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Problème de vice caché


Invité §206656pR

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Je parlais d'une facon général sans visé qui que se soit de ce topic, c'est mon avis perso, pour moi le vice caché ( il me semble que normalement c'est aussi le point vue de la loi) n'est opposable qu'a un professionelle ou tiers de mauvaise foi difficile a prouver d'ailleurs...

 

 

C'est là où tu as tors!

 

"Art. 1641. - Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus."

 

"Art. 1642. - Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même."

 

"Art. 1643. - Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie."

 

Pour moi t'achète une occase ben voila y'a le risque que t'ai une couille le mec a eu de la chance de le vendre juste avant tant mieux pour lui tant pis pour toi, c'est le coup de la chance... T'imagines toi tu vends une moto le mec tire dans la meul a froid paf 300 bornes plus loin il serre le moteur il reviens et te réclame de la tune car y'a un turc qui a laché? Ben ça me foutrait les boules.

 

 

Et bien tout simplement je dirais à cette personne de m'amener la preuve que la panne viens de quelque chose antérieur à la vente par une expertise...

 

Et du reste pour prévaloir à ce genre de problèmes, je fais systématiquement le dernier entretiens (vidange, plaquettes et compagnie) avec le futur acheteur au moment de la vente (s'il le souhaite bien sur...)

 

 

J'ai vendut une caisse et j'ai eu le rappel de la nana car l'etrier de frein s'est bloqué, j'me suis fais limite incendier, heuresement que j'avais la facture renault prouvant que c'était pô ma faute, c'est le garagiste qui avait fait une boulette, finallement ça put etre réglé pour peu de frais, pas de casse et c'est elel qui a payé ( 30€) le prix a faillit avoisiné les 200€ mini. Voila meme si c'est pas des grosses sommes ça m'aurrait foutut les boules, j'y suis pour rien, c'est le jeu ma pôve lucette.

 

 

Et bien donc dans ce cas, pas de soucis, si la nana avait voulut faire jouer le vice caché, ta responsabilité n'aurait pas pu être mise en cause, puisque tu avais une facture d'entretiens récente concernant justement cet organe! c'est la responsabilité du garage qui aurait été recherchée...

 

 

C'est un poil trop facile pour moi d'acheter une occase et en plus de vouloir les meme garantie que si t'achetai une occase en garage.

 

Mais chacun son point de vue ;)

 

 

Tu as peut être raison, mais c'est la loi... :bah:

 

La garantie légale est acquise à tout acheteur :

 

- que le vendeur soit un professionnel ou un particulier ;

 

- que le bien acheté soit neuf ou d'occasion (sauf les ventes aux enchères, article 1649 du Code civil) ;

 

- même si il existe une garantie conventionnelle offerte par le vendeur ;

 

- même si les conditions générales afférentes au contrat de vente l'excluent ou la réduisent (ce qui est interdit : décret n° 78-464 du 24 mars 1978, J.O. du 1er avril, voir article L.211-2, dernier alinéa, infra, texte en anne p. ) ;

 

- même à défaut du paiement par l'acheteur de la totalité du prix à payer ;

 

- indépendamment ou non de la remise d'un bon de garantie ;

 

- aussi bien contre le vendeur que contre l'un quelconque des vendeurs successifs le cas échéant, et ce, jusqu'au fabricant (Cass. Civ., 1re, 5 janvier 1972, G.P. 1992, p.773 : en cas de ventes successives d'ue voiture d'occasion, le vendeur initial peut ètre tenu de la garantie des vices cachés vis àvis du dernier acquéreur, si les vices existaient lors de la première vente).

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Ben la loi est véreuse, c'est tout. :o

 

Une loi comme ça, c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres, et heureusement que peu de gens le savent.

 

Dans mon cas, je ne vous cache pas que je l'ai eu en travers de la gorge pendant un moment, mais après, quelle satisfaction d'entendre la brêle tourner, après réparation de mes propres mains ! Ça fait partie des expériences, et bonnes ou mauvaises, il y a toujours quelque-chose à en tirer. :jap:

Celui qui ne veut pas prendre de risque, il achète du neuf garanti à vie, ou il n'achète pas.

