Accident de moto / semi-remorrque - Evaluation IPP Pretium Doloris

[Invité §mir325LF]

Mais au moins pour 4000€ tu as un résultat. Moi pour 4 fois moins je n'ai rien et c'est à moi de faire le boulot...

[Invité §Cra883ru]

mais dans ce cas tu peux te faire rembourser tout ou partie des honoraires ?

 

 

C'est l'assistance juridique qui paie... en tout cas tant que je n'ai pas dépassé les plafonds autorisé. Et on y est vite dans les accidents grave car à coté de ça, j'ai mon avocate qui prend ses honoraires sur l'assistance, j'ai l'expert judiciaire et j'ai tous les médecins qu'il a mandaté (radiologue, orthopédiste, psychiatre, urologue) Plus tout les frais de justice.

 

Une fois que j'aurais dépassé le cap des 25 000€ de frais dans ma procédure, les frais seront à ma charge.

 

Mais au moins pour 4000€ tu as un résultat. Moi pour 4 fois moins je n'ai rien et c'est moi qui fais le boulot...

 

 

C'est un fait. Ce que tu peux faire, c'est aller trouver ton chirurgien et lui demandé qui il prendrait comme médecin de recours si il devait en choisir un. Tu seras vite fixé comme ça.

[Invité §mir325LF]

Dans cette histoire, je pense que je suis un peu chat noir.

Je n'ai "vu" que 2 fois le chirurgien qui m'a opéré. La première fois j'étais dans le coma et je dormais pendant qu'il bossait. La deuxième fois, c'était 3 mois après l'accident. La consultation a duré 5 mn (montre en main) et ces propos ont été : "je vous revois pour vos 50 ans lorsque vous aurez des problèmes de prostate". Moralité, on oublie le chirurgien.

Le néphrologue militaire du Val de Grâce est sur Paris et il ne doit pas bien connaître les médecins recours de la région de Tours. De plus, je ne tiens pas à impliquer plus que ça les médecins militaires. Je suis actuellement sous contrat et je n'ai pas vraiment envie de me retrouver au chômage dans 6 ans. On oublie aussi le médecin militaire.

Je suis originaire de Franche-comté et ma mutation sur Tours ne date que de 2 ans. J'ai fêté mon arrivée avec une visite des hôpitaux de la région. Moralité, je connais mal la région et ses praticiens spécialisés en médecine de recours...

Comme je te disais, un vrai chat noir, sans même une tâche blanche...

[Invité §ang663vu]

bon jour a tous,

tout dabord je trouve que ce site est super bien fait....

alors voila mon histoire qui n'a rien avoir avec la moto,mais j'ai vu qu'içi certaine personne sont tres calés...

En juillet 2001 j'ai eut un accident de travail(j'installais un cable aérien, une voiture est passé a arraché le cable qui ma fouetté le visage(le vehicule s'est échappé :q ))conclusion gros traumatisme de l'oeil grave suivi de trois interventions chirurgicales.Apres 15 mois d'at la secu me consolide avec sequelles grave du globe oculaire et m'attribu une rente a t de 13°/°

Apres de longue année de plaidoirie et d'appel mon avocate a réussi a me faire prendre en charge par le FGA.

Le mois dernier je suis convoqué pour ma premiere expertise mais le medecin qui me reçoit n'est pas ophtalmo est ordone un sapiteur pour m'expertiser.Il note quand meme des plaies sur le visage...discrette (ce qui est vrai)

Hier en presence de mon medecin conseil, j'ai passé mon expertise qui a durée 1h35mn....

conclusion IPP SECU 13°/°

IPP EXPERT 15°/°

P D 3/7

P E 4/7

ITT 460 JOURS

en ce qui concerne les desagrement perte de l'accuité visuelle (je n'ai plus que 2/10)

impossibilité de reprendre le poste de travail que j'occupais

port de lunette de soleil en permanence (l'oeil est resté en mydriase)

gene dans la vie de tous les jours.

Alors voila ma petite histoire si quelqu'un pense pouvoir me dire combien je peux estimer tous ceci ,si les pourcentages que l'on ma attribué sont correcte..........et d'autres conseils.....

merci a tous

[Invité §Cra883ru]

bon jour a tous,

tout dabord je trouve que ce site est super bien fait....

alors voila mon histoire qui n'a rien avoir avec la moto,mais j'ai vu qu'içi certaine personne sont tres calés...

