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Vie Pratique : warlord66 Modélisme et modèles réduits : Arthur., 1 utilisateur anonyme et 42 utilisateurs inconnus
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Acheteur m'accuse de vices cachés

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Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
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  1. Posté le 02/12/2018 à 19:04:03  
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Reprise du message précédent :

Loic28 a écrit :

Quels sont les risques de refuser de venir à l'expertise contradictoire? Est ce que cela empêchera après que je mandate mon propre expert?

Vous dites que l'acheteur devra immobilier le véhicule le temps de la procédure, mais du moment qu'il a fait venir un expert, qu'est ce qui l'empêche d'utiliser le véhicule?
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Relis plus haut! Il faut mandater ton expert et si tu peux venir avec lui pour assister à l'expertise. Pas après bien sur. Sinon elle ne sera pas contradictoire. Le juge qui n'a pas de temps à perdre se basera sur les seuls éléments à sa disposition. Si il n'y a que l'expertise de l'acheteur, je te laisse deviner la suite et la finalité. Lorsque certaines pièces sont démontées avec accord de l'expert, le véhicule ne roule plus. Comme les expertises sont contestables, on peut faire des contre expertises. Le jeu pouvant durer longtemps fait la fortune des Avocats y compris bien sur celui du plaignabt. Le jeu peut durer très longtemps. A tu une protection juridique?

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---------------
Hérétique et subversif.
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sebmac
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  1. Posté le 02/12/2018 à 19:06:06  
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Loic28 a écrit :

Quels sont les risques de refuser de venir à l'expertise contradictoire? Est ce que cela empêchera après que je mandate mon propre expert?

Vous dites que l'acheteur devra immobilier le véhicule le temps de la procédure, mais du moment qu'il a fait venir un expert, qu'est ce qui l'empêche d'utiliser le véhicule?
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Au fait, peux-tu en dire un peu plus sur le véhicule:

Marque, modèle, âge et prix? Souvent, rien qu'avec ceci on peut voir à quel genre d'acheteur tu as à faire...

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Emmerdeur 1ère classe
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haddock188
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  1. Posté le 02/12/2018 à 19:06:10  
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Tu m'a l'air complètement paumé ...

Donc un conseil , dès demain tu va voir ton assurance et fait marché ta PJ pour te faire représenter par un expert ...

Ensuite , comme je le pense depuis le début , les 2 premiers contrôles ( celui lors de ton achat il y a 6 mois et celui que tu as fait lors de la vente) sont identiques ...

Seul le dernier CT volontaire fait par l'acheteur est différent ce qui me fait penser a un contrôle " zèlé " afin de te faire craché .
Et ça , au yeux de la loie c'est aussi grave qu'un CT de complaisance d'ou l'intérêt de te munir de ces 2 premiers CT afin de contrer le 3è
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Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
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  1. Posté le 02/12/2018 à 19:10:35  
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haddock188 a écrit :

Tu m'a l'air complètement paumé ...

Donc un conseil , dès demain tu va voir ton assurance et fait marché ta PJ pour te faire représenter par un expert ...

Ensuite , comme je le pense depuis le début , les 2 premiers contrôles ( celui lors de ton achat il y a 6 mois et celui que tu as fait lors de la vente) sont identiques ...

Seul le dernier CT volontaire fait par l'acheteur est différent ce qui me fait penser a un contrôle " zèlé " afin de te faire craché .
Et ça , au yeux de la loie c'est aussi grave qu'un CT de complaisance d'ou l'intérêt de te munir de ces 2 premiers CT afin de contrer le 3è
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+1. :jap:


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loic28
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  1. Posté le 02/12/2018 à 19:39:32  
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Je n'ai aucune protection juridique. Mais venir à une contre expertise ne sert a rien si je ne viens pas avec un expert.
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Profil : Champion du monde
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oulianov
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  1. Posté le 02/12/2018 à 19:47:49  
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Loic28 a écrit :

Je n'ai aucune protection juridique. Mais venir à une contre expertise ne sert a rien si je ne viens pas avec un expert.
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Vaudrait mieux avoir un expert, mais rien ne t'empêche d'y aller ne serais ce que pour faire valoir tes arguments .


