Condamnation ordonnance penale - conduite sous cannabis

[Invité §izn454NH]

Bonjour a tous et a toutes.

Je me suis renseigner sur différents sites, mais je ne pas sur d'avoir tout compris.

Bon par ou commencer...

J'ai donc reçu ce jour ma condamnation par ordonnance pénale pour conduite sous l'emprise de substance illicite (cannabis).

résultat 5 mois de suspension de permis et 200 euros d'amende

mon taux étais je crois de 1,15, mais je ne suis plus sur.

Je suis un consommateur régulier mais je ne fume que le soir en rentrant du travail (1 ou 2 pets), je n'ai jamais eu de soucis avec la police, ni d'accident.

 

Je suis complètement perdu, je sais que j'ai fais une connerie et je ne fume plus depuis.

Mais je me demande si je ne pourrais pas m'en sortir un peu mieux.

Si j'ai bien compris, en regardant a droite a gauche sur des sites, j'ai deux possibilités :

- j'accepte, je paye, et j'attends plus que la lettre pour rendre mon permis, éventuellement 6 points en moins et visite médicale pour le récupérer

- je fais appel, et je dois passer devant le tribunal (mais cette possibilité est difficilement tenable, je pense que les honoraires seront trop importante) en espérant pouvoir un peu atténuer ma période sans permis.

 

Voila en fait je voudrais savoir si je saisi bien toute la complexité de la chose, pour ne rien louper, et si vous pensez qu'il serait préférable de faire appel (si je serais gagnant ou si ma peine est conforme).

 

Je me disais aussi, au cas ou je ferais appel, connaissez les honoraires moyennes ?

Sous quelles conditions avons nous un avocat commis doffice ?

Peux t'on avoir des conseils dans un organisme quelconque ?

Je suis perdu, je ne sais pas quoi faire ni vers qui me renseigner.

 

Merci beaucoup de me lire et éventuellement de me répondre.

Bonne soirée

[Invité §mor520Kl]

Salut .. les tribunaux essaient de désengorger les audiences. Alors bien souvent la peine proposée, est moindre. Si tu fais appel, je ne suis pas convaincu que ta peine sera inferieur. Si tu rajoutes tes frais d'honoraire, tu y perds.

[Invité §Tis758PG]

Bonjour à tous et à toutes,

Je me suis renseigné sur différents sites, mais je ne suis pas sûr d'avoir tout compris.

Bon ! par où commencer...

J'ai donc reçu ce jour ma condamnation par ordonnance pénale pour conduite sous l'emprise de substance illicite (cannabis).

Résultats : 5 mois de suspension de permis et 200 euros d'amende.

Mon taux était, je crois, de 1,15 ng mais je ne suis plus sûr.

Je suis un consommateur régulier mais je ne fume que le soir en rentrant du travail (1 ou 2 pets), je n'ai jamais eu de soucis avec la police, ni d'accident.

 

Je suis complètement perdu, je sais que j'ai fais une connerie et je ne fume plus depuis. Mais je me demande si je ne pourrais pas m'en sortir un peu mieux.

Si j'ai bien compris, en regardant à droite et à gauche sur des sites, j'ai deux possibilités :

- j'accepte, je paye, et je n'attends plus que la lettre pour rendre mon permis, éventuellement 6 points en moins et visite médicale pour le récupérer,

- je fais appel et je dois passer devant le tribunal (mais cette possibilité est difficilement tenable, je pense que les honoraires seront trop importants) en espérant pouvoir un peu atténuer ma période sans permis.

 

Voilà, en fait je voudrais savoir si je saisis bien toute la complexité de la chose, pour ne rien louper, et si vous pensez qu'il serait préférable de faire appel (si je suis gagnant ou si ma peine est conforme).

 

Je me disais aussi, au cas où je ferais appel, connaissez les honoraires moyens ?

Sous quelles conditions avons-nous un avocat commis d'office ?

