suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h

[AmMoNiaK]

Salut tout le monde, je voudrais vous montrer un document qui m'a été remis à la préfecture quand je suis allé prendre connaissance des diverses démarches à la suite de ma suspension (préfecture de l'Essonne, 91 à Evry), ça me paraît vraiment bizarre car je n'ai vu personne qui l'avait sur ce forum.

 

Donc voilà savez-vous si effectivement je dois, comme le mentionne ce document, me rendre à la préfecture très rapidement pour y déposer les documents décrits ? (Pour la partie permis temporaire je ne me fais pas d'illusion je me doute bien que je n'y ai pas droit).

 

Car d'après ce que j'ai pu voir ailleurs d'habitude soit on envoie l'avis de suspension, le compte-rendu de la visite médicale, et une photocopie de la pièce d'identité pour recevoir son permis par la Poste à l'issue de la suspension, soit on y va le jour de la fin de la suspension (ou après si on est pas pressé ^^) avec les documents susnommés (sauf que l'on prend notre vraie pièce d'identité pas une photocopie) pour récupérer le permis en préfecture, en aucun cas il n'est fait mention des démarches de ce document.

 

Voilà merci à vous !

 

 

 

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[Invité §lan678fw]

Pour ma part, lorsque je suis allé a la prefecture récupérer mon permis le jour meme, j'étais surpris de voir quils mont pas demandé ces papiers...car ils avaient déja reçu un double pour chaque exam..

 

A ta place je ferai tous les exams dés maintenant et je passerai un coup de tel a la pref voir si cest utile de faire la queu ou pas dés maintenant...moi jy suis passé directement et on ma dit que cetait bien trop tot..quil fallait revenir apres la suspension.

[Invité §Yoy648Ur]

Bonsoir ,

 

Nouveau sur le ce forum , je ne sais pas si c'est sur le bon topic , tout d'abord je vous remercie d'avance pour vos réponses .

Voilà mon histoire , suite a une suspension de mon permis pour gros excès de vitesse ( 150 au lieu de 90 ) j'ai reçu donc une lettre avec mon amende puis les différents choses a faire pour pouvoir le recuperer , (test psycho ,visite médical , stage de sensi ) bref j'ai accomplis toutes ces choses, ma question est : je vais me chercher a la prefecture demain , je voudrais savoir ce que je dois fournir a la prefecture pour pouvoir le recuperer , l'on ma dis que je n'avais juste besoin de l'attestation de stage de sensi et au cas ou le récépissés de l'amende payé ( sachant que j'ai finis mon stage ce soir e que je peux le recuperer depuis le 16 juin ,mais suite a une vie en restauration et étant donner que je suis a 300 km de ma prefecture ) merci d'avance

[AmMoNiaK]

Pour ma part, lorsque je suis allé a la prefecture récupérer mon permis le jour meme, j'étais surpris de voir quils mont pas demandé ces papiers...car ils avaient déja reçu un double pour chaque exam..

 

A ta place je ferai tous les exams dés maintenant et je passerai un coup de tel a la pref voir si cest utile de faire la queu ou pas dés maintenant...moi jy suis passé directement et on ma dit que cetait bien trop tot..quil fallait revenir apres la suspension.

 

 

Il me semble aussi que c'est trop tôt, le soucis c'est que je ne peux pas téléphoner car ma préfecture ne donne pas de renseignements par téléphone ... Je pense y aller la semaine prochaine pour voir ce qu'il en est, je vous tiendrai au courant.

 

 

Yoyo, pour récupérer ton permis il te faut normalement l'avis de suspension (lettre 3F je crois), le compte-rendu de la visite médicale, une pièce d'identité et la décision de ton jugement s'il a eu lieu.

