Problème carte grise (Mention du contrôle technique oublier)

[Invité §Ale628yp]

Bonjour,

J’ai acheter récemment une clio IV dans un garage sérieux, du coup cette clio IV est une importation d’Italie (véhicule datant du 1/12/14). Le contrôle technique a étais fais le 29/06/18 (ce qui est possible car on peux le faire les 6 mois avant l’anniversaire des 4 ans du véhicules) sauf que j’ai reçu ma carte grise définitif avec la mention « contrôle technique à passer avant le 1/12/18....alors que celui-ci a étais fait (j’ai la vignette + le PV...)...j’ai donc envoyer un mail à l’ANTS demandant une correction de leurs part vis à vis de ce soucis...reste à voir maintenant...avez-vous déjà étais confronté à ce genre de soucis ?

Bonne journée à vous

[gegeO8]

il me semble avoir déjà vu passer des post concernant des soucis de date de ct sur les nouvelles carte grise

si tu as le ct et la vignettes sur ton pare brise, il n'y a pas de raison d'avoir des soucis avec les fdo

[Invité §Ale628yp]

Le CT a étais passer avec l’immatriculation provisoire du CPI donc cette immat apparais sur les deux docs mais il y a aussi Le numéros de série donc normalement je suis couvert non ?

[gegeO8]

oui, en cas de contrôle par les fdo, tu présentes le compte rendu format A4, il y a le n° de chassis dessus.

[Invité §ton817Zq]

Bonjour,

J’ai acheter récemment une clio IV dans un garage sérieux, du coup cette clio IV est une importation d’Italie (véhicule datant du 1/12/14). Le contrôle technique a étais fais le 29/06/18 (ce qui est possible car on peux le faire les 6 mois avant l’anniversaire des 4 ans du véhicules) sauf que j’ai reçu ma carte grise définitif avec la mention « contrôle technique à passer avant le 1/12/18....alors que celui-ci a étais fait (j’ai la vignette + le PV...)...j’ai donc envoyer un mail à l’ANTS demandant une correction de leurs part vis à vis de ce soucis...reste à voir maintenant...avez-vous déjà étais confronté à ce genre de soucis ?

Bonne journée à vous

 

 

 

1- en France tous les véhicules neufs, doivent passer un contrôle technique la première fois au 4 ans de l'anniversaire de la première immatriculation du véhicule, donc c'est bien ton cas, véhicule datant du 1/12/14 et donc contrôle technique avant le 1/12/018.

 

2- Puis tous les 2 ans.

[Invité §Ale628yp]

Oui mais on peux le faire 6 mois avant la date d’anniversaire de l’auto apparement donc normalement tout et ok...

[Invité §ton817Zq]

Oui mais on peux le faire 6 mois avant la date d’anniversaire de l’auto apparement donc normalement tout et ok…

 

 

non pas la première fois, c'est 4 ans, sans contrôle technique.

[Invité §ton817Zq]

6 mois, c'est concernant les contrôle technique tous les 2 ans

, donc après 4 ans.

[daniel762]

 

non pas la première fois, c'est 4 ans, sans contrôle technique.

 

 

La premier contrôle technique peut être fait dans les 6 mois précédant le quatrième anniversaire de la voiture, ce qui a été fait pour la voiture achetée par Alexis. Et comme il a été fait le 29 juin 2018 il est valable jusqu'au 29 juin 2020, pas la peine d'en refaire un en décembre 2018.

[Invité §ton817Zq]

 

La premier contrôle technique peut être fait dans les 6 mois précédant le quatrième anniversaire de la voiture, ce qui a été fait pour la voiture achetée par Alexis. Et comme il a été fait le 29 juin 2018 il est valable jusqu'au 29 juin 2020, pas la peine d'en refaire un en décembre 2018.

 

 

 

Ben il nous dit bien ===> sauf que j’ai reçu ma carte grise définitif avec la mention « contrôle technique à passer avant le 1/12/18

 

[daniel762]

 

 

Ben il nous dit bien ===> sauf que j’ai reçu ma carte grise définitif avec la mention « contrôle technique à passer avant le 1/12/18

 

 

 

C'est une erreur de l'ANTS qui n'a pas tenu compte de ce que le contrôle technique a déjà été fait... Et un contrôle passé le 29/06/18 a bien été passé avant le 01/12/18 non, alors quel est le problème ?

