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Import voiture d'allemagne


Invité §goh155zb

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Invité §goh155zb

Je suis interessé par les occasions allemandes.

 

Comment se passe l'importation au niveau des taxes ?

 

Merci d'avance

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Invité §goh155zb

Les prix sont vraiment interessant...

 

54 000€

15 000Km

2002-2003

 

Full option

A8.4,2l quattro.

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Les prix sont vraiment interessant...

 

54 000€

15 000Km

2002-2003

 

Full option

A8.4,2l quattro.

C'est un poil chero quand meme :oui:

En cherchant un peu tu trouves des A8 6L W12 quattro de 02 a moins de 45000€ et ca sort 420cv :eek:

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Invité §mik577MQ

Bien sûr que c'est un gros mytho!

Sachez qu'il a vendu sa ferrari, qu'il voulait une lambo puis une occas à 70 000 euros...

le plus marrant, c'est qu'il ne se lasse pas...

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Invité §dil346Ez

Dis-moi Burn-Out, arrêtes d'écrire des conneries.

Il n'y a pas de TVA à payer en france si le véhicule a plus de 6 mois ET plus de 6.000 kms et non pas l'un ou l'autre.

De plus, même si le véhicule d'occasion a plus de 6 mois ET plus de 6.000 kms mais que le précédent proprio était une société (location, loa etc) il faudra quand même payer la TVA en France.

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Invité §goh155zb

Mon audi à 140 000Km, il faut absolument que je la change. J'ai regardé les occasions en Allemagne et elles sont tres interessantes. La Viper c'est un projet que je pourrais réaliser plus tard.

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Dis-moi Burn-Out, arrêtes d'écrire des conneries.

Il n'y a pas de TVA à payer en france si le véhicule a plus de 6 mois ET plus de 6.000 kms et non pas l'un ou l'autre.

De plus, même si le véhicule d'occasion a plus de 6 mois ET plus de 6.000 kms mais que le précédent proprio était une société (location, loa etc) il faudra quand même payer la TVA en France.

Alors si tu es mieux informé dis moi pourquoi mon patron a importé 2 vehicule de plus de 6 mois avec 3000km au compteur sans payer de TVA :bah:

De plus apres avoir importé environ 10 vehicule sur les 2 derniere annees je pense etre un minimum au courant de ce qu'il faut faire :oui: que ce soit pour des 2 roues ou des voitures :bah:

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Invité §dil346Ez

J'ésepère que tu n'as rien à cacher ? Alors, sois sympa, donnes nous vite les coordonnées de ta recette des impôts pour que l'on puissent, nous aussi, profiter de l'ignorance des textes du Code Général des Impôts (ci dessous), de cette administration locale des impôts.

Merci d'avance

 

CODE GENERAL DES IMPÔTS.

Quel est le régime de TVA applicable pour l'achat d'un véhicule d'occasion dans un autre pays de l'Union européenne et quelles sont les formalités à accomplir?

 

Les véhicules d'occasion sont ceux dont la livraison est effectuée plus de six mois après la première mise en service (mise en circulation) et qui ont parcouru au moins 6 000 kilomètres. Ces deux conditions étant cumulatives, un véhicule ne remplissant pas ces deux conditions à la fois sera considéré comme neuf (pour les opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport) et sera donc soumis à la TVA (19,6%)en France sur le montant de la facture.

 

 

1- En cas d'achat auprès d'un particulier, si ces deux conditions sont remplies:

Vous n'êtes pas soumis à la TVA car l'opération se trouve hors du champ d'application de la TVA. Toutefois, un certificat fiscal est exigé.

 

2- En cas d'achat auprès d'un assujetti à la TVA, si ces deux conditions sont remplies:

C'est la TVA du pays du vendeur qui s'applique dans la plupart des cas (la TVA française s'applique uniquement dans le cas précis où l'acquéreur est un professionnel assujetti à la TVA en France qui réalise une acquisition intra-communautaire taxée à la TVA sur la totalité du prix). Il y a taxation à la TVA sur la totalité du prix si le véhicule a ouvert droit à déduction de TVA en amont et taxation sur la marge (différence entre le prix d'achat et le prix de vente) si le véhicule n'a pas ouvert droit à déduction de TVA en amont.

 

Quand il y a taxation sur la marge, la facture doit mentionner un prix " TVA comprise ", sans indiquer le montant de la TVA incluse. Il peut être fait mention de l'application de la 7ème directive de la CEE sur la facture.

 

 

 

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J'ésepère que tu n'as rien à cacher ? Alors, sois sympa, donnes nous vite les coordonnées de ta recette des impôts pour que l'on puissent, nous aussi, profiter de l'ignorance des textes du Code Général des Impôts (ci dessous), de cette administration locale des impôts.