En juillet 2001 j'ai eut un accident de travail(j'installais un cable aérien, une voiture est passé a arraché le cable qui ma fouetté le visage(le vehicule s'est échappé :q ))conclusion gros traumatisme de l'oeil grave suivi de trois interventions chirurgicales.Apres 15 mois d'at la secu me consolide avec sequelles grave du globe oculaire et m'attribu une rente a t de 13°/°

Apres de longue année de plaidoirie et d'appel mon avocate a réussi a me faire prendre en charge par le FGA.

Le mois dernier je suis convoqué pour ma premiere expertise mais le medecin qui me reçoit n'est pas ophtalmo est ordone un sapiteur pour m'expertiser.Il note quand meme des plaies sur le visage...discrette (ce qui est vrai)

Hier en presence de mon medecin conseil, j'ai passé mon expertise qui a durée 1h35mn....

conclusion IPP SECU 13°/°

IPP EXPERT 15°/°

P D 3/7

P E 4/7

ITT 460 JOURS

en ce qui concerne les desagrement perte de l'accuité visuelle (je n'ai plus que 2/10)

impossibilité de reprendre le poste de travail que j'occupais

port de lunette de soleil en permanence (l'oeil est resté en mydriase)

gene dans la vie de tous les jours.

Alors voila ma petite histoire si quelqu'un pense pouvoir me dire combien je peux estimer tous ceci ,si les pourcentages que l'on ma attribué sont correcte..........et d'autres conseils.....

merci a tous

 

 

Bonjour,

 

Ce n'est en principe pas la lieu pour que je réponde à ceci, mais je vais faire une exception en espérant que je ne me fasse pas taper les doigts par un modo

 

Concernant les taux d'IPP, ils correspondent à ceux des différents barèmes de droit commun et d'accident du travail.

 

En considérant que l'altération de la vue est d'un seul œil et que l'autre œil à une vision d'au moins 9/10. Pour une acuité visuel de 2/10, le barème des accident du travail tient compte d'une IPP de 15% (avec possibilité de diminué ce chiffre d'au maximum 20% si le champs visuel périphérique est gardé dans des proportions correctes). Le taux de 13% ne me semble donc pas aberrant.

 

Le barème du droit commun quant à lui fixe un taux d'IPP de 15% pour une acuité visuel de 2/10 à un œil en considérant l'autre œil à 8/10. Si le second œil est à 9/10 le taux passe à 14% et si celui-ci est à 10/10, le taux passe à 12%.

 

Là aussi, le taux ne peut pas être considéré comme malhonnêtes si on considère bien sur que le second œil à une acuité visuel bonne.

 

Que peut-on attendre ?

 

En droit commun (c'est à dire soit de l'assurance adverse ou dans ce cas-ci du FGA) :

 

• L'ITT correspond au perte de salaire. Ne connaissant pas le salaire, le minimum syndical est de l'ordre de 9000€. Ce poste est soumis au recours de la sécurité sociale, il se peut donc, si celle-ci a versée les salaires complet durant toutes la période d'ITT qu'il ne reste rien de ce poste après leur passage.
   
  
• Les souffrances endurées : suivant la juridiction, le montant peut se situer dans une fourchette de l'ordre de 3500 à 5500€ (voir plus si cela est tranché par un tribunal). Dans ce cadre-ci, on devrait plus se situé vers les 5000€ que vers les 3000€.
   
  
• Le préjudice esthétique : se situera suivant les juridictions dans une tranche entre 5000 et 10 000€.
   
  
• Les IPP : donneront lieu à une indemnisation tournant autour des 28 000€. Il n'y a pas lieu de considérer une gêne dans la vie de tous les jours puisque ce poste indemnise l'incapacité permanente. Ce poste est soumis au recours de la sécurité sociale : il ne restera donc probablement rien.
   
  
• Un préjudice d'agrément doit également être indemnisé. Celui-ci variant très fort suivant la situation de la victime, il m'est impossible de l'estimer en l'état.
   
  
• Le préjudice professionnel quant à lui doit être estimé par l'avocat avec toutes les données y afférant.
  

 

 

En accident du travail :

 

• L'ITT est indemnisé par le versement du salaire ou pourcentage de celui-ci par l'organisme de sécurité sociale. Une convention collective au sein de l'entreprise peut également apporter certains avantages (comme le salaire payé à 100% pendant x mois). Il n'y a donc rien à attendre de ce poste.
   