[AmMoNiaK]

La saga continue, je sais pas si c'est normal mais j'ai reçu une deuxième lettre 3F (pour rappel j'avais reçu la première le surlendemain de ma suspension, soit le 30/04/15, elle était de couleur orange), sauf que sur celle-ci on me spécifie les dates de début et de fin de ma suspension (cette lettre là est de couleur verte). Je la reçois donc le 10/08/15 mais elle est datée du 29/04/15 (ça fait long l'envoi ^^). Je commence à ne plus m'y retrouver, est-ce que c'est spécifique à l'Essonne ces papiers dans tous les sens ou bien il y a une logique qui m'échappe ? En tout cas je compte aller démêler tout ça à la préfecture la semaine prochaine, mais en attendant si quelqu'un a des explications je prends volontier.

[Invité §syl751Yd]

La saga continue, je sais pas si c'est normal mais j'ai reçu une deuxième lettre 3F (pour rappel j'avais reçu la première le surlendemain de ma suspension, soit le 30/04/15, elle était de couleur orange), sauf que sur celle-ci on me spécifie les dates de début et de fin de ma suspension (cette lettre là est de couleur verte). Je la reçois donc le 10/08/15 mais elle est datée du 29/04/15 (ça fait long l'envoi ^^). Je commence à ne plus m'y retrouver, est-ce que c'est spécifique à l'Essonne ces papiers dans tous les sens ou bien il y a une logique qui m'échappe ? En tout cas je compte aller démêler tout ça à la préfecture la semaine prochaine, mais en attendant si quelqu'un a des explications je prends volontier.

Bonjour Ammoniak,

 

 

j'ai " frequenté" la meme prefecture que vous , vous pouvez aller à la préfecture des maintenant pour transmettre vos éléments ( médecin, puis demande de permis ) , pour info il y a un bureau spécifique pour les "suspension-annulation" ( rayé la mention inutile ) de permis , ne vous plantez pas j'ai attendu 2 heures pour rien au service " nouveau permis " .

 

elle va traité votre dossier en partie mais le mettra de coter car :

 

Elle va faire fabriquer un permis au nouveau format et le lancera 1 mois avant la date de fin de suspension de votre permis pour vous donc le 08 septembre .

 

vous allez ensuite recevoir votre nouveau permis par la poste mais attention même si vous avez le nouveau vous ne pouvez pas conduire jusqu'à la fin de votre suspension

 

pour le 2 eme courrier c'est pour vous inviter à faire les démarches des à présent , si vous les avez déjà faites , tant mieux .

 

 

bon courage

[AmMoNiaK]

Merci pour ces réponses, mon permis est déjà au nouveau format (j'ai passé le permis voiture il y a un an seulement donc ils me l'ont déjà changé) du cup je n'ai plus qu'à déposer mes documents et à attendre.

[Invité §lau255gK]

Bonjour à tous,

Je me suis inscrite sur ce forum suite à ma suspension. Je m'explique, arrêtée après un dépassement sur une deux voies à 138 retenue 131 au lieu de 90 mais encore en période probatoire pour 1 mois donc 51 km/h au dessus de la limite.. Suspension immédiate de mon permis, 2 jours après je reçois la lettre, j'en ai pour 4 mois de suspension. Je m'attendais à plus ouf !

Ce que je ne comprend pas c'est que dans la lettre on me dit que je dois passer un contrôle médical et les tests psychotechniques mais sur le document 3F il y a écrit la suspension de 4 mois plus visite médicale favorable mais pas de tests. De plus dans l'accusé de réception j'ai la liste des médecins pour la visite mais rien concernant les tests. Qu'est ce que je dois faire ?

Je suis complètement perdu, je n'ai jamais commis d'infraction de ma vie.. Je suis parfaitement consciente que 130 au lieu de 90 km/h c'est beaucoup mais je ne me considère absolument pas comme un danger. Bref j'ai joué, j'ai perdu, j'assume ! Je ne suis pas prête de redoubler quelqu'un de ma vie ça c'est certain !!

 

Merci d'avance pour votre aide et votre indulgence !