Et je savais bien qu'en achetant un tréteau de 30 ans à 1000€, qu'une couille était possible. :D Mais bon, je l'attendais un peu plus tard. :bah:

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Invité §El 026ug

Bon déja inazuma, j'ai suivit le topic depuis le début ton bon...

""Art. 1641. - Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus."

 

"Art. 1642. - Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même."

 

"Art. 1643. - Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie." "

 

Yep, absolutely BUT :

En regardant les jurisprudence, tu verras que le vice caché est rarement opposable a un tiers de bonne foie, un tiers ( le petit péquenot comme toi et moi qui n'est pas professionnel ex :garagiste )

La nature de la chose vendue

 

La nature de la chose vendue doit être appréciée afin de déterminer le caractère caché du vice. En effet, l’acheteur doit être particulièrement vigilant pour des biens telles que les choses d’occasion. La garantie contre les vices cachés s’applique tant aux choses neuves qu’aux choses d’occasion. L’arrêt de la Cour d’Appel de Paris du 17 février 1987 l’admet. En l’espèce, était en cause une voiture d’occasion présentant un moteur « à bout de souffle », un train avant affaissé, des amortisseurs défaillants, un jeu dans la direction, et des freins rouillés, ce qui est révélateur de vices cachés, et ce qui autorise l’application de la garantie légale y afférente.

 

Mais, pour les biens d’occasion, l’acheteur ne peut s’attendre à en retirer le même usage ou à profiter des mêmes qualités que si le bien était neuf. Car, des défauts peuvent apparaître, alors qu’ils ne sont dus qu’à l’usure ou à la vétusté. L’acheteur sera alors considéré comme les ayant acceptés en connaissance de cause. Cela ne signifie pas que seuls les vices de fabrication, c’est-à-dire les vices d’origine, donnent lieu à garantie. Il suffit que le défaut ait existé au moment où l’acheteur qui s’en plaint a acquis la chose, conformément à l’exigence de l’antériorité du vice. La réalité du vice et la bonne foi de l’acheteur seront appréciés strictement par la jurisprudence. La bonne foi peut résulter des informations données par le vendeur.

Le fait que le prix d’achat soit faible, que la date de fabrication ou de construction soit très ancienne, doivent conduire l’acheteur, même non professionnel, à une grande prudence et à des vérifications approfondies (Cass. civ. 1ère, 16 février 1983, Bull. civ. I, n° 65).

La connaissance du vice caché par l’acheteur

 

Même objectivement caché, le vice perd ce caractère dès lors que l’acheteur a eu connaissance de son existence par un moyen quelconque. Peu importe qu’il l’ait découvert lui-même ou qu’il ait été informé de son existence par le vendeur ou par les circonstances du contrat. Mais, il ne suffit pas que l’acheteur ait reçu des informations relatives aux caractéristiques du bien. Il doit avoir eu conscience des conséquences que ces caractéristiques pouvaient le contraindre à supporter dans l’usage de la chose. Cette connaissance ou cette conscience doit être certaine : le vendeur doit le prouver.

 

PS : j'étayerai un peu plus se soir en rentrant.

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OUais enfin le but du topic c'était de pas avoir les suputations d'un gas callé en recherche sur legifrance :o

 

On a eu la chance de suivre une procedure entiere voila comment ça cest fini chacun en retient ce qu'il veut point barre :o

 

OSEF de tous tes argumentaires :bah:

SOit fallait les donner avant pour aider 206 soit ils servent a rien puisque 206 a transigé., c'est donc que a part a tenir a tout prix a aller au tribunal ce genre d'argument ne tiens pas devant une coniliatrice puisque celle ci a bien du se rendre compte que 206 n'était pas un professionnel...

