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Contrôle Stupéfiant Suisse

 

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 Sujet :

Contrôle Stupéfiant Suisse

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Urisis
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urisis
  1. Posté le 12/09/2019 à 14:28:57  
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Bonjour,

Alors voila je me suis fait contrôler par la police suisse d'un canton Allemand. Ceux-ci m'on emmené à l'hôpital afin d'effectuer des test sanguin et urinaire.
Je viens de recevoir un courrier en Allemand qui semble être la décisions de justice.

J'ai utilisé différente méthode afin de la traduire au mieux et voila ce que je comprend :

- Resultat du test Médical
- Demande d'autre test ( pas sur du tout car j'ai l'impression qu'il parle du test que j'ai déjà effectué à l'hôpital
-Retrait des permis suisse, Internationaux
-Demande de paiement duô médical ( aucun montant on me demande d'appeler pour regler les frais)
-Poursuite si je ne paie pas.
-Pas d'amende a proprement dis dans le document.

Ceci reste de la traduction approximative de ce que j'ai compris.Voici mes question:

-Peuvent-il me demandé d'aller refaire un controle médical en Suisse ? Sachant que j'habite a 6h de la.
-Peuvent-il me retirer le permis sachant que je suis Francais avec permis Français ?
-Selon un actricle de la loi j'ai vu que quand on se fait arreter en Suisse il doivent nous transmettre les documents en Francais ?
-Si je paie seulement le controle médical et que je ne donne plus signe de vie vont il juste m'interdire la circulation en Suisse ?

Merci beaucoup pour votre aide je suis désespéré je ne comprend ce que j'encours malgré le fait que sur pas mal de forum on dise qu'on ne peut pas etre poursuivi en France sauf si on ne paie pas les frais de Controle médical dans mon cas car pas d'amende.

Sujets relatif
Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
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  1. Posté le 12/09/2019 à 18:10:02  
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bonjour

pour être recevable, le courrier doit être rédigé dans la langue du pays d'immatriculation de la voiture

Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 13/09/2019 à 07:39:10  
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En toute honnêteté, as-tu conduit sous stups. ? Si oui, attends toi à une interdiction de conduire sur les routes et autoroutes helvétiques, les suisses ne sont pas tendres avec des conducteurs qui se droguent. De plus, tu vas écoper d'une amende relativement salée mais sache que, si tu es en possession de ton permis français, tu ne peux pas faire l'objet 'une suspension de ton permis français international ni de retrait de points. Si tu as l'intention de te rendre dans les années qui viennent au pays de la croix blanche sur fonds écarlate, tu auras intérêt à payer ton amende faute de quoi, les suisses ont des prisons pour les récalcitrants.

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Profil : Top membre sécurité 2018
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daniel762
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  1. Posté le 13/09/2019 à 12:19:20  
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J'ai lu que si on est convoqué devant la justice dans certains pays étrangers, mieux vaut ne pas avoir son permis avec soi en se rendant à la convocation. Ceci pour éviter de devoir le remettre au tribunal à la sortie de l'audience en cas de condamnation, ce qui peut imposer un long temps d'attente avant que les autorités étrangères le renvoient à sa préfecture d'émission où on pourra alors le récupérer et seulement alors, retrouver le droit de conduire même en France.

Est-ce le cas pour la Suisse ?
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---------------
Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 13/09/2019 à 14:10:36  
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daniel762 a écrit :

J'ai lu que si on est convoqué devant la justice dans certains pays étrangers, mieux vaut ne pas avoir son permis avec soi en se rendant à la convocation. Ceci pour éviter de devoir le remettre au tribunal à la sortie de l'audience en cas de condamnation, ce qui peut imposer un long temps d'attente avant que les autorités étrangères le renvoient à sa préfecture d'émission où on pourra alors le récupérer et seulement alors, retrouver le droit de conduire même en France.

Est-ce le cas pour la Suisse ?
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C'est le cas.