[AmMoNiaK]

Bonjour laulauu,

Les tests psychotechniques sont obligatoires pour une suspension d'une durée supérieure à 1 mois. Donc, même s'ils ne sont pas précisés sur l'avis de suspension, le médecin les prescrira durant la visite médicale. C'est pourquoi il faut les faire avant ladite visite de manière à ne pas avoir à la refaire plus tard.

 

Bon courage pour la suite !

[Alan001]

Bonjour laulauu,

Les tests psychotechniques sont obligatoires pour une suspension d'une durée supérieure à 1 mois. Donc, même s'ils ne sont pas précisés sur l'avis de suspension, le médecin les prescrira durant la visite médicale. C'est pourquoi il faut les faire avant ladite visite de manière à ne pas avoir à la refaire plus tard.

 

Bon courage pour la suite !

 

 

Soit ça a changé récemment, soit les tests ne sont pas obligatoires et peu importe la durée de suspension. Ce sont les préfectures qui, suivant la région, exige ou non ces tests. Si la préfecture ne les demandent pas il est inutile de les réaliser.

[Invité §lau255gK]

Merci pour vos réponses, je vais prendre rendez-vous chez le médecin et lui me dira si oui ou non je dois réaliser les tests psycho.

Je vous tiens au courant !

[Invité §DAO255UE]

Bonjour à tous,

 

Comme beaucoup me voila ici pour avoir quelques éclaircissements suite à un excès de vitesse.

Excès de vitesse en moto 151 retenue 143 pour 90 le 6 juin (2x2 voies, en après midi route déserte) dans le 27

Suspension permis immédiat pour 3 mois

-document 3F recu qq jours après pour confirmer

-1 mois après j’ai reçu un document de la préfecture dont je dépend (95) de prendre RDV chez un médecin agrée avec l’indication de faire passer un test psychotechnique.

J’ai récemment passé mon test psychotechnique et j’attends ma visite médicale fin Aout soit 2 semaines avant de récupérer mon permis en théorie.

-Durant le test psycotechnique la psy m'a indiquée que je devais demander à la préfecture un document de demande de permis à l'avance pour qu'il soit prêt à temps, ce n'est pas lors de la visite médicale que l'on doit remetre les documents pour le refaire le permis ?

 

 

19 ans de permis moto, aucun excès en moto et 2 en voiture de 1 point seulement, j’ai mes 12 points a ce jour et j’espère que la décision judiciaire sera clémente en me rajoutant pas de suspension.

[Invité §lan678fw]

Hello Dao, bientot la fin

 

Je suis aussi du 95 ca a mit 10 mois avant d'avoir des nouvelles du tribunal

[Invité §Fee177Sx]

Bonjour à tous,

 

A mon tour de faire parti du club .

Retour de chez mes parents dimanche en début de soirée, 188 retenue sur nationale au lieu de 110.. arrêté par les motards, immobilisation du véhicule et du permis.

Je suis retourné les voir hier matin, j'ai une date de passage au tribunal de police en novembre (ça fait long..) et pendant ce temps là je paye la fourrière, en espérant qu'elle ne soit pas confisquée, ça me ferait mal!

Pas de circonstance aggravante.

 

Première grosse infraction (et dernière j'espère), j'ai déjà eu un ou deux points de retirés pour des petits excès de vitesse il y plusieurs années.

 

Des personnes ont déjà vu leur véhicule confisqué (je suis bien propriétaire de la CG) ? Si oui, est-ce possible de demander de la récupérer avant le jugement ? A-t'elle déjà été confisquée et revendu pour un premier gros excès de vitesse?

 

Bref, joie des transports en commun et de la marche à pied retrouvé..

[Alan001]

Bonjour à tous,

 

A mon tour de faire parti du club .

Retour de chez mes parents dimanche en début de soirée, 188 retenue sur nationale au lieu de 110.. arrêté par les motards, immobilisation du véhicule et du permis.

Je suis retourné les voir hier matin, j'ai une date de passage au tribunal de police en novembre (ça fait long..) et pendant ce temps là je paye la fourrière, en espérant qu'elle ne soit pas confisquée, ça me ferait mal!

