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Comment accéder au fichier National des sinistres (assurance) ?

 

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Comment accéder au fichier National des sinistres (assurance) ?

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Fresh
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fresh
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  1. Posté le 21/01/2002 à 09:42:48  
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L'ensemble des assurances mettent en commun les sinistres de leurs sociétaires.

Ce fichier se nomme le fichiers des sinistres.

Cependant toutes constitutions en France d'un fichier informatique doit etre soumis au préalable au dépot d'une demande à la CNIL (Commission Nationnale de l'Informatique et des Libertés)
Jusque la OK.

Mais le plus interessant est qu'un fichier informatique comme celui la est régi par plusieurs regles dont la plus interessante est:
Toutes les données contenues sur un individu peuvent etre visées par celui ci, et il a la possibilité de les faire modifier si les renseignements sont inexactes.

Voila, maintenant la question est à qui s'adresser pour avoir accés à ce fichier ?
quelle est la marche à suivre ?
qui l'a déja fait ?

Je m'adresse tout particulierement aux juristes spécialistes en droit de l'assuré qui pourraient trainer par la.

Pour info, je commence a avoir mal à la tete de me turlupiner de la sorte :D





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Sujets relatif
  1. Posté le 21/01/2002 à 10:00:11  
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J'avais déjà posé la question il y a quelques temps :

Cette url n'existe plus

Et évidement je suis toujours prenneur d'infos à ce sujet :D

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ide
  1. Posté le 21/01/2002 à 10:17:35  
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En fait le fichier s'appelle le fichier AGIRA. On doit pouvoir le consulter mais surement pas le modifier!

Quelques infos de plus :

agira


Agira

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Invité
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  1. Posté le 21/01/2002 à 10:18:44  
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http://www.ldda.net/
sinon pose la question sur http://www.jamanga.com (Claude BRUN devrait te répondre, il est vice president de la ligue de défense des assurés il me semble)

Profil : As du volant
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fresh
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  1. Posté le 21/01/2002 à 10:23:58  
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Ide a écrit a écrit :


En fait le fichier s'appelle le fichier AGIRA. On doit pouvoir le consulter mais surement pas le modifier!

Quelques infos de plus :

agira


Agira






impeccable merci :good:

je viens d'appeler pour AGIRA mais la personne qui s'en occupe arrive à 14h.

j'ai quand meme peur vis à vis du nom du fichier : (AGIRA (fichier des résiliations automobile) )


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ide
  1. Posté le 21/01/2002 à 10:31:55  
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Pas de peur à avoir, c'est ton assureur qui envoie les infos, ce sont les mêmes que celles qui figurent sur ton relevé d'information bonus/malus. Quand tu change d'assureur, tu présente ton ancien relevé d'info au nouvel assureur, et si le nouvel assureur suppose que tu n'es pas honête, il déclenche une demande à l'agira... Je crois même qu'il peut la déclencher à postériori: par exemple, tu t'assures avec un faux relevé de bonus, tu as un accident grave, ton nouvel assureur fait une recherche et on retrouve tes antécédents et je pense que ça peut aller mal... (à faire confirmer par un juriste, s'il y en a sur le forum)

Profil : As du volant
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fresh
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  1. Posté le 21/01/2002 à 15:45:48  
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je viens d'appeler l'organisme (AGIRA)

j'ai eu un gars au bout du fil qui m'a dit qu'il n'y avait dans son fichier QUE les clients ayant fait l'objet d'une résiliation de la part de l'assurance.
D'apres ces connaissances , il n'existerait pas de fichier nationnal qui dénombrerait les accidents de chaque usager!!!

maintenant reste à savoir s'il dit bien la vérité!!!

 ? ? ? ? ? ?


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zorglub
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  1. Posté le 21/01/2002 à 15:50:00  
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Comme tu le dis, s'il y a déclaration à la CNIL, tu dois pouvoir t'adresser à la CNIL, pour connaitre ou pas l'existance de ce fichier.


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Les aimables, rancuniers à accuser les autres de leurs propres vices. Les premiers... à insulter les autres, les premiers à se plaindre qu'on efface leurs insultes, les premiers à croire avoir plus de droits que les autres. Les premiers à se plaindre quand un thème ne leur convient pas.
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  1. Posté le 21/01/2002 à 15:56:53  
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zorglub a écrit a écrit :


Comme tu le dis, s'il y a déclaration à la CNIL, tu dois pouvoir t'adresser à la CNIL, pour connaitre ou pas l'existance de ce fichier.







bin oui mais j'ai peur de la définition suivante.

