PV pour depassement dangereux contesté! Mais que contester?

[Invité §Rem836cU]

Bonsoir,

 

J'aurais aimé a ne pas avoir à poster dans ce genre de rubrique mais bon...

 

D'habitude j'arrive à m'en sortir sans avoir besoin de conseils mais la, la situation est un peu plus complexe:

 

Je suis derriere un touriste parisien, dans un gros ML qui roule depuis 10 bornes à 30km/h. Il n'arete pas de regarder à droite a gauche, cherche son chemin/quelqu'un/ ou quelque chose, met son clignotant à droite, à gauche et se résigne finalement à tourner, freine a tout va... BREF le RELOU ultime!

Etant en ville/agglo (Bergues, oui oui la ville du film), je ne dépasse pas et prend mon mal en patience.

 

Sortie de la ville et de ses remparts, ligne de dissuasion au sol (qui "autorise les depassements de vehicules lents"je crois ... Son ML n'est certes pas un tracteur mais il le conduit comme tel...), visibilité nikele, personne en face avant 300m, JE DOUBLE.

 

Quand soudain! Caché derrière les fourrés (véridique) 50m plus loin un gendarme surgit et me fais signe de me ranger sur le bas coté près de ses deux acolytes.

 

Ce que je fais de suite, pendant que le parigot pars tranquillement (sans doute en rigolant)...

 

Baissage de la vitre etc...

 

-"Vous etes un danger, votre permis rose va pas durer longtemps,coupez le contact clef sur le TDB, papiers assu, CG, Permis..." bref le blabla habituel

Je tente d'expliquer la situation, le touriste...

-"C'est vous le touriste, les anti brouillards c'est que quand y a du brouillard (je savais pas ) c'est 90€, et la votre depassement dangereux c'est 4 points et 90€ aussi. Vous avez consommez de l'alcool, des stups?

-Non, Non je reviens de mon match de foot, je peux vous montrer, j'ai mes affaires dans le coffre

- Montrez-moi! (je pense qu'il voulait verifier que j'etais sobre)

 

Je sors et on se dirige vers le coffre pour que je lui montre mes crampons plein de terre. De ce fait il dit a son collegue que "c'est bon!". En gros ca servait a rien de me faire souffler. De ce fait je commence à rigoler avec eux en disant que si sa les dérange pas j'aimerais bien voir comment sa fait, j'ai jamais souffler dans un ballon... L'ambiance redescend, il me font souffler en rigolant avec moi etc. Tout se passebienmieux.

 

- Bon ben on va oublier les anti brouillard mais on va vous verbaliser pour le Dépassement dangereux

- Ok Ok...

 

Bref j'attends le PV dans ma voiture (pendant une demie heure...). Je prends mon mal en patience en prenant mon tel en main, et je regarde sur le net comment sa se passe les depassements dangereux, la contestation... Je me dis au final je pense etre dans mon droit, le gars se traine à mort 20/30km/h pas plus, bonne visibilité aucun danger ... la contestation trotte dans ma tete...

 

Quand enfin le gendarme revient il me dit voila on vous verbalise pour le DD, soit vous reconnaissez soit vous contestez...

 

- ben justement j'aimerais savoir comment sa se passe la contestation?

-Quoi!? (il appelle son collegue, celui qui m'a fait la morale et m'a traité de touriste ) il veut contester!

-Son collegue quitte l'autre véhicule qu'il controlait et me dis quoi vous voulez contester...

 

Je leur explique que je pense etre dans mon droit de contester, que le depassement n'était pas dangeureux... et que je demandais juste comment sa se passait une contestation... Pas que je voulais contester!

 

- C'est simple soit vous reconnaissez c'est 90€ et 3 points (c'est un de moins que les 3 annoncés au début...) soit vous contestez la c'est tribunal amende jusqu'a 375€ et retrait de permis (il rajoutera plus tard et avec une voix moins audible que le retrait peut durer 2 semaines)

 

Fin bref je sens le mec super enervé du fait que j'ai pu emettre l'idée de la contestation alors qu'il a fait "le gentil avec moi". Bref leur ton est énérvé et menacant. Je leur explique que je ne sais pas quoi faire et que je posais simplement la question.