[Invité §ton817Zq]

 

C'est une erreur de l'ANTS qui n'a pas tenu compte de ce que le contrôle technique a déjà été fait... Et un contrôle passé le 29/06/18 a bien été passé avant le 01/12/18 non, alors quel est le problème ?

 

 

 

 

le problème, il n'y en a pas, c'est la date sur la carte grise qui fait Foi.

 

Donc le 01/12/2018.

[Invité §ton817Zq]

Il aurait pas dû envoyer un mail à l'ANTS.

[PK5]

Avec l'ANTS, la date de CT n'est plus MAJ sur la CG... dans tous les cas j'ai eu 3 CG comme cela.

 

Je me suis fait contrôler par les FDO et ils ont regardé ma vignette au pare brise donc aucun souci.

[daniel762]

 

 

 

le problème, il n'y en a pas, c'est la date sur la carte grise qui fait Foi.

 

Donc le 01/12/2018.

 

 

Avant le 01/12/2018.

 

Et dans les six mois précédant l'expiration d'un délai de quatre ans à compter de la date de sa première mise en circulation.

https://www.legifrance.gouv.fr [...] ieLien=cid

 

 

La voiture d'Alexis ayant été mise en circulation le 01/12/2014, son contrôle technique a bien été passé avant la date butée et dans les six mois avant les quatre ans à compter de la date de sa première mise en circulation, il est parfaitement dans les clous...

[Invité §Ale628yp]

Avec l'ANTS, la date de CT n'est plus MAJ sur la CG... dans tous les cas j'ai eu 3 CG comme cela.

 

Je me suis fait contrôler par les FDO et ils ont regardé ma vignette au pare brise donc aucun souci.

 

 

La vignette sur mon pare-brise et avec l’ancienne immatriculation (avec le WW du CPI pour les véhicules d’importation) j’espère ne pas être inquiéter par les FDO... Que c’est embêtant quand nous automobiliste cherchons à faire bien et que l’Etat trouve encore le moyen de se craquer....

Merci pour vos réponses en tout cas c’est sympathique de voir que l’entraide et présente...je ne manquerais pas de vous faire part de la réponse de l’ANTS quand je vais la recevoir...

[Invité §ton817Zq]

Avec l'ANTS, la date de CT n'est plus MAJ sur la CG... dans tous les cas j'ai eu 3 CG comme cela.

 

Je me suis fait contrôler par les FDO et ils ont regardé ma vignette au pare brise donc aucun souci.

 

 

 

ok

 

Avant le 01/12/2018.

 

Et dans les six mois précédant l'expiration d'un délai de quatre ans à compter de la date de sa première mise en circulation.

https://www.legifrance.gouv.fr [...] ieLien=cid

 

 

La voiture d'Alexis ayant été mise en circulation le 01/12/2014, son contrôle technique a bien été passé avant la date butée et dans les six mois avant les quatre ans à compter de la date de sa première mise en circulation, il est parfaitement dans les clous...

 

 

J'ai pas dis qu'il n'était pas dans les clous, juste que c'est dommage de perdre 6 mois sur 4 ans.

[gegeO8]

 

La vignette sur mon pare-brise et avec l’ancienne immatriculation (avec le WW du CPI pour les véhicules d’importation) j’espère ne pas être inquiéter par les FDO... Que c’est embêtant quand nous automobiliste cherchons à faire bien et que l’Etat trouve encore le moyen de se craquer....

Merci pour vos réponses en tout cas c’est sympathique de voir que l’entraide et présente...je ne manquerais pas de vous faire part de la réponse de l’ANTS quand je vais la recevoir...

si tu as une réponse...

[sebmac]

 

La vignette sur mon pare-brise et avec l’ancienne immatriculation (avec le WW du CPI pour les véhicules d’importation) j’espère ne pas être inquiéter par les FDO... Que c’est embêtant quand nous automobiliste cherchons à faire bien et que l’Etat trouve encore le moyen de se craquer....

