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Logos régions plaque d'immatriculation !


Invité §Flo522Ie

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Invité §Flo522Ie

Salut tout le monde,

 

Juste une petite question !

Comme vous le savez tous on a droit de choisir le logo de n'importe quel région sur ses plaques... C'est ce que j'ai fait en immatriculant ma nouvelle voiture. Choisis le 73 alors que j'habite dans le 13.

 

Seulement le logo de la région rhones alpes et vraiment horrible :

http://www.sticker-forever.com/image/fr/sticker-plaque-d-immatriculation-rhone-alpes-73-savoie.jpg :q

 

Vu que je suis attaché à ma région natale j'ai voulu mettre la croix de Savoie :

http://i.ebayimg.com/05/!B-5,!4wBGk~$(KGrHqMOKikEzWkeEoisBM-!!lpli!~~_35.JPG

 

D'après ce que j'ai lu c'est interdit, mais j'ai passé la semaine dernière en Rhones Alpes et une grande majorité des autos roulent comme sa :??:

 

Donc c'est interdit ou pas ? J'ai lu plusieurs réponses contradictoires en recherchant sur google...

 

Merci

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  • Réponses 47
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Invité §car448kt

C'est vrai qu'il est horrible ce logo rhones alpes (j'ai le même ardeche).

Par contre si tu tombes sur des kepis qui veulent chercher un peu je pense que tu prends une prune.

 

 

je ne suis pas certain, vu que l'on peut les retiré :o

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Invité §Flo522Ie

Je vois que je suis pas le seul à douter :D

 

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Invité §car448kt

Je vois que je suis pas le seul à douter :D

 

 

perso j'en ai déjà vu avec des logo différent de ceux proposé

 

d'origine

 

http://www.stickers-voiture-region.fr/113-160-home/stickers-identiques-aux-plaques-d-immatriculation-en-plexiglas-region-nord-pad-de-calais.jpg

 

remplacé par

 

http://www.plaque-auto-perso.com/130_170_csupload_30560247.jpg?u=662696949

 

tu viens de me donner une envie :D

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Invité §Flo522Ie

:D

Perso aussi vu que pas mal avait la croix de Savoie pendant mon séjour en Rhones Alpes ça m'a donné envie ! Pour sa que je pose la question :D

 

 

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Invité §car448kt

j'ai trouvé ça sur un autre forum

 

Oui les stickers de logo de region sont légaux et ca tient tres tres bien. Il est par contre interdit de toucher à la partie bleu à gauche avec le drapeau europeen et le F, mais pour les regions aucun probleme

 

je vais me renseigner pour changer mon logo du coup :D

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Invité §Flo522Ie

j'ai trouvé ça sur un autre forum

 

Oui les stickers de logo de region sont légaux et ca tient tres tres bien. Il est par contre interdit de toucher à la partie bleu à gauche avec le drapeau europeen et le F, mais pour les regions aucun probleme

 

je vais me renseigner pour changer mon logo du coup :D

 

 

J'avais lu le même message que toi, mais j'ai lu aussi sa :

apparement choisir un dept autre que celui de la region dans laquelle on vit coutera + cher .

pour info autocolant pour modifier: passible d’une amende de 45 euros

allez on va tous se balader avec le logo de son conseil regional..

Ca devient n’importe quoi leur truc.

 

Pour sa que je sais pas du tout...

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j'ai trouvé ça sur un autre forum

 

Oui les stickers de logo de region sont légaux et ca tient tres tres bien. Il est par contre interdit de toucher à la partie bleu à gauche avec le drapeau europeen et le F, mais pour les regions aucun probleme

 

je vais me renseigner pour changer mon logo du coup :D

 

 

 

En tout cas merci de l'info, le logo Rhones Alpes va donc bientôt dégager :D

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Invité §car448kt

 

J'avais lu le même message que toi, mais j'ai lu aussi sa :

apparement choisir un dept autre que celui de la region dans laquelle on vit coutera + cher .

pour info autocolant pour modifier: passible d’une amende de 45 euros

allez on va tous se balader avec le logo de son conseil regional..

Ca devient n’importe quoi leur truc.

 

Pour sa que je sais pas du tout...

 

 

je regarderais demain au boulot si je trouve un truc dans le livre des infractions

 

à moins qu'on est la réponse avant

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Invité §dee352RT

zrozir29.gif.5114abcb21625004a4aa517377be465f.gif

 

 

apparement choisir un dept autre que celui de la region dans laquelle on vit coutera + cher .

 

 

 

Faux .

