Problème carte grise , titulaire de la carte grise décédé .

[haddock188]

Coucou tout le monde . 

Je suis dans la merde concernant une de mes R21 . 

 

Je vous explique donc en deux la fâcheuse situation dans laquelle se trouve cette auto . 

 

********************************** 

Acheté neuve en juillet 86 cette dernière à toujours eu une seul propriétaire qui l'a utilisé jusqu'en 2013 . Date ou cette dame est allée en maison de retraite .

Les quelques membres de la famille présent à l'époque ont  donc débarrassé la maison et la voiture à terminé au fond d'un garage Renault ( celui qui s'occupait de son entretien)  avec la carte grise dans la boite a gant . 

 

Arrive donc 2023 ou ce garagiste m'appelle et me propose cette voiture qui dort chez lui depuis 10 ans  afin de le débarrasser  . 

1ère main , 139 000 km et  dans un état parfait , forcement j'accepte . 

Je la remet en route , la passe au CT et commence les démarches pour l'obtention de la carte grise collection Via la FFVE puis l'ANTS . 

 

Tout ce passe bien coté FFVE , j'obtient l'attestation sans soucis mais tout ce complique coté ANTS . 

 La titulaire de la CG étant DCD en 2019 (Détail que je ne savais pas ) l'ANTS me demande désormais une attestation notariale signé par tout les héritiers .

Cette dame n'aillant jamais eu d'enfant , c'est au frère , soeur et neveu de la défunte de signé . Des neveu étant également décédé , c'est maintenant aux arrière neveux de faire le nécessaire . Après recherche j'ai recensé une 20è de personnes un peu partout en France et certain au USA . 

 

il m'est donc impossible d'obtenir ces foutus signature 

**************************************

 

Refusant de mettre cette auto en pièces , je souhaiterais avoir quelques infos afin d'obtenir la CG de cette auto que vous verrez en photo ci dessous . 

Merci a vous .

 

[m-d-s]

Effectivement, pour re-immatriculer le véhicule d'une personne dcd faut un doc notarial établis lors de la liquidation de la succession.

Complique cette affaire si ce bien étais inconnu ou non cite.

 

Un Notaire devrais pouvoir t'aider si ....une possibilité existe encore. (Ils ont en général des services gratuit a  cet effet)

[chris94ca]

Le 17/09/2023 à 20:13, m-d-s a dit :

Effectivement, pour re-immatriculer le véhicule d'une personne dcd faut un doc notarial établis lors de la liquidation de la succession.

Complique cette affaire si ce bien étais inconnu ou non cite.

 

Un Notaire devrais pouvoir t'aider si ....une possibilité existe encore. (Ils ont en général des services gratuit a  cet effet)

 

Faudra un acte notarial pour ANTS et maintenant que ceux ci ont un dossier de cession en cours enregistré,  faut continuer ou ce véhicule sera bon pour décoration dans un jardin

[m-d-s]

Le 17/09/2023 à 20:20, chris94ca a dit :

 

Faudra un acte notarial pour ANTS et maintenant que ceux ci ont un dossier de cession en cours enregistré,  faut continuer ou ce véhicule sera bon pour décoration dans un jardin

Pire encore un héritier peut se trouver léser et demander restitution ou indemnisation.

[haddock188]

Le 17/09/2023 à 20:20, chris94ca a dit :

 

Faudra un acte notarial pour ANTS et maintenant que ceux ci ont un dossier de cession en cours enregistré,  faut continuer ou ce véhicule sera bon pour décoration dans un jardin

Je la sort de temps en temps pendant les sorties voitures ancienne , elle a assuré , elle a le CT , la CG est en ma possession ainsi que l'attestation FFVE . En fait à part sa carte grise elle est parfaitement en règle ... 

[haddock188]

Le 17/09/2023 à 20:37, m-d-s a dit :

Pire encore un héritier peut se trouver léser et demander restitution ou indemnisation.

C'est bien ce qui m'inquiète , c'est pourquoi j'ai envoyé hier un message à l'ANTS leur demandant de supprimé le dossier afin d'essayer une solution alternative .

Certe moyennement légale mais vu que je ne souhaite pas vendre cette voiture.

