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Je passe au tribunal demain: qu'est ce que je risque ??????????

 

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 Sujet :

Je passe au tribunal demain: qu'est ce que je risque ??????????

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man04oc
Invité
  1. Posté le 22/01/2009 à 22:40:39  
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salut, voila je passe au tribunal demain et je voudré savoir si je risque la prison ??!!

pour les raison suivantes:


refus d'obtempérer à une sommation de s'arréter.

conduite avec un taux d'alcool a 0.40mg

conduite sans etre couvert par une assurance



( et ces't la 2émé fois que je me fait aréter pour alcool au volant, et j'ai eu 3 mois de suspension de permis + les prises de sang..........)

qu'est que je risque pour cette fois ci ???????????????????

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Invité
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  1. Posté le 22/01/2009 à 23:45:23  
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refus d'obtempérer + taux délictuel (0.8g/l de sang), c'est pas bon ça...
Si en + t'es en récidive, t'es mal barré...

tu sais dans quel type de tribunal tu es convoqué ?

comme ça, pas évident de te dire ce que tu risques réellement, mais une annulation + interdiction de repasser le permis voire peut-être de la prison avec sursis ne sont pas à exclure...

Edit :
Refus d'obtempérer (délit) :
suspension de permis, -6 pts, 3 mois de prison, 3750€ d'amende

Alcool > 0.8 en récidive (délit) :
2 ans de prison, annulation systématique si récidive, 4500€ d'amende

Ce sont des maximum rarement appliqués, surtout concernant la prison et l'amende
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Message édité par rou72ry le 22/01/2009 à 23:56:13
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tisuisse
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  1. Posté le 23/01/2009 à 00:06:00  
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rou72ry a écrit :
refus d'obtempérer + taux délictuel (0.8g/l de sang), c'est pas bon ça...
Si en + t'es en récidive, t'es mal barré...

tu sais dans quel type de tribunal tu es convoqué ?

comme ça, pas évident de te dire ce que tu risques réellement, mais une annulation + interdiction de repasser le permis voire peut-être de la prison avec sursis ne sont pas à exclure...

Edit :
Refus d'obtempérer (délit) :
suspension de permis, -6 pts, 3 mois de prison, 3750€ d'amende

Alcool > 0.8 en récidive (délit) :
2 ans de prison, annulation systématique si récidive, 4500€ d'amende

Ce sont des maximum rarement appliqués, surtout concernant la prison et l'amende
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Oui mais si la récidive est retenue, c'est l'annulation automatique du permis.

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Invité
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  1. Posté le 23/01/2009 à 13:37:23  
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Récidive ??? Tu cherche vraiment l'annulation de ton permis ...  :pfff:
Message édité par biq13sv le 23/01/2009 à 13:37:36
Putain de 4x4
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k-ramelmou
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  1. Posté le 23/01/2009 à 13:40:13  
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Citation :

 Sujet : Je passe au tribunal demain: qu'est ce que je risque ?????????

Ca va piquer un peu...
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kyuuki
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  1. Posté le 23/01/2009 à 13:41:20  
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k@ramelmou a écrit :
Citation :

 Sujet : Je passe au tribunal demain: qu'est ce que je risque ?????????

Ca va piquer un peu...
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En écartant bien les fesses, sa devrait passer non ? :D

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Invité
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  1. Posté le 23/01/2009 à 13:42:21  
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Kyuuki a écrit :

En écartant bien les fesses, sa devrait passer non ? :D
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Spoiler :

avec de la vaseline peut être


[:ambu:1]
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Profil : Pilote addict
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robinchamp
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  1. Posté le 23/01/2009 à 13:58:34  
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Tu auras l'annulation pur et simple, avec interdiction de le repasser sous 6 mois generalement voir jusqu'a un an tout depend de ton profil. Ensuite ba tu auras env 1000€ d'amende je dirais pour tout ca et inevitablement du surcis, mais j'en ai vu avec plusieurs recidive ne pas faire leur surcis donc pas d'inquietude a ce niveau, c'est juste pour te faire reflechir en gros mais tu n'iras certainement pas en prison pour ca, surtou que ton taux est pas enormissime non plus...

mais je te conseil de commencer les demarches pour recouvrer ton permis, enfin si tu n'es plus jeune conducteur seulement le code a passer et c'est bon, car les démarches sont archi longue, surtout que tu auras des rdv pour prises de sang a mon avis.