 

Lorsque tu vas dans un centre auto , pour faire ou refaire tes plaques, peu importe ton choix de Logo régional , seule la différence de tarification peut varier évidement , pour ce qui est du suport lui-meme , pour ma part , choix de plaques plexi .et choix d'un autre logo régional , qui n'a rien a voir avec mon lieu d'habitation, ou d'achat de voiture, ou bien de naissance ;)

 

Et dans l'absolu, une plaque d'immat. doit avoir un logo régional , il ne peut pas être absent .

 

Par contre , je ne me prononce pas sur le fait de "masquiller " un logo régional , mais je pense qu'il y a dû avoir une parution au J.O. ( Journal Officiel ) pour la réglementation des dits-logos ;)

 

J'essayerai de repasser par ce topic pour étayer/confirmer mes dires :jap:

 

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Invité §car448kt

zrozir29.gif.5114abcb21625004a4aa517377be465f.gif

 

 

 

 

Faux .

 

Lorsque tu vas dans un centre auto , pour faire ou refaire tes plaques, peu importe ton choix de Logo régional , seule la différence de tarification peut varier évidement , pour ce qui est du suport lui-meme , pour ma part , choix de plaques plexi .et choix d'un autre logo régional , qui n'a rien a voir avec mon lieu d'habitation, ou d'achat de voiture, ou bien de naissance ;)

 

Et dans l'absolu, une plaque d'immat. doit avoir un logo régional , il ne peut pas être absent .

 

Par contre , je ne me prononce pas sur le fait de "masquiller " un logo régional , mais je pense qu'il y a dû avoir une parution au J.O. ( Journal Officiel ) pour la réglementation des dits-logos ;)

 

J'essayerai de repasser par ce topic pour étayer/confirmer mes dires :jap:

 

 

j'en ai déjà vu pas mal sans ce logo régional et même des autres sans le logo F

 

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Invité §dee352RT

 

j'en ai déjà vu pas mal sans ce logo régional et même des autres sans le logo F

 

 

Avec le nouveau SIV , donc ceux qui ont les nouvelles plaques et donc , avec nouvelle nomenclature de chiffrage et lettrage , ils seraient donc en infraction.

 

Pour les ancienne plaques , faut attendre qu'il y est un changement de proprio ou perte de carte grise ( je sais , j'y suis passé .)

 

Une piste a suivre :

 

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=471BAFCA527247889BBC488993E1DA3B.tpdjo04v_3?cidTexte=LEGITEXT000005621373&dateTexte=20201230

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Invité §Flo522Ie

zrozir29.gif.5114abcb21625004a4aa517377be465f.gif

 

 

 

Faux .

 

Lorsque tu vas dans un centre auto , pour faire ou refaire tes plaques, peu importe ton choix de Logo régional , seule la différence de tarification peut varier évidement , pour ce qui est du suport lui-meme , pour ma part , choix de plaques plexi .et choix d'un autre logo régional , qui n'a rien a voir avec mon lieu d'habitation, ou d'achat de voiture, ou bien de naissance ;)

 

Et dans l'absolu, une plaque d'immat. doit avoir un logo régional , il ne peut pas être absent .

 

Par contre , je ne me prononce pas sur le fait de "masquiller " un logo régional , mais je pense qu'il y a dû avoir une parution au J.O. ( Journal Officiel ) pour la réglementation des dits-logos ;)

 

J'essayerai de repasser par ce topic pour étayer/confirmer mes dires :jap:

 

 

Là ou sa coute plus chère c'est qu'il faut rajouter les frais de port pour la commande des plaques... Par chez moi y avait que des plaques 13/83/84/2A/2B donc il demandait au minimum 7€ en plus pour la plaque en 73. ;)

J'ai du les commander sur http://www.nouvelle-plaque.com/achat-plaques-immatriculation-auto pour les payer moins chère. :jap:

 

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Invité §dee352RT

 

Là ou sa coute plus chère c'est qu'il faut rajouter les frais de port pour la commande des plaques... Par chez moi y avait que des plaques 13/83/84/2A/2B donc il demandait au minimum 7€ en plus pour la plaque en 73. ;)

J'ai du les commander sur http://www.nouvelle-plaque.com/achat-plaques-immatriculation-auto pour les payer moins chère. :jap:

 

 

:jap:

 

Hé bien voila, tout est dit en annexe sur ton lien :

 

A compter du 15 avril 2009, les véhicules neufs reçoivent un nouveau numéro d'immatriculation dans le cadre de la mise en place du Système d'immatriculation des véhicules (SIV).

 

Le nouveau numéro d’immatriculation

Ce numéro est composé d’une série de 7 caractères alphanumériques de couleur noire sur fond blanc avec, à la suite, 2 lettres, 1 tiret, 3 chiffres, 1 tiret et 2 lettres, le numéro étant attribué chronologiquement dans une série nationale unique. Le véhicule dispose d'une immatriculation lors de sa 1ère mise en circulation et la conserve jusqu'à sa destruction. Il peut être immatriculé n'importe où sur le territoire national. La nouvelle plaque fait obligatoirement apparaître, sur sa partie droite et sur un fond bleu, un identifiant territorial composé d’un numéro de département et du logo de la région correspondante, le choix du département mentionné revenant au propriétaire du véhicule. Le numéro du département et le logo régional correspondant peuvent cependant être changés à tout moment par le propriétaire en modifiant simplement le jeu de plaques.

