Est il possible de modifier les valeurs dans un CT ?

[Invité §vuk100XE]

Bonjour,

 

Je m'appel clément P, j'ai 28 ans et c'est mon premier post sur ce forum Je viens faire appel à vous pour un petit litige avec l'acheteur de mon auto.

Pour la petite histoire, j'ai vendu un véhicule Citroëne C4 1.6L HDI 110cv de 2010, le contrôle technique date de plus de six mois mais j'ai passé un deal avec l'acheteur, il passe le CT et si contre visite il y a, je paie pour les réparations (que de toute façon j'aurais du payer dans tous les cas si je voulais la vendre).

 

Suite au contrôle, l'acheteur me prévient alors que le contrôle antipollution est négatif, cela viendrait d'un injecteur défectueux et me réclame les 400€ de réparation. A savoir que le véhicule n'a fait presque que de l'autoroute dans sa vie, donc pas d'encrassement, + nourrie à l'excellium.

 

A ce moment je demande alors une copie du CT pour avoir une preuve, et la comme par miracle, le CT est positif. Un de ses amis qui travail au centre de contrôle technique n'aurait volontairement pas notifié de contre visite, mais il me certifie que sans cette "aide" elle ne serait pas passé et donc que je devais tenir ma parole et payer.

 

Cependant, les valeurs "opacité des fumées (m-1)" sont de la forme : C1 < 0,5 et C2 < 0,5. Ce qui d'après mes recherches montre que les valeurs sont donc bonnes. Pas d'autres valeurs sur le CT concernant la pollution.

Ma question est donc la suivante : les valeurs d'opacité des fumées ont-elles pu êtres modifiée par le technicien manuellement afin de valider le contrôle de force ?

 

Je cherche à juger la bonne fois de l'acheteur, je ne suis pas contre le fait de payer pour les réparations, cependant je trouve son justificatif un peu léger

Un des injecteurs était couvert d'une petite couche d'huile, comme je l'avais mentionné à l'acheteur (pas de grosse fuite et il fonctionne parfaitement), et j'ai bien peur qu'il joue sur ca pour que je lui en paie un neuf pensant qu'il va bientôt décéder.

 

Merci beaucoup par avance pour votre aide

 

Clement

[sebmac]

Tu as une fuite au joint d'injecteur: le turbo est en sursis si tu as un moteur 16 soupapes.

 

Maintenant, deuxième problème, tu n'as pas fourni de CT de moins de 6 mois le jour de la vente: c'est là dessus que tout se joue car l'acheteur a un atout de taille pour faire annuler la vente.

 

Si le nouveau propriétaire claque son turbo, il n'aura pas à chercher du côté du vice caché mais simplement l'absence de CT au jour de la vente. Alors, i ne te reste plus qu'à faire profil bas et faire le nécessaire pour ne pas te retrouver dans 6 mois avec une C4 et un moteur HS... car la vente serait annulée!

[Invité §vuk100XE]

Bonjour,

 

Premièrement, non il n'y a pas de fuite d'injecteur. Je me suis rendu compte de cet injecteur d'apparence un peu gras il y a de cela presque 4 ans, j'ai fait contrôler cela lors des révisions suivantes par deux garages différents, deux réponses identiques : cela viendrait de l'espèce de reniflard qui rejoint la durite d'admission d 'air juste à coté de l'injecteur qui n'est pas très étanche et qui vaporise une couche d'huile un peu partout à coté. Il n'y a aucune goute ou marre d'huile autour de cet injecteur, dailleurs rien autour du joint, seulement sur la partie supérieure droite.

 

Deuxièmement, je comprends pas comment la vente peut être annulée, en effet la voiture dispose à ce jour d'un contrôle vierge effectué il y a quelques jours, comment un recours en justice peut être engagé alors que l'acheteur dispose d'un document stipulant que la voiture est clean ?

