Suspension immmédiate du permis et confiscation véhicule.

[Invité §bio772ha]

Voila aujourd'hui, j'ai ete suspendu de mon permis de conduire, suite a un exces de vitesse, les conditions etaient reunies pour que j ouvre de trop la poignée et que je me fasse prendre par les jumelles.

 

j'ai signé, sous le choc sans trop comprendre un pv stipulant une vitesse hallucinante dont je n'ai réellement pas conscience d'avoir atteind.

la vitesse retenue est de 120 km/h pour un boulevard limité à 50.(sans avoir regardé le compteur je pensais être a 85-90). Je me suis arrête à la demande d'un policier sans trop savoir pourquoi on m'arretait d'ailleurs. Je n'avais pas sorti la moto depuis plusieurs semaines.

 

Je ne cherche pas d'excuse, mais pas mal de questions me travaillent.

pourquoi, alors que mon travail nécessite le permis de conduire, vais je être pénalisé par un acte commis en 2 roues et que dire à mon employeur? vais-je augmenter le nombre d'inscrit à l'anpe ? Malgré le fait que je n'ai aucun antécedant. malheuresment mon délit de +70 au dessus peut être puni d'une confiscation du véhicule et de 6 points, mais qu'en est il de l'amende, du temps de suspension qui peut atteindre 3 ans ??

Y a t il des cas similaires sur le forum ?

 

[Invité §alb464lD]

T'inquiète t'as encore de la marge...

 

http://fous.net/mybin/images/pv1.jpg

 

 

 

[Invité §tur341gO]

 

Restect

Le mieux, c'est de ne pas te faire tauper

[Invité §bio772ha]

C'est toi qui a causé l'infraction ??

y a t il reellement un risque de confiscation du véhicule?

Le problème est que cette infraction date de 2000; et que l'on est actuellement en 2006 et que les lois ont changé...

 

 

[Invité §fab287SX]

T'inquiète t'as encore de la marge...

 

http://fous.net/mybin/images/pv1.jpg

Ha wé quand meme

T'y est pas aller avec le dos de la cuillère sur ce coup là

En tous cas dommage de t'etre fait guaulé

 

 

Sinon pour repondre au topic c'est bete mais auto comme moto ton permis a 12 point pour tous. Si ton taf oblige d'avoir le permis tu as perdu ton taf

[Invité §fab287SX]

Tu n'as plus qu'a plaider ta cause devant les tribunaux pour reduire ta suspension au maximun et de prier pour que ton patron accepte que tu prennes tes congé pendant ce temps de suspension sinon tu risque fort bien d'avoir perdu ton travail.

Je serait toi j'irais clairement dire a ton boss ce qui c'est passé. S'il est pas con ca devrait aller. Si c'est un C*nnard fini ...

Mais dans ton les cas ne continue pas a rouler sans permis pendant tes heures de taf

[Invité §Tch817qk]

Ca n'existe plus le permis "blanc" ? ( pas sur de l'appelation)!

[Invité §fab287SX]

Ca n'existe plus le permis "blanc" ? ( pas sur de l'appelation)!

Non cela fait quelque mois deja qu'il n'est plus delivré.

Ce que je trouve quand meme sadique. Car ok on fait des connerie sur la route on assume. Mais delà a mettre une personne au chomage et ruiner sa vie ca crain

[Invité §del855lo]

Non cela fait quelque mois deja qu'il n'est plus delivré.

 

Il existe toujours...

 

http://www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr/infos-ref/regles/loi-violence-route/permis-blanc.html

 

Et même s'il y a des cas d'exclusion pour les infractions les plus graves, le délit de grand excès de vitesse lorsqu'il n'est pas commis en état de récidive n'en fait pas partie.

 

Cela étant, c'est à la discrétion du juge.

[Invité §fab287SX]

Il existe toujours...