  
• L'IPP donnera lieu à une rente payable tous les 3 mois et dont le montant annuel correspondra à un pourcentage du salaire de l'année précédent l'accident calculé comme suit : 13% * 0,5 = 6,5% du salaire annuel de l'année précédent l'accident. Cette rente est viagère, donc payable à vie.
   
  
• L'accident du travail ne répare pas les préjudices personnels, il n'y a donc rien d'autre à attendre de ce coté là.
  

 

Comme dit précédemment, la sécurité sociale à un recours dit subrogatoire sur les organismes payeur afin de récupérer ce qu'elle paie ou va payer. Il restera donc de ces deux indemnisations :

 

• De l'ITT et de l'IPP en droit commun, il ne restera, au mieux, qu'un faible montant qui correspondra aux pertes de salaires et frais médicaux non couvert par la sécurité sociale.
   
  
• Le préjudice esthétique est dû.
   
  
• Les souffrances endurées sont dues.
   
  
• Le préjudice d'agrément est dû.
   
  
• Le préjudice professionnel est dû en totalité ou en partie si la caisse d'assurance maladie peut prouver qu'elle est intervenue dans le paiement avant l'indemnisation de droit commun.
   
  
• La rente quant à elle est due à vie.
  

 

Là dessus, l'assurance doit des intérêts au taux légal. De mémoire ils doivent être d'un peu plus de 3% l'an.

 

Il est possible de convertir 1/4 de la rente en capital à tout moment, soit directement après la notification, soit à tout moment au cours du service de la rente. La demande se fait à la caisse d'assurance maladie bien entendu.

 

Il me semble que le travail fait par l'avocat est correcte au vu de la description de la situation. Cette procédure devrait donc se terminer incessamment sous peu.

 

En espérant avoir répondu aux questions. Bon courage pour la suite.

[Invité §ang663vu]

j'ai vraiment a faire a un expert merci pour tout...

cependant mon avocate ma dit que je pouvais cumulé la rente et l'indemnisation du FGA?

 

[Invité §Cra883ru]

j'ai vraiment a faire a un expert merci pour tout...

cependant mon avocate ma dit que je pouvais cumulé la rente et l'indemnisation du FGA?

 

 

C'est le cas... il suffit de regarder le résultat que j'ai donné après le recours subrogatoire de la sécurité sociale. Nous avons bien, des postes correspondant à l'indemnisation du FGA et des postes correspondant à la rente et ITT si il y a lieu.

 

Le seul détail, c'est que se cumul est autorisé après déduction des créances dû aux organismes sociaux. La double indemnisation est illégale, on ne peut donc pas indemniser les IPP deux fois. Ce qui serait le cas si on indemnisait une rente et les IPP en droit commun. Les ITT ne peuvent pas être payées deux fois non plus, on ne va pas payer le salaire deux fois (rien ne justifie que l'on touche le double de son salaire sous prétexte que l'on a eu un accident). Donc ce qui a été versé par la sécurité sociale doit être récupéré afin de ne pas indemniser deux fois un même préjudice.

 

Le résultat correspond donc à une indemnisation qui indemnise chaque poste de préjudice une et une seule fois (une partie étant versée par le FGA et l'autre par la sécurité sociale, c'est à dire entre autre la rente et les salaires qui ont été versés préalablement).

 

La rente peut être cumulée avec le salaire, les pensions, le chômage, avec les indemnisations réparant les postes de préjudices personnels de droit commun comme les préjudice esthétique, souffrance endurées, préjudice d'agrément, etc... seule la double indemnisation d'un même poste de préjudice est interdite.

 

 

 

[Invité §ang663vu]

OK CRAPAHUT

tu es vraiment au top toi!!!tu m'impressionne grave merci pour tout.

En meme temps,la rente at je la perçois depuis la consolidation. 80 euros a peu pres par mois (ça fait 4 ans) je dois certainement pas leur remboursé beaucoup....enfin j'espere....

aussi non il me reste l'oeil pour pleurer!!!!!!!!

[Invité §lom160KJ]

[Invité §Cra883ru]

OK CRAPAHUT

tu es vraiment au top toi!!!tu m'impressionne grave merci pour tout.

En meme temps,la rente at je la perçois depuis la consolidation. 80 euros a peu pres par mois (ça fait 4 ans) je dois certainement pas leur remboursé beaucoup....enfin j'espere....

aussi non il me reste l'oeil pour pleurer!!!!!!!!

