Vente d'un véhicule importé non homologué

[AmMoNiaK]

Salut à tous,

Une question me tracasse depuis longtemps et je me décide à la poser.

Adorant les voitures japonaises je suis membre de plusieurs groupes et forums. Et fatalement on voit passer des annonces de véhicules à vendre. La plupart provient d'Angleterre où les prix sur ces modèles sont bien plus bas que chez nous.

Et régulièrement je vois des types qui importent une voiture en France, ont tous les documents nécessaires à l'homologation mais ne la font pas "par manque de temps ou d'argent". Déjà ça me paraît douteux mais en plus il me semblait que seule la personne ayant réalisé l'importation pouvait faire l'homologation de celui-ci ?

Me trompe-je ? Si non quels sont les articles le précisant ?

Merci

[Invité §col641Nh]

bonjour

 

je ne connais pas trop la législation dans ce domaine

 

mais importer une voiture non homologuée devrait être possible, mais interdiction de rouler sur routes

 

la ou ça ce corse c'est la revente par un français de ce genre de voiture alors qu'elle est en France, la il me semble que c'est interdit

 

maintenant si ta question portait sur la revente d'une voiture dont la carte grise ne fut jamais faite, c'est impossible, car l'acheteur ne pourra jamais l'immatriculer, même si la voiture est homologuées

 

en règle général cette astuce est souvent pratiquée pour éviter les prunes, par contre si interception il leur sera demandé de faire la carte grise

[Invité §j-c003sH]

Salut à tous,

Une question me tracasse depuis longtemps et je me décide à la poser.

Adorant les voitures japonaises je suis membre de plusieurs groupes et forums. Et fatalement on voit passer des annonces de véhicules à vendre. La plupart provient d'Angleterre où les prix sur ces modèles sont bien plus bas que chez nous.

Et régulièrement je vois des types qui importent une voiture en France, ont tous les documents nécessaires à l'homologation mais ne la font pas "par manque de temps ou d'argent". Déjà ça me paraît douteux mais en plus il me semblait que seule la personne ayant réalisé l'importation pouvait faire l'homologation de celui-ci ?

Me trompe-je ? Si non quels sont les articles le précisant ?

Merci

 

bonjour

 

le plus simple est de passer par un pro, part chez moi il y a supra jdm, R32GTR en plaque Française , tu veux quoi comme caisse? exemple http://www.ads-import-motorsport.com/

[sofasurfer]

L'homologation passe obligatoirement par la DRIRE pour que le véhicule puisse avoir le droit de rouler en France.

 

L'idéal c'est de passer par un pro qui s'occupe des formalités, sinon vous risquez fortement un refus de la DRIRE et de vous retrouver avec un véhicule inutilisable...

[AmMoNiaK]

Merci pour vos réponses. En fait je précise un peu plus :

 

A achète et importe une voiture d'Angleterre avec tous les papiers pour l'homologuer.

MAIS, A finalement n'effectue pas les démarches et revend la voiture en France, non homologuée mais avec tous les papiers.

 

B achète la voiture non homologuée avec tous les papiers fournis par A.

 

B peut-il homologuer la voiture ?

 

Pour moi c'est non, car ce serait comme vendre une voiture farnçaise avec une CG de retard, j'ai raison ?

[Invité §j-c003sH]

Merci pour vos réponses. En fait je précise un peu plus :

 

A achète et importe une voiture d'Angleterre avec tous les papiers pour l'homologuer.

MAIS, A finalement n'effectue pas les démarches et revend la voiture en France, non homologuée mais avec tous les papiers.

 

B achète la voiture non homologuée avec tous les papiers fournis par A.

 

B peut-il homologuer la voiture ?

 

Pour moi c'est non, car ce serait comme vendre une voiture farnçaise avec une CG de retard, j'ai raison ?

 

je pense qu'elle est vendu car il y en a pour cher en modifs pour l'homologuer, il faut voir le certificat de conformité ou non conformité, ou conformité partiel

[Invité §j-c003sH]

à mon avis le mec a pas le droit la vendre si elle est pas en règle

[sofasurfer]

à mon avis le mec a pas le droit la vendre si elle est pas en règle

 

 

SI refus de la DRIRE, pas de CG délivrée, donc pas de vente possible...

[daniel762]

Merci pour vos réponses. En fait je précise un peu plus :

 

A achète et importe une voiture d'Angleterre avec tous les papiers pour l'homologuer.

MAIS, A finalement n'effectue pas les démarches et revend la voiture en France, non homologuée mais avec tous les papiers.

