FdO pour une "simple" fête dans un champ... N'y a t'il pas eu d'autres problèmes qui auraient pu provoquer l'intransigeance des gendarmes?

 

Je te dis cela parce que cet été, nous sommes intervenus sur un terrain privé où se déroulait une chouette fête anniversaire entre jeunes (une cinquantaine). Même si c'était en campagne, il y avait beaucoup de musique et le voisinage n'appréciait pas la techno à 02H00 du mat'.

Résultat, une patrouille s'est déplacée et s'est faite envoyée chier...Tout le monde n'a pas l'alcool joyeux et certains se sentent pousser des ailes...

La suite, ben c'est beaucoup de gendarmes qui déboulent, saisie de la sono et des controles tout autour du site... Inutile de te dire qu'il n'a été fait aucun cadeau...

Ta situation ne serait-elle pas similaire?

[Invité §raz275bu]

J'étais à 0,39g/L air en phase descendante, ce qui veut dire que 2/3 heures plus tard j'aurai été dans le seuil légal. En effet, je n'aurais pas du écouter la police, je penses que j'avais trop foie en leur honnêteté ...

En tous les cas, les policiers avaient-ils le droit de me demander de conduire jusqu'au commissariat, sachant que je dépassait le seuil légal, avec une escorte de véhicule de police ?

 

Je trouve ça juste malhonnête de demander à quelqu'un qui a bu, et qui a demandé de son chef à faire un ethylotest, de déplacer son véhicule sachant que les collègues sont plus loin ...

 

 

Non, mais ca ne changera rien pour vous...

 

[Invité §nek185wB]

+1

 

C'est bizarre qu'il y ait autant de FdO pour une "simple" fête dans un champ... N'y a t'il pas eu d'autres problèmes qui auraient pu provoquer l'intransigeance des gendarmes?

 

Je te dis cela parce que cet été, nous sommes intervenus sur un terrain privé où se déroulait une chouette fête anniversaire entre jeunes (une cinquantaine). Même si c'était en campagne, il y avait beaucoup de musique et le voisinage n'appréciait pas la techno à 02H00 du mat'.

Résultat, une patrouille s'est déplacée et s'est faite envoyée chier...Tout le monde n'a pas l'alcool joyeux et certains se sentent pousser des ailes...

La suite, ben c'est beaucoup de gendarmes qui déboulent, saisie de la sono et des controles tout autour du site... Inutile de te dire qu'il n'a été fait aucun cadeau...

Ta situation ne serait-elle pas similaire?

 

Les gendarmes ont d'abord demandé à ce que la musique soit baissée, et ne comptait pas mettre fin à la fête, seulement ils ont trouvé du cannabis par terre... Sinon personne n'a manqué de civisme ... Je dit pas que je suis tout blanc dans cette histoire, simplement je savais très bien qu'il n'était pas légal de prendre mon véhicule, ce que j'ai d'ailleurs fait constater au gendarme, qui m'a quand même demander de le déplacer, tout en sachant que les collègues attendaient au tournant... Je trouve ça juste malhonnête, car je n'ai jamais voulu conduire sous l'emprise de l'alcool, j'ai juste obtempérer sans faire d'histoire à ce que me demandait le gendarme... Voila pourquoi je trouve abusé de perdre 6 points...

[Invité §jre564KT]

Les gendarmes ont d'abord demandé à ce que la musique soit baissée, et ne comptait pas mettre fin à la fête, seulement ils ont trouvé du cannabis par terre... Sinon personne n'a manqué de civisme ... Je dit pas que je suis tout blanc dans cette histoire, simplement je savais très bien qu'il n'était pas légal de prendre mon véhicule, ce que j'ai d'ailleurs fait constater au gendarme, qui m'a quand même demander de le déplacer, tout en sachant que les collègues attendaient au tournant... Je trouve ça juste malhonnête, car je n'ai jamais voulu conduire sous l'emprise de l'alcool, j'ai juste obtempérer sans faire d'histoire à ce que me demandait le gendarme... Voila pourquoi je trouve abusé de perdre 6 points...

 

Tu comptais dormir dans le champ ?

c'etait un rave en fait non ?

[Invité §nek185wB]

Tu comptais dormir dans le champ ?

c'etait un rave en fait non ?

 

Je comptait dormir dans ma voiture jusqu'a 5/6h puis repartir. J'étais à 0,37 à 3h du matin en phase descendante...

Non, ce n'était pas une rave, juste des personnes qui avait ramené de quoi mettre de la musique et invité une 30aine de personne. Enfin bon, je vais peut être consulter un avocat spécialisé voir ce qu'il en dit puis je verrai bien... J'ai juste de moins en moins foi en la justice...

