Crit'air pour occasion importée

[piyai]

Bonjour,

 

La catégorie crit'air fait intervenir la classification EURO et la date d'immatriculation.

Je souhaite acheter une voiture d'occasion norme euro 6

Sur les sites d'annonces je mets un filtre sur la date (2011 et après) pour avoir un crit'air 1

mais j'ai vu sur un site d'occasions bien connu des professionnels qui indiquent crit'air 1 pour des véhicules d'avant 2011 et j'ai vu que ce sont des occasions importées non encore immatriculés en France.

Aussi ma question est : un véhicule norme euro 6, avec une première immatriculation à l'étranger avant 2011 mais qui sera immatriculé en france en 2022 aura-t'il la vignette crit'air 1 ?

Autrement dit, concernant la date d'immatriculation pour la vignette crit'air, est-ce que la première date d'immatriculation à l'étranger est prise en compte ou c'est seulement la première immatriculation en france ?

 

Après une recherche sur le web je n'ai pas trouvé la réponse. Aussi je la soumets au forum...

 

Merci pour vos infos sur le sujet !

[MITSOUCAT]

Il y a 4 heures, piyai a dit :

Bonjour,

 

La catégorie crit'air fait intervenir la classification EURO et la date d'immatriculation.

Je souhaite acheter une voiture d'occasion norme euro 6

Sur les sites d'annonces je mets un filtre sur la date (2011 et après) pour avoir un crit'air 1

mais j'ai vu sur un site d'occasions bien connu des professionnels qui indiquent crit'air 1 pour des véhicules d'avant 2011 et j'ai vu que ce sont des occasions importées non encore immatriculés en France.

Aussi ma question est : un véhicule norme euro 6, avec une première immatriculation à l'étranger avant 2011 mais qui sera immatriculé en france en 2022 aura-t'il la vignette crit'air 1 ?

Autrement dit, concernant la date d'immatriculation pour la vignette crit'air, est-ce que la première date d'immatriculation à l'étranger est prise en compte ou c'est seulement la première immatriculation en france ?

 

Après une recherche sur le web je n'ai pas trouvé la réponse. Aussi je la soumets au forum...

 

Merci pour vos infos sur le sujet !

 

Bonsoir.

 

===> Le site officiel de la vignette Crit'Air (certificat qualité de l'air) - Ministère de la Transition écologique (certificat-air.gouv.fr)

 

De rien.

[MITSOUCAT]

Le 14/05/2022 à 13:43, piyai a dit :

Bonjour,

 

La catégorie crit'air fait intervenir la classification EURO et la date d'immatriculation.

Je souhaite acheter une voiture d'occasion norme euro 6

Sur les sites d'annonces je mets un filtre sur la date (2011 et après) pour avoir un crit'air 1

mais j'ai vu sur un site d'occasions bien connu des professionnels qui indiquent crit'air 1 pour des véhicules d'avant 2011 et j'ai vu que ce sont des occasions importées non encore immatriculés en France.

Aussi ma question est : un véhicule norme euro 6, avec une première immatriculation à l'étranger avant 2011 mais qui sera immatriculé en france en 2022 aura-t'il la vignette crit'air 1 ?

Autrement dit, concernant la date d'immatriculation pour la vignette crit'air, est-ce que la première date d'immatriculation à l'étranger est prise en compte ou c'est seulement la première immatriculation en france ?

 

Après une recherche sur le web je n'ai pas trouvé la réponse. Aussi je la soumets au forum...

 

Merci pour vos infos sur le sujet !

 

Bonjour.

C'est à la fabrication du véhicule que le numéro crit'air est désigné.

Un véhicule de 1999 toujours pas vendu et immatriculé en 2022 , il n'aura pas crit'air 6 , son moteur n'est pas aux dernières normes.

Modifié 15 mai 2022 par MITSOUCAT

[piyai]

Merci pour vos informations. Cependant j'ai toujours un doute et je vais prendre un exemple précis. La BMW Z4 E89 30i a été fabriquée de 2009 à 2011 et a la classification EURO 5.

Dans les tableaux qui donnent la classe Crit'air, il est mentionné à la fois la date d'immatriculation et la classification Euro, hors ici les 2 critères ne sont pas en phase dans le tableau. On a une voiture d'avant 2011 (Crit'air 2 dans le tableau) mais Euro5 (Crit'air 1 dans le tableau). Dans ce cas qu'est ce qui est pris en compte ? (Qu'est ce qui prime?) La date ou la classe Euro? Merci!

[chris94ca]

Se fait en fonction du code CNIT du véhicule, donc en fonction de son modèle et date de fabrication

Modifié 15 mai 2022 par chris94ca

[piyai]

Merci. Est-ce qu'un modèle qui a été fabriqué de 2009 à 2011 est crit'air 2 jusqu'au 01/01/2011 puis crit'air 1 après, bien qu'il soit identique avant et après le 01/01/2011 ?

Si j'achète chez un concessionnaire un véhicule d'occasion importé, non immatriculé encore en France, fabriqué en 2010 avec la norme EURO 5, je ne sais toujours pas finalement si j'aurai la vignette Crit'air 1 parce qu'il est EURO 5 ou Crit'air 2 parce qu'il est fabriqué en 2010...

ça semble simple cette vignette crit'air mais quand les 2 critères ne concordent pas entre eux....

[Pgt310]

Bonjour piyai,

 

Je déterre ce post car je suis exactement dans le cas que tu décris : je suis sur le point d'importer une voiture date de 1ère MEC octobre 2010, et EURO 5.

As-tu fini par importer la voiture pour laquelle tu posais cette question, et si oui quelle vignette as-tu eue ?

 

Merci ...