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Invité §El 026ug

Alors premièrement et personnellement j'étais pour que 206 aille au tribunal, mais bon ça c'est une question de moyen ( ouais j'suis persuadé que la justice n'est pas vraiment la meme pour tous mais une question de moyen mais ceci est un autre débat..) et oui c'est un argumentaire de tribunal et comme je l'ai marqué précédemment, j'ai été décut qu'il passe devant la conciliatrice car persuadé qu'il ne perdrai pas le procès (meme si c'est possible on est jamais sur.)

 

Et si je comptai mettre en avant mes arguments c'est que mon point de vue a été critiqué donc je tenai a m'expliquer et je suis ouvert aux critiques mais pas celle inutile du genre ta bouche tu sers a rien...

 

In fine la base de ma recherche c'est pas legifrance c'était inspiré de mes maigres cours de droit, mais bon sachant que y'a des parties de cours tiré de legifrance, et que j'ai utilisé une autre source je t'accorde un demi point. ^^'

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Invité §Jul741RC

Bonjour à tous .

Je viens donc vous apporter quelques informations concernant cette affaire .

Alors déja je n'avais pas d'avocat tout comme 206 .

 

Ensuite en mediation, la concilliatrice a fait comprendre à 206 que si aprés une expertise il s'averait que c'etait une bielle , il devrait rembourser la moto mais aussi les frais d'expertise . Et que au contraire si ce n'etait pas une biele mais une soupape ça serait pour moi .

ça c'est pour les faits .

 

 

 

Bonjour, moi ce que j'adore dans ces problémes ... ce sont les femmes qui sont Conciliatrices ou Juges... trancher sur des problèmes mécaniques et rendre un jugement... PFFFFt.

c'est à mourrir de rire! j'ai acheté une voiture à un Directeur de la MAAF à Bordeaux en 1982, il m'avait averti que le voyant de pression d'huile était très sensible et qu'il ne fallait pas que je m'affole si de temps en temps il "rosissait" au ralenti à chaud. 15 vjours après avoir acheté la voiture, on décide d'aller au Zoo de la Palmyre. Donc je quitte Bordeaux et emprunte l'A10, je roule à 200 et je discute avec ma femme et je ne vois la sortie que tardivement, donc gros freinage et je sors... et là le témoin, c'est pas rose qu'il était, mais bien rouge à m'éblouir! Donc je téléphone le Lundi à Monsieur le Directeur et lui explique, il recommence son discours tout décontracté sur la sensibilité du mano et moi de lui répondre que je vais illico chez citroën pour mesurer la pression d'huile...: il me répond "ah chez Citroën, mais monsieur ce sont avant tout des vendeurs de voitures..." ... chose dite chose faite j'explique mon cas chez Citroën et là on me dit qu'il n'est pas normal que le voyant s'allume, ils branchent un mano sur le circuit d'huile et là le verdict tombe pas de pression ou très peu...! ils me conseille de faire faire une expertise. Je prends un avocat et il demande au Tribunal de nommer un expert, le rapport d'expertise est établi et m'est très favorable, l'avocat se frotte les mains moi, j'ai la banane, l'affaire est dans la poche. Le jour du Jugement arrive... je vous le donne Emile, je l'ai eu danlcul lulu! et obligé de verser 1000 f de dommage et intérêt à Monsieur le directeur de la MAAF, (ça commence par NE et ça fini par BOUT) ezt devinez qui était le Juge pour juger des responsabilité sur un problème mécanique ? une femme oui une femme et on m'a reproché d'avoir acheté ce véhicule précipitamment et de n'avoir pas pris le temps d'essayer... comme si quand on achète un véhicule, le vendeur và te laisser le manche pour une journée ou deux pour que tu puisses te faire une idée sur la qualité de ce que tu achètes... quel pantalonnade! alors toutes ces histoires ou plutôt ces problèmes je pense que les appréciations des professionnels de la justice varient d'un jour à l'autre et que si les maths sont une science exacte... la justice c'est du pile ou face... là seule chose qui soit sure c'est que tu y bouffes ton fric et que tu n'es sur de rien, mon avocat n'a pas compris le résultat du procès, il avait un rapport d'expert en béton, comme les aiment les avocats et malgré ça : dans le nez c'est gagné, dans le cul c'est perdu !