[m-d-s]

Le 17/09/2023 à 20:55, haddock188 a dit :

Je la sort de temps en temps pendant les sorties voitures ancienne , elle a assuré , elle a le CT , la CG est en ma possession ainsi que l'attestation FFVE . En fait à part sa carte grise elle est parfaitement en règle ... 

Sauf que le titre de propriété n'est pas a ton nom ce qui peut etre qualifié de recel

[haddock188]

Le 17/09/2023 à 20:58, m-d-s a dit :

Sauf que le titre de propriété n'est pas a ton nom ce qui peut etre qualifié de recel

Oui ça peut . Après ça reste qu'une pauvre R21 GTS tout ce qu'il y a de plus classic . La valeur marchande est faible

[m-d-s]

Et la valeur sentimentale ?

 

Fin bon, reste prudent et ne la sort plus tant que pas clarifie

Modifié 17 septembre 2023 par m-d-s

[m-d-s]

Le garageo est pas clair non plus sur ce coup

Il aurais du facturer les frais de garde et en cas de non paiement réclamer le transfert de propriété.

[haddock188]

Le 17/09/2023 à 21:08, m-d-s a dit :

Et la valeur sentimentale ?

 

Fin bon, reste prudent et ne la sort plus tant que pas clarifie

Je pense que si valeur sentimentale il y avait il se serait réveillé il y a 10 ans lorsqu'ils ont débarrassé la maison ... 

Sinon j'ai d'autres autos pour mes sorties , ça manque pas ... 

 

Mais pour clarifié cette situation j'ai bien d'avoir pas d'autre solution que celle de lui greffer une autre CG 

[haddock188]

Le 17/09/2023 à 21:12, m-d-s a dit :

Le garageo est pas clair non plus sur ce coup

Il aurais du facturer les frais de garde et en cas de non paiement réclamer le transfert de propriété.

Il a surtout voulu les dépanner en les débarrassant de ce véhicule encombrants et sans valeurs

[m-d-s]

Meme pour la faire broyer un casseur se doit la refuser car docs pas a ton nom.  (😹Bon suis sur que je n t'append rien)

 

[m-d-s]

Le 17/09/2023 à 21:16, haddock188 a dit :

Il a surtout voulu les dépanner en les débarrassant de ce véhicule encombrants et sans valeurs

Sans mettre la paperasse en regle.....

[haddock188]

Le 17/09/2023 à 21:18, m-d-s a dit :

Meme pour la faire broyer un casseur se doit la refuser car docs pas a ton nom.  (😹Bon suis sur que je n t'append rien)

 

Ouai je sais . De toute façon je compte pas la mettre a la ferraille , En dernier recourt je lui grefferai une autre CG en règle et le problème sera règlé mais avant je vais essayer des solution plus classic .

Le 17/09/2023 à 21:19, m-d-s a dit :

Sans mettre la paperasse en regle.....

ils l'a parqué et les années ont passé .

[m-d-s]

Le Notaire qui a liquide la succession n'a pas non plus fait correctement son travail de recherche

Un véhicule c'est comme un compte a banque ou de l'immobilier et dois faire partie des recherches pour liquider le dossier.

[haddock188]

Du nouveau ce matin . La demande ANTS est " rejeté par l'administration " et non plus " en attente de document complémentaire " ... 

Que peut t'on faire maintenant ?

[m-d-s]

Y avais pas un delai a rspctr pour fournir ls doc's réclamés ?

 

A par redéposer un dossier complet ?

[haddock188]

Le 18/09/2023 à 18:17, m-d-s a dit :

Y avais pas un delai a rspctr pour fournir ls doc's réclamés ?

 

A par redéposer un dossier complet ?

non , je leur ai juste demandé d'annuler la procédure . Chose qui visiblement à été faite

[NyvetDuPiC]

Le 17/09/2023 à 20:58, haddock188 a dit :

C'est bien ce qui m'inquiète , c'est pourquoi j'ai envoyé hier un message à l'ANTS leur demandant de supprimé le dossier afin d'essayer une solution alternative .

Certe moyennement légale mais vu que je ne souhaite pas vendre cette voiture.