Pas de circonstance aggravante.

 

Première grosse infraction (et dernière j'espère), j'ai déjà eu un ou deux points de retirés pour des petits excès de vitesse il y plusieurs années.

 

Des personnes ont déjà vu leur véhicule confisqué (je suis bien propriétaire de la CG) ? Si oui, est-ce possible de demander de la récupérer avant le jugement ? A-t'elle déjà été confisquée et revendu pour un premier gros excès de vitesse?

 

Bref, joie des transports en commun et de la marche à pied retrouvé..

 

 

Bonjour,

 

Non vous ne risquez pas la confiscation du véhicule, ça ne fait pas parti des sanctions applicables par le juge hors récidive.

L'immobilisation est déja arrivée à un cas similaire détaillé dans ce topic il me semble. Au tribunal la personne avait écopé de 0€ d'amende, le juge ayant considéré que le paiement des frais de fourrière et le manque à gagner de l'immobilisation du véhicule était une sanction financière suffisante.

[AmMoNiaK]

Il me semble que la confiscation fait partie des peines complémentaires qui peuvent être prononcées par le juge, même si dans le cas d'une première infraction cela s'avère extrêmement rare. A confirmer car je ne suis pas sûr de mon fait.

[Invité §Fee177Sx]

Merci de vos retours, pour une première fois il peut prononcer la peine, en récidive c'est obligatoire (sauf motif express du juge).

 

Vu la valeur du véhicule (16 000€) + les frais de fourrières etc, ça serait très cher payé! c'est ce qui me fait le plus peur.

Si je m'en tire pour 6 mois de suspension, ça me va, j'ai fait une connerie j'assume.

[madmax09]

Moi ont m'avait immobilisé mon véhicule, je n'ai pas eu d'amende au tribunal car comme l'a dit Allan le juge avait considéré que les frais de fourrière serai suffisant, par contre obligation de laisser le véhicule minimum 3mois a la fourrière.. (Le jugement était 2 mois après les faits). J'ai payé + de 600€

 

Effectivement le juge peut très bien prononcer la confiscation définitive du véhicule (c'est ce qu'avait demandé le procureur, la belle blague), mais je ne sais pas si c'est deja arrivé pour un simple excès sans aucun fait aggravant ni antécédent. Il n'y a pas a avoir d’inquiétude de ce coté la.. Normalement!

 

Toi t'en as pour 4 mois minimum de fourrière.. ca va douiller

 

Bon courage

[Alan001]

Merci de vos retours, pour une première fois il peut prononcer la peine, en récidive c'est obligatoire (sauf motif express du juge).

 

Vu la valeur du véhicule (16 000€) + les frais de fourrières etc, ça serait très cher payé! c'est ce qui me fait le plus peur.

Si je m'en tire pour 6 mois de suspension, ça me va, j'ai fait une connerie j'assume.

 

 

Marrant ce procureur. Pour Madame Dupont qui a renversé un groupe de piétons en cherchant son téléphone il demande aussi la saisie ? Ah ben non biensur car l'erreur est humaine.

[Invité §Fee177Sx]

Moi ont m'avait immobilisé mon véhicule, je n'ai pas eu d'amende au tribunal car comme l'a dit Allan le juge avait considéré que les frais de fourrière serai suffisant, par contre obligation de laisser le véhicule minimum 3mois a la fourrière.. (Le jugement était 2 mois après les faits). J'ai payé + de 600€

 

Effectivement le juge peut très bien prononcer la confiscation définitive du véhicule (c'est ce qu'avait demandé le procureur, la belle blague), mais je ne sais pas si c'est deja arrivé pour un simple excès sans aucun fait aggravant ni antécédent. Il n'y a pas a avoir d’inquiétude de ce coté la.. Normalement!

