Degat des eaux sous-sol, vehicule non assuré

[Invité §lef273qi]

Bonjour a tous

Je vous explique mon gros probleme: ce matin je me leve pour aller bosser (en scooter, je repasse mon permis fin octobre) et arriver a l'entrée de mon sous sol la surprise: 1 metre d'eau! Scooter hs ainsi que ma voiture non assurer et tout ce qui va avec.... J'appel les pompier a 5h30, arriver a 6h ils commencent le pompage. A 7h j'appel mon propritaire qui vien de suite et constate l'innondation provenant du champ de derriere. Le service technique de ma ville ainsi que l'adjoint au maire arrivent a leur tour et constatent quelques malfaçons de fabrication: tuyaux d'evacuations de 80 alors que la norme est de 100, pas de puisard ou puit de perte, champ en pente et terrain en pente directement vers le sous sol, evacuation non racordé au tout a l'egout.... Ils me disent qu'ils vont m'appuyer pour forcer les amenagement pour que cela ne se reproduise plus. J'appel donc mon assurance pour declarer le sinistre, je leurs demande a eux aussi de faire pression sur mon proprietaire pour faire les travaux car je suis locataire depuis 03/2012 et deja 2 degats des eaux, 1 en 07/12 et l'autre cette nuit. Le probleme est la: voiture non assurer pas pris en compte par l'assurance habitation malgres qu'elle etait dans mon sous sol. Un expert viens cette semaine pour constater les degats et va essayer de prouver que les innondations sont du aux malfaçons du logement. Si c'est le cas, ce qui est, je pence, dans leur interet, pourrais me retourner contre le proprietaire pour me faire indemniser de la voiture (saxo vts 1.6 que j'ai refait a neuf donc j'y tiens)??? Merci de me donner conseil sur les demarche a effectuer et vers qui m'adresser. Merci d'avance

[Invité §blo206qU]

de toute facon un vehicule terrestre à moteur doit etre assurer quoi qu il arrive, et un abruti '(en M6) aurait mis le feu à ta voiture et le feu se serait rependu dans l'immeuble , tu crois reellement que l'assurance habitation aurait pris en charge les dégâts !!!!!

La seul solution pour toi et de faire expertiser le vehicule et te retourner contre l'assurance de la copro qui fera lettre morte du fait d'un recours d'un particulier sans assurance

[Invité §oul767Da]

de toute facon un vehicule terrestre à moteur doit etre assurer quoi qu il arrive, et un abruti '(en M6) aurait mis le feu à ta voiture et le feu se serait rependu dans l'immeuble , tu crois reellement que l'assurance habitation aurait pris en charge les dégâts !!!!!

La seul solution pour toi et de faire expertiser le vehicule et te retourner contre l'assurance de la copro qui fera lettre morte du fait d'un recours d'un particulier sans assurance

En est tu si sur? L'assurance de la coproprieté doit rembourser tous les dégats causés aux victimes qu'ils soient assurés ou non!

[Invité §Ste548kS]

de toute facon un vehicule terrestre à moteur doit etre assurer quoi qu il arrive, et un abruti '(en M6) aurait mis le feu à ta voiture et le feu se serait rependu dans l'immeuble , tu crois reellement que l'assurance habitation aurait pris en charge les dégâts !!!!!

La seul solution pour toi et de faire expertiser le vehicule et te retourner contre l'assurance de la copro qui fera lettre morte du fait d'un recours d'un particulier sans assurance

 

 

Premier rire ce matin, grâce au rappel de l'abruti en m6... ;-)

....et de sa compagne en c3; -)

 

pour cette histoire d'inondation, si il y a malfaçon, faut se retourner contre le proprio, mais je sens que cela risque d'être long.....

[Invité §oul767Da]

 

Premier rire ce matin, grâce au rappel de l'abruti en m6... ;-)

....et de sa compagne en c3; -)

 

pour cette histoire d'inondation, si il y a malfaçon, faut se retourner contre le proprio, mais je sens que cela risque d'être long.....