Donc, si Urisis doit se rendre au tribunal, d'une part, il va avoir du mal à comprendre sauf s'il parle l'allemand, encore que l'allemand de suisse est très déformé par rapport à l'allemand d'Allemagne (c'est un patois dérivé de l'allemand) et, d'autre par les transports en commun, lesquels sont nombreux, propres et confortables, toujours à l'heure (pays de la précision horlogère oblige) Il n'aura donc pas son permis de conduire sur lui, c'est préférable car les cantons de suisse alémaniques ne sont pas réputés pour leurs souplesse et leur indulgence. Le mieux sera de ne pas s'y rendre du tout et de ne pas retourner en Suisse durant de très, très longues années.

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urisis
  1. Posté le 15/09/2019 à 01:37:58  
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Je vous remercie pour votre aide et vos message j'ai pu approfondir mes idées.

Comme vous le dites je ne compte pas retourné dans ce pays de si tôt ! Pour la petite anecdote, je revenais tout simplement d'un festival en Suisse (Openair) bien arroser en fumette et voila le résultat.

Mais quand vous dite Tisuisse que si le document n'est pas rédigé en Francais se n'est pas valable cela veut dire que je n'ai vraiment rien a prendre en compte ? Car je me question a payer un traducteur afin de bien comprendre.

Pour ce qui es de la convocation au tribunal il n'y en a pas il me demande seulement d'aller faire d'autre test d'après ce que j'ai compris avec une liste d'hopitaux agrée en Suisse(La suisse ce trouvant loin de cher moi en plus) et j'aimerai savoir si justement je ne vais pas faire si test vont ils me poursuivre en France ? ou juste m'interdire le territoire indéfiniment ?

Dans le document il me demande de payer le test médical que j'ai fais cher eux en appellant un numéro et qu'il pouvais y avoir des poursuite si je payais pas sous 3 mois.
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Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 15/09/2019 à 06:41:19  
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Urisis a écrit :

Je vous remercie pour votre aide et vos messages, j'ai pu approfondir mes idées.

Comme vous le dites je ne compte pas retourner dans ce pays de si tôt ! Pour la petite anecdote, je revenais tout simplement d'un festival en Suisse (Openair) bien arrosé en fumettes et voila le résultat.

Mais quand vous dites, Tisuisse, que si le document n'est pas rédigé en français ce n'est pas valable, cela veut dire que je n'ai vraiment rien à prendre en compte ? car je me questionne à payer un traducteur afin de bien comprendre.

Pour ce qui est de la convocation au tribunal il n'y en a pas. Ils me demandent seulement d'aller faire d'autres tests d'après ce que j'ai compris, avec une liste d'hôpitaux agréés en Suisse (la Suisse ce trouvant loin de chez moi en plus) et j'aimerai savoir si, justement, je ne vais pas faire ses tests, ils me poursuivre en France ? ou juste m'interdire le territoire indéfiniment ?

Dans le document, ils me demandent de payer le test médical que j'ai fait chez eux en appelant un numéro, et qu'il pouvait y avoir des poursuites si je ne payais pas sous 3 mois.
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Je n'ai jamais parlé de document écrit en allemand, j'ai simplement fait mention du tribunal pénal cantonal où les échanges se font en langue suisse alémanique (un patois dérivé de l'allemand).

Des poursuites, il y en aura, et la Suisse ayant signé les accords de réciprocité avec la France sera en droit de vous réclamer les sommes dues (tests, amendes, frais divers, etc.). Cette réclamation se fera par les autorités pénales cantonales auprès des autorités françaises, le fisc.

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urisis
  1. Posté le 15/09/2019 à 15:32:58  
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Oui j'en avais un peu déduis ce que vous dites.

Mais la chose que j'aimerai savoir c'est si a parts ses sommes que l'on va me demander de payer peuvent ils m'obliger a faire des test ou me poursuivre en france ? C'est vraiment la chose qui m'inquiete, ayant des petit soucis avec les stupéfiant en France je n'ai pas envie que cela impact deja la situation.
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Profil : Pilote pro
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tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 16/09/2019 à 06:17:01  
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Urisis a écrit :

Oui, j'en avais un peu déduit ce que vous dites. Mais la chose que j'aimerai savoir c'est si, à part ses sommes que l'on va me demander de payer, ils peuvent m'obliger à faire des tests ou me poursuivre en France ? C'est vraiment la chose qui m'inquiète ? Ayant des petit soucis avec les stupéfiants en France, je n'ai pas envie que cela impacte déjà la situation.
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Et vous, vous en pensez quoi ? Il serait temps, ne pensez-vous pas, de mettre un terme définitif à la fumette ?
Voyez un avocat spécialisé qui vous en dira +.