 

Toi t'en as pour 4 mois minimum de fourrière.. ca va douiller

 

Bon courage

 

 

J'imagine la scene avec le procureur mal b**** odieux

 

Ouai je vais douiller effectivement, après s'il me la rends je vais pas me plaindre (en me traitant evidement de criminel à enfermer, mais ça c'était avant, je le ferai plus!).

 

Je bosse dans une boite de protection juridique et ils m'ont conseillé de prendre un avocat pour décéler un éventuel vice de procédure car cela semble assez courant.. J'hésite

 

Edit : Je me rends compte que j'ai un avis de rétention de permis, mais pas de PV a proprement parlé avec le numéro du radar, la position des flics etc. C'est normal?

[Invité §por633do]

Bonjour,

 

Je post car comme la majorité des personnes ici, je me suis fait arrêté. La vitesse retenue est de 169 au lieu de 110 (je suis en permis probatoire) sur l'A20 dépendant de la préfecture de la haute vienne, il me semble.

J'ai reçu un recommandé mais n'étant pas chez moi, je vais le chercher ce soir.

 

Le permis m'as été immédiatement retiré par les gendarmes, j'ai pris connaissances des peines maximales.

 

J'ai cependant des questions, tout d'abord, j'ai vu qu'il fallait faire une visite médicale et des tests psychotechnique, puis-je faire la visite dans mon département de résidence? c'est à dire dans la vienne?

 

Ensuite je suis en permis probatoire, j'ai actuellement 8 points, il me semble que si un permis probatoire perd plus de 2 ou 3 points, il doit passer un stage de sensibilisation à la sécurité routière, ce stage n'apporte aucun points?

 

Merci de vos réponses

[madmax09]

Pour la visite médicale je pense que c'est faisable, mais il faut trouver un médecin agrée, il faudra donc que tu appels ta prefecture pour les connaitre.

 

Pour l'histoire du probatoire, AVANT (je précise car sa change tout le temps) quand tu perdais au moins la moitier de ton capitale point (donc si tu perds au moins 3 points) tu as un stage obligatoire, ton amende est remboursée et tu es recrédité des 4 points (dans la limite de ton capital, donc si tu as perdu que 3 points tu te fera niquer d'1 point)

[Invité §por633do]

Merci Madmax, pour l'histoire du probatoire, je trouve ca un peu trop facile.

 

Petite new: le préfet de la haute vienne m'as suspendu mon permis pour deux mois (je m'attendais à beaucoup plus), je dois pour récupérer mon permis faire une visite médicale et les fameux tests psychotechnique.

 

Je peux les faire dans mon département de résidence. Cependant je me pose deux questions:

 

Dois-je d'abord faire les tests ou aller voir le médecin agréé?

 

J'ai lu le déroulement du test, j'ai quelques appréhensions vis à vis des tests psychotechnique, quelqu'un les as déjà réalisés?

[Invité §por633do]

Madmax, je viens d'avoir la réponse, tu as bien raison, voilà le lien qui explique tout sur ce sujet:

http://www.sensibilisation-sec [...] re_48n.php

[madmax09]

Ah oui bha ca n'a pas changé alors!

 

Nous avons 'casiment' tous fait les tests, c'est un peu comme le stage, un truc pour te racketter c'est tout, aucune crainte a avoir, c'est ultra simple. Tu auras des difficultés uniquement si tu tremble comme un alcoolique.

 

Tu dois d'abord faire le test et ils te remettrons une enveloppe scellée que tu dois présenter au médecin. Mais a la fin des tests ils te disent si tu l'as eu ou non (je crois même que si tu ne l'a pas eu du 1er coup tu as le droit a une deuxieme chance sans re-payer) mais bon il faut vraiment le faire exprés...

 

Voila tu vas te faire racketter jusqu'a l'os comme nous tous! Des bonnes vaches a fric.

 

Attention pour les 2 mois de suspension, car dans 2 mois tu récupèreras ton permis mais plus tard un juge te donnera la condamnation définitive et si il te met 3 mois par exemple tu seras obligé de rendre ton permis pour 1 mois.. même si c'est dans 1 ans! (déja vu sur ce post).

