Achat d'un véhicule à Saint Marin

[rocket91]

Bonjour à tous !

 

Une amie résidant en Italie souhaiterait acquérir un véhicule dans le petit état indépendant de St Marin (situé au coeur de l'Italie) pour le rapatrier auprès de ses parents qui résident en France. Cependant, elle, comme moi ne trouvant aucune information concernant les véhicules exportés de là bas, elle hésite un peu.

 

Je sais que le territoire utilise d'euro comme monnaie depuis 2002 et fait même partie de l'espace Schengen, mais rien concernant les échanges économiques. D'ailleurs, si l'euro est la monnaie du pays, logiquement tous les assouplissements propres aux pays de l'UE s'y appliquent, non ?

 

Merci pour vos réponses.

[julien-06200]

Saint Marin ne fait partie ni de l'Union européenne, ni de l'espace Schengen (même s'il n'y a pas de contrôle à la frontière) et le fait que le pays utilise l'euro ne change rien à l'affaire. Monaco est exactement dans la même situation.

 

Dans tous les cas, il faut vérifier si le véhicule est bien homologué dans l'UE.

[jarod31170]

ou l'andorre...

 

 

Au passage l'Europe ne traite aujourd'hui que des questions économiquies (l'Europe politiqu et/ou federal n'existe pas)

[julien-06200]

ou l'andorre...

 

Presque.

Monaco et Saint Marin ont des frontières ouvertes (aucun contrôle car Union douanière avec l'UE) alors qu'à Andorre il y a une douane fort charmante où te te fait emmerder contrôler à tous les coups en revenant en France.

[julien-06200]

.

[jarod31170]

Presque.

Monaco et Saint Marin ont des frontières ouvertes (aucun contrôle car Union douanière avec l'UE) alors qu'à Andorre il y a une douane fort charmante où te te fait emmerder contrôler à tous les coups en revenant en France.

 

 

 

et la difference sur l'importation elle est ou ?

[julien-06200]

 

 

et la difference sur l'importation elle est ou ?

 

 

Pas de droit de douane en venant de Monaco (ni de franchises), contrairement à Andorre.

Pour Saint-Marin non plus à priori, mais il faut se renseigner avant.

[Alananasse]

Bonjour je remonte ce fil car dans la même situation je voudrais acheter un véhicule à un particulier quel sont les procédures exactes merci infiniment 

[Yankee98]

Le 10/06/2011 à 14:07, julien-06200 a dit :

 

 

 

Pas de droit de douane en venant de Monaco (ni de franchises), contrairement à Andorre.

Pour Saint-Marin non plus à priori, mais il faut se renseigner avant.

C'est normal puisqu'à Monaco il y a un accord avec la TVA française et il y a un bureau des Services fiscaux (et douaniers) français qui gère tout ça.

Bien qu'étant un pays étranger, tout véhicule particulier « sortant » de Monaco vers la France (« importation » est un grand mot tant la procédure est simplifiée, notamment grâce à ses fameux accords) aura forcément sa TVA acquittée, sans aucune surprise.

 

En revanche à Saint-Marin oui il y a des droits de douane, quand en 2010 nous avions (mes parents sont résidents français à Monaco) rapporté une S8 de là-bas, il nous a fallu payer la TVA pour l'immatriculer en Principauté.

[Yankee98]

Je précise que l'Audi S8 en question était le véhicule de direction d'une société (Wonderfood Eukanuba) alors finalement c'est peut-être la raison pour laquelle la TVA restait à payer, et peut-être donc que pour les véhicules particuliers il n'y a pas la TVA à payer, j'avais discuté avec l'agent des douanes détaché à Monaco à ce sujet mais je me souviens mal de son explication, mais il me semble bien qu'il avait parlé de la TVA pour tout véhicule provenant de Saint-Marin 😶

 

PS : donc à confirmer !

Modifié le 3 décembre 2021 par Yankee98