 

http://www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr/infos-ref/regles/loi-violence-route/permis-blanc.html

 

Et même s'il y a des cas d'exclusion pour les infractions les plus graves, le délit de grand excès de vitesse lorsqu'il n'est pas commis en état de récidive n'en fait pas partie.

 

Cela étant, c'est à la discrétion du juge.

 

Alors pourquoi les media nous on rabaché le contraire ?

Pendant plus d'une semaine TF1 and Co au JT de 20h nous on dit qu'il etait plus delivré

[Invité §del855lo]

Alors pourquoi les media nous on rabaché le contraire ?

Pendant plus d'une semaine TF1 and Co au JT de 20h nous on dit qu'il etait plus delivré

 

Fallait pas les écouter

[Invité §fab287SX]

Fallait pas les écouter

 

Comme d'hab il raconte plein de merde

[Invité §bio772ha]

Tout d'abord merci pour la rapidité de vos réponses,Un nouvel élément m'est revenu en tête: la vitesse retenue est differente sur le PV et sur l'avis de rétention, la difference est d'un seul kilometreur mais cela prouve quand même une incompétence. Je vais contacter un avocat, comme je l'ai dit mon travail est en jeu pour avoir commis un exces avec un véhicule qui n'a rien en commun avec mon véhicule de travail.(Kangoo diesel. n'ayant aucun antécedent, je table sur 6 points retiré, 800 euros d'amende et 3 mois de suspension. j'ai tout de meme peur de la confiscation car je ne sais pas dans quel cas elle s'applique.

Si quelqu'un a des précisions...

 

[Invité §bio772ha]

Tout d'abord merci pour la rapidité de vos réponses,Un nouvel élément m'est revenu en tête: la vitesse retenue est differente sur le PV et sur l'avis de rétention, la difference est d'un seul kilometreur mais cela prouve quand même une incompétence. Je vais contacter un avocat, comme je l'ai dit mon travail est en jeu pour avoir commis un exces avec un véhicule qui n'a rien en commun avec mon véhicule de travail.(Kangoo diesel. n'ayant aucun antécedent, je table sur 6 points retiré, 800 euros d'amende et 3 mois de suspension. j'ai tout de meme peur de la confiscation car je ne sais pas dans quel cas elle s'applique.

Si quelqu'un a des précisions...

A oui derniere question quelles sont les coordonnées d'un avocat spécialisé dans les infractions routieres ? (Tant pis pour mes économies).

 

[Invité §del855lo]

A oui derniere question quelles sont les coordonnées d'un avocat spécialisé dans les infractions routieres ? (Tant pis pour mes économies).

 

Tout dépend dans quelle ville

 

Regarde peut-être par l'Association des Avocats de l'Automobile :

http://www.avocats-auto.org/

[Invité §Pin015Mq]

J'assiste régulièrement à des séances en correctionnelle où, à 60%, sont traités des excès de vitesse. Il n'y a pas d'attitude type à la barre, mais voilà ce que je peux te dire :

 

Adopte avant tout un profil bas. Rien de pire que l'arrogance devant un magistrat, encore plus devant le parquet.

 

Reconnaître et assumer l'infraction ne peut que jouer en ton honneur, le juge en tiendra compte.

 

Ne t'étonnes pas si le réquisitoire du ministère public est particulièrement sévère. Les proc' en ont sérieusement assez des excès de vitesse et ne laissent plus grand chose passer. Petit soulagement, les réquisitions sont rarement suivies par le juge, lequel tant généralement à prononcer un verdict plus clément.

 

Le fait d'être assisté d'un avocat peut être une bonne chose, notamment si tu comptes plaider sur un vice de forme. Ceci dit, les juges ont un regard très critique sur les plaidoieries et, qui plus est, être assisté d'un avocat peut présager des revenus conséquents, lesquels peuvent jouer en ta défaveur quant au montant de l'amende.

 

Expliques clairement ta situation, notamment pour ce qui est du caractère indispensable de ton permis dans le cadre de ton travail. Malheureusement, les juges n'en tiennent pas forcément compte, estimant que le prévenu à agi en connaissance de cause.

