Flashé sans permis? Que faire?

[Invité §Sla368iY]

Voilà, bonjour a tous et a toutes, je suis majeur depuis peu et aujourd'hui j'étais avec un amis qui a fais une chute grave (Bref passons)

Mon ami a été grièvement blessé et je l'ai transporté d'urgence a l'hôpital. Le seul soucis étant que je ne suis pas titulaire du permis de conduire mais seulement en train de le passé et que je me suis fais flashé par un radar automatique, le véhicule appartenant a mes parents je ne sais que faire, j'espère avoir de l'aide et non pas une morale merci beaucoup d'avance...

[Invité §jre564KT]

ca va etre dur te ne pas te faire la morale, il n'y a pas de pompiers chez toi ?

 

 

sinon, tu ne risques pas de perdre le permis c'est déjà ca, par contre si tes parents te dénoncent quand ils vont recevoir le PV tu risques de le sentir passer

[Invité §Sla368iY]

Écoute, la morale j'en ai pas besoin, mon amis est en train de ce faire opéré et je ne sais pas s'il va vivre, les pompiers ne serais pas venu a l'endroit ou j'étais, et le temps qu'ils arrivent mon ami serais déjà décédé ... Je voudrais surtout savoir si je peux payé le Pv et m'arranger pour les points, car bien que ce sois un excès de vitesse il ne dépassais pas les 55-57 Km/h sur une limitation a 50

[Invité §jre564KT]

Écoute, la morale j'en ai pas besoin, mon amis est en train de ce faire opéré et je ne sais pas s'il va vivre, les pompiers ne serais pas venu a l'endroit ou j'étais, et le temps qu'ils arrivent mon ami serais déjà décédé ... Je voudrais surtout savoir si je peux payé le Pv et m'arranger pour les points, car bien que ce sois un excès de vitesse il ne dépassais pas les 55-57 Km/h sur une limitation a 50

 

 

 

Le PV va etre envoyé au titulaire de la carte grise de la voiture, il sera tenu pour responsable de l'infraction sauf si il justifie qu'il n'etait pas au volant et qu'il nomme le conducteur. Sauf que s'il fait ca, vu que tu n'as pas le permis, ca va se gater pour toi, il peut donc assumer pour toi en payant et en perdant le ou les points, ce que personnellement je ne ferais pas mais bon...

 

[Invité §Sla368iY]

Personnellement tu ferais quoi?

[Invité §jre564KT]

Personnellement tu ferais quoi?

 

Je te laisserais assumer

ce qui, si je dis pas de conneries, te conduirait à risquer une interdiction de passer le permis

[Invité §jre564KT]

La conduite sans permis

L'Article L221-2 Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 - art. 57 JORF 10 mars 2004 du code de la route prévoit que :

 

"I. - Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

 

II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :

 

1° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

 

2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.

 

3° (Alinéa supprimé)

 

4° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

 

5° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

 

6° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.

 

III. - L'immobilisation peut être prescrite, dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3. "

 

Mais le défaut de permis comporte un autre risque, celui de n'être pas couvert par la police d'assurance du véhicule au cas où un accident serait provoqué par un conducteur conduisant sans permis. Les assureurs, conformément à la loi, ont en effet toujours subordonné l'octroi de la garantie à la possession par le conducteur d'un permis de conduire valide.

La garantie, lit-on dans les contrats, n'a pas d'effet lorsque au moment du sinistre le conducteur du véhicule assuré n'est pas titulaire du permis de conduire en état de validité (ni suspendu, ni périmé) exigé par les règlements publics en vigueur.

 

[Invité §Sup718eR]

Voilà, bonjour a tous et a toutes, je suis majeur depuis peu et aujourd'hui j'étais avec un amis qui a fais une chute grave (Bref passons)

Mon ami a été grièvement blessé et je l'ai transporté d'urgence a l'hôpital. Le seul soucis étant que je ne suis pas titulaire du permis de conduire mais seulement en train de le passé et que je me suis fais flashé par un radar automatique, le véhicule appartenant a mes parents je ne sais que faire, j'espère avoir de l'aide et non pas une morale merci beaucoup d'avance...

 

Pour le PV, pas de soucis, tes parents le recevront. Préviens-les quand même et prévois déjà de t'arranger avec eux pour l'amende.

Pour la santé de ton ami, après une chute grave, il ne fallait SURTOUT PAS le déplacer par tes propres moyens et appeler les secours ou ton médecin.

Tu parles de risques de décès. Si c'est à cause d'un traumatisme, le transport sans précaution (civière, minerve, coque, ou je ne sais quoi) n'a pas pu améliorer les choses mais seulement les aggraver. Si c'est un saignement important, il faut faire le point de compression qui va bien. Mais les standardistes du 15 ou du 112 sont formés pour donner des conseils pratiques par téléphone en attendant l'arrivée de l'équipe médicale.

