Acheteur m'accuse de vices cachés

[sebmac]

message supprimé

 

 

La distribution était faite?

[Invité §oul767Da]

 

 

La distribution était faite?

 

Peut être pas? Sur cette voiture La distribution se remplace tous les 10 ans ou 240000 km. Mais mieux vaut la faire avant.

[sebmac]

Peut être pas? Sur cette voiture La distribution se remplace tous les 10 ans ou 240000 km. Mais mieux vaut la faire avant.

 

 

 

Et?

 

La voiture est de 2007... on est en 2018.

 

C'est juste pour estimer le niveau d'entretien. Et s'il y a un FAP, là aussi, il faudrait dire ou il en est...

 

Si tout est au bout et doit être fait, je pencherait pour un acheteur qui vient de se rendre compte de la fausse bonne affaire: distribution, FAP, gros entretiens divers à faire... Su ce genre de véhicule, pas impossible qu'il se soit rendu compte qu'il y en a pour 2500 euros de travaux.

[Invité §Xav836ka]

Pourquoi suspect? Sinon Je trouve quand même que le prix de ta voiture est assez élevé.

 

ce qui était suspect était le fait de voir une personne se plaindre sans donner aucun détail sur l'objet du délit comme si il y avait quelque chose à cacher. Dans le genre que si on cherche un peu on finit par découvrir que finalement, le CT était pas si vierge que ça, que les rotules étaient pas si neuves les freins en fait pas super efficaces. Enfin tu vois le genre.

 

Mais bon les doutes sont levés.

[Invité §Xav836ka]

 

 

Et?

 

La voiture est de 2007... on est en 2018.

 

C'est juste pour estimer le niveau d'entretien. Et s'il y a un FAP, là aussi, il faudrait dire ou il en est...

 

Si tout est au bout et doit être fait, je pencherait pour un acheteur qui vient de se rendre compte de la fausse bonne affaire: distribution, FAP, gros entretiens divers à faire... Su ce genre de véhicule, pas impossible qu'il se soit rendu compte qu'il y en a pour 2500 euros de travaux.

 

Ce serait au bout ça se verrait au CT.

[Invité §Ale256gG]

L'acheteur a effectué les réparations ayant causé l'allumage du voyant moteur.

 

Pour le reste (les points relevés par le garagiste, puis par le CT), c'est de l'usure. Certes, ces points ne figuraient pas sur les 2 premiers CT. Or, un vice caché est un défaut qui rend impropre l'usage du bien auquel il est défini (pas le cas actuellement) ou en diminue tellement l'usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acheté, ou à un prix moindre.

 

Là, même pour un usage fortement diminué.... ça ne semble pas être le cas!

 

La seule chose qui peut me gêner un peu, c'est les pneus de dimensions incorrectes, et vu que l'acheteur a eu la facture du garage qui les avaient montées, tu ne peux pas (essayer de...) dire que c'est l'acheteur qui les a montés...

[haddock188]

L'acheteur a effectué les réparations ayant causé l'allumage du voyant moteur.

 

Pour le reste (les points relevés par le garagiste, puis par le CT), c'est de l'usure. Certes, ces points ne figuraient pas sur les 2 premiers CT. Or, un vice caché est un défaut qui rend impropre l'usage du bien auquel il est défini (pas le cas actuellement) ou en diminue tellement l'usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acheté, ou à un prix moindre.

 

Là, même pour un usage fortement diminué.... ça ne semble pas être le cas!

 

La seule chose qui peut me gêner un peu, c'est les pneus de dimensions incorrectes, et vu que l'acheteur a eu la facture du garage qui les avaient montées, tu ne peux pas (essayer de...) dire que c'est l'acheteur qui les a montés...

 

 

 

Qu'un CT passe au travers d'une dimension inadapté passe encore mais les deux ....

les pneus peuvent etre de taille différente mais rester dans les correspondances....

[Invité §oul767Da]

 

 

Qu'un CT passe au travers d'une dimension inadapté passe encore mais les deux ....

les pneus peuvent etre de taille différente mais rester dans les correspondances....