Il est probable que la procédure de remboursement risque d'etre longue. Il sera remboursé , ce qui ne l'empechera pas à l'avenir de s'assurer pour éviter d'avoir a payer de sa poche les dégats que lui peut causer à autrui. Pour cette fois ,il a de la chance , il est la victime.

[Invité §Cha764uF]

(en M6)

 

[sebmac]

En l'absence d'un tiers, sans assurance, je pense que c'est cuit.

[Invité §lef273qi]

Pour informations, j'habite une maison individuelle! Sur tout mes voisin, je suis le seul a etre inondé

[Invité §kit170EA]

+1véhicule pas assuré = aucune chance de percevoir une indemnisation de qui que ce soit.

une fois de plus qu'un véhicule roule ou non doit être assuré, voila un bon et malheureux exemple !

[Invité §oul767Da]

Je maintient mes propos, mais il devra se battre seul.

http://droit-finances.commentc [...] -materiels

[Invité §oul767Da]

http://droit-finances.commentc [...] esponsable

Et encore.

[Invité §lef273qi]

A voir le premier article, meme quelqu'un qui n'est pas assuré est remboursé normalement si il n'est pas responsable des incident, ce qui est mon cas. Mais qui va me remboursé? L'assurance habitation du proprietaire?

[Invité §jar553Rd]

A moins de prouver une faute du propriétaire/constructeur, aucune indemnisation. Et ici je ne vois pas d'erreur manifrste

[Invité §lef273qi]

Je compte donc sur l'expert qui lui, est le mieux placé dans tout sa!

[Invité §jar553Rd]

Quel expert ?

[Invité §lef273qi]

Envoyé par mon assurance. Je leur est expliqué qu'il devait y avoir un probleme car 2 innondation en 4 mois pour une maison qui est en zone non-innondable sa fait beaucoup! Et que si il ne faisait rien, le debut de l'hiver commence alors je vais que sa de les appeler

[Invité §oul767Da]

Envoyé par mon assurance. Je leur est expliqué qu'il devait y avoir un probleme car 2 innondation en 4 mois pour une maison qui est en zone non-innondable sa fait beaucoup! Et que si il ne faisait rien, le debut de l'hiver commence alors je vais que sa de les appeler

To assurance habitation je présume?

[Invité §lef273qi]

Oui

[Invité §oul767Da]

Oui

Ton assurance habitation prendra contact avec celle de la coproprieté qui devra rembourser tes dégats. Ta voiture n'a pas causé de dommages: c'est elle qui a été endommagée alorsque c'était un objet inerte. Normalement cela doit Marcher.

[sebmac]

Aucun tiers n'est présent lors de l'inondation et celle-ci est d'origine "naturelle" (dans le sens que ce n'est pas ton voisin qui avait une fuite et qui a inondé ton sous-sol... et donc aucune responsabilité civile n'interviendra.

 

Ton assurance habitation ne couvre pas ton véhicule à moteur...

[Invité §oul767Da]

Aucun tiers n'est présent lors de l'inondation et celle-ci est d'origine "naturelle" (dans le sens que ce n'est pas ton voisin qui avait une fuite et qui a inondé ton sous-sol... et donc aucune responsabilité civile n'interviendra.

 

Ton assurance habitation ne couvre pas ton véhicule à moteur...

Ce n'est pas ce qu'il a l'air de dire. De toutes façons il reviendra à la RC de la copropriété d'indemniser la voiture abimée qu'elle soit assurée ou non. Relis les liens que j'ai posté à ce sujet.

[sebmac]

Ce n'est pas ce qu'il a l'air de dire. De toutes façons il reviendra à la RC de la copropriété d'indemniser la voiture abimée qu'elle soit assurée ou non. Relis les liens que j'ai posté à ce sujet.

 

 

 

Il est en location dans une maison individuelle, qui parle de copropriété?