 

B achète la voiture non homologuée avec tous les papiers fournis par A.

 

B peut-il homologuer la voiture ?

 

Pour moi c'est non, car ce serait comme vendre une voiture farnçaise avec une CG de retard, j'ai raison ?

 

 

Sauf évolution des textes depuis la dernière fois que j'ai regardé, c'est obligatoirement la personne qui a dédouané la voiture qui doit ensuite l'immatriculer. Donc B ne pourra pas le faire.

 

Puis si A revend la voiture dans ces conditions, il y a de fortes chances que c'est parce qu'il n'a pas réussi à obtenir l'homologation en France. Donc B n'y arriverait pas non plus...

[Invité §j-c003sH]

 

Sauf évolution des textes depuis la dernière fois que j'ai regardé, c'est obligatoirement la personne qui a dédouané la voiture qui doit ensuite l'immatriculer. Donc B ne pourra pas le faire.

 

Puis si A revend la voiture dans ces conditions, il y a de fortes chances que c'est parce qu'il n'a pas réussi à obtenir l'homologation en France. Donc B n'y arrivera pas non plus...

 

 

sur tout le manque d'argent à mon avis, même des voitures jamais importé ça s'homologue, sauf que ça peut coûter cher les modifs

[AmMoNiaK]

 

sur tout le manque d'argent à mon avis, même des voitures jamais importé ça s'homologue, sauf que ça peut coûter cher les modifs

Exact ! Les phares, pneus, trains roulants etc.

La plupart ne voit que le faible prix d'achat sans s'occuper du reste.

 

Sauf évolution des textes depuis la dernière fois que j'ai regardé, c'est obligatoirement la personne qui a dédouané la voiture qui doit ensuite l'immatriculer. Donc B ne pourra pas le faire.

 

Puis si A revend la voiture dans ces conditions, il y a de fortes chances que c'est parce qu'il n'a pas réussi à obtenir l'homologation en France. Donc B n'y arriverait pas non plus...

 

à mon avis le mec a pas le droit la vendre si elle est pas en règle

Merci c'est ce que je voulais savoir

 

SI refus de la DRIRE, pas de CG délivrée, donc pas de vente possible...

 

C'est certain, là je parlais du cas où la voiture n'est même pas encore passée devant la DRIRE.

[Invité §j-c003sH]

Exact ! Les phares, pneus, trains roulants etc.

La plupart ne voit que le faible prix d'achat sans s'occuper du reste.

 

 

 

c'est exactement ça

[daniel762]

 

sur tout le manque d'argent à mon avis, même des voitures jamais importé ça s'homologue, sauf que ça peut coûter cher les modifs

 

Exact ! Les phares, pneus, trains roulants etc.

La plupart ne voit que le faible prix d'achat sans s'occuper du reste.

 

Merci c'est ce que je voulais savoir

 

 

 

C'est certain, là je parlais du cas où la voiture n'est même pas encore passée devant la DRIRE.

 

 

Si le modèle n'a jamais été homologué en Europe, tu peux même être dans l'impossibilité de trouver certaines pièces estampillées "Europe". Alors si parfois on peut se débrouiller (je me souviens d'avoir vu une Cadillac de la fin des 50' sur laquelle avaient été montés des feux arrière de remorque Erka pour le passage à la DRIRE, bien sûr démontés aussitôt après...) ça peut bloquer si on doit par exemple remplacer les vitrages...

[Invité §jho810PN]

 

sur tout le manque d'argent à mon avis, même des voitures jamais importé ça s'homologue, sauf que ça peut coûter cher les modifs

 

 

C'est clair, un pote a importé une camaro US en europe, seulement c'est pas les meme que les camaro europe, il a du changer les feu av et ar, les retros et d'autres merde, pour je ne sais plus combien en plus de la voiture et surtout la taxe pollution a payer, genre la CG a 7500€ par la. Bon ca valais le coup parce qu'on est du metier, tout est fait par nous, les pieces d'occase, mais la voiture a etait immatriculer seulement 2 pige après sont arrivé en france.

[chris94ca]

Un dossier DREAL de Reception a Titre Isolé c est 90 €, passer les 5 tests UTAC c est 1800 € environ, puis après l ingénieur DREAL inspecte le véhicule et ordonne les changements ou pas de certaines pièces pour des modèles CE ou demande des derogations aux ministeredes transports Fr..

 

TAXE POLLUTION est a partir des modèles 2008 et le maxi est de 8000 € dégressif par anciennete du VL