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Bref, tu t'es fait entuber sur un point mécanique, et tu vas sortir des propos à la con, genre une femme n'est pas apte à juger ça etc...

 

ton avocat que tu payes ne te diras jamais que le procès était perdu d'avance...

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Invité §El 026ug

Hallucinant ce genre de propos a la c**

"

Bonjour, moi ce que j'adore dans ces problémes ... ce sont les femmes qui sont Conciliatrices ou Juges... trancher sur des problèmes mécaniques et rendre un jugement... PFFFFt. "

 

Autant on peut critiquer la qualification d'un conciliateur/trice pour juger un probleme mécanique comme par exemple pour le cas 206 VS charente. Y'a beaucoup de femme qui en connaisse plus que moi en méca, j'suis une bille et pourtant je suis un mec, roooh mon dieu, quelle honte!!

Et sinon dans ton cas, ben le jugement dit aussi pas de vice caché car le mec t'as prévenu?

 

citation :

La connaissance du vice caché par l’acheteur

 

Même objectivement caché, le vice perd ce caractère dès lors que l’acheteur a eu connaissance de son existence par un moyen quelconque. Peu importe qu’il l’ait découvert lui-même ou qu’il ait été informé de son existence par le vendeur ou par les circonstances du contrat. Mais, il ne suffit pas que l’acheteur ait reçu des informations relatives aux caractéristiques du bien. Il doit avoir eu conscience des conséquences que ces caractéristiques pouvaient le contraindre à supporter dans l’usage de la chose. Cette connaissance ou cette conscience doit être certaine : le vendeur doit le prouver.

 

ça a joué en ta défaveur je supose?

 

Un exemple de ce qui t'as fais perdre le procès :

En général, peu de décisions excluent le jeu de la garantie contre les vices cachés parce que l’acheteur n’aurait pas procédé aux vérifications minimales. Parmi elles, citons celle du 7 janvier 1982, concernant un défaut d’étanchéité du compartiment moteur d’un navire de plaisance, « particulièrement évident » pour la Cour (Cass. civ. 1ère, 7 janvier 1982, Bull. civ. I, n° 8).

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Invité §cha364yT

Bonjour, moi ce que j'adore dans ces problémes ... ce sont les femmes qui sont Conciliatrices ou Juges... trancher sur des problèmes mécaniques et rendre un jugement... PFFFFt.

 

Rien qu'en commençant par ça, tu démontres toute la crédibilité dont tu peux faire preuve et la rigueur de ton raisonnement :cubitus:

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Invité §Jul741RC

je me doutais de vos réactions, ici il y a de grands spécialistes et de grands "'Docteurs" brefs des "boeufs", oui j'insiste : une femme qui à passé son temps à la fac de droit n'est pas formée pour apprécier justement des problèmes mécaniques même avec un "RAPPORT D'EXPERT (qui lui, est qualifié) qui était très clair et allait dans le bon sens voilà messieurs les "grands faitout", vous connaissez tout sur tout, c'est extraordinaire...

 

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Invité §Jul741RC

lis bien mulet... il y a eu un expert nommé par le tribunal... et je pose la question encore une fois :

ou la magistrate a-t-elle tenu compte du rapport d'expertise ? voilà c'est tout, il me semble qu'elle s'est sentie perdue et qu'elle a préféré balayer d'un revers de manche le rapport, et qu'il valait mieux débouter un pauvre quiddam que de condamner un notable... voilà ma conclusion et si elle avait eu un minimum de connaissance pour appréhender le litige le résultat aurait été différeent, j'ai eu une autre procédure pour un autre véhicule et j'ai gagné... mais bon l'avocat qui a plaidé l'affaire était aussi pilote de rallye (engagé dans le challenge saxo) et là j'ai été bien défendu la preuve que des pro du système judiciaire qui ont des connaissances mécaniques ça joue...

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bref, le rapport avec le fait que le juge soit une femme ? Je ne le vois toujours pas.

Sinon, comme tu le dis, la fois d'après, t'as été défendu par un bon avocat, tu as gagné. bref, ton premier avocat était peut-être une bille. Le juge a peut-être mal fait son boulot.