Putain de 4x4
Profil : Pilote semi-pro
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k-ramelmou
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  1. Posté le 23/01/2009 à 14:38:03  
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biq13sv a écrit :

 
Spoiler :

avec de la vaseline peut être


[:ambu:1]
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Biquette, je touve qu'à notre contact (surtout certains FAïens), tu te dévergondes...

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Invité
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  1. Posté le 23/01/2009 à 20:45:04  
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k@ramelmou a écrit :

Biquette, je touve qu'à notre contact (surtout certains FAïens), tu te dévergondes...
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[:autruche621:1]

  [:alex norev:11]

Invité
  1. Posté le 23/01/2009 à 21:07:52  
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SAYE CEST enfin fini je suis passé devant le guge !!!!!!!!!!! oufffffffffffffffffffffffff :o  :o  :o

voila le verdic :

3 mois d'enprisonement AVEC SURCIS

suspension du permis pendant 10 mois ( acompter du jour de l'infraction ,, donc je le récupère dans 4 mois)

et 850 euro d'amande


sa va je suis soulagé , c'est raisonable.
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Invité
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  1. Posté le 23/01/2009 à 21:13:16  
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Y en a qui s'en sorte bien dans tout ça (surtout avec l'alcool... :pfff: )

Spoiler :

tu vois k@ramelmou  la vaseline est bien passée
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Profil : Pilote assidu
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kyuuki
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  1. Posté le 23/01/2009 à 21:14:41  
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biq13sv a écrit :
Y en a qui s'en sorte bien dans tout ça (surtout avec l'alcool... :pfff: )
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Pareil  :pfff: .
A dans 2 mois pour ta prochaine récidive ... :pfff:

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hacheur de scrotum
Profil : Pilote d'essai
getea85
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  1. Posté le 23/01/2009 à 21:24:47  
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Ça frôle le laxisme même  :jap:

Invité
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  1. Posté le 23/01/2009 à 21:50:47  
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ce que tu risques?

une contravention pour excès de points d'interrogation.
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Putain de 4x4
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k-ramelmou
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  1. Posté le 23/01/2009 à 22:27:15  
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biq13sv a écrit :
Y en a qui s'en sorte bien dans tout ça (surtout avec l'alcool... :pfff: )

tu vois k@ramelmou  la vaseline est bien passée
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la prochaine fois, il faudra la couper avec du verre pilé :blague:

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Invité
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  1. Posté le 24/01/2009 à 00:56:33  
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man04oc a écrit :
SAYE CEST enfin fini je suis passé devant le guge !!!!!!!!!!! oufffffffffffffffffffffffff :o  :o  :o

voila le verdic :

3 mois d'enprisonement AVEC SURCIS

suspension du permis pendant 10 mois ( acompter du jour de l'infraction ,, donc je le récupère dans 4 mois)

et 850 euro d'amande


sa va je suis soulagé , c'est raisonable.
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la récidive n'a pas été retenue ?

de toutes façons tu vas perdre ton permis pour défaut de points , la premiére condamnation pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique t'a fait perdre 6 points et la seconde d'hier te fera perdre 6 autres points une fois le jugement définitif (sous 10 jours puisque le délai d'appel du procureur général est désormais de 10 jours) donc aucune raison d'etre satisfait ...

Invité
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  1. Posté le 24/01/2009 à 05:03:55  
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k@ramelmou a écrit :

la prochaine fois, il faudra la couper avec du verre pilé :blague:
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Non mais là tu vois, c'est le genre de chose qui me dépasse ... Ils font de grosses conneries sur les routes et sont dangereux pour eux mais aussi pour les autres et prennent peu. Et tu vois à la suite d'un jugement, que disent ils ? Ouf, je suis soulagé, j'ai quasi rien pris ! Ce qui sous entends, c'est bon, tranquillou, je peu recommencer ....