[Invité §oul767Da]

 

 

Il est en location dans une maison individuelle, qui parle de copropriété?

Cela ne change rien sur le fond.

[sebmac]

Pour faire simple: quelle assurance, enfin, celle de qui va rembourser un véhicule non assuré?

Je te précise juste que pour les dégâts des eaux, c'est l'assurance du locataire qui intervient, à charge à elle de faire le nécessaire vis à vis du propriétaire pour les aménagements non conformes.

Cette assurance n'interviendra pas pour un véhicule. Ceci est noté noir sur blanc: Une assurance habitation assure les risques autres que véhicules à moteur!

[Invité §Tis758PG]

Ton assurance habitation prendra contact avec celle de la coproprieté qui devra rembourser tes dégats. Ta voiture n'a pas causé de dommages: c'est elle qui a été endommagée alorsque c'était un objet inerte. Normalement cela doit Marcher.

 

 

Il n'est pas en copropriété, d'après ce que j'ai compris, car il est locataire d'un pavillon, pas d'un appartement, et que ce pavillon n'est ni en copropriété ni en lotissement.

 

L'expert va tenter de déterminer, pour l'assurance habitation, l'orgine du sinistre. ATTENTION aux clauses d'exclusion en Dégâts des eaux car souvent les inondations dues aux eaux de ruissellement ou au refoulement des évacuations des eaux, ne sont pas pris en charge. Quoi qu'il en soit, dans un contrat habitation, les dommages causés ou subits par les véhicules terrestres à moteur ainsi qu'à leurs remorques ou semi-remorques, sont toujours exclus puisqu'ils doivent faire l'objet d'un contrat spécifique auto. Là encore, voir le chapitre des exclusion du contrat habitation.

[Invité §blo206qU]

 

Il n'est pas en copropriété, d'après ce que j'ai compris, car il est locataire d'un pavillon, pas d'un appartement, et que ce pavillon n'est ni en copropriété ni en lotissement.

 

L'expert va tenter de déterminer, pour l'assurance habitation, l'orgine du sinistre. ATTENTION aux clauses d'exclusion en Dégâts des eaux car souvent les inondations dues aux eaux de ruissellement ou au refoulement des évacuations des eaux, ne sont pas pris en charge. Quoi qu'il en soit, dans un contrat habitation, les dommages causés ou subits par les véhicules terrestres à moteur ainsi qu'à leurs remorques ou semi-remorques, sont toujours exclus puisqu'ils doivent faire l'objet d'un contrat spécifique auto. Là encore, voir le chapitre des exclusion du contrat habitation.

 

Faux, la plupart des contrats prevoient une garantie , choc de vehicule terrestre à moteur identifié et ou non identifié, c'est ce qui fait toute la complexité des contrats d'assurances, il n y a pas que le tarif mais les garanties cachés des conditionsgénérales

[Invité §jar553Rd]

On va essayer de recadrer car pas mal d'approxiomation...

Ne pas confondre RC et dommage !!! Ce n'est pas parce qu'un dommage est exclu que la RC de son auteur ne peut être engagée (cas du ruissellement).

 

Ne pas confondre cause et conséquence du sinistre !!!

L'assurance ne prend en compte que les conséquences des sinsitres (hormis quelques petite exception). L'exclusion des VTM des contrat habitation ne vise que la cause pas la conséquence.

[Invité §Tis758PG]

On va essayer de recadrer car pas mal d'approxiomation...

Ne pas confondre RC et dommage !!! Ce n'est pas parce qu'un dommage est exclu que la RC de son auteur ne peut être engagée (cas du ruissellement).

 

Ne pas confondre cause et conséquence du sinistre !!!

L'assurance ne prend en compte que les conséquences des sinsitres (hormis quelques petite exception). L'exclusion des VTM des contrat habitation ne vise que la cause pas la conséquence.

 

 

Tout dépend des contrats habitation.