 

Peut-être que si t'achetais pas les yeux fermés et que tu te renseignais avant, t'aurais pas acheté une bouse aussi avec des problèmes. Le gars te dit que c'est normal... et tu le crois, un vendeur d'assurance en plus ! Faut être bien naïf

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Clair! je vois pas en quoi le fait que ça soit une femme joue... je connais plein de mecs qui s'en battent les c.... de la mécanique et à qui ça ne parle pas... (mon propre père... c'te honte :W )

 

Après pour ton vice caché... il était pas si caché en fait puisque le voyant s'allumait, c'est presque plus de l'arnaque que du vice caché!

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Invité §jho810PN

Clair! je vois pas en quoi le fait que ça soit une femme joue... je connais plein de mecs qui s'en battent les c.... de la mécanique et à qui ça ne parle pas... (mon propre père... c'te honte :W )

 

Après pour ton vice caché... il était pas si caché en fait puisque le voyant s'allumait, c'est presque plus de l'arnaque que du vice caché!

 

 

Si si ca joue, dans son estime personnel, se faire debouter par une "meuf" en mecanique, ca a du le blesser au plus profond de lui meme je suis sur, depuis ce temps la il en veut au femme. Sinon attend ses arguments son en beton armé quoi, une femme qui a fait fac de droits n'est pas "apte" sur un probleme mecanique, un meme qui a fait fac de droit lui peut sans probleme... Putain de macho...

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Invité §El 026ug
la preuve que des pro du système judiciaire qui ont des connaissances mécaniques ça joue...

 

ça ça peut aider on est d'accord, mais bon "des pro" => masculin comme au féminin ;)

 

Et sinon, c'est clair que comme vice "caché" on fait mieux :D

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Invité §cha364yT

lis bien mulet... il y a eu un expert nommé par le tribunal... et je pose la question encore une fois :

ou la magistrate a-t-elle tenu compte du rapport d'expertise ? voilà c'est tout, il me semble qu'elle s'est sentie perdue et qu'elle a préféré balayer d'un revers de manche le rapport, et qu'il valait mieux débouter un pauvre quiddam que de condamner un notable... voilà ma conclusion et si elle avait eu un minimum de connaissance pour appréhender le litige le résultat aurait été différeent, j'ai eu une autre procédure pour un autre véhicule et j'ai gagné... mais bon l'avocat qui a plaidé l'affaire était aussi pilote de rallye (engagé dans le challenge saxo) et là j'ai été bien défendu la preuve que des pro du système judiciaire qui ont des connaissances mécaniques ça joue...

 

Je vois toujours pas le rapport avec le sexe de la bonne femme, mais bon :cyp:

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Invité §jos011Ae

la preuve que des pro du système judiciaire qui ont des connaissances mécaniques ça joue...

 

ça ça peut aider on est d'accord, mais bon "des pro" => masculin comme au féminin ;)

 

Et sinon, c'est clair que comme vice "caché" on fait mieux :D

 

 

 

je n'ai pas dit qu'il y avait vice caché : je voulais simplement vous faire comprendre qu'aller devant la justice ce n'est pas toujours le bon plan : tout dépend quel magistrat(e) s'occupera de l'affaire et je soutiens mordicus que dans le cas que j'ai exposé la bonne femme à tout fait de travers et même maître Denis DUB... n'en revenait pas du résultat : je répète POURQUOI LE RAPPORT D'EXPERTISE N'A SERVI à RIEN ? IL AVAIT POURTANT ETE ORDONNE PAR UN MAGISTRAT... mais bon vous avez l'air d'avoir tout compris comme à chaque fois d'ailleurs, moi je n'ai compris qu'une chose c'est que ce jour là je n'ai pas eu de chance : c'était UNE magistrate point.

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Invité §jos011Ae

Rien qu'en commençant par ça, tu démontres toute la crédibilité dont tu peux faire preuve et la rigueur de ton raisonnement :cubitus:

 

 

bon, toi, ton pseudo te và comme un gant...