Merci pour vos réponses en tout cas c’est sympathique de voir que l’entraide et présente...je ne manquerais pas de vous faire part de la réponse de l’ANTS quand je vais la recevoir...

 

 

 

Tout s'explique!

 

Tu as fait un contrôle technique entre le moment où le véhicule était en WW avec un CPI et l'établissement de la carte grise avec l'immatriculation définitive. Tu as mis la charrue avant les boeufs! Il était impossible que l'information du CT apparaisse sur la nouvelle carte grise puisque le CT n'est pas obligatoire.

 

Il aurait été plus simple d'attendre la carte grise définitive et de faire le CT...

[Invité §Ale628yp]

Le vendeur a déjà fait cela et cela n’avais pas poser de soucis....cela ne change rien puisque le document a étais envoyer avec la demande de CG

[Invité §Ale628yp]

D’autres personnes ayant eu les mêmes « soucis » ?

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

J’ai acheté récemment une clio IV dans un garage sérieux, du coup cette clio IV est une importation d’Italie (véhicule datant du 1/12/14). Le contrôle technique a étais fais le 29/06/18 (ce qui est possible car on peux le faire les 6 mois avant l’anniversaire des 4 ans du véhicules) sauf que j’ai reçu ma carte grise définitif avec la mention « contrôle technique à passer avant le 1/12/18....alors que celui-ci a étais fait (j’ai la vignette + le PV...)...j’ai donc envoyer un mail à l’ANTS demandant une correction de leurs part vis à vis de ce soucis...reste à voir maintenant...avez-vous déjà étais confronté à ce genre de soucis ?

Bonne journée à vous

Ben non, pas tout à fait d'accord avec mes collègue. S'agissant d'un véhicule acheté d'occasion, même de moins de 4 ans, le dernier CT doit avoir moins de 6 mois à la date de la demande de carte grise et de nouvelle immatriculation et à condition que ce CT soit sans cotre-visite. Si CT avec contre-visite obligatoire, il doit avoir moins de 2 mois. C'est pour ça que votre préfecture exige un CT même si votre voiture a moins de 4 ans.

 

Maintenant, quand as-tu réellement acheté cette voiture puisque tu écris : "J’ai acheté récemment" ?

[gegeO8]

j'importe tous mes véhicules, et il m'est déjà arrivé d'importer des véhicules qui avaient moins de 4 ans (3 an et demi pour l'un) et jamais il ne m'a été demandé un ct pour ces derniers.

pour ceux de + de 4 ans oui, mais pas pour ceux qui avaient moins.

le ct doit être fait avant les 4 ans, on n'a pas à imposer un ct pour un véhicule qui a moins.

[dams142]

Ben non, pas tout à fait d'accord avec mes collègue. S'agissant d'un véhicule acheté d'occasion, même de moins de 4 ans, le dernier CT doit avoir moins de 6 mois à la date de la demande de carte grise et de nouvelle immatriculation et à condition que ce CT soit sans cotre-visite. Si CT avec contre-visite obligatoire, il doit avoir moins de 2 mois. C'est pour ça que votre préfecture exige un CT même si votre voiture a moins de 4 ans.

 

Maintenant, quand as-tu réellement acheté cette voiture puisque tu écris : "J’ai acheté récemment" ?

non

le 1er ct ne peut se faire avant les 3ans 1/2 du vehicule.

et n'est absolument pas nessaire avant les 4ans.

[Invité §Ale628yp]

Ben non, pas tout à fait d'accord avec mes collègue. S'agissant d'un véhicule acheté d'occasion, même de moins de 4 ans, le dernier CT doit avoir moins de 6 mois à la date de la demande de carte grise et de nouvelle immatriculation et à condition que ce CT soit sans cotre-visite. Si CT avec contre-visite obligatoire, il doit avoir moins de 2 mois. C'est pour ça que votre préfecture exige un CT même si votre voiture a moins de 4 ans.

 

Maintenant, quand as-tu réellement acheté cette voiture puisque tu écris : "J’ai acheté récemment" ?

 

Je l’est acheter le 30/06/18 et le CT a étais passée le 29/06/18 et le dossier pour la CG définitive envoyer 2 jours après...