 

Comment l'ANTS est au courant du décès de la propriétaire ?

[Cuby]

Le 18/09/2023 à 21:16, haddock188 a dit :

non , je leur ai juste demandé d'annuler la procédure . Chose qui visiblement à été faite

 

Il y a eu un certificat de vente ?

Qui est mentionné dessus ?

[forever406hdiph21]

C'est malheureux,mais ça sent les emmerdes.

Meme si ça fait chier,vaut mieux la foutre en piece et la faire disparaitre,avant qu'un heitier se reveille et te colle des emmerdes...

 

A mon humble avis.

[m-d-s]

Le 29/10/2023 à 11:12, forever406hdiph21 a dit :

C'est malheureux,mais ça sent les emmerdes.

Meme si ça fait chier,vaut mieux la foutre en piece et la faire disparaitre,avant qu'un heitier se reveille et te colle des emmerdes...

 

A mon humble avis.

tu compte fournir notre amis en orange lors de sa détention pour pollution et..recel aggravée ?

[Cuby]

Le 29/10/2023 à 13:30, m-d-s a dit :

tu compte fournir notre amis en orange lors de sa détention pour pollution et..recel aggravée ?

 

Roh, tout de suite ! 

 

Déjà il n'y a pas recel, si il garde les pièces, quant à la polution, je te fait disparaitre une bagnole sans impact environnementale ou presque.

C'est juste du vol... 

 

Pour l'avoir déja fait, une caisse nue, ca passe ni vu ni connu découpée en morceau en 4 ou 5 voyages dans la benne à ferraille de la déchettereie... 

[m-d-s]

Le 03/11/2023 à 09:54, Cuby a dit :

 

Roh, tout de suite ! 

 

Déjà il n'y a pas recel, si il garde les pièces, quant à la polution, je te fait disparaitre une bagnole sans impact environnementale ou presque.

C'est juste du vol... 

 

Pour l'avoir déja fait, une caisse nue, ca passe ni vu ni connu découpée en morceau en 4 ou 5 voyages dans la benne à ferraille de la déchettereie... 

 

[forever406hdiph21]

Moi qui suis declarer,je n'ai pas de souçis de faire enlever une carcasse,car j'ai un demolisseur agreer...

[chris94ca]

demande un certificat de situation administrative sur ANTS et tu sauras si une oppostion

[haddock188]

Bon vous voulez des news ? ... 

 

J'ai mon CPI et ma nouvelle immat .

La carte grise original est en cours d'expédition . 

 

Donc fin de l'histoire , J'ai écouté les conseil d'un ami et ai attendu un mois complet avant de reprendre le dossier de zéro . 

J'ai retrouvé un Certificat de vente vierge ancien puis est antidaté la vente de 2017 soit 2 ans avant le décès de la mamie .

Ensuite je l'ai fait signé à ma fille puis j'ai frotté ce certificat contre mon vieux solex afin de le vieillir un peu . 

 

J'ai ensuite passé ça chez un pro qui fait les cartes grises et c'est passé crème ... Que s'est il donc passé à l'ANTS pour qu'il me le refuse , je ne le saurait jamais mais ce qui est sur c'est que cette 21 GTS de 37 ans est de nouveau sur les route . 

Pour la peine , j'ai racheté une 21 TSE ...

 

 

[Cuby]

Comme quoi fautpas s'emmerder quand ya décès et que tout le monde s'en cogne de la bagnole, ya que le bon vieux certificat de vente antidaté avec signature bidon qui fonctionne.

 

J'ai le même souci en ce moment en voulant faire les choses bien avec une auto achetée à un collègue.

 

La voiture appartenanait a son père et sa mère (deux nom sur la CG) tous les deux décédés.

Il vend en tant qu'héritié donc.

 

Comme il y a plusieurs héritiés en plus, il a fallu:

 

- l'attestation notariale sur la propriété de la voiture

- l'attestion de tous les héritiés pour désigner un héritié vendeur

- l'attestation sur l'honneur pour confirmer que le véhicuel n'a pas circulé depuis le décès

+ tous les autres papiers habituels

 

Cela va faire presque 3 mois que la procédure est en analyse au service instructeur. j'ai appelé 3 fois et chaque fois la réponse est la même "ca devrait se débloquer, vous savez les dossiers de succession c'est toujours un long, merci de ne pas rappeler avant 2 selmaines si jamais la situation ne change pas"'

 

Et rien n'avance, toujours à l'état "en cours d'analyse etc"...