AGIRA (Fichier): Association pour la Gestion des Informations sur le risque Automobile. La tarification d'un contrat automobile repose sur un certain nombre de critères, et en particulier, sur les antécédents de l'assuré en matière de sinistres. AGIRA permet aux compagnies d'échanger des informations sur la qualité de leurs clients automobile notamment pour les contrats résiliés ou suspendus. Son utilisation généralisée est reconnue et acceptée par la Loi Informatique et libertés pour son rôle "moralisateur" dans la mesure ou il est destiné à identifier les fausses déclarations qui pénalisent la collectivité.

moi je l'entends comme ça:
la CNIL sait qu'il existe, mais les règles normales ne s'y appliquent pas pour le bien de la collectivité. (raison d'Etat à la con)

Pourtant je sais qu'il est possible d'avoir accés à son Fichier chez les RG par exemple.


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Invité
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  1. Posté le 21/01/2002 à 17:16:42  
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Contactes-les : http://www.ldda.net/

Ils te donneront toutes les réponses...

hors ligne
Profil : Pilote d'essai
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zorglub
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  1. Posté le 21/01/2002 à 17:25:58  
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je ne vois pas ce que cela change. Ce n'est pas parce qu'un fichier est autorisé que tu ne peux avoir accès aux informations te concernant qui y sont.

Et  si c'était le cas, ben il reste le hacking !!  Pour lire, ou faire une révision de leur biniou... ;)


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  1. Posté le 21/01/2002 à 17:36:51  
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Gu a écrit a écrit :


Contactes-les : http://www.ldda.net/

Ils te donneront toutes les réponses...





bon je veux bien mais je vois le truc gros comme une maison.

"Monsieur nous prenons bonne note de votre pb, nous nous ferons le plaisir de vous renseigner dès reception de votre cotisation de 31 €"

on verra bien.
le mail est parti.


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Profil : As du volant
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  1. Posté le 22/01/2002 à 09:05:57  
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J'ai été médisant, puisque j'ai reçu au cours de la soirée, une réponse de Monsieur Claude Brun que je remercie.

Citation :

<Existe-t-il un fichier où sont répertoriés les sinitres
<des assurées ?
<
Oui.

<Comment peut-on accéder aux données nous <concernant ?

Créé par et pour des assureurs, ce fichier n'est pas mis à la disposition du
public.
<
<S'agit-il du fichier AGIRA, ou il en existe un autre.
<
Non, il s'agit bien du fichier AGIRA qui enregistre également les données
concernant les motifs de résiliations...


donc la personne que j'ai eu au bout du fil de l'association AGIRA s'est bien foutu de ma gueule!!!!


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ide
  1. Posté le 22/01/2002 à 09:41:00  
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Il s'est pas foutu de ta gueule, il s'est juste un peu moqué de toi car quand tu change d'assurance, forcemment tu résilié l'ancien contrat donc forcemment tous tes antécédents se retrouvent chez l'Agira... :D c'est pas plus compliqué que ça! mais c'est vrai qu'ils ont que les contrats résiliés, tant que tu changes pas d'assurance ça inquiète personne que tu aies des accidents ou pas...

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fresh
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  1. Posté le 22/01/2002 à 11:20:58  
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Up pour Rémy Josseaume


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  1. Posté le 22/01/2002 à 22:23:47  
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Fresh a écrit a écrit :


Up pour Rémy Josseaume





et ben Fresh tu veux qu'on demande a mon pote assureur ? ca ira plus vite s'il peut le consulter...:)

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Profil : Pilote d'essai
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zorglub
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  1. Posté le 23/01/2002 à 03:48:14  
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Fresh a écrit a écrit :


J'ai été médisant, puisque j'ai reçu au cours de la soirée, une réponse de Monsieur Claude Brun que je remercie.

Citation :

<Existe-t-il un fichier où sont répertoriés les sinitres
<des assurées ?
<
Oui.

<Comment peut-on accéder aux données nous <concernant ?

Créé par et pour des assureurs, ce fichier n'est pas mis à la disposition du
public.
<
<S'agit-il du fichier AGIRA, ou il en existe un autre.
<
Non, il s'agit bien du fichier AGIRA qui enregistre également les données
concernant les motifs de résiliations...