La plupart des ontrats habitation, et c'est pourquoi il faut bien lire le chapitre des exclusions, excluent les dommages sausés par, ou subits par, les véhicules terrestres à moteur, etc.

 

Donc, à lef217 de bien relire son contrat habitation.

 

Cela étant, rien n'interdit à lef217 de mettre en cause son propriétaire dans le cadre de la RC de propriétaire à son égard mais ça, c'est une autre procédure dans laquelle la garantie Dégât Des Eaux de l'assurance habitation n'a pas le premier rôle.

[Invité §lef273qi]

Mauvaise nouvelle! Re innondation cette nuit!

[Invité §jar553Rd]

 

Tout dépend des contrats habitation.

La plupart des ontrats habitation, et c'est pourquoi il faut bien lire le chapitre des exclusions, excluent les dommages sausés par, ou subits par, les véhicules terrestres à moteur, etc.

 

Donc, à lef217 de bien relire son contrat habitation.

 

Cela étant, rien n'interdit à lef217 de mettre en cause son propriétaire dans le cadre de la RC de propriétaire à son égard mais ça, c'est une autre procédure dans laquelle la garantie Dégât Des Eaux de l'assurance habitation n'a pas le premier rôle.

 

 

Et c'est bien ce que je dis en différenciant bien RC/dommage et cause/conséquence du sinistre.

Ici la seule perspective d'indemnisation serait de prouver la responsabilité du propriétaire/constructeur (donc RC) pour les dommages causés au véhicule (conséquence).

A contrario le contrat habitation exclu lui le véhicule tant en RC/dommage s'il est la cause du sinistre (sauf exception des bons contrats qui prévoient le choc d'un VTM non identifié et hors cas classique du recours + les VTM style tondeuse).

[25asa]

de toute facon un vehicule terrestre à moteur doit etre assurer quoi qu il arrive, et un abruti '(en M6) aurait mis le feu à ta voiture et le feu se serait rependu dans l'immeuble , tu crois reellement que l'assurance habitation aurait pris en charge les dégâts !!!!!

La seul solution pour toi et de faire expertiser le vehicule et te retourner contre l'assurance de la copro qui fera lettre morte du fait d'un recours d'un particulier sans assurance

 

Ce qui est bien chez les abrutis, c'est qu'ils sont solidaires,

souhaitez-vous qu'on vienne prodiguer nos conseils en matière d'assurance ?

[Invité §jar553Rd]

souhaitez-vous qu'on vienne prodiguer nos conseils en matière d'assurance ?

 

Avec plaisir, le dernier qui est passé s'est pris 15 jours de ban, mais je suis sur qur d'autres Bmiste pourront faire mieux...

[Invité §nik806AC]

de toute facon un vehicule terrestre à moteur doit etre assurer quoi qu il arrive, et un abruti '(en M6) aurait mis le feu à ta voiture et le feu se serait rependu dans l'immeuble , tu crois reellement que l'assurance habitation aurait pris en charge les dégâts !!!!!

La seul solution pour toi et de faire expertiser le vehicule et te retourner contre l'assurance de la copro qui fera lettre morte du fait d'un recours d'un particulier sans assurance

 

 

 

Premier rire ce matin, grâce au rappel de l'abruti en m6... ;-)

....et de sa compagne en c3; -)

 

pour cette histoire d'inondation, si il y a malfaçon, faut se retourner contre le proprio, mais je sens que cela risque d'être long.....

 

ça continue ...

 

Je vois bien que certaines personnes profitent de l'anonymat d'un forum pour insulter de manière totalement gratuite.

J'ai fait fermer le sujet qui nous à opposé pour éviter que ce genre de débordement ridicule continue.

 

Pour le reste, merci aux modérateurs de faire leur travail

[Invité §oul767Da]

Pas d'accord pour fermer. Le sujet est interessant! Il serait bon qu'un Assureur professionnel vienne nous faire part de ses lumières.

[Invité §Bie055wz]

je vous poutre tous avec mon audi