 

le pire dans l'histoire c'est qu'il y avait deux véhicules à vendre. Le deuxieme a été acheté par un ami qui a donc fait circuler exactement les mêmes papiers que moi.

-> il a eu sa CG en moins de 2 semaines...

 

Incompréhensible

je ne sais pas si je vais avoir la mienne un jour...

[haddock188]

Le 15/11/2023 à 11:07, Cuby a dit :

Comme quoi fautpas s'emmerder quand ya décès et que tout le monde s'en cogne de la bagnole, ya que le bon vieux certificat de vente antidaté avec signature bidon qui fonctionne.

 

J'ai le même souci en ce moment en voulant faire les choses bien avec une auto achetée à un collègue.

 

La voiture appartenanait a son père et sa mère (deux nom sur la CG) tous les deux décédés.

Il vend en tant qu'héritié donc.

 

Comme il y a plusieurs héritiés en plus, il a fallu:

 

- l'attestation notariale sur la propriété de la voiture

- l'attestion de tous les héritiés pour désigner un héritié vendeur

- l'attestation sur l'honneur pour confirmer que le véhicuel n'a pas circulé depuis le décès

+ tous les autres papiers habituels

 

Cela va faire presque 3 mois que la procédure est en analyse au service instructeur. j'ai appelé 3 fois et chaque fois la réponse est la même "ca devrait se débloquer, vous savez les dossiers de succession c'est toujours un long, merci de ne pas rappeler avant 2 selmaines si jamais la situation ne change pas"'

 

Et rien n'avance, toujours à l'état "en cours d'analyse etc"...

 

le pire dans l'histoire c'est qu'il y avait deux véhicules à vendre. Le deuxieme a été acheté par un ami qui a donc fait circuler exactement les mêmes papiers que moi.

-> il a eu sa CG en moins de 2 semaines...

 

Incompréhensible

je ne sais pas si je vais avoir la mienne un jour...

pareil , sauf que moi j'avais pas le choix .

La grands mère en question était célibataire et la dernière d'une fratrie de 8 enfants . Elle est DCD en 2019 a 91 ans .

 

Etant célibataire c'était donc aux neveux et nièces de me signer l'attestation . Mais vu l'âge avancé de la mamie ,  3 neveux était déjà décédé avant elle .

Donc c'était aux arrières neveux de faire la démarches . Sachant qu'en plus de ça , l'un des neveux DCD était aussi célibataire !!! 

 

Au réel , j'avais besoin de 26 signatures de gens dispersés partout autour du globe du Mexique à Dubai en passant par Dublin . Sachant que si sur ses 26 personne , une seule d'entre elle pouvait faire capoter le dossier ...

 

voilà pourquoi en France on est obligé de triché pour ce mettent en règle !!!! Pas étonnant que le pays va si mal!!! 

[Cuby]

Je ne sais pas si on peut dire ça d'un pays a cause de ce genre démarche...

 

Effectivement, pour une bagnole dont la valeur est inexistante, c'est clair que c'est bien trop compliqué si beaucoup d'héritiers et en plus dispersés dans le monde, Mais apres tout c'est une procédure normale non ? Ils en sont bien propriétaire...

 

Tu remplaces la 21 pour une auto rarissime dont certains héritiers en ont bien connaissance et se refusant de la vendre, je pense que ca serait légitime. Imagine toi dans cette situation en tant qu'héritier.

Charge à celui qui la veut de convaincre les 26 héritiers pour l'acheter car apres tout les héritiers en sont bien les propriétaires.

Dans le cadre d'une cession immobilières, le notaire fait bien ce boulot et l'argent de la vente est distribué à l'ensemble les héritiers.

Il n'y a rien d'anormal là dedans.

 

Tu as triché pour te facliter la tache et accéler la procédure voilà tout mais ce que tu as fait est clairement illégal, c'est même du pénal étant donné que tu as fait du faux et usage de faux.