 

Troisièmement, j'ai averti l'acheteur de ce simili problème, et j'ai les preuves écrites. Il a acheté le véhicule en étant parfaitement au courant, rien n'a été caché à l'acheteur. Et d'autant plus qu'en aucun cas un contrôle technique peut avertir d'une prochaine casse turbo ..

 

Je trouve cela un peu facile de dire "le contrôle technique est vierge car un pote la faite passer mais en faite la voiture et pourris". La prochaine étape c'est quoi les jantes sont HS et il veux une paire de VTS alu toute neuve ?

[Invité §nco170aG]

Bonjour,

 

Premièrement, non il n'y a pas de fuite d'injecteur. Je me suis rendu compte de cet injecteur d'apparence un peu gras il y a de cela presque 4 ans, j'ai fait contrôler cela lors des révisions suivantes par deux garages différents, deux réponses identiques : cela viendrait de l'espèce de reniflard qui rejoint la durite d'admission d 'air juste à coté de l'injecteur qui n'est pas très étanche et qui vaporise une couche d'huile un peu partout à coté. Il n'y a aucune goute ou marre d'huile autour de cet injecteur, dailleurs rien autour du joint, seulement sur la partie supérieure droite.

 

Deuxièmement, je comprends pas comment la vente peut être annulée, en effet la voiture dispose à ce jour d'un contrôle vierge effectué il y a quelques jours, comment un recours en justice peut être engagé alors que l'acheteur dispose d'un document stipulant que la voiture est clean ?

 

Troisièmement, j'ai averti l'acheteur de ce simili problème, et j'ai les preuves écrites. Il a acheté le véhicule en étant parfaitement au courant, rien n'a été caché à l'acheteur. Et d'autant plus qu'en aucun cas un contrôle technique peut avertir d'une prochaine casse turbo ..

 

Je trouve cela un peu facile de dire "le contrôle technique est vierge car un pote la faite passer mais en faite la voiture et pourris". La prochaine étape c'est quoi les jantes sont HS et il veux une paire de VTS alu toute neuve ?

 

 

Bonjour,

 

Oui mais c'est interdit, on parle pas d'une question de morale, on parle d'une question de loi... un véhicule d'occasion de plus de 4 ans doit être vendu avec un contrôle technique de moins de 6 mois, vierge ou en contre-visite on s'en fout, mais il doit être présent

 

Je comprendrai jamais comment on peut risquer de s'attirer autant de problèmes, pour juste économiser 60 €...

 

Bref, faite comme vous voulez, mais devant la justice, votre acheteur aura raison, même si on est d'accord sur le fait que sa façon de faire est très limite

[Invité §vuk100XE]

 

Bonjour,

 

Oui mais c'est interdit, on parle pas d'une question de morale, on parle d'une question de loi... un véhicule d'occasion de plus de 4 ans doit être vendu avec un contrôle technique de moins de 6 mois, vierge ou en contre-visite on s'en fout, mais il doit être présent

 

Je comprendrai jamais comment on peut risquer de s'attirer autant de problèmes, pour juste économiser 60 €...

 

Bref, faite comme vous voulez, mais devant la justice, votre acheteur aura raison, même si on est d'accord sur le fait que sa façon de faire est très limite

 

 

"Je comprendrai jamais comment on peut risquer de s'attirer autant de problèmes, pour juste économiser 60 €..."

En fait c'est très simple, le CT était planifié trois jours après sa visite, mais le type a lourdement insisté pour la prendre de suite, du coup je lui ai fait une ristourne un peu supérieur au prix du CT et il la fait par lui même. Mais je me rend compte que ce type passe sa vie à acheter et vendre des voitures, et qu'il sait parfaitement ce qu'il fait. Il a simplement profité de ma crédulité et mon ignorance sur le sujet pour me faire chanter par la suite. C'est la première voiture que je vends, dommage je saurai pour la prochaine.

[Summer88]

Envoie le balader fermement

[Invité §lol547iC]

Vous avez votre reponse, il vous balance du vent pour vous faire chanter. Demandez-lui de vous mettre sa demande par écrit, vous aurez tout loisir ensuite de porter plainte pour tentative d'extorsion de fond ...