 

Dis-toi que le juge voit des cas similaires au tien à longueur de journée. A toi de savoir te démarquer dans le bon sens en privilégiant le consensus.

 

J'espère que tu n'as aucun antécédents. Dans le cas contraires, les peines de sursis ne sont pas rares, surtout lors du réquisitoire.

[Invité §360447BE]

J'assiste régulièrement à des séances en correctionnelle où, à 60%, sont traités des excès de vitesse. Il n'y a pas d'attitude type à la barre, mais voilà ce que je peux te dire :

 

Adopte avant tout un profil bas. Rien de pire que l'arrogance devant un magistrat, encore plus devant le parquet.

 

Reconnaître et assumer l'infraction ne peut que jouer en ton honneur, le juge en tiendra compte.

 

Ne t'étonnes pas si le réquisitoire du ministère public est particulièrement sévère. Les proc' en ont sérieusement assez des excès de vitesse et ne laissent plus grand chose passer. Petit soulagement, les réquisitions sont rarement suivies par le juge, lequel tant généralement à prononcer un verdict plus clément.

 

Le fait d'être assisté d'un avocat peut être une bonne chose, notamment si tu comptes plaider sur un vice de forme. Ceci dit, les juges ont un regard très critique sur les plaidoieries et, qui plus est, être assisté d'un avocat peut présager des revenus conséquents, lesquels peuvent jouer en ta défaveur quant au montant de l'amende.

 

Expliques clairement ta situation, notamment pour ce qui est du caractère indispensable de ton permis dans le cadre de ton travail. Malheureusement, les juges n'en tiennent pas forcément compte, estimant que le prévenu à agi en connaissance de cause.

 

Dis-toi que le juge voit des cas similaires au tien à longueur de journée. A toi de savoir te démarquer dans le bon sens en privilégiant le consensus.

 

J'espère que tu n'as aucun antécédents. Dans le cas contraires, les peines de sursis ne sont pas rares, surtout lors du réquisitoire.

 

Pourquoi ??

Y'a quand même une différence entre un exces commis un vendredi soir sous la pluie sur une route bondée et un exces commis dans de tres bonne conditions...

[Invité §Pin015Mq]

C'est ce qu'on appelle poliement la tolérance zéro...

[Invité §sar438UE]

Dura Lex, sed Lex !

http://yelims3.free.fr/Jesuis/Avocat06.gif

[Invité §GTV156ia]

Pourquoi ??

Y'a quand même une différence entre un exces commis un vendredi soir sous la pluie sur une route bondée et un exces commis dans de tres bonne conditions...

 

C'est la même vitesse, non ?

C'est sans doute trop simple de respecter les limitations ...

Si tu étais impliqué dans un accident et que ton indemnisation dépendait de l'importance de l'excès commis par ton adversaire, tu serais certainement moins complaisant.

 

[Invité §Kil445LC]

C'est la même vitesse, non ?

C'est sans doute trop simple de respecter les limitations ...

Si tu étais impliqué dans un accident et que ton indemnisation dépendait de l'importance de l'excès commis par ton adversaire, tu serais certainement moins complaisant.

Non, c'est pas la même vitesse: y'a un excès de vitesse et une vitesse excesive, 2 choses totalement distinctes. L'une ne sert qu'a faire bander les sarkoboys, l'autre met les gens en danger.

 

J'ai de plus en plus envie de passer le brevet de pilote: 200 neuds (320 km/h) au badin au vu et au su des contrôleurs et personne pour te dire sssaaaaihhmaaaaaaaahl!

 

Il y a bien une limite de vitesse dans les airs, mais elle a une raison: passer le mur du son fait de gros dégats au sol. A ma connaissance il n'y a qu'une voiture supersonique au monde, et donc une seule voiture au monde capable de faire des dégats par sa seule vitesse. Même une Veyron ne fait pas de dégats en allant "vite".