Le risque est mesuré, car il faut se donner la peine de prouver que l'ancienne propriétaire ne t'as jamais vendu cette auto mais il est fort probable qu'il y ait des traces de cette voiture dans les documents de succession. Une personne motivée arriverait à le prouver, à mon avis. 

[haddock188]

Tu as raison sur le fond , après sur la forme il en est tout autre . 

Cette voiture dormait depuis 10 ans dans le fond d'un garage et visiblement tout le monde l'a oublié . 

 

Cette voiture je l'ai acheté avec sa carte grise dans la boite à gants . Elle n'a été volé par personne et n'est recherché par personne et vu qu'elle avait quitté les lieu 7 ans avant le décès de la titulaire de la CG , pas sur du coup qu'elle soit passé dans la succession étant donné que la valeur marchande etait proche de zéro à l'époque .

[Cuby]

Nan mais bien sûr, il y a effectivement peu de chance qu'on vienne sonner à ta porte parce que tu as acheté cette bagnole. Il est clair que tout le monde s'en cogne, c'est la raison pour laquelle je dis que le risque est mesuré. Tu n'es pas le premier à acheter une bagnole oubliée/abandonnée à une personne décédée et tu ne seras pas le dernier.

 

C'est juste que je trouve un peu gonfflé de dire que le "pays va mal" parce que le dossier est compliqué... d'autant que tu as grugé pour arriver à tes fins. Moi j'aurai fermé ma bouche.

 

Apres sur le fait que la voiture ne figure pas dans la succession, pour le coup ce n'est qu'une supposition, normalement le notaire est sensé faire le tour de tous les biens mobilier et immobilier d'autant qu'un véhicule dispose d'un certificat d'immat qui peut s'apparenter plus ou moins à un certificat de propriété (même si c'est pas tout à fait vrai aux yeux de le loi en vrai, je crois...).

Ceci dit, elle a pu etre oubliée dans la succession, c'est possible.

 

Par contre il y a un truc que je ne pige pas, tu dis:

 

Le 17/09/2023 à 19:15, haddock188 a dit :

La titulaire de la CG étant DCD en 2019 (Détail que je ne savais pas ) l'ANTS me demande désormais une attestation notariale signé par tout les héritiers .

 

C'est l'ANTS qui t'a remonté cette information ou c'est toi qui leur a dit que la propriétaire n'était plus de ce monde ?

[Jerome2539]

bonjour à tous,

Je me retrouve un peu dans la même situation que toi Haddock. Une Jeep hotchkiss de 1964 donnée par un cousin à mon père en 2018. Celle ci est restée chez mes parents en attendant d'être "rénovée" pour passer le CT. Le temps a passé et n'a pas bougé de place. Sauf que le Cousin est décédé l'année dernière et le changement de carte grise n'a pas été fait... Le cousin est en réalité le cousin par alliance. Il n'était pas marié avec la cousine de mon père. Donc elle n'est pas l'héritière, et je ne connais pas ses enfants. Voila voila la situation un peu délicate...

Que me conseillez vous...? Merci

[chris94ca]

Le 20/11/2023 à 22:07, Jerome2539 a dit :

bonjour à tous,

Je me retrouve un peu dans la même situation que toi Haddock. Une Jeep hotchkiss de 1964 donnée par un cousin à mon père en 2018. Celle ci est restée chez mes parents en attendant d'être "rénovée" pour passer le CT. Le temps a passé et n'a pas bougé de place. Sauf que le Cousin est décédé l'année dernière et le changement de carte grise n'a pas été fait... Le cousin est en réalité le cousin par alliance. Il n'était pas marié avec la cousine de mon père. Donc elle n'est pas l'héritière, et je ne connais pas ses enfants. Voila voila la situation un peu délicate...

Que me conseillez vous...? Merci

 

Ton pére doit etre mentionné comme acheteur ????    La JEEP est en immat normale Française ou Militaire ????, car dans les 2 cas une cession peut etre enregistrée si civile et quand c est un véhicule vendu par Domaines, un acheteur déclaré devra faire le dossier d immat Fr Normal ou Collec