Bref, ça y est la je commence a monter en colère... (du coup, il est l'heure que j'aille au boulot)

[:alex norev:11]

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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 24/01/2009 à 07:53:59  
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man04oc a écrit :
SAYE CEST enfin fini je suis passé devant le guge !!!!!!!!!!! oufffffffffffffffffffffffff :o  :o  :o

voila le verdic :

3 mois d'enprisonement AVEC SURSIS

suspension du permis pendant 10 mois (a compter du jour de l'infraction, donc je le récupère dans 4 mois)

et 850 euro d'amende.


ça va, je suis soulagé, c'est raisonable.
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Rassurez-vous, la fête n'est pas finie.
En effet, vous allez avoir 6 points de retrait pour conduite sous alcool et 6 autres points de retrait pour refus d'obtempérer, à moins que la simultanéité des infractions soit reconnue auquel cas ce ne sera que 8 points maxi. Or, vous nous avez dit avoir déjà été verbalisé pour alcool, donc 6 points vous ont déjà été retirés ce qui, compte tenu que vous pensiez être en "récidive" (donc moins de 3 ans) fait qu'aujourd'hui, en supposant que vous aviez effectivement 12 points avant votre 1ère condamnation, ne vous laisse que 6 points aujourd'hui avant votre 2e  condamnation. 6 points moins 8 points = - 2 points ramenés à zéro points d'où invalidation d'office de votre permis de conduire, réception dans les mois à venir, de la LR/AR 48 SI, restitution de votre permis aux autorités, interdiction de solliciter un nouveau permis avant un délai supplémentaire de 6 mois.

Voyez, vous n'êtes pas sorti de l'auberge et, à mon humble avis, ce n'est pas dans 10 mois que vous serez autorisé à reprendre un volant entre les mains. Dans la mesure où certaines infractions ne semblent pas vous faire peur ni vous alarmer outre mesure, je pense que vous n'hésiterez pas à "conduire sans permis", non ?

Je vous invite à aller faire un tour sur le site : www.experatoo.com et à cliquer sur la liste des forums, le dernier sujet "droit routier" puis à lire l'intégralité des posts-it écrits en en-tête de ce forum, vous y apprendrez bon nombre de choses qui, soit ne vous ont pas été expliquées en auto-école (ce qui m'étonne vu le sérieux des AE), soit que vous vous êtes empressé d'oublier (ce qui est beaucoup plus probable).

Message cité 2 fois
Invité
  1. Posté le 02/04/2009 à 20:31:00  
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man04oc a écrit :
SAYE CEST enfin fini je suis passé devant le guge !!!!!!!!!!! oufffffffffffffffffffffffff :o  :o  :o

voila le verdic :

3 mois d'enprisonement AVEC SURCIS

suspension du permis pendant 10 mois ( acompter du jour de l'infraction ,, donc je le récupère dans 4 mois)

et 850 euro d'amande


sa va je suis soulagé , c'est raisonable.
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comme il est dit plus haut, cela ne va pas s'arreter la :non:
il ya au debut la sanction penale, donc la suspension, amende... mais va venir aussi la sanction administrative (les points) et la: bye bye le permis :cry:

peut on imaginer l'infini ?
Profil : Pilote
francisco
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  1. Posté le 02/04/2009 à 22:08:17  
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Tisuisse a écrit :

je pense que vous n'hésiterez pas à "conduire sans permis", non ?
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purée, je préfère largement me prendre un scooter ou un 125cm3 que ce genre de pétard roulant  :lol:


---------------
i-CTDi »ça pue [:adrien_sans_voiture:7]​; mais ça pousse » [:adrien_sans_voiture]
Invité
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  1. Posté le 02/04/2009 à 22:14:19  
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Tisuisse a écrit :