Citation :



donc la personne que j'ai eu au bout du fil de l'association AGIRA s'est bien foutu de ma gueule!!!!


et bien je dirais que ton interlocuteur ne connait pas bien la CNIL et la loi. Toute personne sur un fichier soummis à déclaration CNIL comme c'est le cas de celui-ci, doit avoir accés aux informations le concernant dans ce fichier.
Il peut en outre demander la rectification de ceux-ci en cas d'inexactitude !


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Les aimables, rancuniers à accuser les autres de leurs propres vices. Les premiers... à insulter les autres, les premiers à se plaindre qu'on efface leurs insultes, les premiers à croire avoir plus de droits que les autres. Les premiers à se plaindre quand un thème ne leur convient pas.
Invité
  1. Posté le 08/01/2010 à 15:46:24  
  2. answer
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Bonjour,

Les tribunaux, les gendarmes peuvent t ils compléter ce fichier avec des infos qui ne sont pas transmises aux assurances par les assurés ?

En clair, si mon permis a été annulé et que je l'ai repassé, ou suspendu, est ce qu'une assurance peut le savoir ?

Merci d'avance pour vos réponses.
Message cité 1 fois
Profil : Pilote addict
ashlar
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  1. Posté le 08/01/2010 à 16:34:52  
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aaahhhh ... joli !!

8 ans après le dernier message

*vous avez battu le précédent record ! Félicitations !*





en plus tout ça pour demander si la fausse déclaration que j'ai faite à mon assurance peut être retrouvée, et accessoirement me causer des problèmes

respect .. tu es un champion

:D

Invité
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  1. Posté le 09/01/2010 à 18:40:58  
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cas59rb a écrit :
Bonjour,

Les tribunaux, les gendarmes peuvent t ils compléter ce fichier avec des infos qui ne sont pas transmises aux assurances par les assurés ?

En clair, si mon permis a été annulé et que je l'ai repassé, ou suspendu, est ce qu'une assurance peut le savoir ?

Merci d'avance pour vos réponses.
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+1 Ashlar pour le déterrage.

Pour ton cas, je dirais que l'assurance a les moyens de connaitre ton annulation de permis (je pense que les assureurs ont accès aux fichiers des permis, comme celui des cartes grises), mais qu'ils ne le vérifient pas à la souscription d'un contrat, parce que le temps, c'est de l'argent ,etc... Je dis ça sans en être certain, je ne suis pas expert, attend un autre avis.

Cependant, je te déconseille la méthode, car en cas d'accident engageant des frais importants, là, d'un seul coup, les assurances sortent le grand jeu et vérifient TOUT. Et quand je dis tout, c'est tout, s'ils ont un doute sur quelque chose, ils peuvent même envoyer des enquêteurs pour vérifier. Et si la supercherie est découverte à ce moment, ton indemnisation risque d'être réduite, voire nulle, ce qui, dans le cas d'un sinistre important, avec beaucoup de dégâts ou du corporel, peut être catastrophique.

Invité
  1. Posté le 08/02/2010 à 13:10:47  
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Bonjour, j'aurai une question, j'ai un souci au niveau d'impayé pour nos assurances a la MUT de POIT.
En fait en 2009 j'ai eu une mensualité qui n'est pas passé, jai voulu la payer en espece et garder mon plan normal mais l'assurance a preferé ajouter mon impayé au plan.OK ensuite 2 mois apres le souci s'est renouvelé et du coup cette semaine j'ai recu une lettre de mise en demeure pour payer mon assurance 2010 d'un coup.ANNULATION DE MON PLAN mais je vais jamais pouvoir payer toutes mes assurance comme ca; ca va me faire enorme sinon a donner. Donc pour cette assurance jai jusqua debut mars pour la payer et si rien n'est fait je ne serai plus couverte.
Je voulais savoir a partir de quand somme nous fiché sur le dossier AGIRA, ya t'il des solutions pour m'aider.merci

Invité
  1. Posté le 09/02/2010 à 15:13:15  
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personne???

MadCat
Profil : Pilote pro
  1. homepage
tabasco63
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 09/02/2010 à 15:18:10  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
C'est le principe, le premier impayé rend la dette globale exigible en totalité immédiatement.

Essaye de voir si tu peut pas passer en semestriel mais effectivement le mensuel ne passera plus (normalement).

Tu peux pas t'arranger pour tout payer ? Car si tu te fai résilier pour non paiement, non seulement, tu ne sera plus assuré mais en plus tu restera redevable de la prime annuelle (sans compter que tu auras du mal a te réassurer).



---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
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