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urisis
  1. Posté le 16/09/2019 à 21:49:07  
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Alors deja au lieu de critiquer sacher que j'assume entierement mes actes, ensuite desoler mais faire 6h de route pour un test urinaire non merci on a un travail aussi on gagne pas tous 3000 balles comme vous en etant au smic et pour finir qui vous dis que la fumette c'est pas deja finis ??

Donc si c'est pour répondre de telle maniere rester dans votre ptit suisse ouais ici c'est francais ! Tous les memes c'est dingue prendre de haut alors que vous savez rien du tout.

je demande seulement des information vive les forums !!

Si votre seuls réponse c'est "va voir un avocat" a quoi ca sert d'avoir inventé les forums ?? Mais bon au vu des messages vous etes une anciennes génération qui ne sais que critiqué plutot que d'aidé.

En plus pour un suisse vous en connaissez peu...

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urisis
  1. Posté le 16/09/2019 à 21:51:24  
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Sur ce, merci à tout ceux bien aimable de m'aider sur les poursuite de ses Suisse en France.

Profil : Top membre sécurité 2018
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daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 16/09/2019 à 22:13:53  
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Le conseil de "voir un avocat" en vaut largement un autre, et vaut en tout cas bien mieux pour toi que quelqu'un qui parce qu'il croit savoir forcerait son talent et ses connaissances pour t'apporter des réponses erronées sur ce forum !


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Nouveau membre
urisis
  1. Posté le 17/09/2019 à 02:46:36  
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Très bien répondu, en aucun cas je ne contredirai cette réponse.

Mais aillant lu plusieurs posts on remarque très bien que les avis des avocats divergent. Et comme je l'ai dis tout le dossier est en Allemand je doute qu'un avocat me le traduise gracieusement.

Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 17/09/2019 à 05:51:03  
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Petite précision : je ne suis pas confédéré helvétique, je suis français et de très vieille souche française. Simplement, je connais la Suisse et les suisses depuis + de 65 ans (et oui, je suis de la vieille génération comme vous le dîtes). Quand au fait de vous conseiller l'avocat spécialisé je parlais d'un avocat suisse ou, au moins pire, l'avocat frontalier qui connaîtrait bien le droit pénal et le droit routier suisse, ceci pour vous éviter de faire des erreurs dans la procédure, erreurs qui se retourneraient contre vous. :jap:

Maintenant, vous avez la solution de ne pas répondre, surtout si le courrier que vous avez reçu n'était pas un recommandé, car le courrier simple n'est pas sensé avoir été distribué, les services pénaux du canton, s'ils peuvent prouver que le courrier à bien été envoyé, ne pourront pas prouver qu'il a bien été reçu par son destinataire. Le mieux est de ne pas retourner en Suisse durant de très, très longues années car, en cas de contrôle douanier ou policier, c'est la case prison qui vous attendra jusqu'au paiement intégral de l'amende, frais et intérêts inclus. Donc, prudence. :jap: :jap:

Quand je parlais de cesser la fumette, cela ne concerne pas seulement la conduite au pays de Guillaume Tell, mais aussi la conduite en France. Cela étant, vous faites comme bon vous semble, c'est votre porte-monnaie et votre permis de conduire qui sont en jeu, pas les nôtres. :lol: :lol: :lol:
Message édité par Tisuisse le 17/09/2019 à 13:04:09
Profil : Nouveau membre
urisis
  1. Posté le 19/09/2019 à 00:01:00  
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Ahhh merci Tisuisse j'ai eu réponse à toutes mes questions !

Oui je vais suivre vos conseils et faire au mieux, c'est sur que je compte plus y retourné du coup. J

Au sujet de la fumette vous avez complètement raison(c'est seulement réservé pour les occasion comme le festival où je me suis fais volé ma tente d'ou le retour prématuré). Enfin bref ceci dit je vous remercie pour vos informations et cela m'aura donné une bonne leçon.

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