 

Tu croyais bien faire, mais c'était pas une bonne idée du tout

Pour le PV sans permis, t'inquiète pas.

Écoute, la morale j'en ai pas besoin, mon amis est en train de ce faire opéré et je ne sais pas s'il va vivre, les pompiers ne serais pas venu a l'endroit ou j'étais, et le temps qu'ils arrivent mon ami serais déjà décédé ... Je voudrais surtout savoir si je peux payé le Pv et m'arranger pour les points, car bien que ce sois un excès de vitesse il ne dépassais pas les 55-57 Km/h sur une limitation a 50

 

C'est vraiment hallucinant de lire un truc pareil !!!

[Invité §Sla368iY]

T'as des gosses? T'as des amis? Je pense pas que tu le ferais.

Et alors pourquoi j'ai toujours l'impression que dans les forums ont cherchent toujours a nous enfoncer alors qu'on ne fais que demander le contraire .. Ptin mais regarde... Jvous tend la main et vous me la coupé

[julien-06200]

Bon, outre le fait que conduire toi même ton ami à l'hôpital n'était pas très malin (si tu t'étais fait arrêté par les FDO, ça aurait retardé l'arrivé de ton ami à l'hôpital), je ne parle pas du risque d'accident vu que tu devais rouler bien trop vite sans avoir les réflexes de la conduite. Enfin bref. Le 18 aurait été plus rapide et plus judicieux (contrairement à ce que tu avances ils vont partout, en hélico si besoin).

Donc plusieurs solutions :

- Soit des parents te dénoncent et tu risques les joyeusetés évoquées par jrej

- Soit le titulaire de la carte grise paye et perd les points

- Soit le titulaire de la carte grise ne veut pas te dénoncer ni perdre les points, il dit qu'il ne sait pas qui conduisait : tribunal et grosse amende.

[Invité §Sla368iY]

Super_4L Oui c'est hallucinant de lire un truc pareil, mais c'est déjà arrivé a d'autres et crois moi personne n'est venu ...

Ensuite, la réelle raison pour mon ami, c'est qu'il s'est fais poignardé a proximité d'une cité. Je suis SST (Sauveteur Secouriste du Travail) Je pense avoir fais les bons gestes, en espérant qu'il en bénéficie.

[Invité §Sla368iY]

J'espère fortement la deuxième solution, je suis prêt a payé l'amende et pour le point ben... Ils ne conduisent pas beaucoup donc...

[Invité §Sup718eR]

Super_4L Oui c'est hallucinant de lire un truc pareil, mais c'est déjà arrivé a d'autres et crois moi personne n'est venu ...

Ensuite, la réelle raison pour mon ami, c'est qu'il s'est fais poignardé a proximité d'une cité. Je suis SST (Sauveteur Secouriste du Travail) Je pense avoir fais les bons gestes, en espérant qu'il en bénéficie.

 

Ah ok, c'est pas pareil. Tu parlais d'une chute, j'ai répondu en conséquence. Après, où que ce soit, les pompiers iraient te chercher jusqu'au sommet d'une montagne.

Dans ton cas évidemment, faut déjà commencer par se mettre à l'abri. Et effectivement dans certains coins, les secours demandent une escorte policière, ce qui peut retarder assez sérieusement l'intervention.

Bon rétablissement à ton ami en tout cas.

[Invité §tab502jR]

Ton problème réside juste à ta capacité a convaincre tes parents de ne pas te dénoncer compte tenu de ce que tu nous explique.

 

 

 

 

[Invité §Sla368iY]

Merci beaucoup. J'ai eu l'aide que je cherchais. Bonne soirée a tous.

[Invité §tab502jR]

Ah ok, c'est pas pareil. Tu parlais d'une chute, j'ai répondu en conséquence. Après, où que ce soit, les pompiers iraient te chercher jusqu'au sommet d'une montagne.

Dans ton cas évidemment, faut déjà commencer par se mettre à l'abri. Et effectivement dans certains coins, les secours demandent une escorte policière, ce qui peut retarder assez sérieusement l'intervention.

Bon rétablissement à ton ami en tout cas.

 

 

Vu les réformes récentes, c'est le smur qui gère l'envoi ou non des secours à personne.

 

Hier soir, mon grand oncle de 77 ans, se trouvait dans un état grave, et bien, il a fallu attendre 1H30 que les pompiers se déplacent après que le SMUR, n'ayant pu contacter d'ambulance (20 tentatives auprès des opérateurs privés, sans succès) ai du mandater les pompiers qui refusaient de se déplacer sans accord préalable du SMUR.