Peut'on avoir des conseils dans un organisme quelconque ?

Je suis perdu, je ne sais pas quoi faire ni vers qui me renseigner.

 

Merci beaucoup de me lire et éventuellement de me répondre.

Bonne soirée

 

 

Ben déjà, vous avez fait différents sites du droit pénal routier donc, en principe et en mettant de côté tous les trolls qui racontent tout, n'importe quoi et son contraire, vous devez bien avoir une petit idée de ce que vous pouvez faire ou ne pas faire surtout si des spécialistes ou des pros du droit pénal routier vous ont déjà répondu.

 

Sachez que :

- les taux de THC, indiquant la prise de stup., restent plusieurs jours à plusieurs semaines dans le sang donc il vous faudra en tenir compte si vous voulez récupérer votre permis après les 5 mois de suspension car vous devrez passer une visite médicale avant de récupérer vote permis, sur votre initiative personnelle (vous renseigner assez longtemps avant la fin de la suspension, auprès de la préfecture),

- le retrait de 6 points n'est pas une éventualité, c'est une certitude. Ce n'est pas une sanction pénale d'où le fait qu'il ne figure pas dans votre condamnation, c'est une sanction administrative. J'espère que vous n'êtes pas en probatoire car le retrait des 6 points entraînera l'invalidation de votre permis,

- qu'il n'y a pas d'avocat commis d'office dans ce genre d'affaires mais que, si vous voulez faire appel et que vos moyens financiers sont faibles, vous pouvez obtenir l'aide juridictionnelle totale ou partielle (renseignements et dossier à remplir auprès du greffe du tribunal), les honoraires des avocats sont libres,

- réduire, en appel, la période de suspension reviendrait à augmenter l'amende.

 

Enfin, quelques questions :

- êtes vous en probatoire, si oui, quand avez vous passé votre permis ?

- la condamnation comporte-t-elle l'interdiction de conduire tous véhicules terrestres à moteur y compris ceux qui ne nécessitent pas de permis spécifique ?

 

Merci d'avance pour vos réponses.

[Invité §izn454NH]

Bonjour,

Merci beaucoup pour vos réponses

en fait je n'ai poster que sur un autre forum, et je me suis contenté de lire les autres.

J'ai mon permis depuis 7 ans sans accident mais quelques infractions (téléphone et stop il y a 3-4 ans)

Dans mon ordonnance pénale, aucun type de véhicule n'est spécifié.

 

En fait, oui je me demande si ca vaut le coup de faire appel

si c'est pour gagner un mois mais doubler ou tripler le montant de l'amende+frais de justices, vaut mieux pas

 

merci de vos réponses, je ne pense pas faire appel, ça serais trop de tracas pour pas gagner grand chose apparemment, selon les avis que je reçois.

 

5 mois c'est quand même long alors que je n'ai pas eu d'accident, (c'était juste un contrôle), j'ai l'impression qu'en ayant eu un accident j'aurai eu pareil (sauf les dégâts bien évidemment).

Mais je ne suis pas vraiment au courant des peines pratiquées dans mon cas...

Merci encore

bonne soirée

 

 

[m-d-s]

5 mois.

 

Une fracture de l'épaule c'est 3 mois + réeduc.

Une fracture du bassin !!!!

 

Et le fauteuil roulant c'est a vie (suite des années de soins intensif)

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

Merci beaucoup pour vos réponses

en fait je n'ai poster que sur un autre forum, et je me suis contenté de lire les autres.

J'ai mon permis depuis 7 ans sans accident mais quelques infractions (téléphone et stop il y a 3-4 ans)

Dans mon ordonnance pénale, aucun type de véhicule n'est spécifié.

 

En fait, oui je me demande si ca vaut le coup de faire appel

si c'est pour gagner un mois mais doubler ou tripler le montant de l'amende+frais de justices, vaut mieux pas

 

merci de vos réponses, je ne pense pas faire appel, ça serais trop de tracas pour pas gagner grand chose apparemment, selon les avis que je reçois.