[Invité §hen245vR]

Les gendarmes ont d'abord demandé à ce que la musique soit baissée, et ne comptait pas mettre fin à la fête, seulement ils ont trouvé du cannabis par terre... Sinon personne n'a manqué de civisme ... Je dit pas que je suis tout blanc dans cette histoire, simplement je savais très bien qu'il n'était pas légal de prendre mon véhicule, ce que j'ai d'ailleurs fait constater au gendarme, qui m'a quand même demander de le déplacer, tout en sachant que les collègues attendaient au tournant... Je trouve ça juste malhonnête, car je n'ai jamais voulu conduire sous l'emprise de l'alcool, j'ai juste obtempérer sans faire d'histoire à ce que me demandait le gendarme... Voila pourquoi je trouve abusé de perdre 6 points...

 

 

Bon, effectivement, tu aurais dû refuser de prendre le volant et repartir à pied car tu savais être sous l'emprise de l'alcool (où bien demander à un ami qui n'avait ni bu, ni fumé de conduire, mais ça ne doit pas être évident à trouver dans une rave).

[Invité §vir170Kr]

Les gendarmes ont d'abord demandé à ce que la musique soit baissée, et ne comptait pas mettre fin à la fête, seulement ils ont trouvé du cannabis par terre... Sinon personne n'a manqué de civisme ... Je dit pas que je suis tout blanc dans cette histoire, simplement je savais très bien qu'il n'était pas légal de prendre mon véhicule, ce que j'ai d'ailleurs fait constater au gendarme, qui m'a quand même demander de le déplacer, tout en sachant que les collègues attendaient au tournant... Je trouve ça juste malhonnête, car je n'ai jamais voulu conduire sous l'emprise de l'alcool, j'ai juste obtempérer sans faire d'histoire à ce que me demandait le gendarme... Voila pourquoi je trouve abusé de perdre 6 points...

 

Ouarf, je suis devin, je vais me lancer dans des consultations par internet!

 

Non, blagues à part, je crois que tu as payé les abus de la soirée (musique, stup,...).

 

Après, peut etre que celui qui t'a arrêté sur la route n'était pas au courant de ce qui avait été dit avant...

[Invité §nek185wB]

 

Bon, effectivement, tu aurais dû refuser de prendre le volant et repartir à pied car tu savais être sous l'emprise de l'alcool (où bien demander à un ami qui n'avait ni bu, ni fumé de conduire, mais ça ne doit pas être évident à trouver dans une rave).

 

Je saurais la prochaine fois qu'il ne faut pas toujours faire confiance aux gendarmes... Je pensais que c'était plus à mon avantage de faire ce que me demandait le gendarme sans faire d'histoire et voilà ou ça mène...

Merci de vos réponses.

[Invité §nek185wB]

Ouarf, je suis devin, je vais me lancer dans des consultations par internet!

 

Non, blagues à part, je crois que tu as payé les abus de la soirée (musique, stup,...).

 

Après, peut être que celui qui t'a arrêté sur la route n'était pas au courant de ce qui avait été dit avant...

 

Peut-être, en tous cas quand il m'a demandé si j'avais bu, j'ai répondu que oui, et que je déplaçait ma voiture sous ordre d'un de ses collègues... A ce que je sache le refus d'obtempérer est puni non ? Bref toujours est-il que même positif ça ne les a pas empêché de nous demander de les suivre en voiture au commissariat, environ 20minutes de voiture...

 

[Invité §Tis758PG]

Peut-être, en tous cas quand il m'a demandé si j'avais bu, j'ai répondu que oui, et que je déplaçais ma voiture sous les ordres d'un de ses collègues... A ce que je sache le refus d'obtempérer est puni non ? Bref toujours est-il que même positif ça ne les a pas empêché de nous demander de les suivre en voiture au commissariat, environ 20 minutes de voiture...

 

 

Ben, si ce sont des policiers, effectivement : direction le commissariat, mais si ce sont des gendarmes, c'est direction la brigade.

 

Maintenant, avez-vous lu les post-it que je vous ai signalés ? Si oui, vous savez à quoi vous en tenir, si non, vous aurez vos réponses.

[Invité §nek185wB]

 

Ben, si ce sont des policiers, effectivement : direction le commissariat, mais si ce sont des gendarmes, c'est direction la brigade.

 

Maintenant, avez-vous lu les post-it que je vous ai signalés ? Si oui, vous savez à quoi vous en tenir, si non, vous aurez vos réponses.

 

Bonjour, oui j'ai lu votre post. Cependant, cela ne répond pas à cette question: les gendarmes avaient-ils le droit de me demander de conduire mon véhicule jusqu'a la brigade tout en sachant que j'étais positif à l'alcool.