 

Tout à fait. Mais je ne pense pas que la vente puisse être annulée de ce fait? Au pire pourquoi pas un arrangement au sujet des pneus?

[PRT]

Apparemment le dernier CT a été passé par le garage qui, comme par hasard, s'occupera des réparations. Vue la liste des éléments HS, le véhicule est nécessairement en contre-visite, voire peut-être immobilisé, et à moins que l'acheteur soit sado-maso-vicieux il n'aura pas pris le risque de voir son véhicule immobilisé juste pour avoir des sous.

 

Du coup cela ne m'étonnerait pas que le garage ait plutôt fait une "pré-visite" de CT (et non un vrai CT) juste pour appuyer son devis, ce qui changerait tout au problème.

 

Ce serait intéressant de nous mettre ici une copie anonyme des 3 rapports, le premier s'il y a 6 mois, le votre, et celui de l'acheteur, histoire d'être au clair sur les "éléments de dossier" en présence.

 

Si en revanche c'est bien un contrôle technique avec les résultats annoncés qui a été passé aussi peu de temps après la vente, mon conseil serait de reprendre la voiture sans trop insister car les freins, amortisseurs et rotules sont potentiellement immobilisants et pas vérifiables au moment de la vente par un acheteur lambda, malgré l'âge et le kilométrage (et encore que, pour les freins il s'agit d'entretien...) et un rapport de CT valide au moment de la vente, on est bien dans le cas d'un vice caché.

[Invité §oul767Da]

Apparemment le dernier CT a été passé par le garage qui, comme par hasard, s'occupera des réparations. Vue la liste des éléments HS, le véhicule est nécessairement en contre-visite, voire peut-être immobilisé, et à moins que l'acheteur soit sado-maso-vicieux il n'aura pas pris le risque de voir son véhicule immobilisé juste pour avoir des sous.

 

Du coup cela ne m'étonnerait pas que le garage ait plutôt fait une "pré-visite" de CT (et non un vrai CT) juste pour appuyer son devis, ce qui changerait tout au problème.

 

Ce serait intéressant de nous mettre ici une copie anonyme des 3 rapports, le premier s'il y a 6 mois, le votre, et celui de l'acheteur, histoire d'être au clair sur les "éléments de dossier" en présence.

 

Si en revanche c'est bien un contrôle technique avec les résultats annoncés qui a été passé aussi peu de temps après la vente, mon conseil serait de reprendre la voiture sans trop insister car les freins, amortisseurs et rotules sont potentiellement immobilisants et pas vérifiables au moment de la vente par un acheteur lambda, malgré l'âge et le kilométrage (et encore que, pour les freins il s'agit d'entretien...) et un rapport de CT valide au moment de la vente, on est bien dans le cas d'un vice caché.

 

Pas de vice caché sur des pièces d'usures . Sinon, effectivement on voudrait bien lire ces rapports de CT.

[PRT]

Pas de vice caché sur des pièces d'usures . Sinon, effectivement on voudrait bien lire ces rapports de CT.

 

 

A la différence d'un embrayage, les amortisseurs sont un élément de sécurité potentiellement recalable au CT, si on parle d'une voiture potentiellement dangereuse qui a été vendue avec un CT valide, toute pièce d'usure que c'est ça m'étonnerait qu'un juge aille en faveur de l'auteur du topic.

 

Mais encore une fois, je dis ça dans le cas où le dernier CT serait un "vrai" CT.

 

Si le rapport soulève un déséquilibre gauche/droite ou une géo un peu hors-côtes, ça ne rend pas des amortos ou des rotules HS, donc ce serait bien qu'on ait les vrais intitulés.

[Invité §Tis758PG]

 

A la différence d'un embrayage, les amortisseurs sont un élément de sécurité potentiellement recalable au CT, si on parle d'une voiture potentiellement dangereuse qui a été vendue avec un CT valide, toute pièce d'usure que c'est ça m'étonnerait qu'un juge aille en faveur de l'auteur du topic.