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sebmac
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  1. Posté le 02/12/2018 à 20:09:04  
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sebmac a écrit :


Au fait, peux-tu en dire un peu plus sur le véhicule:

Marque, modèle, âge et prix? Souvent, rien qu'avec ceci on peut voir à quel genre d'acheteur tu as à faire...
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Non?

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Profil : Pilote confirmé
xavi3r
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  1. Posté le 02/12/2018 à 20:52:02  
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sebmac a écrit :



Non?
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c'est clair. j'espère qu'il ne va pas se défendre comme ça.. ça fait deux pages et on a toujours rien sur le véhicule et ça c'est suspect aussi. Voir quelques photos pour se faire une idée.

Parce que là on veut bien le croire mais soit il a fait passer une merguez au CT soit c'est l'autre qui cherche à faire passer l'auto pour une merguez.

Profil : Membre
loic28
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  1. Posté le 02/12/2018 à 20:56:36  
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sebmac

Peugeot 207 de 2007 1.6 hdi 110 190 000 kms
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loic28
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  1. Posté le 02/12/2018 à 20:58:55  
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Xavi3r

J'ai vendu la voiture 3000€ et les 2 CT viennent de 2 centres différents et je ne connais pas le contrôle technique, je l'ai choisi au hasard car il était moins cher.

Ce qui est bizarre c'est que le garage qui a emmené le véhicule au contrôle technique, avait déjà fait un devis pour rotules, amortisseurs, ... AVANT le passage au contrôle technique.

Et ça, pour moi, c'est suspect.
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Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
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  1. Posté le 02/12/2018 à 21:26:19  
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Loic28 a écrit :

Xavi3r

J'ai vendu la voiture 3000€ et les 2 CT viennent de 2 centres différents et je ne connais pas le contrôle technique, je l'ai choisi au hasard car il était moins cher.

Ce qui est bizarre c'est que le garage qui a emmené le véhicule au contrôle technique, avait déjà fait un devis pour rotules, amortisseurs, ... AVANT le passage au contrôle technique.

Et ça, pour moi, c'est suspect.
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Pourquoi suspect? Sinon Je trouve quand même que le prix de ta voiture est assez élevé.

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sebmac
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  1. Posté le 02/12/2018 à 21:28:25  
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oulianov a écrit :

Pourquoi suspect? Sinon Je trouve quand même que le prix de ta voiture est assez élevé.
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Il est plutôt dans la fourchette basse en réalité...

Sur le départ...
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sebmac
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  1. Posté le 02/12/2018 à 21:29:05  
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Loic28 a écrit :

sebmac

Peugeot 207 de 2007 1.6 hdi 110 190 000 kms
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La distribution était faite?

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Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
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  1. Posté le 02/12/2018 à 21:36:17  
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sebmac a écrit :



La distribution était faite?
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Peut être pas? Sur cette voiture La distribution se remplace tous les 10 ans ou 240000 km. Mais mieux vaut la faire avant.

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Hérétique et subversif.
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sebmac
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  1. Posté le 02/12/2018 à 21:49:49  
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oulianov a écrit :

Peut être pas? Sur cette voiture La distribution se remplace tous les 10 ans ou 240000 km. Mais mieux vaut la faire avant.
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Et?

La voiture est de 2007... on est en 2018.

C'est juste pour estimer le niveau d'entretien. Et s'il y a un FAP, là aussi, il faudrait dire ou il en est...

Si tout est au bout et doit être fait, je pencherait pour un acheteur qui vient de se rendre compte de la fausse bonne affaire: distribution, FAP, gros entretiens divers à faire... Su ce genre de véhicule, pas impossible qu'il se soit rendu compte qu'il y en a pour 2500 euros de travaux.

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loic28
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  1. Posté le 02/12/2018 à 21:57:03  
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- Distri faite en 2017 à 150 000 kms

Aucun frais à prévoir

Profil : Membre
loic28
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  1. Posté le 02/12/2018 à 22:01:24  
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- Distri faite en 2017 à 150 000 kms

Aucun frais à prévoir

Sauf désormais les 4 pneus à changer + rotules + amortisseurs +batterie + phares, ...