 

Une foi arrivé sur place, le premier réflexe de l'un d'entre eux à été de rappeler le smur pour se faire confirmer la mission. Ensuite seulement, il a participé à la prise en charge du malade.

 

Aujourd'hui, il va mieux mais, je peux vous dire que la gestion des moyens de secours peut faire peur par moment.

 

Et je vous parle d'une agglo de 300 000 habitants, en semaine, à 19 H.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

[daniel762]

Euh... Le cas de force majeure, ça peut pas jouer sur ce coup-là ? Avec attestation de l'hôpital comme quoi la personne était réellement dans un état grave ou paraissant tel à une personne non expérimentée (je suis SST aussi, mais je ne considère pas comme "expérimenté" pour autant...) qui justifiait le transport d'urgence (on n'a pas forcément un portable sur soi pour appeler les secours et pas évident que quelqu'un t'ouvre pour téléphoner de chez lui)?

 

Après, le mieux pour toi est que celui de tes parents qui craint le moins de perdre des points assume le PV à ta place, et que tu leur rembourse l'amende.

[julien-06200]

Euh... Le cas de force majeure, ça peut pas jouer sur ce coup-là ? Avec attestation de l'hôpital comme quoi la personne était réellement dans un état grave ou paraissant tel à une personne non expérimentée (je suis SST aussi, mais je ne considère pas comme "expérimenté" pour autant...) qui justifiait le transport d'urgence (on n'a pas forcément un portable sur soi pour appeler les secours et pas évident que quelqu'un t'ouvre pour téléphoner de chez lui)?

 

 

Hum, contester une amende pour excès de vitesse en disant "eh c'est moi qui conduisais sans permis pour conduire mon pote à l'hosto", c'est pas un peu donner le bâton pour se faire battre ?

[Kyuuki]

 

Hum, contester une amende pour excès de vitesse en disant "eh c'est moi qui conduisais sans permis pour conduire mon pote à l'hosto", c'est pas un peu donner le bâton pour se faire battre ?

 

 

surtout en se faisant flasher par une RA automatique . Même avec un pote mourant, j'aurai freiné devant et puis GAAAAAAAZ après

[Invité §Ant637fd]

Bon, vous y allez un peu fort les mecs là avec lui, autant c'est dangereux de rouler sans permis, autant dans certaines conditions, en cas de force majeuer, ça peut se justifier.

 

Le mieux aurait été d'appeler les pompiers dans ce genre de situation, c'est ce qu'on t'a appris à la formation SST et c'est ce qu'on t’apprenais à l'AFPS.

Maintenant effectivement, parfois, on a pas le choix.

 

Alors, dans les faits, le titulaire de la CG va recevoir l'amende, ce qui fait que c'est à tes parents de payer et d'assumer la perte des points. Je ne pense pas qu'il soit trop difficile de les convaincre si tu leurs exposes la situation dans laquelle tu étais confronté.

[bebel78]

j'espère au moins que ça te servira de leçon , imagine que tu ai renversé quelqu'un , arrange toi avec un pote qui est d'accord pour perdre 1 point.

[jctwin]

et ton pote il va comment là ?

[Invité §Sup718eR]

Vu les réformes récentes, c'est le smur qui gère l'envoi ou non des secours à personne.

 

Hier soir, mon grand oncle de 77 ans, se trouvait dans un état grave, et bien, il a fallu attendre 1H30 que les pompiers se déplacent après que le SMUR, n'ayant pu contacter d'ambulance (20 tentatives auprès des opérateurs privés, sans succès) ai du mandater les pompiers qui refusaient de se déplacer sans accord préalable du SMUR.

 

Une foi arrivé sur place, le premier réflexe de l'un d'entre eux à été de rappeler le smur pour se faire confirmer la mission. Ensuite seulement, il a participé à la prise en charge du malade.

 

Aujourd'hui, il va mieux mais, je peux vous dire que la gestion des moyens de secours peut faire peur par moment.

 

Et je vous parle d'une agglo de 300 000 habitants, en semaine, à 19 H.

 

Encore une réforme destructrice et aux effets contraires au bon sens. On est vraiment géré par des incapables

[Invité §22474Ug]

 

Vu les réformes récentes, c'est le smur qui gère l'envoi ou non des secours à personne.

 

Hier soir, mon grand oncle de 77 ans, se trouvait dans un état grave, et bien, il a fallu attendre 1H30 que les pompiers se déplacent après que le SMUR, n'ayant pu contacter d'ambulance (20 tentatives auprès des opérateurs privés, sans succès) ai du mandater les pompiers qui refusaient de se déplacer sans accord préalable du SMUR.

 

Une foi arrivé sur place, le premier réflexe de l'un d'entre eux à été de rappeler le smur pour se faire confirmer la mission. Ensuite seulement, il a participé à la prise en charge du malade.