 

5 mois c'est quand même long alors que je n'ai pas eu d'accident, (c'était juste un contrôle), j'ai l'impression qu'en ayant eu un accident j'aurai eu pareil (sauf les dégâts bien évidemment).

Mais je ne suis pas vraiment au courant des peines pratiquées dans mon cas...

Merci encore

bonne soirée

 

 

 

En matière de droit pénal routier, je vous conseil ce site : http://www.experatoo.com/droit-routier/forum-droit-119-1.htm

 

non que le présent forum soit mal fréquenté par ma présence, c'est tout dire, alors que les autres ont souvent du bon sens et Razor2 est le vrai pro, mais parce que ce forum a mis, en post-it, donc toujours en tête de la liste des topics, un bon nombre d'infos très utiles, bien qu'incomplètes, à 95 % des sujets traités.

 

[Invité §lin354yN]

tu as raison de ne pas faire appel, tu n'y gagnerai rien, ou pasd grand chose.

la sanction est lourde car tu es (etais) fumeur quotidien. dans le sang on analyse 2 choses. le delta9-thc, qui sera positif qq heures après un pet, et le thc-cooh (les radicaux du thc !!??) qui sera positif plusieurs jours après le pet.

si tu n'a que le premier, c'est moins grave, mais si tu a le second, tu es fumeur quotidien, donc potentiellement récidiviste, donc saqué au tribunal.

 

il faut rassurer le juge, perso j'ai amené au tribunal des analyses d'urines (prescrites par mon toubib) sur 2 mois pour montrer que je ne fumais plus, et j'ai pris 4 mois (j'avais de l'alcool en plus !)

 

bon courage

[Invité §pit651Ey]

effectivement (j'en sors) faire appel n'arrangera rien (les juges sont en plus généralement assez intransigeants avec le cannabis) par contre faites pas comme moi, pour arrêter de fumer, je me suis mis à picoler plus que de raisonnable... résultat, après 6 mois de retrait pour conduite pour traces de cannabis (je fume moi aussi que le soir, seul moyen inoffensif pour bien dormir avec une boite de 45 employés à gérer... comme quoi ça rend pas si con, le machin...) je viens de me faire serrer après un bon apéro... la veille!) et paf re-6 mois, mon avocat bosse pour ne pas faire l'amalgame entre les 2 délits, sinon c'est récidive!!!

allez bon courage avec la loi... t'es pas rendu!!!

[Invité §oul767Da]

effectivement (j'en sors) faire appel n'arrangera rien (les juges sont en plus généralement assez intransigeants avec le cannabis) par contre faites pas comme moi, pour arrêter de fumer, je me suis mis à picoler plus que de raisonnable... résultat, après 6 mois de retrait pour conduite pour traces de cannabis (je fume moi aussi que le soir, seul moyen inoffensif pour bien dormir avec une boite de 45 employés à gérer... comme quoi ça rend pas si con, le machin...) je viens de me faire serrer après un bon apéro... la veille!) et paf re-6 mois, mon avocat bosse pour ne pas faire l'amalgame entre les 2 délits, sinon c'est récidive!!!

allez bon courage avec la loi... t'es pas rendu!!!

C'est clair. L'emploi de 45 personnes dépendent de toi. Tu n'a plus droit à l'erreur. Il peut arriver à tout le monde de traverser des périodes difficiles, en ce cas, il n'y a aucune honte a se faire aider par des structures adaptées. Bon courage.

[Invité §ult301Bh]

Il ne peut pas y avoir récidive puisque ce n'est pas la même infraction...Votre avocat ne devrait donc pas avoir à "bosser" beaucoup là dessus...

[Invité §oul767Da]

Il ne peut pas y avoir récidive puisque ce n'est pas la même infraction...Votre avocat ne devrait donc pas avoir à "bosser" beaucoup là dessus...

Tout à fait exact Mais son palmares figurera au dossier.