Vu que le dernier contrôle technique passe tout en défauts majeurs et oblige une contre visite.
Message édité par Loic28 le 02/12/2018 à 22:02:08
Profil : Pilote confirmé
xavi3r
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  1. Posté le 03/12/2018 à 00:10:06  
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oulianov a écrit :

Pourquoi suspect? Sinon Je trouve quand même que le prix de ta voiture est assez élevé.
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ce qui était suspect était le fait de voir une personne se plaindre sans donner aucun détail sur l'objet du délit comme si il y avait quelque chose à cacher. Dans le genre que si on cherche un peu on finit par découvrir que finalement, le CT était pas si vierge que ça, que les rotules étaient pas si neuves les freins en fait pas super efficaces. Enfin tu vois le genre.

Mais bon les doutes sont levés. :jap:

Profil : Pilote confirmé
xavi3r
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  1. Posté le 03/12/2018 à 00:11:57  
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sebmac a écrit :



Et?

La voiture est de 2007... on est en 2018.

C'est juste pour estimer le niveau d'entretien. Et s'il y a un FAP, là aussi, il faudrait dire ou il en est...

Si tout est au bout et doit être fait, je pencherait pour un acheteur qui vient de se rendre compte de la fausse bonne affaire: distribution, FAP, gros entretiens divers à faire... Su ce genre de véhicule, pas impossible qu'il se soit rendu compte qu'il y en a pour 2500 euros de travaux.
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Ce serait au bout ça se verrait au CT. ;)

Profil : Membre
loic28
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  1. Posté le 03/12/2018 à 01:02:07  
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Ce qui est bizarre, c'est que le garagiste a fait un devis avec la liste des problèmes AVANT que la voiture repasse au CT, avec la même liste de problèmes.

Profil : Vétéran confirmé
  1. config
alexp
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  1. Posté le 03/12/2018 à 01:20:14  
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L'acheteur a effectué les réparations ayant causé l'allumage du voyant moteur.

Pour le reste (les points relevés par le garagiste, puis par le CT), c'est de l'usure. Certes, ces points ne figuraient pas sur les 2 premiers CT. Or, un vice caché est un défaut qui rend impropre l'usage du bien auquel il est défini (pas le cas actuellement) ou en diminue tellement l'usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acheté, ou à un prix moindre.

Là, même pour un usage fortement diminué.... ça ne semble pas être le cas!

La seule chose qui peut me gêner un peu, c'est les pneus de dimensions incorrectes, et vu que l'acheteur a eu la facture du garage qui les avaient montées, tu ne peux pas (essayer de...) dire que c'est l'acheteur qui les a montés...
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Emmerdeur 1ère classe
Profil : Routard confirmé
haddock188
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  1. Posté le 03/12/2018 à 07:49:58  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

AlexP a écrit :

L'acheteur a effectué les réparations ayant causé l'allumage du voyant moteur.

Pour le reste (les points relevés par le garagiste, puis par le CT), c'est de l'usure. Certes, ces points ne figuraient pas sur les 2 premiers CT. Or, un vice caché est un défaut qui rend impropre l'usage du bien auquel il est défini (pas le cas actuellement) ou en diminue tellement l'usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acheté, ou à un prix moindre.

Là, même pour un usage fortement diminué.... ça ne semble pas être le cas!

La seule chose qui peut me gêner un peu, c'est les pneus de dimensions incorrectes, et vu que l'acheteur a eu la facture du garage qui les avaient montées, tu ne peux pas (essayer de...) dire que c'est l'acheteur qui les a montés...
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Qu'un CT passe au travers d'une dimension inadapté passe encore mais les deux ....
les pneus peuvent etre de taille différente mais rester dans les correspondances.... :ange:

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Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
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  1. Posté le 03/12/2018 à 09:35:15  
  2. answer
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haddock188 a écrit :



Qu'un CT passe au travers d'une dimension inadapté passe encore mais les deux ....
les pneus peuvent etre de taille différente mais rester dans les correspondances.... :ange:
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Tout à fait. Mais je ne pense pas que la vente puisse être annulée de ce fait? Au pire pourquoi pas un arrangement au sujet des pneus?


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Hérétique et subversif.
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prt
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  1. Posté le 03/12/2018 à 11:59:42  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Apparemment le dernier CT a été passé par le garage qui, comme par hasard, s'occupera des réparations. Vue la liste des éléments HS, le véhicule est nécessairement en contre-visite, voire peut-être immobilisé, et à moins que l'acheteur soit sado-maso-vicieux il n'aura pas pris le risque de voir son véhicule immobilisé juste pour avoir des sous.