 

Mais encore une fois, je dis ça dans le cas où le dernier CT serait un "vrai" CT.

 

Si le rapport soulève un déséquilibre gauche/droite ou une géo un peu hors-côtes, ça ne rend pas des amortos ou des rotules HS, donc ce serait bien qu'on ait les vrais intitulés.

Le CDR impose au vendeur, de donner à l'acquéreur, le rapport du CT ledit rapport devant avoir moins de 6 mois, c'est tout (art. R323-22). Le CDR ne fait nullement mention que ce rapport doit être OK, il doit être fait depuis moins de 6 mois, rien d'autre. Donc, sur le CDR il est nullement question de "voiture immobilisée" ou non. Ensuite, en cas de problème, ce sera, le cas échéant, au juge de trancher.

[PRT]

Le CDR impose au vendeur, de donner à l'acquéreur, le rapport du CT ledit rapport devant avoir moins de 6 mois, c'est tout (art. R323-22). Le CDR ne fait nullement mention que ce rapport doit être OK, il doit être fait depuis moins de 6 mois, rien d'autre. Donc, sur le CDR il est nullement question de "voiture immobilisée" ou non. Ensuite, en cas de problème, ce sera, le cas échéant, au juge de trancher.

 

 

Pas de souci avec ça, mais que se passe-t-il si le rapport de CT remis à l'acheteur est faux ? Ne rentre-t-on pas justement dans le cadre du vice caché ou acheteur et vendeur ne sont pas au courant du problème ?

 

 

L'auteur du topic aurait été l'acheteur, tout le monde ici aurait crié au CT de complaisance... Je demande à avoir toutes les billes car en l'état ça pue pour le vendeur.

[Invité §Loi466ux]

Bonjour c'est bien le problème, c'est que le 1er CT est considéré par l'acheteur comme de complaisance, et j'ai contacté le second CT ce matin il me dit que le premier CT n'a pas du tout fait son boulot.

 

Mais du coup c'est le contrôle technique qui n'a pas fait son travail et c'est contre lui que je dois me retourner?

[Invité §Ano170su]

Le CDR impose au vendeur, de donner à l'acquéreur, le rapport du CT ledit rapport devant avoir moins de 6 mois, c'est tout (art. R323-22). Le CDR ne fait nullement mention que ce rapport doit être OK, il doit être fait depuis moins de 6 mois, rien d'autre. Donc, sur le CDR il est nullement question de "voiture immobilisée" ou non. Ensuite, en cas de problème, ce sera, le cas échéant, au juge de trancher.

 

 

Cette intervention est inutile. Il est question ici de code civil pas de code de la route.

[Invité §Ano170su]

message supprimé

 

En ce cas:

 

- reprenez l'auto, effectuez les travaux et vendez le véhicule avec un ct réaliste et un contrat de vente sans garantie vices cachés.

 

Ou:

 

- proposez un arrangement pour les travaux nécessaires (type 50/50) avec l'acheteur appuyé sur un contrat privé incluant, pour le futur, les termes de l'article 1643 du code civil.

 

Perso, j'irais vers cette dernière solution (si j'ai bien compris la situation et si vous nous avez communiqué les élèments suffisants).

 

Pour ce qui est de vous retourner contre le centre de ct qui vous a fourni un ct quasi vierge, pourquoi pas? Mais sur quelles demandes et quels moyens ? J'entrevois une procédure longue et incertaine...

[Invité §oul767Da]

 

En ce cas:

 

- reprenez l'auto, effectuez les travaux et vendez le véhicule avec un ct réaliste et un contrat de vente sans garantie vices cachés.

 

Ou:

 

- proposez un arrangement pour les travaux nécessaires (type 50/50) avec l'acheteur appuyé sur un contrat privé incluant, pour le futur, les termes de l'article 1643 du code civil.

 

Perso, j'irais vers cette dernière solution (si j'ai bien compris la situation et si vous nous avez communiqué les élèments suffisants).

 

Pour ce qui est de vous retourner contre le centre de ct qui vous a fourni un ct quasi vierge, pourquoi pas? Mais sur quelles demandes et quels moyens ? J'entrevois une procédure longue et incertaine...