Rassurez-vous, la fête n'est pas finie.
En effet, vous allez avoir 6 points de retrait pour conduite sous alcool et 6 autres points de retrait pour refus d'obtempérer, à moins que la simultanéité des infractions soit reconnue auquel cas ce ne sera que 8 points maxi. Or, vous nous avez dit avoir déjà été verbalisé pour alcool, donc 6 points vous ont déjà été retirés ce qui, compte tenu que vous pensiez être en "récidive" (donc moins de 3 ans) fait qu'aujourd'hui, en supposant que vous aviez effectivement 12 points avant votre 1ère condamnation, ne vous laisse que 6 points aujourd'hui avant votre 2e  condamnation. 6 points moins 8 points = - 2 points ramenés à zéro points d'où invalidation d'office de votre permis de conduire, réception dans les mois à venir, de la LR/AR 48 SI, restitution de votre permis aux autorités, interdiction de solliciter un nouveau permis avant un délai supplémentaire de 6 mois.

Voyez, vous n'êtes pas sorti de l'auberge et, à mon humble avis, ce n'est pas dans 10 mois que vous serez autorisé à reprendre un volant entre les mains. Dans la mesure où certaines infractions ne semblent pas vous faire peur ni vous alarmer outre mesure, je pense que vous n'hésiterez pas à "conduire sans permis", non ?

Je vous invite à aller faire un tour sur le site : www.experatoo.com et à cliquer sur la liste des forums, le dernier sujet "droit routier" puis à lire l'intégralité des posts-it écrits en en-tête de ce forum, vous y apprendrez bon nombre de choses qui, soit ne vous ont pas été expliquées en auto-école (ce qui m'étonne vu le sérieux des AE), soit que vous vous êtes empressé d'oublier (ce qui est beaucoup plus probable).

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Il a peut-être fait un stage. Dans le cas contraire, peut-être est-il encore temps d'en faire un. :??:

Invité
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  1. Posté le 02/04/2009 à 22:15:59  
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biq13sv a écrit :
Y en a qui s'en sorte bien dans tout ça (surtout avec l'alcool... :pfff: )

Spoiler :

tu vois k@ramelmou  la vaseline est bien passée
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En même temps, il n'a fait de mal à personne, et le taux n'était pas pharamineux ...

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Invité
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  1. Posté le 02/04/2009 à 22:17:06  
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Kyuuki a écrit :


Pareil  :pfff: .
A dans 2 mois pour ta prochaine récidive ... :pfff:
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Il a pris du sursis simple je te rappelle, donc peu de chance qu'il récidive ...

Invité
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  1. Posté le 02/04/2009 à 23:14:00  
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val59ki a écrit :

En même temps, il n'a fait de mal à personne, et le taux n'était pas pharamineux ...
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Faramineux [:alexsi:1]

Message cité 1 fois
Invité
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  1. Posté le 02/04/2009 à 23:32:36  
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BHO77yf a écrit :

Faramineux [:alexsi:1]
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Les deux orthographes sont bonnes:
http://atilf.atilf.fr/dendien/ [...] 0400;?b=0;
Edit: le lien ne marche pas:
http://atilf.atilf.fr/dendien/ [...] =combi.htm

Message cité 1 fois
Message édité par val59ki le 02/04/2009 à 23:34:23
Invité
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 02/04/2009 à 23:39:12  
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val59ki a écrit :
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Le lien ne marche pas mais je te fais confiance :jap:

Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 03/04/2009 à 07:33:04  
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man04oc a écrit :

Ca y est, enfin fini, je suis passé devant le juge !!!!!!!!!!! oufffffffffffffffffffffffff :o  :o  :o

Voilà le verdic :
3 mois d'enprisonnement AVEC SURSIS
suspension du permis pendant 10 mois (à compter du jour de l'infraction, donc je le récupère dans 4 mois),
et 850 euro d'amende