Du coup cela ne m'étonnerait pas que le garage ait plutôt fait une "pré-visite" de CT (et non un vrai CT) juste pour appuyer son devis, ce qui changerait tout au problème.

Ce serait intéressant de nous mettre ici une copie anonyme des 3 rapports, le premier s'il y a 6 mois, le votre, et celui de l'acheteur, histoire d'être au clair sur les "éléments de dossier" en présence.

Si en revanche c'est bien un contrôle technique avec les résultats annoncés qui a été passé aussi peu de temps après la vente, mon conseil serait de reprendre la voiture sans trop insister car les freins, amortisseurs et rotules sont potentiellement immobilisants et pas vérifiables au moment de la vente par un acheteur lambda, malgré l'âge et le kilométrage (et encore que, pour les freins il s'agit d'entretien...) et un rapport de CT valide au moment de la vente, on est bien dans le cas d'un vice caché.
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Message édité par PRT le 03/12/2018 à 12:00:45
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
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  1. Posté le 03/12/2018 à 12:04:48  
  2. answer
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PRT a écrit :

Apparemment le dernier CT a été passé par le garage qui, comme par hasard, s'occupera des réparations. Vue la liste des éléments HS, le véhicule est nécessairement en contre-visite, voire peut-être immobilisé, et à moins que l'acheteur soit sado-maso-vicieux il n'aura pas pris le risque de voir son véhicule immobilisé juste pour avoir des sous.

Du coup cela ne m'étonnerait pas que le garage ait plutôt fait une "pré-visite" de CT (et non un vrai CT) juste pour appuyer son devis, ce qui changerait tout au problème.

Ce serait intéressant de nous mettre ici une copie anonyme des 3 rapports, le premier s'il y a 6 mois, le votre, et celui de l'acheteur, histoire d'être au clair sur les "éléments de dossier" en présence.

Si en revanche c'est bien un contrôle technique avec les résultats annoncés qui a été passé aussi peu de temps après la vente, mon conseil serait de reprendre la voiture sans trop insister car les freins, amortisseurs et rotules sont potentiellement immobilisants et pas vérifiables au moment de la vente par un acheteur lambda, malgré l'âge et le kilométrage (et encore que, pour les freins il s'agit d'entretien...) et un rapport de CT valide au moment de la vente, on est bien dans le cas d'un vice caché.
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Pas de vice caché sur des pièces d'usures . Sinon, effectivement on voudrait bien lire ces rapports de CT.

Message cité 1 fois

---------------
Hérétique et subversif.
Profil : Membre confirmé
prt
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  1. Posté le 03/12/2018 à 12:15:18  
  2. answer
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oulianov a écrit :

Pas de vice caché sur des pièces d'usures . Sinon, effectivement on voudrait bien lire ces rapports de CT.
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A la différence d'un embrayage, les amortisseurs sont un élément de sécurité potentiellement recalable au CT, si on parle d'une voiture potentiellement dangereuse qui a été vendue avec un CT valide, toute pièce d'usure que c'est ça m'étonnerait qu'un juge aille en faveur de l'auteur du topic.

Mais encore une fois, je dis ça dans le cas où le dernier CT serait un "vrai" CT.

Si le rapport soulève un déséquilibre gauche/droite ou une géo un peu hors-côtes, ça ne rend pas des amortos ou des rotules HS, donc ce serait bien qu'on ait les vrais intitulés.

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Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 03/12/2018 à 12:31:46  
  2. answer
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PRT a écrit :


A la différence d'un embrayage, les amortisseurs sont un élément de sécurité potentiellement recalable au CT, si on parle d'une voiture potentiellement dangereuse qui a été vendue avec un CT valide, toute pièce d'usure que c'est ça m'étonnerait qu'un juge aille en faveur de l'auteur du topic.

Mais encore une fois, je dis ça dans le cas où le dernier CT serait un "vrai" CT.

Si le rapport soulève un déséquilibre gauche/droite ou une géo un peu hors-côtes, ça ne rend pas des amortos ou des rotules HS, donc ce serait bien qu'on ait les vrais intitulés.
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Le CDR impose au vendeur, de donner à l'acquéreur, le rapport du CT ledit rapport devant avoir moins de 6 mois, c'est tout (art. R323-22). Le CDR ne fait nullement mention que ce rapport doit être OK, il doit être fait depuis moins de 6 mois, rien d'autre. Donc, sur le CDR il est nullement question de "voiture immobilisée" ou non. Ensuite, en cas de problème, ce sera, le cas échéant, au juge de trancher.