 

 

Toi tu ne rembourses rien du tout. C'est la sécurité sociale qui prend sur certains postes de l'indemnisation de droit commun.

 

En gros, tu as 70 000€ d'indemnisation en droit commun tout postes confondu (c'est approximatif).

Tu as une rente de 1000€ par an +/- et un an et demi de salaire (soit 27 000€ en comptant 1500€ par mois) versée par la sécurité sociale.

 

Des 27 000€ de salaire, 25 000 ont été versé par la sécurité sociale pendant ton AT. L'indemnisation en droit commun pour ce poste est de 27 000€.

On fait donc le calcul suivant 27 000€ de droit commun - 25 000€ de sécurité sociale = 2000€ pour toi.

 

Des IPP, le droit commun indemnise 28 000€. La rente est quant à elle de 1000€ / an et on considère que tu as 25 ans.

On fait donc le calcul suivant : 28 000€ de droit commun - (1000 * espérance de vie - disons 60 ans) = 28 000€ - 60 000€ = reste 0€ pour toi de l'indemnisation de droit commun (tu ne dois rien à la sécurité sociale et on ne touche pas à ta rente).

 

Les autres postes, la sécurité sociale ne peut pas y toucher car elle n'a rien versé de cet argent.

 

Il reste donc ta rente + 70 000€ de droit commun - 25 000€ de salaire versé par la sécurité sociale - 28 000€ d'IPP de droit commun compris dans la rente. Soit 17 000€ pour toi que tu peux cumuler avec la rente.

 

[Invité §ang663vu]

ok tu as éclairé ma lanterne... vaiment merci pour tout.

je te tiendrais au courant des que j'ai le resultat ...

encore une fois merci ...mais tu fais quoi dans la vie pour etre aussi calé?

[Invité §Cra883ru]

ok tu as éclairé ma lanterne... vaiment merci pour tout.

je te tiendrais au courant des que j'ai le resultat ...

encore une fois merci ...mais tu fais quoi dans la vie pour etre aussi calé?

 

 

Accidenté de la route qui s'est découvert une passion pour le sujet.

 

 

[Invité §ang663vu]

ok... j'espere que tu te portes bien malgré tout.....

tu devrais penser a te reconvertir car tu es vraiment au top...

 

 

 

[Invité §Cra883ru]

ok... j'espere que tu te portes bien malgré tout.....

tu devrais penser a te reconvertir car tu es vraiment au top...

 

 

Au vu des circonstances, on va dire que ça peut aller

 

Je fais plus qu'y penser. Mais patience est mère de sureté, je prend donc le temps nécessaire.

 

[Invité §ang663vu]

c'est clair c'est difficile d'oublier....j'enttends toujours le bruit....belle métaphore.....

[Invité §mir325LF]

En un an, ma clairance de créatinine est passée de 81 ml/mn à 65 ml/mn (soit 2 ans après l'accident). Ma protéinurie est à 0.09 g/l (valeur de référence inférieur à 0.06). Lors de l'expertise effectuée avec les assurances (Generali l'Equité) les médecins m'ont affirmé que ma fonction rénale s'améliorerait avec le temps et que le risque d'une éventuelle insuffisance rénale ne serait pas pris en compte. Cette néphrectomie ne changeait rien à mon existence et je devais continuer a vivre comme auparavant. Or, quelques mois après l'expertise c'est l'inverse qui se produit.

Les derniers résultats d'analyse observés peuvent ils être à l'origine d'une alimentation passagère mal adaptée (trop de protéines, de sels ou mauvaise hydratation) ? Une infection urinaire pourrait elle générée de tels résultats. Ce phénomène est il réversible ou peut il s'aggraver ? (Amélioration ou dégradation de la fonction rénale). Est il inquiétant d'un point de vue médical ?

 

[Invité §Cra883ru]

En un an, ma clairance de créatinine est passée de 81 ml/mn à 65 ml/mn (soit 2 ans après l'accident). Ma protéinurie est à 0.09 g/l (valeur de référence inférieur à 0.06). Lors de l'expertise effectuée avec les assurances (Generali l'Equité) les médecins m'ont affirmé que ma fonction rénale s'améliorerait avec le temps et que le risque d'une éventuelle insuffisance rénale ne serait pas pris en compte. Cette néphrectomie ne changeait rien à mon existence et je devais continuer a vivre comme auparavant. Or, quelques mois après l'expertise c'est l'inverse qui se produit.