 

 

 

Affichage du logo de votre département sur la plaque

La présence sur la plaque d'un "identifiant territorial" est obligatoire. Il est composé d'un numéro de département et du logo de la région correspondante.

Le propriétaire du véhicule est entièrement libre de choisir le numéro du département avec lequel il ressent les attaches les plus fortes et qui n'est pas obligatoirement celui de son département de résidence. Ainsi par exemple une Alsacienne, un Antillais, une Bretonne, un Ch'ti ou un Corse habitant une région autre que celles de leurs origines, peuvent s'ils le souhaitent afficher leurs racines.

Le propriétaire du véhicule peut à tout moment modifier les identifiants "région - département" en changeant les plaques sans avoir à accomplir une démarche administrative. Il suffit de se rendre chez un professionnel qui fabrique et pose les plaques.

En cas d'acquisition du véhicule par un nouveau propriétaire, ce dernier pourra modifier les identifiants "région - département" ou les conserver s'il le souhaite.

 

 

 

Un numéro à vie pour le véhicule

Lors d'un changement affectant le certificat d'immatriculation (carte grise) :

 

■le véhicule conserve la même immatriculation depuis la date de sa première immatriculation jusqu'à sa destruction ou son exportation, et cela quelle que soit l'identité ou l'adresse de ses propriétaires successifs.

■le propriétaire n'a plus obligation de faire modifier sa plaque d'immatriculation en cas de changement de département,

■le propriétaire n'a plus à changer la carte grise en cas de changement de domicile, mais il devra signaler son changement d'adresse pour recevoir une étiquette autocollante.

■Le propriétaire peut demander sa carte grise en tout lieu du territoire, quel que soit son département de résidence

Si vous achetez une voiture d'occasion déjà immatriculée dans le nouveau système, vous conservez le même numéro. Le numéro d'immatriculation reste attaché à vie au véhicule.

 

Calendrier

Le ministère de l'intérieur et les professionnels ont convenu d'un déploiement progressif du SIV afin d'éviter tout incident compte tenu de la complexité du basculement du FNI vers le SIV. Il a été retenu un déploiement en trois phases :

 

■1ère phase : 15 avril 2009 - Immatriculation des véhicules neufs et reprise des immatriculations des cyclomoteurs. Les cyclomoteurs non immatriculés auront jusqu'au 1er janvier 2010 pour procéder à une immatriculation.

■2ème phase : 15 octobre 2009 - Ouverture aux autres opérations donnant lieu à la production d'un certificat d'immatriculation (immatriculation des véhicules d'occasion, changement de domicile ou d'état civil...).

■3ème phase : 15 avril 2010 - Si vous le souhaitez, vous pourrez demander la conversion de l'immatriculation selon l'ancien système de votre véhicule d'occasion en une immatriculation dans le SIV, même si aucun changement de situation n'affecte le véhicule ou son titulaire.

Aucune date-butoir n'étant fixée pour la transition entre l'ancien Fichier National des Immatriculations (FNI) et le SIV, le basculement entre les deux systèmes d'immatriculation se déroule "au fil de l'eau", sur plusieurs années, selon les différentes opérations.

 

Cas des véhicules de collection

Les véhicules de collection disposeront d'un régime dérogatoire pour préserver leur caractère historique. Ils pourront utiliser, s'ils le souhaitent, une plaque sur fond noir, avec un numéro SIV (au moment de l'émission d'un nouveau certificat d'immatriculation).

 

 

 

Changer de carte grise en ligne et obtenir son nouveau numéro d’immatriculation

Les particuliers ont la possibilité désormais d'obtenir leur numéro d'immatriculation auprès des professionnels du commerce de l’automobile (garagistes, concessionnaires...) habilités et/ou agréés, c'est à dire ayant signé une convention avec le ministère de l'intérieur. Ces professionnels prennent en charge les démarches d’immatriculation. Les particuliers conservent néanmoins le choix d’effectuer leur demande d'immatriculation en préfecture. Pour leur permettre de circuler sans retard, le professionnel ou la préfecture leur remet un certificat provisoire d'immatriculation comportant le numéro d'immatriculation définitif. Les demandeurs reçoivent ensuite leur certificat d'immatriculation envoyé par l'Imprimerie nationale, directement au domicile par voie postale sous pli sécurisé. Il est remis contre signature.