Message cité 3 fois
Profil : Membre confirmé
prt
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  1. Posté le 03/12/2018 à 12:44:25  
  2. answer
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Tisuisse a écrit :

Le CDR impose au vendeur, de donner à l'acquéreur, le rapport du CT ledit rapport devant avoir moins de 6 mois, c'est tout (art. R323-22). Le CDR ne fait nullement mention que ce rapport doit être OK, il doit être fait depuis moins de 6 mois, rien d'autre. Donc, sur le CDR il est nullement question de "voiture immobilisée" ou non. Ensuite, en cas de problème, ce sera, le cas échéant, au juge de trancher.
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Pas de souci avec ça, mais que se passe-t-il si le rapport de CT remis à l'acheteur est faux ? Ne rentre-t-on pas justement dans le cadre du vice caché ou acheteur et vendeur ne sont pas au courant du problème ?


L'auteur du topic aurait été l'acheteur, tout le monde ici aurait crié au CT de complaisance... Je demande à avoir toutes les billes car en l'état ça pue pour le vendeur.

Message édité par PRT le 03/12/2018 à 12:47:39
Profil : Membre
loic28
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  1. Posté le 03/12/2018 à 13:21:16  
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Bonjour c'est bien le problème, c'est que le 1er CT est considéré par l'acheteur comme de complaisance, et j'ai contacté le second CT ce matin il me dit que le premier CT n'a pas du tout fait son boulot.

Mais du coup c'est le contrôle technique qui n'a pas fait son travail et c'est contre lui que je dois me retourner?

Profil : Membre
loic28
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  1. Posté le 03/12/2018 à 13:38:09  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Le problème c'est que le véhicule est passé ce matin dans un 3ème CT qui confirme les dires du 2ème CT.

Le premier CT est donc jugé de complaisance, donc je compte me retourner contre mon contrôle technique qui semble n'avoir absolument pas fait son boulot
Message cité 1 fois
Invité
  1. Posté le 03/12/2018 à 14:40:45  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Tisuisse a écrit :

Le CDR impose au vendeur, de donner à l'acquéreur, le rapport du CT ledit rapport devant avoir moins de 6 mois, c'est tout (art. R323-22). Le CDR ne fait nullement mention que ce rapport doit être OK, il doit être fait depuis moins de 6 mois, rien d'autre. Donc, sur le CDR il est nullement question de "voiture immobilisée" ou non. Ensuite, en cas de problème, ce sera, le cas échéant, au juge de trancher.
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Cette intervention est inutile. Il est question ici de code civil pas de code de la route.

Invité
  1. Posté le 03/12/2018 à 14:57:18  
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Loic28 a écrit :

Le problème c'est que le véhicule est passé ce matin dans un 3ème CT qui confirme les dires du 2ème CT.

Le premier CT est donc jugé de complaisance, donc je compte me retourner contre mon contrôle technique qui semble n'avoir absolument pas fait son boulot
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En ce cas:

- reprenez l'auto, effectuez les travaux et vendez le véhicule avec un ct réaliste et un contrat de vente sans garantie vices cachés.

Ou:

- proposez un arrangement pour les travaux nécessaires (type 50/50) avec l'acheteur appuyé sur un contrat privé incluant, pour le futur, les termes de l'article 1643 du code civil.

Perso, j'irais vers cette dernière solution (si j'ai bien compris la situation et si vous nous avez communiqué les élèments suffisants).

Pour ce qui est de vous retourner contre le centre de ct qui vous a fourni un ct quasi vierge, pourquoi pas? Mais sur quelles demandes et quels moyens ? J'entrevois une procédure longue et incertaine...

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  1. config
oulianov
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  1. Posté le 03/12/2018 à 15:57:00  
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AnonymeTom a écrit :


En ce cas:

- reprenez l'auto, effectuez les travaux et vendez le véhicule avec un ct réaliste et un contrat de vente sans garantie vices cachés.