 

Aujourd'hui, il va mieux mais, je peux vous dire que la gestion des moyens de secours peut faire peur par moment.

 

Et je vous parle d'une agglo de 300 000 habitants, en semaine, à 19 H.

 

Si le smur à chercher à envoyer une simple ambulance privée, c'est que l'état de santé de ton grand oncle ne devait pas les inquièter outre mesure.

 

 

 

 

 

 

 

 

[Invité §tab502jR]

N'hésite pas à mettre ton texte en gras si tu répond dans le texte.

 

 

 

 

 

 

[Invité §tip132Ob]

pas de contravention en cas de force majeure

[popeye_]

surtout en se faisant flasher par une RA automatique . Même avec un pote mourant, j'aurai freiné devant et puis GAAAAAAAZ après

 

Mon pote est mourant, je ne réfléchis même plus au radar moi. C'est pied au plancher jusqu'au bout et tout ce qu'elle peut avoir sous le capot la bagnole si c'est dans le cas que je vois que les pompiers vont mettre trop de temps à intervenir.

[Invité §win382dh]

j'étais mort de rire en lisant cette histoire de fous !!!!!

alors j'en déduis que: avec un pote vous avez été dans la cité acheter de la came ....mais vous vous êtes fait rackettés et ton pote à pris un coup de couteau .....

comment raconter ça à papa/maman ????

la prochaine fois, vous y allez armés ou alors à 10 .....et plus costauds !!!!

té, avec ça je vais passer un bon dimanche !!!!! j'en ris encore !!!!

[Invité §Tis758PG]

A Slash1992,

 

Avant de paniquer, attends de recevoir l'avis de PV. Cet avis sera adressé au titulaire de la carte grise. Le titulaire de la CG aura alors plusieurs choix :

- contester être l'auteur de l'infraction et te dénoncer. Cependant, n'ayant pas de n° de permis à fournir, l'affaire risque d'être transmise au Parquet pour enquête et tu auras des ennuis,

- contester être l'auteur de l'infraction et ne pas te dénoncer en arguant que, prêtant souvent la voiture, il ne sait plus qui, ce jour là et à cette heure là, conduisait. Il restera responsable de l'amende qui sera fixée par le juge mais n'aura ni retrait de points ni suspension du permis.

- contester être l'auteur de l'infraction et prouver qu'il ne pouvait par être là ce jour là (témoignage, preuves irréfutables, etc.) et le PV sera classé sans suite par l'OMP ou le juge prononcera la relaxe.

- payer le PV sans dénoncer, le ou les points seront alors retirés au titulaire de la carte grise. Si retrait d'1 seul point et ce point sera récupéré 1 an après son retrait si aucun autre point retiré durant ces 365 jours, si retrait de 2 points ou +, il lui faudra attendre 3 ans pour les récupérer les points perdus.

[Invité §22474Ug]

N'hésite pas à mettre ton texte en gras si tu répond dans le texte.

 

 

 

 

 

 

Si tu laissais pas des lignes vides je répondrais correctement...

Quand tu édites il faut pas faire "espace" pour supprimer du texte mais "suppr"

[daniel762]

Si tu laissais pas des lignes vides je répondrais correctement...

Quand tu édites il faut pas faire "espace" pour supprimer du texte mais "suppr"

 

 

Tu réponds sous [ /quotemsg]...

[Invité §so-331XR]

Si tu es SST, tu devrai savoir qu'il ne faut pas transporter une victime avec ses propres moyens, comme dit plus haut dans le topic !

[tails206]

Bon alors on va clairifer tous cela.

Le pv va etre envoyés aux titulaire de la carte grise, arrange toi avec eux.

pour l'histoire, ce que tu as fais est assez dangereux

Pour l'envoi des secours, nous allons partout si le véhicule ne passe pas (chemin forestier) on demande du renfort (véhicule 4x4) et en attendant on y va a pied.

 

Pour l'envoi des secours que vous passiez par le 18 / 112 /15 c'est principalement le 15 qui va gèrer l'envoi du moyen adaptés sauf URGENCES vitale où le 18 /112 ou le permanencier du 15 vous envoie du monde immédiatement et vous passe le médecin très rapidement pour vous conseiller en attendant les secours que vous soyez formés ou non aux geste de secours. les formations par téléphone sont très courante et les médecins habitués a ce que les gens ne soient pas formée (malheureusement)

[Invité §ult301Bh]

pas de contravention en cas de force majeure

 

 

Ouaih enfin la conduite sans permis, c'est un délit, pas une contravention..

Ensuite le cas de force majeure reste à prouver. Dans un cas pareil, on fait le 15, on prend pas la voiture...

[jctwin]

mouais c'est bien joli toutes ces belles leçons, mais très franchement je ne sais pas ce que j'aurais fait à sa place...