En tout cas c’est bien « chiant » le vendeur me fais ce geste commercial de m’offrir le CT alors que il n’etais pas dans l’obligation et voilà que...je n’ai absolument aucune envie de payez pour en refaire un....

[sebmac]

j'importe tous mes véhicules, et il m'est déjà arrivé d'importer des véhicules qui avaient moins de 4 ans (3 an et demi pour l'un) et jamais il ne m'a été demandé un ct pour ces derniers.

pour ceux de + de 4 ans oui, mais pas pour ceux qui avaient moins.

le ct doit être fait avant les 4 ans, on n'a pas à imposer un ct pour un véhicule qui a moins.

 

 

 

La preuve d'un CT est dans la liste des justificatifs demandés sur l'arrêté relatif à l'immatriculation des véhicules. Il n'est pas fait mention dans cet arrêté de conditions de validité par rapport à son âge, tant du véhicule que du contrôle technique!

 

"...

1. E.-Véhicules précédemment immatriculés hors du territoire métropolitain (hors cas particuliers visés à l'article 12)

...

1. E. 4. Visite ou contrôle technique

La preuve d'un contrôle technique français ou émanant d'un autre Etat membre de l'Union européenne."

 

Arrêté ici:

 

https://www.legifrance.gouv.fr [...] e=20180810

 

Tant mieux pour ceux à qui les employés de préfecture n'ont rien exigé, sans doute par pragmatisme!

[Invité §Ale628yp]

Pas d’autre avis concernant mon problème ou des personnes ayant subies la même expérience ?

[Invité §Ale628yp]

J’ai enfin une réponse disant que la correction des informations du véhicules a étais faites...donc je vais recevoir une nouvelle carte grise ?

Cela m’a indiquer de faire un telepaiement de zéros euros pour finaliser ma demande....

[Invité §Ale628yp]

Bon la carte grise avec la mention du CT est arrivé chez moi

[Invité §jar553Rd]

Bon la carte grise avec la mention du CT est arrivé chez moi

 

 

cela a été rapide.

Tu as bien fait de faire l demande de correction car à partir de 2019 les radars vont vérifiés que le CT est à jour (tout comme l'assurance)

[Invité §Ale628yp]

 

cela a été rapide.

Tu as bien fait de faire l demande de correction car à partir de 2019 les radars vont vérifiés que le CT est à jour (tout comme l'assurance)

 

Oui j’ai étais étonner que cela soit aussi rapide

Donc pour ceux à qui il arriverais le même soucis il faut écrire à l’ants via leurs espace numérique

[Invité §Ano224ol]

Bonjour voilà j’ai un problème avec ma carte grise

Voilà j’ai acheté une Mercedes classe A du 9/05/2019 le problème je viens de m’apercevoir que j’ai la visite au contrôle technique le 9/05/2020 ce qui est pas possible car le véhicule a moins de 4 ans de plus j’ai vendu le véhicule récemment et le nouveau propriétaire qui ne peut pas mettre la carte grise à sont nom car il n’y a de contrôle technique qui a été effectué

Voilà l’erreur vient de la date de contrôle technique

 

Quelqu’un peut il m’aider svp

[Invité §col641Nh]

Bonjour voilà j’ai un problème avec ma carte grise

Voilà j’ai acheté une Mercedes classe A du 9/05/2019 le problème je viens de m’apercevoir que j’ai la visite au contrôle technique le 9/05/2020 ce qui est pas possible car le véhicule a moins de 4 ans de plus j’ai vendu le véhicule récemment et le nouveau propriétaire qui ne peut pas mettre la carte grise à sont nom car il n’y a de contrôle technique qui a été effectué

Voilà l’erreur vient de la date de contrôle technique

 

Quelqu’un peut il m’aider svp

bonjour

 

ancienne voiture de taxi?

[Invité §Ano224ol]

bonjour

 

ancienne voiture de taxi?

 

 

Bonjour non justement du coup je c’est vraiment pas comment modifier la date du contrôle technique sur la carte grise

[Invité §Ano224ol]

bonjour

 

ancienne voiture de taxi?

 

 

 

Bonjour non justement du coup impossible de refaire la carte grise car il se sont trompé sur la date du passage au contrôle technique sur la carte grise

 

Merci de votre retour