 

 

Moi aussi je proposerai un arrangement. Avant d'engager une procédure @Loic28 peut dans un premier temps contacter la DGCCRF. Mais il lui faudra prouver le CT de complaisance.

https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/dgccrf

[Invité §Xav836ka]

Vous voyez, le problème c'est qu'on arrive tout doucement à ce que je disait plus haut : finalement le CT n'est pas si claire que ça, la voiture n'est pas en si bon état que ça, et finalement, même le vendeur soupçonne que le CT était de complaisance. Mais alors, comment ne pas s'en être aperçu avant ?

 

Ce que vous appelez " 1er CT " est bien celui qui vous avez fait passer pour vendre la voiture et donnant 0 defauts ? Dans ce cas, êtes vous bien sûr de ne pas avoir un peu " discuté " avec le contrôleur ? Si oui, reprenez le véhicule.

[haddock188]

Moi je reste septique ... Quel intérrêt aurait eu ce centre de CT a faire un tel " cadeau " a un simple inconnu ...

Aucun centre de CT ne prendra le risque de faire un CT de complaisance avant une vente , tout les contrôleurs connaissent le risque encouru ...

 

Ou alors le contrôleur a de la merde dans les yeux ...

La même merde que le CT d'il y a 6 mois , ... Ceci ne dérange personne a priori ...

 

Donc en résumé nous voilà maintenant rendu a 4 contrôles en 6 mois ...

Respect les mec ...

ça fait marcher le commerce mais nous nous ne sommes pas plus avancé ....

 

 

Qui a tord , qui a raison ????

Les 2 premiers CT sont ils de complaisance ? ...

ou les 2 derniers sont ils de zèles et de mèche avec l'acheteur qui a l'air de connaître pas mal de monde sur la place ...

 

Moi je reste sur mon opinion ... Les 2 derniers CT ne sont pas plus clair que les 2 premiers et seul un expert juridiques a le pouvoir de trancher ...

Donc laisse pisser , envoi chier ton acheteur et laisse pourrir le truc , c'est ce que tu as de mieux a faire

[Invité §Xav836ka]

message supprimé

 

ah oui.. bon je laisse la place aux pros là.

Mais c'est vrai que la voiture a peu être été malmenée et a eut un accident pour être amochée à ce point.

 

En tout cas, vous avez vendu avec CT, la voiture avait 190,000 km, que des pièces comme l'EGR, le FAP, les amorto lâchent c'est peut être pas "normal" mais pas non plus extraordinaire à ce kilométrage

[sofasurfer]

message supprimé

 

Si tu es sur de toi sur l'état de la voiture le jour de la vente, les dégradations seront visibles lors d'une expertise. Restez sur votre ligne de défense, laissez l'acheteur envisager les suites a donner...

[sofasurfer]

Moi je reste septique ... Quel intérrêt aurait eu ce centre de CT a faire un tel " cadeau " a un simple inconnu ...

Aucun centre de CT ne prendra le risque de faire un CT de complaisance avant une vente , tout les contrôleurs connaissent le risque encouru ...

 

Ou alors le contrôleur a de la merde dans les yeux ...

La même merde que le CT d'il y a 6 mois , ... Ceci ne dérange personne a priori ...

 

Donc en résumé nous voilà maintenant rendu a 4 contrôles en 6 mois ...

Respect les mec ...

ça fait marcher le commerce mais nous nous ne sommes pas plus avancé ....

 

 

Qui a tord , qui a raison ????

Les 2 premiers CT sont ils de complaisance ? ...

ou les 2 derniers sont ils de zèles et de mèche avec l'acheteur qui a l'air de connaître pas mal de monde sur la place ...

 

Moi je reste sur mon opinion ... Les 2 derniers CT ne sont pas plus clair que les 2 premiers et seul un expert juridiques a le pouvoir de trancher ...