Merci d'avance

 

CODE GENERAL DES IMPÔTS.

Quel est le régime de TVA applicable pour l'achat d'un véhicule d'occasion dans un autre pays de l'Union européenne et quelles sont les formalités à accomplir?

 

Les véhicules d'occasion sont ceux dont la livraison est effectuée plus de six mois après la première mise en service (mise en circulation) et qui ont parcouru au moins 6 000 kilomètres. Ces deux conditions étant cumulatives, un véhicule ne remplissant pas ces deux conditions à la fois sera considéré comme neuf (pour les opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport) et sera donc soumis à la TVA (19,6%)en France sur le montant de la facture.

 

 

1- En cas d'achat auprès d'un particulier, si ces deux conditions sont remplies:

Vous n'êtes pas soumis à la TVA car l'opération se trouve hors du champ d'application de la TVA. Toutefois, un certificat fiscal est exigé.

 

2- En cas d'achat auprès d'un assujetti à la TVA, si ces deux conditions sont remplies:

C'est la TVA du pays du vendeur qui s'applique dans la plupart des cas (la TVA française s'applique uniquement dans le cas précis où l'acquéreur est un professionnel assujetti à la TVA en France qui réalise une acquisition intra-communautaire taxée à la TVA sur la totalité du prix). Il y a taxation à la TVA sur la totalité du prix si le véhicule a ouvert droit à déduction de TVA en amont et taxation sur la marge (différence entre le prix d'achat et le prix de vente) si le véhicule n'a pas ouvert droit à déduction de TVA en amont.

 

Quand il y a taxation sur la marge, la facture doit mentionner un prix " TVA comprise ", sans indiquer le montant de la TVA incluse. Il peut être fait mention de l'application de la 7ème directive de la CEE sur la facture.

Là je m'incline :jap:

Mon patron a du passer a travers ce texte suite a une erreure je pense.

Sinon bah je me coucherais moins con ce soir sur ce coup la :D mais c'est clair que je n'ai jamais recherche les textes et que tout les autres vehicules importés avait plus de 6 mois et plus de 6000km :bah:

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J'ésepère que tu n'as rien à cacher ? Alors, sois sympa, donnes nous vite les coordonnées de ta recette des impôts pour que l'on puissent, nous aussi, profiter de l'ignorance des textes du Code Général des Impôts (ci dessous), de cette administration locale des impôts.

Merci d'avance

 

CODE GENERAL DES IMPÔTS.

Quel est le régime de TVA applicable pour l'achat d'un véhicule d'occasion dans un autre pays de l'Union européenne et quelles sont les formalités à accomplir?

 

Les véhicules d'occasion sont ceux dont la livraison est effectuée plus de six mois après la première mise en service (mise en circulation) et qui ont parcouru au moins 6 000 kilomètres. Ces deux conditions étant cumulatives, un véhicule ne remplissant pas ces deux conditions à la fois sera considéré comme neuf (pour les opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport) et sera donc soumis à la TVA (19,6%)en France sur le montant de la facture.

 

 

1- En cas d'achat auprès d'un particulier, si ces deux conditions sont remplies:

Vous n'êtes pas soumis à la TVA car l'opération se trouve hors du champ d'application de la TVA. Toutefois, un certificat fiscal est exigé.

 

2- En cas d'achat auprès d'un assujetti à la TVA, si ces deux conditions sont remplies:

C'est la TVA du pays du vendeur qui s'applique dans la plupart des cas (la TVA française s'applique uniquement dans le cas précis où l'acquéreur est un professionnel assujetti à la TVA en France qui réalise une acquisition intra-communautaire taxée à la TVA sur la totalité du prix). Il y a taxation à la TVA sur la totalité du prix si le véhicule a ouvert droit à déduction de TVA en amont et taxation sur la marge (différence entre le prix d'achat et le prix de vente) si le véhicule n'a pas ouvert droit à déduction de TVA en amont.

 

Quand il y a taxation sur la marge, la facture doit mentionner un prix " TVA comprise ", sans indiquer le montant de la TVA incluse. Il peut être fait mention de l'application de la 7ème directive de la CEE sur la facture.

Au moins ca a le merite d'etre clair!! :D

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Invité §dil346Ez

Petite précision qui a son importance:

Faites gaffe si vous achetez une voiture d'occas en Allemagne (ou autres pays de l'UE) car si c'est une ancienne Loc ou LOA vous serez obligés de payer la TVA en France.

Un conseil, avant d'acheter, demandez la copie de la carte grise et si c'est une ex Europcar ou autre... Danger !

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Invité §vor503bK

J'ésepère que tu n'as rien à cacher ? Alors, sois sympa, donnes nous vite les coordonnées de ta recette des impôts pour que l'on puissent, nous aussi, profiter de l'ignorance des textes du Code Général des Impôts (ci dessous), de cette administration locale des impôts.