Les derniers résultats d'analyse observés peuvent ils être à l'origine d'une alimentation passagère mal adaptée (trop de protéines, de sels ou mauvaise hydratation) ? Une infection urinaire pourrait elle générée de tels résultats. Ce phénomène est il réversible ou peut il s'aggraver ? (Amélioration ou dégradation de la fonction rénale). Est il inquiétant d'un point de vue médical ?

 

 

Tu poses une question d'ordre purement médical.... et ce n'est pas mon domaine (ça sort complètement du cadre de l'indemnisation, tout ce que tu auras de ma part, c'est l'avis d'un profane).

 

C'est plutôt à un médecin qu'il faut poser ces questions. Il y a quelques pro de la santé qui trainent sur ce forum mais je ne suis pas sur qu'ils passent par ici (depuis le temps que je ponds des pavés, je ne suis pas sur qu'ils les lisent encore ).

 

Tout ce que je peux te dire, c'est que les causes d'insuffisance rénale peuvent parfois être due à de l'hypertension, à un diabète (donc à mon sens il se pourrait que l'alimentation soit en cause mais je n'en suis pas sur), certains médicaments peuvent également provoquer ce genre de chose, etc...

 

Une infection urinaire pourrait avoir un impacte mais de là à dire à quel degré, je n'en sais rien.

 

Concernant la récupération ou la dégradation de tes fonctions rénales, la question est un peu ballot dans le sens ou tout peut s'aggraver (mais il ne faut pas non plus être parano)... tout comme ça peut s'améliorer.

 

Ta clairance de créatine indique juste une insuffisance modérée... il faut suivre ça de près mais il n'y pas non plus de quoi s'alarmer à ce stade. Il y a de fortes chances pour que ce genre de résultat joue légèrement au yoyo tout au long de ta vie.

 

Comme ce n'est pas mon domaine, je ne peux pas t'en dire plus. C'est l'avis d'un pro qu'il te faut.

 

[Invité §lom160KJ]

Mon domaine ne touche ni les assurances,ni le mdécal,mais moi je lis tout tes pavés Crapa'

 

[Invité §MoR337Xr]

Suce boules

 

Sinon Merci Crapa pour tes super précisions.. et si on te lis encore

[Invité §lom160KJ]

Suce boules

 

 

Han c'est méchant Et déplacé de parler boules quand on parle de Crapahut *

[Invité §mir325LF]

Suite à la néphrectomie et à l'expertise médicale la clairance de créatinine à 65 ml/mn n'a pas été prise en compte dans l'IPP. Le médecin a argumenté que la fonction rénale allait s'améliorer avec le temps. 8 mois après l'expertise la fonction rénale est identique avec de la proteinurie. Ce probléme aurait-il du être pris en compte dans l'IPP comme une insuffisance rénale légère ?

 

Lors de cette même expertise un traumatisme testiculaire droit lié à l'accident ayant occasionné une athrophie a été stipulé dans le rapport. Cependant, il a qualifié ce traumatisme sous le terme : "une certaine blessure narcissique". Il n'a pas pris en compte ce séquelle dans l'IPP le préjudice esthétique ou le prétium doloris malgré les douleurs persistantes 2 ans apres l'accident. Inquiet sur la question j'ai effectué un spermogramme après l'expertise. Celui-ci est qualifié de médiocre par l'urologue avec 15% de spermatozoides viables. Il m'a annoncé qu'il n'y avait rien a faire et que le désir d'un autre enfant serait fortement remis en question. Malgré tout ça m'a mis un coup au moral... Ayant 2 enfants de 1an et demi et 4 ans au moment de l'accident je ne pense pas avoir eu de problème de stérilité avant l'accident. Ce probléme peut il se résumer à une simple "blessure narcissique". Aurait il du être pris en compte sur l'IPP, préjudice sexuel, esthétique, douleurs ou autre...

 

Par avance merci...

[Invité §Cra883ru]

Tu ne donnes pas beaucoup d'info sur les conclusions de l'expertise, je ne peux donc pas me prononcer.

 

Mais pour une insuffisance rénale légère, il faut compter un taux d'IPP variant entre 5 et 15%. Si tu as des problèmes d'hypertensions important, ça peut même être un peu supérieur à 15%.