Donc laisse pisser , envoi chier ton acheteur et laisse pourrir le truc , c'est ce que tu as de mieux a faire

 

 

Un CT de complaisance est arrangeant sur des éléments qui ne remettent pas en cause la sécurité car il en va de la responsabilité du contrôleur, par exemple un phare fendu non mentionné en CV. Ne pas mentionner le mauvis état des attaches de sièges me parait aberrant...

[PRT]

Si l'on en croit votre bonne foi, on pourrait se demander si la voiture qui a passé les 2ème et 3ème CT est bien celle que vous avez vendu...

 

Encore une fois, avez-vous une copie des CT qu'on puisse au moins vérifier qu'il n'y a pas d'incohérence ?

[Alan001]

Si l'auteur du topic est de bonne foi, la seule explication que je vois, c'est que l'acheteur à lui même saboté l'auto APRES l'achat.

 

C'est tout à fait plausible et ce pourrait être l'acte d'un arnaqueur expérimenté en mécanique auto ou aidé d'un complice expérimenté, un garagiste par exemple.

Vu la liste des défauts, je dirais que ça représente 1 journée de main d'oeuvre de saboter l'auto en remplaçant les pièces en place par des pièces défectueuses, c'est pas un scénario impossible.

 

Quel était le profil de l'acheteur ? Il avait l'air de s'y connaitre en mécanique ? Il a longuement inspecté l'auto ?

[Invité §col641Nh]

message supprimé

qu'est-ce qui est suspect?

 

le gras à vu d'autre défaut, et il abandonne et préfère passer un nouveau CT (volontaire ou pas d'ailleurs) on ne sait pas si sa vignette fut retirée du pare brise, rien

 

une fixation de siège cassée, un patte du phare cassée, je ne pense pas que ça s'invente

 

les détails nous manquent pour donner un avis concret, mais si les pneus n'ont conformes sont passés lors du Ct pour la vente, d'autres défauts pourraient auraient pu également passé, et on pourrait dire que la aussi il y a eu un CT de complaisance

[Alan001]

message supprimé

 

 

Ils vous accusent par quel moyen ? Téléphone ? Mail ? Courrier ?

Je me répète mais si vous etes de bonne foi alors vous êtes peut être en train de vous faire arnaquer.

 

Vérifiez déja à qui vous avez à faire, faites une recherche de l'acheteur avec son nom, voir si il a ou si il a eut des sociétés, peut être en rapport avec la mécanique. Ensuite vérifiez bien les CT qu'ils vous ont fournis, appelez les centres en question pour vérifier que ce ne sont pas des faux. Il se peut qu'il ait prit des CT existants mais pas pour votre véhicule, en maquillant le modèle et l'immatriculation.

 

Bref, soyez paranoïaque, il y a quelques chose qui cloche dans cette affaire.

[Invité §col641Nh]

et pourquoi tout simplement ne pas ignorer

[Alan001]

et pourquoi tout simplement ne pas ignorer

 

 

Parce que dans tous les cas ce sont des faits graves qui ne peuvent être ignorés.

Même si l'acheteur est crapuleux et qu'il ne va pas plus loin, il mériterait d'être poursuivi.

[Invité §oul767Da]

message supprimé

Peut être? Mais ça reste à prouver.

[Alan001]

message supprimé

 

Si c'est le garagiste il est forcément de mèche avec l'acheteur. Ou alors l'acheteur est en train de se faire entourlouper par le garagiste ? Peu probable, un garagiste ne se serait pas amusé a aller faire un CT trafiqué et risquer de se faire prendre.

[PRT]

Mais sinon, vous avez les rapports de CT en main... ?

[Invité §oul767Da]

Mais sinon, vous avez les rapports de CT en main... ?

 

Oui. On aimerait les voir.

[haddock188]

une photo ou un scan serait mieux

[Invité §oul767Da]

une photo ou un scan serait mieux

 

Oui!

[Invité §ber106ek]

 

 

Qu'un CT passe au travers d'une dimension inadapté passe encore mais les deux ....

les pneus peuvent etre de taille différente mais rester dans les correspondances....

 

 

 

ou de memes dimensions mais avec un indice de vitesse inferieur