Commission médicale avant jugement ?

[Invité §Mim032iq]

Bonjour à tous,

Voila je viens poser une question qui n'a pas sa réponse depuis longtemps.

J'ai était contrôler positif au cannabis le 11/10/2018, on m'a notifier une suspension de permis pendant 6 mois ainsi qu'une convocation au tribunal le 06/05/2019 pour une CRPC, le problème c'est qu'on m'a dit qu'il fallait passer une commission médicale au plus vite car les délais sont long, le truc c'est qu'il me reste 2 points sur mon permis (permis probatoire) et qu'un contrôle positif au cannabis nous fait perdre 6 points, sauf que je ne perdrai pas mes points avant que le jugement soit prononcé qui est plus long que la suspension, j'ai donc pris rdv à la commission médicale pour le 1er Février, je vais faire les tests biologique 1 semaine avant mais le truc c'est que pour l'instant j'ai toujours 2 points et je n'ai aucuns papiers qui me dit que mon permis est annulé hors sur le document de convocation à la commission il est écrit que pour annulation/invalidation il faut la décision du juge que je n'ai pas encore car ils m'ont mis une convocation 7 mois après l'infraction. En gros c'est sure que je vais perdre mon permis mais pour pouvoir le repasser il faut passer devant la commission médicale sauf qu'il y a la situation ou c'est juste une suspension et ma situation ou c'est l'annulation/invalidation, ma question est: si je vais à la commission médicale en cochant que c'est pour une annulation/invalidation sans les papiers qui disent que j'ai mon permis annulé mais que je donne la lettre réf 7 qui dit que mon permis est suspendu pendant 6 mois en leurs expliquant que mon permis va être annuler mais qu'on ma dit de passer la commission au plus vite sa passe ou je doit vraiment attendre le jugement, la procédure d'annulation de permis, recevoir la notification de permis annulé et ensuite prendre rdv à la commission médicale... ?

J'espère ne pas vous avoir perdu, merci à ceux qui m’aideront.

[Invité §Tis758PG]

Inutile de te tortiller le cerveau, même si tu fais un stage qui te rapporterait 4 points, ton solde passerait de 2 points sur ??? à 6 points sur ??? et ton infraction d'en fera perdre 6, donc solde tombe à zéro, permis invalidé, et non annulé, retour à l'auto-école, repasser ton permis, redevenir un probatoire pour 3 ans et toute la galère qui va avec, y compris au niveau de ton assurance.

[Invité §Mim032iq]

Inutile de te tortiller le cerveau, même si tu fais un stage qui te rapporterait 4 points, ton solde passerait de 2 points sur ??? à 6 points sur ??? et ton infraction d'en fera perdre 6, donc solde tombe à zéro, permis invalidé, et non annulé, retour à l'auto-école, repasser ton permis, redevenir un probatoire pour 3 ans et toute la galère qui va avec, y compris au niveau de ton assurance.

Désoler j'ai un peu de mal à expliquer ma situation mais en gros je sais que je vais avoir le permis invalidé, la n'est pas le problème ce que je veut savoir c'est est ce que je peut passer la commission médicale avant d'avoir eu le jugement et donc mon permis annulé ? car dans le mail ils nous disent que pour une annulation/invalidation il faut la décision du jugement, le truc que j'ai lu et qu'on m'a dit qu'il fallait passer la commission au plus vite à cause des délais. C'est ce que j'ai fait car attendre 7 mois le jugement + refaire les démarche pour prendre rdv à la commission ça va jamais se finir.

 

Screen du mail en question:

http://prntscr.com/m8tk0m

[Invité §Mim032iq]

[Invité §Jac835Gc]

Bonjour je me permet de vous écrire car j'ai un soucis j'ai un questionnaire médical a remplir et jai une question que j arrive pas a comprendre il me demande si je consomme occasionnellement des substances de cannabis que jai complètement arreter de fumer du cannabis mais je me suis fait contrôler avant au teste positive au thc mais maintenant je ne fume plus qu'es ce que faut que je répond oui ou non si quel qu' un peut m aider merci