 

Concernant l'hypofertilité, la prise en compte d'un taux d'IPP n'est pas évidente du tout. Même avec une atrophie d'un testicule, cela ne veut pas dire qu'il y a dysfonctionnement mécanique.

 

Si mécaniquement, un des deux testicules ne fonctionne plus du tout, on peut majorer le taux d'ipp de maximum 5%.

 

Mais tout le problème de l'hypofertilité, c'est de la mettre en relation avec l'accident. Il n'existe aucune méthode médicale permettant d'avoir une certitude sur le lien de causalité, simplement parce qu'il existe toujours une possibilité que cela viennent d'autre chose. L'hypofertilité peut venir de la pollution, de problème hormonaux, etc... c'est un mal courant dans notre société.

 

De plus, les lésions à cet endroit sont appréciées en fonction de la gêne durant les rapports sexuels. Cette notion est donc très vague.

 

Si l'expert te fixe, disons entre 8 et 20% d'IPP, tu es dans une fourchette théoriquement acceptable. Si tu es plus proche des 8 que des 20, il est évident que cela est peut être un peu limite mais pour obtenir le surplus, tu risques de devoir entamer des procédures assez lourdes (qui peuvent peut être valoir la peine - ça, seul une expertise judiciaire pourrait le dire - le jeu peut en valoir la chandelle, mais ça reste ta décision).

[Invité §ang663vu]

 

Au vu des circonstances, on va dire que ça peut aller

 

Je fais plus qu'y penser. Mais patience est mère de sureté, je prend donc le temps nécessaire.

 

salut

comme promis je te fais part de la seconde offredu fga

itt : 10595

pd : 5000

pe : 6050

ipp : 25000

periode observation : 7000

prejudice arement : 10000

TOTAL : 63845

comme tu peux le constater on est pas loin des chiffres que tu m'annoncé.bravo!!!

Par contre j'ai une question: etant donné que l'ipp est de 25000 et que la secu ma déjà versé 10270 euros comment vont il me verser le reste en une seule fois ou trimestriellement?MERCI

[Invité §Cra883ru]

salut

comme promis je te fais part de la seconde offredu fga

itt : 10595

pd : 5000

pe : 6050

ipp : 25000

periode observation : 7000

prejudice agrement : 10000

TOTAL : 63845

comme tu peux le constater on est pas loin des chiffres que tu m'annoncé.bravo!!!

Par contre j'ai une question: etant donné que l'ipp est de 25000 et que la secu ma déjà versé 10270 euros comment vont il me verser le reste en une seule fois ou trimestriellement?MERCI

 

 

 

L'indemnisation qui te seras versée ici relève du droit commun (c'est à dire de la responsabilité du tiers - ici le FGA - qui a provoqué l'accident). Rien ne relève de la sécurité sociale.

 

Concernant ce que t'as versé la sécu, il faut ventiler ça parce que cela ne me dit pas à quoi correspond ce montant (Indemnités journalières ou incapacité permanente ?). Ce point là je ne saurais pas le deviner.

 

Dans les faits les préjudices (pe, pd, po, pa) sont des postes de préjudices non soumis à recours. Il te sont dû entièrement. Soit 28 050€.

 

Le poste ITT est, quant à lui, soumis à recours. Des indemnités journalières t'ont été versées pendant la période d'incapacité temporaire. Le montant qu'à versée la sécurité sociale pendant cette période peut être récupérées sur les 10 595€. Il y a un régime préférentiel pour la victime donc il te restera quelques choses mais vu que je ne sais pas quelles sont les montants qui ont été versés par la sécurité sociale, je ne peux pas te dire ce qu'il en restera.

 

Concernant le poste d'IPP, la sécurité sociale va te versée une rente tous les 3 mois qui sera égale à :

 

Salaire Brut * 0,13 (IPP Sécu) * 0,5 = rente versée à l'année (donc à diviser par 4 pour savoir ce que tu toucheras tous les 3 mois).

 

En chiffres, cela donne (je prends des chiffres rond) :

 

20 000€ Brut de salaire * 0,13 * 0,5 = 1300€ / an. Soit une rente payable tous les 3 mois de 325€ (Sommes soumises à impôts au même titre qu'un revenu).

 

Considérons que tu as 30 ans : la rente représente un minimum de 1300€ * 35 (nombre d'année jusqu'à ta retraite) = 45 500€.

