Conduite en état d'ivresse manifeste ?

[autobahn]

Bonjour, alors personne ?

En préfecture, il aura quoi une feuille avec photo valable 1an, car l'année d'aprés faut refaire une prise de sang, et une visite médicale.

Ou alors il récupére son " ancien permis "

Merci.

[m-d-s]

Heu,

Piloter un Pc fin saoul c'est verbalisable Monseigneur l'agent ?

Bien sur Pc fixe et pas un portable au volant. 'sinon c'est trop simple'

[autobahn]

Heu,

Piloter un Pc fin saoul c'est verbalisable Monseigneur l'agent ?

Bien sur Pc fixe et pas un portable au volant. 'sinon c'est trop simple'

 

 

Merci de ne pas dévié du sujet :q

 

[autobahn]

Bonsoir, mon pote à récupéré son permis en préfecture...

[autobahn]

Bonjour, mon ami à reçu une lettre du tribunal de grande instance, pour une convocation devant le délégué du procureur pour une notification d'ordonnance pénale.

Alors ça veut dire quoi ?

Pourquoi une ordonnance pénale?

cet mieux ?

Plus rapide ?

Plus clément ?

[daniel762]

Ca veut dire que le jugement a été rendu sans qu'il comparaisse, et qu'il est convoqué pour qu'on lui signifie la sanction. C'est une procédure utilisée pour "désencombrer" les tribunaux.

 

Il doit pouvoir refuser la peine proposée et demander à être jugé, mais il risque alors de prendre plus...

[autobahn]

Ca veut dire que le jugement a été rendu sans qu'il comparaisse, et qu'il est convoqué pour qu'on lui signifie la sanction. C'est une procédure utilisée pour "désencombrer" les tribunaux.

 

Il doit pouvoir refuser la peine proposée et demander à être jugé, mais il risque alors de prendre plus...

 

 

Bonsoir Daniel, pourquoi refusé la peine d'ordonnance pénale, si elle lui convient ...

Le probléme cet qu'il a effectué 6 mois de suspension mais administratif (préfecture), et il a pas envie de prendre 10 voir 12 mois de suspension(tribunal en OP),malgré que ça sera déduit de l'administratif...

 

Vos avis ?

 

[daniel762]

 

Bonsoir Daniel, pourquoi refusé la peine d'ordonnance pénale, si elle lui convient ...

Le probléme cet qu'il a effectué 6 mois de suspension mais administratif (préfecture), et il a pas envie de prendre 10 voir 12 mois de suspension(tribunal en OP),malgré que ça sera déduit de l'administratif...

 

Vos avis ?

 

 

Je ne dis pas qu'il doit la refuser, mais qu'il doit en avoir la possibilité si je ne me trompe pas.

[autobahn]

 

Je ne dis pas qu'il doit la refuser, mais qu'il doit en avoir la possibilité si je ne me trompe pas.

 

 

ok, merci pense tu qu'il peux prendre plus que 6mois, sachant que cet la premiére fois, qu'il y eu aucun taux, car pas de prise de sang,juste positif.

Mais le fais qu'il y a eu accident tout seul, sans touché personne,va peut-étre aggravé sa suspension...

 

[daniel762]

Je ne sais pas ce qu'il peut prendre, mais le fait qu'il n'ait touché personne ne doit pas être agravant, j'aurais plutôt tendance à penser le contraire.

[autobahn]

Je ne sais pas ce qu'il peut prendre, mais le fait qu'il n'ait touché personne ne doit pas être agravant, j'aurais plutôt tendance à penser le contraire.

 

Merci daniel, depuis cet mésaventure,il a plus touché un verre d'alcool,ça lui a servi de leçon apparement...

[autobahn]

Bonjour, son permis est valable jusqu'a juillet 2010 , donc il dois passer une autre visite médicale et biensur prise de sang.

Il passe en ordonnance pénale fin novembre 2009,il a déja fais 6 mois de suspension " préfecture " , si on lui notifie par exemple 8 mois, donc plus que 2 mois a faire, mais à partir de quel date ?

Du jugement ou quand bon lui semble ?

Il dois rendre le permis au procureur ce jour méme, ou à la gendarmerie ou préfecture ?

Si on lui notifie 6 mois, donc le permis il garde jusqu'a la prise de sang/visite médicale 2 mois avant la date inscrit sur son permis cet à dire juillet 2010 ?

Enfin, quand il aura son nouveau permis , il y auras inscrit la date obtenu en 1997 ou obtenu en 2010 ?

Merci

 

[autobahn]

Je ne sais pas ce qu'il peut prendre, mais le fait qu'il n'ait touché personne ne doit pas être agravant, j'aurais plutôt tendance à penser le contraire.

 

 

Bonjour, tu as vu juste, , il a pris 3 mois de suspension , et comme il a déja effectuais 6 mois administratif, donc terminé.

Il dois juste payais l'amende de 300 euros, et 20% en moins si il paye avant 30 jours.

Plus , les 6 points en moins .

Merci à vous tous pour vos avis et critiques.

J'ai lançé ce post, mais à l'inverse de beaucoup qui pose des questions et on les revois plus.

j'ai demandé des informations, et je termine les faits du début à la fin, si ça peux aidais d'autres personnes...

 

[autobahn]

Bonsoir, il a été jugeais le 23/11/09 '3mois de suspension), sachant qu'il avais 12 points.

Quand est-ce qu'il vont lui enlever les 6 points ?

Combien d'années faut-il sans perdre de points biensur, pour récupérer tous ses points, cet à dire 12 .

Merci.

[daniel762]

Bonsoir, il a été jugeais le 23/11/09 '3mois de suspension), sachant qu'il avais 12 points.

Quand est-ce qu'il vont lui enlever les 6 points ?

Combien d'années faut-il sans perdre de points biensur, pour récupérer tous ses points, cet à dire 12 .

Merci.

 

 

Pour retirer les points il y a le délai de traitement, mais le retrait sera comptabilisé à partir de la date de jugement définitif, c'est à dire après le délai d'appel qui doit être de 10 jours, donc je dirais à partir du 2 ou le 3 décembre, selon que c'est 10 jours francs ou pas et que les dimanches soient compris ou pas dans ce délai.

 

Et il récupèrera ces points 3 ans après, s'il n'en perd pas d'autres entre temps... S'il fait un stage, il peut aussi en récupérer 4.

[autobahn]

Bonsoir, mon ami à fait une deuxiéme prise de sang, puis visite médicale la semaine suivante, pour un apte définitif, puis direction la préfecture pour un permis valide comme le premier jour...

 

Allez champagne pour tous...

[Phil 28]

Bonsoir, mon ami à fait une deuxiéme prise de sang, puis visite médicale la semaine suivante, pour un apte définitif, puis direction la préfecture pour un permis valide comme le premier jour...

 

Allez champagne pour tous...

 

 

Sauf pour lui, peut être.

 

[autobahn]

Bonsoir, la notification date du 23/11/09 , ce n'est pas au bout de 2ans, qu'on récupère la totalité de ses points?

Sachant qu'il a 6 points, et depuis le 23/1109 , plus de délit ou autre points perdu...

[autobahn]

Bonsoir, je termine ce post pour les personne qui sont dans ce cas ou autre.

Début janvier 2013 , il a récupéré ses 6 points, donc , pendant 3ans aucune effraction, , maintenant il se retrouve avec ses 12 points initial.