En réfléchissant un peu et vu leur comportement (il voulait me faire flipper et me forcer moralement a reconnaitre), je fais la tete brulé et signe la contestation...

 

-Ok tans pis pour vous, moi je suis assermenté, on se reverra au tribunal...(J'espere que ca aussi c'etait pour me faire peur...)

Du coup je bade un peu quand meme et je leur dis ben si vous voulez je la reconnais (sans le penser)...

-"vous avez qu'a payer les 90€ ca sera tout comme, maintenant circulez on a pas le temps de discuter" (alors que se pignoler pour rediger un pv et me faire attendre une demie heure ca le temps on le compte pas ...)

 

Bref je pars et je m'arrete 1klm plus loin pour analyser un peu la situation. Je regarde le PV et la je vois sa:

 

 

 

 

Le mec a mis une demie heure mais il a oublié la case "retrait de points" et en plus c'est pas écrit très proprement (il a galéré sur mon nom "RRI", le G de ma plaque qui ressemble à un 6...)

 

Je me dis c'est pas possible, je rêve ! mais non...

 

Je me dis alors merde j'aurais du reconnaitre payer les 90€ et basta pas de points retirés

 

Mais j'ai contesté... Donc je fais quoi maintenant?

 

1- Je fais ce que je pensais faire à la base? Contester avec un courrier et photo en expliquant la situation? Bonne visibilité, aucun danger, véhicule lent... Que le dépassement n'était pas dangereux...

 

2- Je paye les 90€ qui "annuleront" la contestation, et je n'aurais pas de points retirés (case non cochée)

 

3- Ou je conteste l'intégralité de la chose pour vice de forme et PV caduc?

 

Merci d'avance pour votre aide que j'espère rapide (après 3 jours "ouvrés" les 90 passent à 135 je crois bien .

[punto01]

Bonsoir,

 

J'aurais aimé a ne pas avoir à poster dans ce genre de rubrique mais bon...

 

D'habitude j'arrive à m'en sortir sans avoir besoin de conseils mais la, la situation est un peu plus complexe:

 

Je suis derriere un touriste parisien, dans un gros ML qui roule depuis 10 bornes à 30km/h. Il n'arete pas de regarder à droite a gauche, cherche son chemin/quelqu'un/ ou quelque chose, met son clignotant à droite, à gauche et se résigne finalement à tourner, freine a tout va... BREF le RELOU ultime!

Etant en ville/agglo (Bergues, oui oui la ville du film), je ne dépasse pas et prend mon mal en patience.

 

Sortie de la ville et de ses remparts, ligne de dissuasion au sol (qui "autorise les depassements de vehicules lents"je crois ... Son ML n'est certes pas un tracteur mais il le conduit comme tel...), visibilité nikele, personne en face avant 300m, JE DOUBLE.

 

Quand soudain! Caché derrière les fourrés (véridique) 50m plus loin un gendarme surgit et me fais signe de me ranger sur le bas coté près de ses deux acolytes.

 

Ce que je fais de suite, pendant que le parigot pars tranquillement (sans doute en rigolant)...

 

Baissage de la vitre etc...

 

-"Vous etes un danger, votre permis rose va pas durer longtemps,coupez le contact clef sur le TDB, papiers assu, CG, Permis..." bref le blabla habituel

Je tente d'expliquer la situation, le touriste...

-"C'est vous le touriste, les anti brouillards c'est que quand y a du brouillard (je savais pas ) c'est 90€, et la votre depassement dangereux c'est 4 points et 90€ aussi. Vous avez consommez de l'alcool, des stups?

-Non, Non je reviens de mon match de foot, je peux vous montrer, j'ai mes affaires dans le coffre

- Montrez-moi! (je pense qu'il voulait verifier que j'etais sobre)

 

Je sors et on se dirige vers le coffre pour que je lui montre mes crampons plein de terre. De ce fait il dit a son collegue que "c'est bon!". En gros ca servait a rien de me faire souffler. De ce fait je commence à rigoler avec eux en disant que si sa les dérange pas j'aimerais bien voir comment sa fait, j'ai jamais souffler dans un ballon... L'ambiance redescend, il me font souffler en rigolant avec moi etc. Tout se passebienmieux.