 

Sur les 25 000€ versées en droit commun, la sécurité sociale aura le droit de récupérer 45 500€. Il ne te reste donc rien de l'indemnisation des IPP de droit commun. Tu gardes la rente par contre.

 

En résumé, dans les faits, il te restera une trentaine de milliers d'euro + la rente (ça c'est au minimum).

 

Dans la pratique, le fond de garantie dit ceci : "Le Fonds de Garantie, lorsque l’état de santé est stabilisé, adresse à la victime un décompte détaillé de l’indemnité proposée sur la base du rapport médical sous déduction de la créance des organismes sociaux."

 

Il se peut donc que les montants versés pendant la période d'ITT ait déjà été déduit. Tu peux donc espérer toucher les 10 595€. La logique voudrait même que le montant proposé dans le cadre des IPP te soit dû également (mais sur ce point, je ne suis pas sur que la déduction de la créance de la sécurité sociale ait déjà eu lieu).

 

Ca relève un peu de la voyance de savoir si oui ou non on a déjà déduit les créances. Donc dans les faits tu peux espérer le minimum que je t'ai indiqué précédemment et le maximum comprendrait la totalité du montant ici présent, soit les 63 845€ + la rente.

 

[Invité §ang663vu]

 

 

L'indemnisation qui te seras versée ici relève du droit commun (c'est à dire de la responsabilité du tiers - ici le FGA - qui a provoqué l'accident). Rien ne relève de la sécurité sociale.

 

Concernant ce que t'as versé la sécu, il faut ventiler ça parce que cela ne me dit pas à quoi correspond ce montant (Indemnités journalières ou incapacité permanente ?). Ce point là je ne saurais pas le deviner.

 

Dans les faits les préjudices (pe, pd, po, pa) sont des postes de préjudices non soumis à recours. Il te sont dû entièrement. Soit 28 050€.

 

Le poste ITT est, quant à lui, soumis à recours. Des indemnités journalières t'ont été versées pendant la période d'incapacité temporaire. Le montant qu'à versée la sécurité sociale pendant cette période peut être récupérées sur les 10 595€. Il y a un régime préférentiel pour la victime donc il te restera quelques choses mais vu que je ne sais pas quelles sont les montants qui ont été versés par la sécurité sociale, je ne peux pas te dire ce qu'il en restera.

 

Concernant le poste d'IPP, la sécurité sociale va te versée une rente tous les 3 mois qui sera égale à :

 

Salaire Brut * 0,13 (IPP Sécu) * 0,5 = rente versée à l'année (donc à diviser par 4 pour savoir ce que tu toucheras tous les 3 mois).

 

En chiffres, cela donne (je prends des chiffres rond) :

 

20 000€ Brut de salaire * 0,13 * 0,5 = 1300€ / an. Soit une rente payable tous les 3 mois de 325€ (Sommes soumises à impôts au même titre qu'un revenu).

 

Considérons que tu as 30 ans : la rente représente un minimum de 1300€ * 35 (nombre d'année jusqu'à ta retraite) = 45 500€.

 

Sur les 25 000€ versées en droit commun, la sécurité sociale aura le droit de récupérer 45 500€. Il ne te reste donc rien de l'indemnisation des IPP de droit commun. Tu gardes la rente par contre.

 

En résumé, dans les faits, il te restera une trentaine de milliers d'euro + la rente (ça c'est au minimum).

 

Dans la pratique, le fond de garantie dit ceci : "Le Fonds de Garantie, lorsque l’état de santé est stabilisé, adresse à la victime un décompte détaillé de l’indemnité proposée sur la base du rapport médical sous déduction de la créance des organismes sociaux."

 

Il se peut donc que les montants versés pendant la période d'ITT ait déjà été déduit. Tu peux donc espérer toucher les 10 595€. La logique voudrait même que le montant proposé dans le cadre des IPP te soit dû également (mais sur ce point, je ne suis pas sur que la déduction de la créance de la sécurité sociale ait déjà eu lieu).

 

Ca relève un peu de la voyance de savoir si oui ou non on a déjà déduit les créances. Donc dans les faits tu peux espérer le minimum que je t'ai indiqué précédemment et le maximum comprendrait la totalité du montant ici présent, soit les 63 845€ + la rente.

 

 

ok merci pour tout ces details saches que pour l'argent déjà versé par la secu il 'agit de l'ipp que l'on me verse trimestriellement