 

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Invité §tou708jA

 

 

je n'ai pas dit qu'il y avait vice caché : je voulais simplement vous faire comprendre qu'aller devant la justice ce n'est pas toujours le bon plan : tout dépend quel magistrat(e) s'occupera de l'affaire et je soutiens mordicus que dans le cas que j'ai exposé la bonne femme à tout fait de travers et même maître Denis DUB... n'en revenait pas du résultat : je répète POURQUOI LE RAPPORT D'EXPERTISE N'A SERVI à RIEN ? IL AVAIT POURTANT ETE ORDONNE PAR UN MAGISTRAT... mais bon vous avez l'air d'avoir tout compris comme à chaque fois d'ailleurs, moi je n'ai compris qu'une chose c'est que ce jour là je n'ai pas eu de chance : c'était UNE magistrate point.

 

T'es un bon toi :):jap:

Pourquoi le rapport n'a servi a rien ? On peut pas trop te répondre, c'est ce jour là qu'il fallait le demander. Maintenant, le rapport avec le sexe du magistrat je le vois pas non plus :non:

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je n'ai pas dit qu'il y avait vice caché : je voulais simplement vous faire comprendre qu'aller devant la justice ce n'est pas toujours le bon plan : tout dépend quel magistrat(e) s'occupera de l'affaire et je soutiens mordicus que dans le cas que j'ai exposé la bonne femme à tout fait de travers et même maître Denis DUB... n'en revenait pas du résultat : je répète POURQUOI LE RAPPORT D'EXPERTISE N'A SERVI à RIEN ? IL AVAIT POURTANT ETE ORDONNE PAR UN MAGISTRAT... mais bon vous avez l'air d'avoir tout compris comme à chaque fois d'ailleurs, moi je n'ai compris qu'une chose c'est que ce jour là je n'ai pas eu de chance : c'était UNE magistrate point.

 

Tiens, marrant ça, je croyais qu'on n'avait pas le droit d'avoir deux comptes...

 

Enfin, je suspectais déjà ça depuis longtemps, mais bon...

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Tiens, marrant ça, je croyais qu'on n'avait pas le droit d'avoir deux comptes...

 

Enfin, je suspectais déjà ça depuis longtemps, mais bon...

 

Je me suis dis la même chose. :D

 

"Tiens c'est marrant, les 2 sur ce topic, et l'un prend la défense de l'autre. En plus ils ont le même caractère... :W "

Bon, maintenant on le sait. :jap:

 

Et si, c'est autorisé d'avoir 2 comptes, ça s'appelle un multi. Par exemple, j'ai un compte, et ma copine a le sien. Même PC, même adresse IP. ;)

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Invité §ina088DX

pour en finir sur le multi j'ai eu le soucis il y a quelques années,

mon ex qui était ma femme à l'époque enfin bref 3615 my life a créé son compte sur le forum pour venir pourrir un de mes sujets.

Même appart, même ip mais deux comptes ;)

 

Fin du HS

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Invité §tou708jA

pour en finir sur le multi j'ai eu le soucis il y a quelques années,

mon ex qui était ma femme à l'époque enfin bref 3615 my life a créé son compte sur le forum pour venir pourrir un de mes sujets.

Même appart, même ip mais deux comptes ;)

 

Fin du HS

 

Ah les (ex)femmes ... tom-v.gif.e1ab0fa03becc80aec7dc1b12eb5bb5a.gif

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Bonjour à tous .

Ensuite en mediation, la concilliatrice a fait comprendre à 206 que si aprés une expertise il s'averait que c'etait une bielle , il devrait rembourser la moto mais aussi les frais d'expertise . Et que au contraire si ce n'etait pas une biele mais une soupape ça serait pour moi .

 

 

heuu Lapin compris. titevoiturerouge.gif.555c612494607a003a649a66cc0afdc1.gif

 

En quoi une bielle serait différente d'une soupape pour les responsabilités ?

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Invité §mer672Oz

Le probleme est réglé depuis l'année derniere d'facon :)

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