Merci d'avance

 

CODE GENERAL DES IMPÔTS.

Quel est le régime de TVA applicable pour l'achat d'un véhicule d'occasion dans un autre pays de l'Union européenne et quelles sont les formalités à accomplir?

 

Les véhicules d'occasion sont ceux dont la livraison est effectuée plus de six mois après la première mise en service (mise en circulation) et qui ont parcouru au moins 6 000 kilomètres. Ces deux conditions étant cumulatives, un véhicule ne remplissant pas ces deux conditions à la fois sera considéré comme neuf (pour les opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport) et sera donc soumis à la TVA (19,6%)en France sur le montant de la facture.

 

 

1- En cas d'achat auprès d'un particulier, si ces deux conditions sont remplies:

Vous n'êtes pas soumis à la TVA car l'opération se trouve hors du champ d'application de la TVA. Toutefois, un certificat fiscal est exigé.

 

2- En cas d'achat auprès d'un assujetti à la TVA, si ces deux conditions sont remplies:

C'est la TVA du pays du vendeur qui s'applique dans la plupart des cas (la TVA française s'applique uniquement dans le cas précis où l'acquéreur est un professionnel assujetti à la TVA en France qui réalise une acquisition intra-communautaire taxée à la TVA sur la totalité du prix). Il y a taxation à la TVA sur la totalité du prix si le véhicule a ouvert droit à déduction de TVA en amont et taxation sur la marge (différence entre le prix d'achat et le prix de vente) si le véhicule n'a pas ouvert droit à déduction de TVA en amont.

 

Quand il y a taxation sur la marge, la facture doit mentionner un prix " TVA comprise ", sans indiquer le montant de la TVA incluse. Il peut être fait mention de l'application de la 7ème directive de la CEE sur la facture.

 

Es ce que tu pourrais s'il te plait nous apporter plus d'eclaircissement sur la différrence entre l'achat par un particulier et par un professionnel, d'un véhicule remplissant les 2 conditions.

l'acquéreur particulier acquitera-t-il la tva en allemagne? idem pou le pro

s'ils ont les memes avantages quels sont les intérêts de devenir professionnel?

merci des eclaircissements

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Invité §yan248ak

Petite précision qui a son importance:

Faites gaffe si vous achetez une voiture d'occas en Allemagne (ou autres pays de l'UE) car si c'est une ancienne Loc ou LOA vous serez obligés de payer la TVA en France.

Un conseil, avant d'acheter, demandez la copie de la carte grise et si c'est une ex Europcar ou autre... Danger !

 

Il est effectivement fréquent de trouver des concessionnaires (par ex Audi ou VW) en Allemagne qui revendent des véhicules récents de moins de 1 an et ayant peu de kms (moins de 25.000 kms), qui sont des ex-véhicules de location (Avis, Sixt, Europcar, ...). Tout d'abord, sachez que pour reconnaitre instantanément une voiture de location dans une annonce allemande, il suffit de vérifier la date (quasiment toujours indiquée dans une annonce) du prochain Tüv (c.t. allemand). Une voiture neuve doit passer son prochain Tüv 3 ans après. En revanche, les voitures de location doivent impérativement y passer au bout d'un an seulement.

Pour des annonces sérieuses en allemagne, inutile je pense de rappeler ces 2 sites incontournables :

http://www.mobile.de

http://www.autoscout24.de/

 

Maintenant, il y a une info que je ne comprends pas à propos de la méfiance, en termes de TVA à payer en France, vis à vis de ces ex-voitures de location.

En achetant une de ces voitures (nous sommes d'accord : + de 6 mois et + de 6000kms), auprès d'un concessionnaire/garage allemand, on obtient une facture avec : le prix en net + le montant de la TVA = prix ttc payé.

Au moment d'aller chercher son quitus fiscal en France, la recette des impôts ne peut en aucun cas vous faire payer une seconde fois la TVA. Et je viens de vérifier encore une fois auprès de ces services.

Je suis donc curieux de savoir dans quel cas précis cette procédure se pratique-t-elle.

D'avance merci pour l'info.

Yann

 

 

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Invité §act035jE

salut je t trouver une audi A8 4.2 quattro 7000km 45000€

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Invité §seb700dv

Bonjour à tous, je suis un agent commercial basé dans le pas de calais, et je travaille pour le groupe PROVALI.

Je cherche pour des clients le véhicule qui leur convient le mieux, et ce, sur des sites comme mobile.de cité plus haut. Voici mon adresse http://nord-pas-de-calais.provali.com/

 

Vous n'avez pas à vous soucier des formalités administratives, nous nous occupons de tout, hormisle quitus fiscal et la nouvelle carte grise.