ça va, je suis soulagé, c'est raisonable.
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Mouais, personnellement je ne serait pas aussi optimiste que vous. En effet, il semblerait que vos 3 infractions font l'objet de 3 sanctions séparées. D'où les questions suivantes :
- devant quel tribunal êtes-vous passé ? correctionnel ou proximité ?
- si tribunal correctionnel, les 3 délits ont-ils été mentionnés à la barre ou un seul, et lequel ?
A l'issue de vos réponses, je pourrai vous dire si vous vous en êtes bien tiré ou si autre chose doit arriver ensuite, et quoi.

let's get fucking crazy
Profil : Pilote semi-pro
chkevkev
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  1. Posté le 03/04/2009 à 08:02:48  
  2. answer
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Ca me débecte de voir ce genre de truc ...
Le genre de personne que j'espère ne pas rencontrer quand je suis sur la route avec ma petite famille.

Il faudrait que cette personne n'ai plus le permis pour 10 ans ...
Dans un an max, il y aura récidive et sûrement accident ... J'espère seul....


---------------
Le second est le premier des perdants
Invité
  1. Posté le 11/02/2012 à 10:06:34  
  2. answer
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bonjours , moi je voudrai savoir car j'ai eter interpeler par la police sans bsr , sans assurence , sans carte grise ... et je passe au tribunal mardi . donc je voudrais savoir se que je risque sachant que c la premiere foit ...merci pour vos reponsse !!
Message cité 3 fois
Profil : Routard
  1. config
downman721
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  1. Posté le 12/02/2012 à 01:47:32  
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inc84eu a écrit :

bonjours , moi je voudrai savoir car j'ai eter interpeler par la police sans bsr , sans assurence , sans carte grise ... et je passe au tribunal mardi . donc je voudrais savoir se que je risque sachant que c la premiere foit ...merci pour vos reponsse !!
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L'achat d'un bescherelle peut être?

Genre il t’envoie au tribunal pour si peu.
Arrête sans papier, j'ai juste du repassé dans les 5 jours avec.

Message cité 1 fois
Message édité par downman721 le 12/02/2012 à 01:48:50
Serial Backpacker repenti
Profil : As du volant
pedroninho
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  1. Posté le 12/02/2012 à 02:31:51  
  2. answer
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downman721 a écrit :

L'achat d'un bescherelle peut être?

Genre ils t’envoient au tribunal pour si peu.
Arrêté sans papier, j'ai juste du repasser dans les 5 jours avec.
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:w: j'aime bien les gars comme toi :w:


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Observateur en chef de la vie humaine sur Terre

Banlieugnard, mi banlieusard mi campagnard, j’me sens aussi à l’aise parmi les minorités ethnique que parmi les cultures transgéniques.
Invité
  1. Posté le 12/02/2012 à 08:46:56  
  2. answer
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Bien vu,Pedro!
Je plussoies+1000 avec Chkevkev,des dangers pareils devraient être retirés définitivement de la circulation!
Et encore une fois,je suis étonné de leur manque de pudeur et de leur culot!
[smileyper​so

Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 12/02/2012 à 09:12:01  
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inc84eu a écrit :

bonjours , moi je voudrai savoir car j'ai eter interpeler par la police sans bsr , sans assurence , sans carte grise ... et je passe au tribunal mardi . donc je voudrais savoir se que je risque sachant que c la premiere foit ...merci pour vos reponsse !!
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Question posée par toisur un autre forum et je t'y ai répondu en long, en large et en travers. Il te faut quoi en + ? une réponse qui aille dans le sens dece que tu veux lire ou une réponse qui soit conforme au droit ? Le juge t'apportera, lui,des réponses conformes au droit, c'est tout.

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daniel762
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  1. Posté le 12/02/2012 à 12:11:28  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

inc84eu a écrit :

bonjours , moi je voudrai savoir car j'ai eter interpeler par la police sans bsr , sans assurence , sans carte grise ... et je passe au tribunal mardi . donc je voudrais savoir se que je risque sachant que c la premiere foit ...merci pour vos reponsse !!
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Reviens nous dire ce qu'aura décidé le juge, ça servira à d'autres...


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