 

Le certificat d’immatriculation

Le certificat d'immatriculation remplace l'ancienne carte grise. Sa couleur notamment est légèrement orangée, des rubriques ont été supprimées et le numéro de formule est désormais imprimé en gras sur le recto du document. Par ailleurs, le certificat d'immatriculation comporte des éléments visant à renforcer sa sécurisation (hologramme de sécurité, zone de lecture optique...). La délivrance du certificat d'immatriculation d’un véhicule est soumise au paiement d'un certain nombre de taxes (taxe de gestion de 4 euros, redevance pour l’envoi de 2,50 euros...).

 

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Invité §dee352RT

 

Là ou sa coute plus chère c'est qu'il faut rajouter les frais de port pour la commande des plaques... Par chez moi y avait que des plaques 13/83/84/2A/2B donc il demandait au minimum 7€ en plus pour la plaque en 73. ;)

J'ai du les commander sur http://www.nouvelle-plaque.com/achat-plaques-immatriculation-auto pour les payer moins chère. :jap:

 

 

Mouais, ils font surement de la sur-enchères sur des plaques/logos les plus recherchés, pour ma part, chez Autobacs, meme tarif qq soit le logo choisi , et ils étaient tous dispo :o

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Mouais, ils font surement de la sur-enchères sur des plaques/logos les plus recherchés, pour ma part, chez Autobacs, meme tarif qq soit le logo choisi , et ils étaient tous dispo :o

 

En fait ça dépends du fournisseur .... Et de la quantité que tu prends a l'année

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Je vois vraiment pas qu'es qui ya d'interdit de changer un logo, qui sa gêne ????

 

C'ets interdit par la loi faut pas chercher :buzz:

 

C'est bien interdit d'avoir des caractères perso même si ils sont très lisibles ....

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Invité §dwa212zr

Perso j'ai failli mettre "111" comme département et le logo Lotus comme logo de région.

 

J'ai pas osé par peur des bleus ... J'ai déjà des plaques non réglementaires alors bon, on va pas tenter le diable (pas de beaucoup, 45x8 avec une police identique en taille à celle des plaques légales 50x10, ça se voit même pas).

 

http://v4rp.free.fr/Tomcat/Lotus_Elise_R/20100129_Plaques/P1060545.JPG

 

Pas dit que je ne le fasse pas quand même un de ces quatre, parceque j'aime bien le concept !

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Invité §so-331XR

C'est interdit en théorie mais peu de verbalisation !

Perso je vais mettre deux départements différent

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Invité §ben081fj

 

 

Elle me plaise bien aussi celle-ci :)

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Invité §car448kt

 

Elle me plaise bien aussi celle-ci :)

 

 

par contre je sais pas s'il faut juste la coller par dessus où s'il faut les réimprimer

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Invité §ben081fj

 

par contre je sais pas s'il faut juste la coller par dessus où s'il faut les réimprimer

 

 

A mon avis sa doit être des autocollants, sinon elles seraient dispo en centre auto

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Invité §car448kt

 

A mon avis sa doit être des autocollants, sinon elles seraient dispo en centre auto

 

 

il faudrait que je trouver le ou les mecs qui l'ont déjà posé j'en ai déjà vu :p

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Invité §dry230yd

Rhône Alpes et son logo pourri..... :W

combien de pognon claqué pour une telle nullité marketing ? :ddr:

 

On en revient à regretter l'ancien logo stylisé du Rhône et d'une montagne formée par 8 traits de couleurs différentes. :ddr:

 

 

à qui le dit tu, étant de la drôme je le deplore aussi, surtout que ce vieux logo violet tout pourris il le fouttent sur les TER en gros aussi, les bus idem, c'est vraiment à gerber :vomi:

quitte à choisir je préférerais aussi le blason du département, au moins c'est historique afra.gif.ba5289c25aa16c6b58e508407ecf30bb.gif

blasondrome.png.dcf93be1f951017dc6ed1c3a0e71d07d.png

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Invité §ben081fj

 

il faudrait que je trouver le ou les mecs qui l'ont déjà posé j'en ai déjà vu :p [/quotemsg

 

Si t'as des news, pense à moi ;)

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Invité §car448kt

 

il faudrait que je trouver le ou les mecs qui l'ont déjà posé j'en ai déjà vu :p

 

 

Si t'as des news, pense à moi ;)

 

 

;)

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Invité §bri071lT

http://www.confortducuir.fr/_dynamique/gestionContenus01/zoom/logo-plaque-32.jpg

 

beaucoup de logos pourrit ..... :pfff:

 

Languedoc, Midi-Pyrénées et Corse à la limite :jap:

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Invité §car448kt

 

:jap:

 

Dans l'absolu , celui des villes ;)

 

 

ils auraient du faire un vote :love:

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