 

- Bon ben on va oublier les anti brouillard mais on va vous verbaliser pour le Dépassement dangereux

- Ok Ok...

 

Bref j'attends le PV dans ma voiture (pendant une demie heure...). Je prends mon mal en patience en prenant mon tel en main, et je regarde sur le net comment sa se passe les depassements dangereux, la contestation... Je me dis au final je pense etre dans mon droit, le gars se traine à mort 20/30km/h pas plus, bonne visibilité aucun danger ... la contestation trotte dans ma tete...

 

Quand enfin le gendarme revient il me dit voila on vous verbalise pour le DD, soit vous reconnaissez soit vous contestez...

 

- ben justement j'aimerais savoir comment sa se passe la contestation?

-Quoi!? (il appelle son collegue, celui qui m'a fait la morale et m'a traité de touriste ) il veut contester!

-Son collegue quitte l'autre véhicule qu'il controlait et me dis quoi vous voulez contester...

 

Je leur explique que je pense etre dans mon droit de contester, que le depassement n'était pas dangeureux... et que je demandais juste comment sa se passait une contestation... Pas que je voulais contester!

 

- C'est simple soit vous reconnaissez c'est 90€ et 3 points (c'est un de moins que les 3 annoncés au début...) soit vous contestez la c'est tribunal amende jusqu'a 375€ et retrait de permis (il rajoutera plus tard et avec une voix moins audible que le retrait peut durer 2 semaines)

 

Fin bref je sens le mec super enervé du fait que j'ai pu emettre l'idée de la contestation alors qu'il a fait "le gentil avec moi". Bref leur ton est énérvé et menacant. Je leur explique que je ne sais pas quoi faire et que je posais simplement la question.

En réfléchissant un peu et vu leur comportement (il voulait me faire flipper et me forcer moralement a reconnaitre), je fais la tete brulé et signe la contestation...

 

-Ok tans pis pour vous, moi je suis assermenté, on se reverra au tribunal...(J'espere que ca aussi c'etait pour me faire peur...)

Du coup je bade un peu quand meme et je leur dis ben si vous voulez je la reconnais (sans le penser)...

-"vous avez qu'a payer les 90€ ca sera tout comme, maintenant circulez on a pas le temps de discuter" (alors que se pignoler pour rediger un pv et me faire attendre une demie heure ca le temps on le compte pas ...)

 

Bref je pars et je m'arrete 1klm plus loin pour analyser un peu la situation. Je regarde le PV et la je vois sa:

 

https://aws-cf.caradisiac.com/prod/mesimages/827722/147.jpg

 

https://aws-cf.caradisiac.com/prod/mesimages/827722/148.jpg

 

https://aws-cf.caradisiac.com/prod/mesimages/827722/150.jpg

 

Le mec a mis une demie heure mais il a oublié la case "retrait de points" et en plus c'est pas écrit très proprement (il a galéré sur mon nom "RRI", le G de ma plaque qui ressemble à un 6...)

 

Je me dis c'est pas possible, je rêve ! mais non...

 

Je me dis alors merde j'aurais du reconnaitre payer les 90€ et basta pas de points retirés

 

Mais j'ai contesté... Donc je fais quoi maintenant?

 

1- Je fais ce que je pensais faire à la base? Contester avec un courrier et photo en expliquant la situation? Bonne visibilité, aucun danger, véhicule lent... Que le dépassement n'était pas dangereux...

 

2- Je paye les 90€ qui "annuleront" la contestation, et je n'aurais pas de points retirés (case non cochée)

 

3- Ou je conteste l'intégralité de la chose pour vice de forme et PV caduc?

 

Merci d'avance pour votre aide que j'espère rapide (après 3 jours "ouvrés" les 90 passent à 135 je crois bien .

 

 

perso je payerais et je la fermerais.

la case n'a pas été coché donc pas de point en moins...