[Invité §22474Ug]

Ce n'est pas trop une question de droit mais plutôt de responsabilité.

Si tu avais eu un accident alors que les gendarmes t'ont laissé conduire en sachant que tu étais positif à l'alcool, je pense qu'ils auraient été un poil enquiquinés.

Tu n'avais qu'a refuser de prendre ta voiture quand on t'a dit de la déplacer.

Après pour ce qui est du lieu du contrôle, si c'est un champ privé, vous n'avez rien à y faire non plus

[Invité §nek185wB]

Effectivement après coup je me suis dit que je n'aurai pas du écouter le gendarme, mais sur le coup je n'ai pas voulu faire d'histoire et n'ai pas insisté outre mesure... Bref je risque une suspension de permis et une amende car je n'ai pas désobéi aux gendarmes, super la justice...

[m-d-s]

Il te fallais trouver quelqu'un de sobre pour déplacer ton véhicule sur le domaine publique.

Ton contrat d'assistance auto aurais pu t'y aider (rapatriement)

 

Par contre si une fète organisé. Les organisateurs sont en tord aussi, si vous deviez dormir sur place sans qu'ils n'aient les autorisations nécessaires.

C'est sur par contre qu'ils ne prendront pas tes points et retrait a leur compte....

Pour l'amende, c'est moins sur. (voir un avocat)

 

Comme beaucoup de jeunes, suites a la visite des bleus tu a oublié ton cerveau dans la panique.

(obligations et respects des loi) Là tu est punis pour cela.

 

Avec un peut plus d'années tu aurais traité ce soucis différemment j'en suis certain.

[Invité §alp706PP]

nekkro prend un bon avocat.Car pour t'en sortir il te faut au minimum DIEU.Tu est en infraction sur plusieurs domaine,penetrer sur un domaine privé,fetes organisés sur un domaine privé,consommation et surement vente d'alcool a des mineurs (en tt cas j'estime car c'est souvent le cas pour la consommation) pour la vente tu a aussi vente d'alcool sans licence.Ensuite tu a le shit,l'alcool conduite sous l'emrise d'alcool,les flics te demandent de pousser la voiture,tu demande a un pote soit de la bouger soit de se mettre au volant pour gerer le frein a main et tu poussait.

Au final les policiers te demandent de conduire,c'est pas autorisé,mais pratiquer,ce qui peut leur couter chere en cas d'accident,mais ce n'est pas le cas ici.

Donc la seule chose que vous pouvez utiliser pour vous défendre c'est DIEU,Ou son fils ca peut aller aussi,si il transforme l'eau en vin au balto.

 

A j'adore les ptit rigolos qui viennent pleurer alors qu'ils attendaient juste de partir bourés sur la route.

[Invité §jre564KT]

T'as oublié le cannabis au sol qui n'appartenait a personne

sont cons les paysans de laisser trainer ca, y a un des jeunes de la fete qui aurait pu etre tenté d'en consommer

[Invité §La_570tW]

Vraiment de mieux en mieux la mentalité sur le forum ...

[Invité §Pat852Eo]

T'as oublié le cannabis au sol qui n'appartenait a personne

sont cons les paysans de laisser trainer ca, y a un des jeunes de la fete qui aurait pu etre tenté d'en consommer

 

 

Ils ne laissent pas trainer, ils sèment des joints pour faire pousser du canna ... Rhooooo, t'y connais rien en cultures exotiques toi ...

 

[Invité §jre564KT]

Vraiment de mieux en mieux la mentalité sur le forum ...

 

Ouais t'as vu ca c'est dingue

on arrive a comprendre que 30 mecs qui vont dans le champ d'un paysan faire une fête sauvage avec alcool et joints puissent etre emmerdés par les gendarmes

 

n'importe quoi j'te jure

[Invité §Pat852Eo]

Ouais t'as vu ca c'est dingue

on arrive a comprendre que 30 mecs qui vont dans le champ d'un paysan faire une fête sauvage avec alcool et joints puissent etre emmerdés par les gendarmes

 

n'importe quoi j'te jure

 

 

Z'êtes vraiment pas tolérants ....

 

[Invité §noc702Ab]

Ouais t'as vu ca c'est dingue

on arrive a comprendre que 30 mecs qui vont dans le champ d'un paysan faire une fête sauvage avec alcool et joints puissent etre emmerdés par les gendarmes

 

n'importe quoi j'te jure

 

 

 

Qui n'ont que ça aà foutre à 2 heures du mat !

[Invité §jre564KT]

 

 

Qui n'ont que ça aà foutre à 2 heures du mat !

 

A mon avis ils étaient aigris

[Invité §Pat852Eo]

A mon avis ils étaient aigris

 

 

Z'ont pas aimé de ne pas être invités à la teuf ....