C'est un service sérieux et rapide.

 

Vous surfez sur mobile.de, vous voyez un véhicule qui vous plait,mais vous ne parlez pas allemand? Notre équipe multilinguiste est la pour faire l'intermédiaire et vous faciliter l'achat!

 

@ bientôt j'espère sur mon site!

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Invité §Tho031vB

Ta combien de voitures au juste? BMw , audi, ferrari... T' en a pas d' autres?

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Invité §seb700dv

Nous avons presque toutes les marques exisatntes, et tous les modèles, nous sommes des consultants et traitons avec des garages allemands.

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Invité §pas228mV

adresse http://nord-pas-de-calais.provali.com/

 

facturation du véhicule au Luxembourg, 100 % a la commande et livraison plus chère que le taxi

 

Qui paye la TVA ?C’est automarketing a Cologne via le Portugal - via l’Angleterre

 

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Invité §seb700dv

>Facturation à l'espagne, à une centrale d'achat qui gère les ventes de véhicules d'occasion en provenance d'allemagne.La centrale redistribue l'argent à provali pour la commission et au concessionnaire.

La livraison inclue les plaques ww, les frais d'importation, l'assurance du véhicule pendant le convoyage. En général il est offert, mais pour vous Mr pascalmal je ferais une exception en le mettant à votre charge si vous passez par provali, ce qui m'étonnerais fort.

Nous n'avons aucun lien avec "automarketing", niavec le portugal ou l'angleterre, ilserait temps de grandir et d'arrêter de vous faire des films.

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Invité §pas228mV

VOTRE SOCIETE A UNE BOITE AUX LETTRES AUX Luxembourg POUR DES RAISON FISCAL, vous travailler en France, les client ( imbéciles) envoies 100 % DE L’argent en Espagne pour un véhicules qui se trouve en Allemagne.

 

Donc la facturation définitive est espagnole

 

Le client, téléphone à un numéro francais, on lui vend un véhicule sous couvert d’une société luxembourgeoise qui se fait facturer le véhicule par l’Espagne

 

C’est une arnaque a la TVA

 

Les Espagnol achète hors taxe en Allemagne, la vende ttc au Luxembourg qui récupérer la TVA, la revend au client francais qui fait son quitus

 

Tu nous prends pour des con

Ta boite joues sur la 7ème directive de la CEE

 

 

Automarkting basse en Allemagne facture au Portugal et achète par l ‘angletere

Tu vois une différence

 

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Invité §seb700dv

Tout ce qui compte dans mon cas (et celui de mes collègues), c'est que nous facturons nos prestations pour une recherche de véhicule, nous n'arnaquons personne chez PROVALI.Nous sommes des consultants.

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Invité §pas228mV

Tout ce qui compte dans mon cas (et celui de mes collègues), c'est que nous facturons nos prestations pour une recherche de véhicule, nous n'arnaquons personne chez PROVALI.Nous sommes des consultants.

 

 

Sébastien , toi et papaloup aller pointer a l'anpe quand le big boss de cette arnaque (provali) va lire les post du forum

 

pour un coup de pub a provali , c'est reussi

va a la ferme avec papa , ou retourne a l'ecole mais pas de tuning , mais de vendeur en voiture

trop naif , voila ce que tu devrat repondre devant les tribunaux pour ta defense

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Invité §yan248ak

Bon, moi j'ai quand même quelques questions :

 

Quel est l'intérêt de passer par un société comme celle-là au Luxembourg ? Quelle est leur valeur ajoutée ?

Et c'est quoi exactement la définition d'un "consultant" en vente de voitures ? Et pourquoi devoir donner 100% dès la commande sans jamais avoir vu le véhicule !?

D'avance merci pour ces réponses !

Bonne soirée ;-)

 

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Invité §seb700dv

Bonsoir, pour avoir des renseignements, vous pouve me laisser vos questions sur mon adresse email, par le biais de mon site internet http://nord-pas-de-calais.provali.com/

 

Si vous voulez l'avis d'un spécialiste par contre vouspouvez attendre la réponse de pascalmal, il se fera un plaisir de vous dégouter des véhicules importés ou de tout ce qu'il n'aime pas.Merci

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Invité §jul255LD

Bonjour je voudrais acheter une voiture en Allemagne mais je n'y connais rien.

Si quelqu'un peut me renseigner sur les demarches à suivre: convoyage d'Allemagne, papiers...

Merci

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Invité §far808MX

 

Encore une fois mefiez-vous du soit disant Eldorodo allemand , il y a beaucoup d'arnaque et peu de vrai bonne affaire.Je connais plus de gens qui se sont fait avoir que de gens qui ont fait de bon coup.

 

 

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