T'avais surement rien à te reprocher mais vaut mieux perdre 90€ et avoir la niard quelques jours plutôt que contester,te retrouver au tribunal ( donc avocat) et te retrouver avec une note beaucoup plus salée voir un retrait de point/et ou permis....

 

Dis-toi bien une chose,c'est ta parole contre celle des DEUX gendarmes.Et eux sont assermentés donc il disent forcément la vérité .

 

Donc sauf présence de témoins ou de ton touriste parisien, tu as peu de chance de gagner.....

 

Quand à la contestation pour le "G" qui ressemble plus à un "6".

Je suis d'accord avec toi.Mais est-ce que ça passera......

 

[Invité §Rem836cU]

Quand à la contestation pour le "G" qui ressemble plus à un "6".

Je suis d'accord avec toi.Mais est-ce que ça passera......

 

Merci pour ta réponse

 

perso je payerais et je la fermerais.

la case n'a pas été coché donc pas de point en moins...

T'avais surement rien à te reprocher mais vaut mieux perdre 90€ et avoir la niard quelques jours plutôt que contester,te retrouver au tribunal ( donc avocat) et te retrouver avec une note beaucoup plus salée voir un retrait de point/et ou permis....

 

 

Je pense aussi que c'est une bonne alternative pour moi si je peux "juste a avoir les 90€ à payer" sans retrait de point.

 

Mais sur le papier qu'ils m'ont fait signer j'ai contesté... donc je sais pas trop la suite si je me contente de payer...

 

Dis-toi bien une chose,c'est ta parole contre celle des DEUX gendarmes.Et eux sont assermentés donc il disent forcément la vérité .

Donc sauf présence de témoins ou de ton touriste parisien, tu as peu de chance de gagner.....

 

Carrément si sa va jusque la je me fais pas trop d'illusions meme s'il y avait eu des témoins. Mais bon quand on y pense , c'est rageant.

 

Quand à la contestation pour le "G" qui ressemble plus à un "6".

Je suis d'accord avec toi.Mais est-ce que ça passera......

 

Justement je me pose la question...

Sinon il se sont, en plus d'avoir ecrit "maladroitement" et zapé la case "point", trompé dans la date de naissance (96...J'ai pas 14 ans ).

Donc si je peux contester sans avoir quoi que ce soit a payer c'est encore mieux...

Mais est-ce que c'est good la contestation pour "vice de forme/PV Caduc"? ou vaut mieux payer comme dit au début?

[MikA_206]

T'as 14ans et t'as déjà le permis (regardes la case de ta date de naissance )

 

 

[Invité §Tis758PG]

La demande initiale a déjà été postée sur le forum "sécurité" et j'y ai répondu sue les bases du Code de la route. Ce topic fait donc doublon.

[Invité §Rem836cU]

Exact!

 

Mais au cas ou, pour les personnes qui serait intéressées par la marche a suivre à ce genre de mésaventure :

 

la case retrait de points non cochée = contestation et points recrédités à coup sur, jurisprudence clair et vaste à ce sujet

 

 

L'article "je-ne-sais-plus-combien" (R 223-3 ?) impose que le conducteur soit prévenu du risque de retrait de point suite à l'infraction, ce qui est fait selon le modèle de PV par une case à cocher ou une phrase imprimée.

Si la case n'est pas cochée, ça ne remet pas en cause la validité du PV. Mais une fois que les points sont retirés, tu peux écrire au SNPC pour réclamer le rétablissement de tes points suite au non-respect de cette obligation.

 

 

 

 

 

 

[Invité §Rem836cU]

Sinon j'aimerais payer mon amende en ligne sur le site https://www.amendes.gouv.fr, mais impossible...

 

 

1111 1235 5852 4. 25?

Il manque un chiffre...

 

Il y a un souci ou pas? Je suis dans l'obligation d'opter pour le chèque ou timbre amende a envoyer à Rennes?

[Invité §207657Wg]

Tu peux pas les régler sur le net ce format d'amende, uniquement celles que tu reçois par courrier