Ou:

- proposez un arrangement pour les travaux nécessaires (type 50/50) avec l'acheteur appuyé sur un contrat privé incluant, pour le futur, les termes de l'article 1643 du code civil.

Perso, j'irais vers cette dernière solution (si j'ai bien compris la situation et si vous nous avez communiqué les élèments suffisants).

Pour ce qui est de vous retourner contre le centre de ct qui vous a fourni un ct quasi vierge, pourquoi pas? Mais sur quelles demandes et quels moyens ? J'entrevois une procédure longue et incertaine...
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Moi aussi je proposerai un arrangement. Avant d'engager une procédure Loic28 peut dans un premier temps contacter la DGCCRF. Mais il lui faudra prouver le CT de complaisance.
https://www.economie.gouv.fr/d​gccrf/dgccrf


---------------
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xavi3r
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  1. Posté le 03/12/2018 à 15:59:49  
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Vous voyez, le problème c'est qu'on arrive tout doucement à ce que je disait plus haut : finalement le CT n'est pas si claire que ça, la voiture n'est pas en si bon état que ça, et finalement, même le vendeur soupçonne que le CT était de complaisance. Mais alors, comment ne pas s'en être aperçu avant ?

Ce que vous appelez " 1er CT " est bien celui qui vous avez fait passer pour vendre la voiture et donnant 0 defauts ? Dans ce cas, êtes vous bien sûr de ne pas avoir un peu " discuté " avec le contrôleur ? Si oui, reprenez le véhicule.
Message édité par Xavi3r le 03/12/2018 à 16:00:18
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loic28
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  1. Posté le 03/12/2018 à 16:15:01  
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Moi j'ai acheté la voiture le CT était quasi vierge et je n'y connais rien en mécanique, je n'ai pas vérifié les points vérifiés contrôlés par le contrôle technique.

Oui 1er CT que j'ai fait passer.

Non je n'ai pas discuté avec le contrôleur, j'ai laissé la voiture et je suis revenu une heure après, c'est la première fois que j'allais dans ce contrôle technique, je l'ai choisi car il était moins cher j'ai réservé en ligne.

Donc non je n'ai pas discuté avec le contrôleur et lui même au téléphone ne comprend pas comment c'est possible et accuse un accident ou une mauvaise utilisation du véhicule.

Je ne vais quand même pas reprendre un véhicule qui a peut être subit une mauvaise utilisation, d'ailleurs plus rien ne fonctionne même pas la batterie, alors que tout fonctionnait!

La voiture ne démarre même plus!

Qu'on me dise qu'il y a de la corrosion ou une rotule ok, mais là on me dit aussi batterie HS, vanne EGR et FAP HS, ...

Même les sièges ne sont plus fixés correctement...

J'ai fait des photos avant la vente et l'acheteur a essayé la voiture 2 fois, elle roulait parfaitement, là elle ne démarre plus et d'après ce que m'a dit le contrôle technique elle est dans un état lamentable!
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Emmerdeur 1ère classe
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haddock188
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  1. Posté le 03/12/2018 à 16:16:13  
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Moi je reste septique ... Quel intérrêt aurait eu ce centre de CT a faire un tel " cadeau " a un simple inconnu ...
Aucun centre de CT ne prendra le risque de faire un CT de complaisance avant une vente , tout les contrôleurs connaissent le risque encouru ...

Ou alors le contrôleur a de la merde dans les yeux ...
La même merde que le CT d'il y a 6 mois , ... Ceci ne dérange personne a priori ...

Donc en résumé nous voilà maintenant rendu a 4 contrôles en 6 mois ... [:e30forlife:6]
Respect les mec ...
ça fait marcher le commerce mais nous nous ne sommes pas plus avancé .... :sol:


Qui a tord , qui a raison ????
Les 2 premiers CT sont ils de complaisance ? ...
ou les 2 derniers sont ils de zèles et de mèche avec l'acheteur qui a l'air de connaître pas mal de monde sur la place ... :ange:

Moi je reste sur mon opinion ... Les 2 derniers CT ne sont pas plus clair que les 2 premiers et seul un expert juridiques a le pouvoir de trancher ...
Donc laisse pisser , envoi chier ton acheteur et laisse pourrir le truc , c'est ce que tu as de mieux a faire
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Message édité par haddock188 le 03/12/2018 à 16:19:54
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