[Invité §vuk100XE]

D'après les renseignements que j'ai pu trouver sur la toile, il est effectivement illégal de vendre une voiture sans CT de moins de 6 mois et l'acheteur à le droit de se retourner contre le vendeur, mais à partir du moment ou le CT à été fait par l'acheteur, il ne peut plus rien faire

[Invité §fab687Zz]

Les valeurs ne peuvent et ne doivent en aucun cas être modifier par le centre.

 

La DREAL s'en apercevrait immédiatement, ce qui pourrait provoquer une lourde sanction du centre, et un rappel du véhicule

[Invité §shr436nQ]

ont sait tous (les contrôleurs ) comment laisser passer une opacité, suffit de pas mettre la sonde et de validé, les valeurs ce mettrons par défaut à 0.5 m-1 sur le rapport.

[Invité §fab687Zz]

Oui, valable pour les véhicules équipé de FAP

[Invité §shr436nQ]

même sans ça fonctionne, suffit de validé, quand ont te promet des ct en 30 minutes faut pas ce faire d'illusion beaucoup gruge de cette façon

[Invité §oct421or]

même sans ça fonctionne, suffit de validé, quand ont te promet des ct en 30 minutes faut pas ce faire d'illusion beaucoup gruge de cette façon

 

Faudrait voir à pas véhiculer ce genre de connerie....

 

Si t'as un centre équipé ET organisé - c'est à dire pas un hangar agricole transformé en CT il y a 20 ans... - tu fais ton atelier en 30min sans problème.

 

Tu peux le faire en moins, mais en dessous de 30min tu fais moins de 20min de visuel sachant que t'en a deja 5 pour l'identification, et là ca commence à être "léger".

 

Mes contrôleurs font leur CT en 30min.

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

 

Deuxièmement, je comprends pas comment la vente peut être annulée, en effet la voiture dispose à ce jour d'un contrôle vierge effectué il y a quelques jours, comment un recours en justice peut être engagé alors que l'acheteur dispose d'un document stipulant que la voiture est clean ?

 

Troisièmement, j'ai averti l'acheteur de ce simili problème, et j'ai les preuves écrites. Il a acheté le véhicule en étant parfaitement au courant, rien n'a été caché à l'acheteur. Et d'autant plus qu'en aucun cas un contrôle technique peut avertir d'une prochaine casse turbo ..

 

Tu oublies les articles R323-22 et R323-26 du Code de la Route. Ces 2 articles imposent de transmettre, à ton acheteur, le jour de la vente, le rapport du contrôle technique et ce contrôle doit avoir été fait moins de 6 mois avant cette vente, pas après. C'est sur la base de ces articles que les jugent annulent la vente, obligent le vendeur à récupérer, à ses frais, la voiture et à rembourser intégralement l'acheteur, donc des dommages-intérêts qui peuvent faire gonfler la note finale. Tout ça, pour économiser quelques dizaines d'euros, cela n'en vaut pas le coup, et le coût.

[Invité §oul767Da]

Tu oublies les articles R323-22 et R323-26 du Code de la Route. Ces 2 articles imposent de transmettre, à ton acheteur, le jour de la vente, le rapport du contrôle technique et ce contrôle doit avoir été fait moins de 6 mois avant cette vente, pas après. C'est sur la base de ces articles que les jugent annulent la vente, obligent le vendeur à récupérer, à ses frais, la voiture et à rembourser intégralement l'acheteur, donc des dommages-intérêts qui peuvent faire gonfler la note finale. Tout ça, pour économiser quelques dizaines d'euros, cela n'en vaut pas le coup, et le coût.

 

Il y a effectivement un flou dans l'application de la réglementation puisque les Préfectures demandent uniquement un CT valide de moins de 6 mois avec ou sans contre visite. La Préfecture se moque que le cT soit effectué par l'acheteur ou le vendeur. Or en cela je confirme qu'il revient au vendeur de produire ce CT de voir annuler la vente automatiquement par un Juge pour défaut de CT. Face à un acheteur peut être de mauvaise foi, le risque est la. De plus en cas de vente quasi immédiate, les centre de CT se font un plaisir de faire passer le véhicule entre deux!