[Invité §Emm472pi]

Franchement, tu as l'air de douter de la vitesse retenue, mais 120 km/h en moto, ça arrive drôlement vite

Ca ne t'es jamais arrivé d'être surpris par la vitesse annoncée par ton compteur ?

 

En tout cas, j'espère que tu arriveras à convaincre le juge en faisant profil bas comme déjà dit et en faisant référence à l'importance d'avoir le permis pour ton travail

 

C'est vraiment pour le travail qu'il te le faut, ou juste pour te rendre au travail ? Parce qu'au pire des cas, tu pourras toujours te rabattre sur un 50 cc pour tes trajets

[Invité §del855lo]

Franchement, tu as l'air de douter de la vitesse retenue, mais 120 km/h en moto, ça arrive drôlement vite

Ca ne t'es jamais arrivé d'être surpris par la vitesse annoncée par ton compteur ?

 

En tout cas, j'espère que tu arriveras à convaincre le juge en faisant profil bas comme déjà dit et en faisant référence à l'importance d'avoir le permis pour ton travail

 

C'est vraiment pour le travail qu'il te le faut, ou juste pour te rendre au travail ? Parce qu'au pire des cas, tu pourras toujours te rabattre sur un 50 cc pour tes trajets

 

Attention quand même, le juge a la possibilité de le condanner à une peine supplémentaire, notamment en lui interdisant la conduite de tout véhicule à moteur pendant sa suspension de permis...

[Invité §Pin015Mq]

Attention quand même, le juge a la possibilité de le condanner à une peine supplémentaire, notamment en lui interdisant la conduite de tout véhicule à moteur pendant sa suspension de permis...

 

Exact, mais je n'ai jamais vu cette sanction prononcée dans un cas similaire.

 

Les juges ont recours à ce genre de condamnation en cas de conduite dangereuse et/ou mise en danger de la vie d'autrui, et souvent sur un prévenu ayant des antécédents, au même titre qu'une obligation de soins par exemple.

 

Ceci dit, il serait préférable d'éviter un sursis (CJ...), ainsi qu'une rencontre avec le JAP. Mais il y a peu de risques.

[Invité §Emm472pi]

Attention quand même, le juge a la possibilité de le condanner à une peine supplémentaire, notamment en lui interdisant la conduite de tout véhicule à moteur pendant sa suspension de permis...

Ah oui, ça aussi ?

 

Si ça m'arrivait, c'est sûr, je ne pourrais plus aller bosser

Déjà, en cyclo, il me faudrait un temps fou, mais en vélo, ce serait hors de question, et les transports en commun ne me permettraient pas de m'y rendre non plus.

Je prendrais ça pour de l'acharnement, si cette interdiction m'était faite

[Invité §bio772ha]

Dans mon cas précis j'ai besoin d'un véhicule de service pour exercer mon travail de technicien informatique itinérant.

J'ai laissé un message répondeur à Maitre de CAUMONT en envisageant de casser mes économies afin de preserver mon travail.

deux choses a preciser enfin : un cas de jurisprudence de 2004 à carcassonne stipule que la prise de vitesse avec un mesta sagem (jumelles radar) est caduc car le vehicule motorise ne possede pas de plaque mineralogique.

et enfin la vitesse retenue est differente entre l'avis de retention du permis et le pv. Cela suffirait il à rendre caduc la procédure?

 

 

[Invité §ma.203eK]

Ca n'existe plus le permis "blanc" ? ( pas sur de l'appelation)!

Si, mais pas pour l'aclool

[Invité §Pin015Mq]

Dans mon cas précis j'ai besoin d'un véhicule de service pour exercer mon travail de technicien informatique itinérant.