 

Bon courage et a bientot.

[Invité §por633do]

D'accord merci de tes conseils Madmax.

 

J'ai pris rendez vous pour le test jeudi et pour la visite médicale le jeudi d'après comme ça je suis sur de tout avoir en temps et en heure. 80€ pour le test et 33€ pour la visite médicale, c'est vrai qu'ils nous font pas mal raquer. Je trouve ca con de faire passer ces tests si tu te fais suspendre ou annuler ton permis mais pas quand tu le passe.

 

Oui je sais, ca me ferai un peu chier de rendre mon permis après l'avoir récupérer mais bon j'ai fais une connerie donc j'assume.

[Invité §por633do]

Juste une petite question, le policier m'as parlé d'ordonnance pénale, j'ai vu que l'amende ne pouvez excéder la moitié de la somme maximale (donc la 750€) mais que je ne serai pas convoqué et donc que je ne pourrais me défendre devant le juge.

 

Je pense que c'est une bonne solution pour moi car le jugement sera surement à Limoges et que je n'habite pas tout près. De toute façon, je ne sais pas vraiment ce que je pourrais dire pour me défendre mis à par les phrases bateau dans le genre "désolé je ne recommencerai plus, j'ai compris que ce n'était pas bien".

 

J'aimerais cependant savoir si les peines sont plus lourdes en ordonnance pénale (le juge ne va-t-il pas penser que je me fou du jugement?).

 

J'aimerais également savoir a quels moments et qui prend la décision de passer mon dossier en ordonnance pénale ou pas? Et s'il y est possible de changer?

[le passant]

Juste une petite question, le policier m'as parlé d'ordonnance pénale, j'ai vu que l'amende ne pouvez excéder la moitié de la somme maximale (donc la 750€) mais que je ne serai pas convoqué et donc que je ne pourrais me défendre devant le juge.

 

 

 

Bonjour.

 

De mémoire,cette limitation ne concerne que les OP délictuelles,et non les contraventionnelles.

[le passant]

 

 

J'aimerais cependant savoir si les peines sont plus lourdes en ordonnance pénale (le juge ne va-t-il pas penser que je me fou du jugement?).

 

J'aimerais également savoir a quels moments et qui prend la décision de passer mon dossier en ordonnance pénale ou pas? Et s'il y est possible de changer?

 

Bonjour.

 

Les peines peuvent être plus lourdes en OP qu'en audience,et vice-versa.

 

C'est le ministère public qui choisit la procédure de l'OP.

Si la décision de l'OP vous semble trop "dure",vous pouvez y faire opposition et serez alors convoqué en audience, où vous serez à nouveau jugé.

[Invité §por633do]

D'accord merci le passant de m'avoir éclairé.

 

Vous savez ce que décide généralement le ministère public? OP ou convocation devant un tribunal?

[madmax09]

Ca dépend des régions, mais c'est bien souvent en OP, regarde un peu les précédentes pages pour voir le nombre de personne qui sont passée en OP et ceux passée devant le juge.

 

Moi dans mon patelin paumé les tribunaux ne sont pas débordé comme ailleurs, du-coup je suis passé devant le juge!

[Invité §por633do]

Je suis sur Poitiers, je verrai bien comme ca va se dégoupiller.

 

Par contre j'ai recu hier un texto d'un numéro inconnu qui faisait de la pub pour un logiciel (payant) permettant de s’entraîner aux tests psychotechnique, je trouve ca un peu abusé, je raque déjà assez comme ca

[madmax09]

ça c'est la société ou tu t'es inscrit aux tests qui essaye de te vendre leurs merde .. Cela ne sert strictement a rien n'achete surtout pas ça!

[Invité §por633do]

Je me doutais que c'était eux mais je trouve ça malsain venant de leur part

[Invité §por633do]

Au faite Madmax quelles ont été tes peines? Niveau suspension de permis et amende?