[Invité §Tis758PG]

Il y a effectivement un flou dans l'application de la réglementation puisque les Préfectures demandent uniquement un CT valide de moins de 6 mois avec ou sans contre visite. La Préfecture se moque que le cT soit effectué par l'acheteur ou le vendeur. Or en cela je confirme qu'il revient au vendeur de produire ce CT de voir annuler la vente automatiquement par un Juge pour défaut de CT. Face à un acheteur peut être de mauvaise foi, le risque est la. De plus en cas de vente quasi immédiate, les centre de CT se font un plaisir de faire passer le véhicule entre deux!

Tu as raison mais il ne faut pas confondre les documents obligatoires à remettre à son acheteur, au jour de la vente, et les documents à fournir, par l'acheteur, à la préfecture pour obtenir sa nouvelle carte grise. En ce qui concerne la carte grise, soit le CT est OK et moins de 6 mois, c'est bon, soit il prévoit une contre-visite et ce CT doit avoir moins de 2 mois. En cas de contre visite, l'acheteur, qui sait à quoi s'en tenir pour les travaux obligatoires, et devra les faire faire, à ses frais, puis présenter un CT ok ou une nouveau CT, avec contre visite, mais de moins de 2 mois.

[Invité §oul767Da]

Tu as raison mais il ne faut pas confondre les documents obligatoires à remettre à son acheteur, au jour de la vente, et les documents à fournir, par l'acheteur, à la préfecture pour obtenir sa nouvelle carte grise. En ce qui concerne la carte grise, soit le CT est OK et moins de 6 mois, c'est bon, soit il prévoit une contre-visite et ce CT doit avoir moins de 2 mois. En cas de contre visite, l'acheteur, qui sait à quoi s'en tenir pour les travaux obligatoires, et devra les faire faire, à ses frais, puis présenter un CT ok ou une nouveau CT, avec contre visite, mais de moins de 2 mois.

 

Nous sommes bien d'accord! Merci d'avoir complété!

[sebmac]

Il y a effectivement un flou dans l'application de la réglementation puisque les Préfectures demandent uniquement un CT valide de moins de 6 mois avec ou sans contre visite. La Préfecture se moque que le cT soit effectué par l'acheteur ou le vendeur. Or en cela je confirme qu'il revient au vendeur de produire ce CT de voir annuler la vente automatiquement par un Juge pour défaut de CT. Face à un acheteur peut être de mauvaise foi, le risque est la. De plus en cas de vente quasi immédiate, les centre de CT se font un plaisir de faire passer le véhicule entre deux!

 

 

 

C'est faux!

 

Le contrôle technique doit avoir moins de 6 mois s'il n'y a pas de contre visite ou moins de 2 mois s'il y a une contre visite... Le flou est entretenu par toi-même.

 

Le contrôle technique de moins 6 mois avec ou sans contre-visite c'est uniquement pour la vente et au jour de la vente!

[Invité §oul767Da]

 

 

C'est faux!

 

Le contrôle technique doit avoir moins de 6 mois s'il n'y a pas de contre visite ou moins de 2 mois s'il y a une contre visite... Le flou est entretenu par toi-même.

 

Le contrôle technique de moins 6 mois avec ou sans contre-visite c'est uniquement pour la vente et au jour de la vente!

 

Il est vrai qu'en rouge tes toujours aimables propos ressortent bien mieux!

[sebmac]

Visiblement, tu n'as pas encore compris qu'à 10h39 ton message contient une erreur... Mais c'est pas grave, tu n'es pas à la première, loin de là!

[Invité §oul767Da]

Visiblement, tu n'as pas encore compris qu'à 10h39 ton message contient une erreur... Mais c'est pas grave, tu n'es pas à la première, loin de là!

 

Toi, je crois que c'est autre chose que tu n'a pas compris!!!!!