J'ai laissé un message répondeur à Maitre de CAUMONT en envisageant de casser mes économies afin de preserver mon travail.

deux choses a preciser enfin : un cas de jurisprudence de 2004 à carcassonne stipule que la prise de vitesse avec un mesta sagem (jumelles radar) est caduc car le vehicule motorise ne possede pas de plaque mineralogique.

et enfin la vitesse retenue est differente entre l'avis de retention du permis et le pv. Cela suffirait il à rendre caduc la procédure?

 

Qu'entends-tu par "un cas de jurisprudence" ?

 

Il se peut qu'il y ait effectivement un tel cas, autrement dit un jugement. Il serait d'ailleurs utile de préciser la date et la jurisdiction. Rien ne laisse cependant penser que le jugement en question ait fait jurisprudence. Ce n'est pas pareil. Il est néanmoins possible qu'une telle constation (jumelles et moto) ne soit pas recevable, à vérifier.

 

Pour ce qui est du reste, le fait de signer un pv vaut pour acceptation de l'infraction incriminée. Si l'avis de rétention porte mention d'une vitesse différente que celle inscrite sur le pv, c'est normalement ce dernier qui fait foi, sachant que les agents de police ou de gendarmerie sont assermentés. C'est donc leur témoignage qui sera pris en compte lors de l'audience.

 

Ceci dit, le fait que la vitesse inscrite sur le pv soit différente de celle mentionnée sur l'avis de rétention ne laisse qu'une maigre porte de sortie. Difficile d'engager la nullité de procédure sur ce point, à voir avec ton avocat.

[Invité §Pin015Mq]

Quelques éclairages qui peuvent être utiles :

 

La possibilité d'obtenir un permis blanc n'est pas un droit mais une faveur que peut vous accorder le juge sans avoir à en motiver sa décision. Il convient donc d'apporter au juge toutes les pièces et les attestations qui peuvent justifier de cette demande et la nécessité de disposer de son permis pour son travail professionnel ou pour des motifs graves d’ordre médical ou familial. Attention sachez que si le juge vous accorde un "permis blanc", il peut en contrepartie allonger votre peine de suspension de permis.

 

Mais :

 

Depuis le 7 décembre 2004 en vertu de l'article R413-14-1 du code de la route il devient impossible en cas de verbalisation pour un excès de vitesse de plus de 50 km/h au delà de la vitesse maximale autorisée de se voir attribuer un permis blanc par un juge.

 

[Invité §ma.203eK]

Comme d'hab il raconte plein de merde

Ou certains ont de la merdre dans les oreilles.

[Invité §Kam212ZY]

Beau gosse le 209

 

 

 

[Invité §360447BE]

C'est la même vitesse, non ?

C'est sans doute trop simple de respecter les limitations ...

Si tu étais impliqué dans un accident et que ton indemnisation dépendait de l'importance de l'excès commis par ton adversaire, tu serais certainement moins complaisant.

 

 

Quand tu auras compris la différence entre exces de vitesse et vitesse excessive on en reparlera, la premiere ne se refaire qu'à la loi et la seconde à la dangerosité de ta vitesse......c'est sans doute trop simple comme concept

[Invité §Pin015Mq]

Pour plus d'informations :

 

http://www.motoservices.com/permis/suspension.htm

 

 

[Invité §fab287SX]

Franchement, tu as l'air de douter de la vitesse retenue, mais 120 km/h en moto, ça arrive drôlement vite

Ca ne t'es jamais arrivé d'être surpris par la vitesse annoncée par ton compteur ?

 

En tout cas, j'espère que tu arriveras à convaincre le juge en faisant profil bas comme déjà dit et en faisant référence à l'importance d'avoir le permis pour ton travail

 

C'est vraiment pour le travail qu'il te le faut, ou juste pour te rendre au travail ? Parce qu'au pire des cas, tu pourras toujours te rabattre sur un 50 cc pour tes trajets

 

C'est clair que ca arrive plus vite qu'en voiture

[Invité §fab287SX]

Ou certains ont de la merdre dans les oreilles.

 

C'est gentil