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 Sujet :

suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 11/04/2013 à 09:14:17  
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BAS77ei a écrit :

JE VIENS DE ME FAIRE RETIRER MON PERMIS POUR 4 MOIS +300 € D4AMENDE.
JE VENAIS JUSTE D ACHETER UNE RSV4 FLAMBANT NEUVE ET LA CARTE GRISE ETAIT AU NOM DE MA FILLE ( CONSEILLER PAR MON ASSURANCE LA LOI L? AUTORISE°)TANT MIEUX SI C EST POSSIBLE!!
JE FAIS ESSAYER MA MOTO A DES AMIS QUI SONT FRIANDS DE BELLES MECANIQUES...
L UN D EUX SE FAIT PRENDRE SUR UNE ROCADE, C ETAIT LE 02/04/12 JE SUIS CONVOQUE AU POSTE AU MOIS DE NOVEMBRE POUR PASSER LA SEMAINE DERNIERE AU TRIBUNAL. JE N AI PAS VOULU DÉNONCER MON POTE ( MOTO = CASQUE DONC IMPOSSIBLE DE CONNAITRE LE PILOTE) LE JUGE N A PAS APPRÉCIE LA NON DENONCIATION ET LA CARTE GRISE AU NOM DE MA FILLE ( CE QUE JE PEUX COMPRENDRE MAIS POURQUOI LA LOI L AUTORISE!!!!!)
RESULTAT 4 MOIS DE SUSPENSION ET 300 E D AMENDE.
CONSEQUENCE JE NE PRETERAIS PLUS MA MOTO ET CETTE PÉRIPÉTIE AURAIT BIEN PU M ARRIVER DE NOMBREUSES FOIS TELLEMENT ON SE PRETE LES MOTOS.
J ATTENDS VOS COMMENTAIRES AVEC IMPATIENCE
IL FALLAIT QUE JE BALANCE ALORS ! CE N EST PAS BEAU DE BALANCER CE SONT DE SUPERS POTES QUI CERTAINS SONT POLICIERS
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Comment avez vous pu être convoqué alors que vous n'êtes pas le titulaire du CI? Vous auriez du faire appel de ce jugement dépourvu de base légale puisque vous ne pouviez pas être poursuivi pour cette infraction, à moins que votre fille vous ai dénoncé...Et quand bien même, ni votre responsabilité pénale, ni votre redevabilité pécuniaire ne pouvaient être engagée. Votre fille est mineure?

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Invité
  1. Posté le 13/04/2013 à 00:27:47  
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j ai pu etre convoque parce qu ils ont retrouve l adresse de ma fille via la carte grise ( qui habite avec moi biensurs) et comme je suis son representant legal ils ont vite compris qu en fait la moto etait a moi et que j avais voulu proteger mon permis de conduire.pour me pénaliser de ne pas avoir dénoncer la personne qui conduisait ils m ont condamner comme vous le savez sans ôter de point.le procureur m a dit que j aurais du leur indiquer une liste des conducteur potentiels ... peut etre les aurait il auditionner ou non je ne sais pas...!!
merci bcp pour vos reponses
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Modo cacochyme
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le-passant
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  1. Posté le 13/04/2013 à 08:07:50  
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BAS77ei a écrit :

j ai pu etre convoque parce qu ils ont retrouve l adresse de ma fille via la carte grise ( qui habite avec moi biensurs) et comme je suis son representant legal ils ont vite compris qu en fait la moto etait a moi et que j avais voulu proteger mon permis de conduire.pour me pénaliser de ne pas avoir dénoncer la personne qui conduisait ils m ont condamner comme vous le savez sans ôter de point.le procureur m a dit que j aurais du leur indiquer une liste des conducteur potentiels ... peut etre les aurait il auditionner ou non je ne sais pas...!!
merci bcp pour vos reponses
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bonjour.

comme l' a souligné ultralyte,ça ne colle pas.

n'étant pas titulaire du CI,vous ne pouvez être condamné pour cette infraction.

quel était l'article du code invoqué sur votre convocation au tribunal?

Message édité par le passant le 13/04/2013 à 08:12:48

---------------
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Ils vécurent leur Passion sans la couronne de ronce
Tout au bout du chemin, il n'y avait qu'un mur
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Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 13/04/2013 à 19:04:48  
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BAS77ei a écrit :

j ai pu etre convoque parce qu ils ont retrouve l adresse de ma fille via la carte grise ( qui habite avec moi biensurs) et comme je suis son representant legal ils ont vite compris qu en fait la moto etait a moi et que j avais voulu proteger mon permis de conduire.pour me pénaliser de ne pas avoir dénoncer la personne qui conduisait ils m ont condamner comme vous le savez sans ôter de point.le procureur m a dit que j aurais du leur indiquer une liste des conducteur potentiels ... peut etre les aurait il auditionner ou non je ne sais pas...!!
merci bcp pour vos reponses
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Si vous avez eu une suspension de votre permis, vous aurez le retrait de points qui va avec, car ca signifique que vous avez été reconnu pénalement responsable ce qui n'est juridiquement pas possible si vous n'avez pas été intercepté sur place et que vous niez être l'auteur de l'infraction...  ;)

Toi, tu creuses...
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rayane-s
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  1. Posté le 18/04/2013 à 00:11:38  
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En voiture Simone c'est moi qui conduit c'est toi qui klaxonne MDR !

Ca y est c'est le grand jour je récup mon permis tout l'heure à l'ouverture de la pref (9h) ! ! ! La nuit va etre longue... mais pas aussi longue que les 6 mois que je viens de taper !!!

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Invité
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  1. Posté le 18/04/2013 à 12:32:50  
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cool pour toi  ;)  donne nous des news pour le tribunal

Profil : Membre
thibthib7
  1. Posté le 18/04/2013 à 14:17:21  
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Bonne route Rayane!

P... c'est long 6 mois!!!

Perso, un an et 13 jours après l'infraction, je n'ai toujours pas de nouvelles du tribunal.
J'attends la fin du mois pour appeler les greffes du tribunal.

Invité
  1. Posté le 18/04/2013 à 15:05:14  
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Salut thibthib,

Pas de nouvelles non plus quelques 10 mois après l'infraction et 6 mois après récupération du permis... J'hésite aussi à appeler mais à quoi bon? Accélérer la procédure?

Drive Tastefully ©
Profil : Pilote d'essai
  1. config
seb78300
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  1. Posté le 18/04/2013 à 17:57:51  
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Flashé le 4 février, le préfet me met d'office 6 mois donc je le récupère en Août.

Du coup vos témoignages me rassure, je pourrais faire mon road trip en Septembre du coup  :p


---------------
Mon roadtrip aux USA: http://www.forum-auto.com/foru [...] amp;nojs=0

V8 just kicked in yo !
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rayane-s
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  1. Posté le 18/04/2013 à 19:47:10  
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Et voila aujourd'hui j'ai pu récupérer mon permis après 6 mois de suspension !! quel plaisir de reprendre le volant !!
Par contre pas de nouvelle du tribunal mais bon ça pour l'instant je m'en fou lol

Profil : Membre
thibthib7
  1. Posté le 25/04/2013 à 08:56:04  
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Quelques news de mon dossier:

J'ai contacté le TI d'Evreux:
Le tribunal s'est déssaisi du dossier le 24/09/2012 au profit du tribunal de Versailles.
Encore 6 mois à surveiller ma boite au lettre.

Et voilà!

Profil : Membre confirmé
jerome31t
  1. Posté le 25/04/2013 à 15:04:32  
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Pareil pour moi

infraction 168 au lieu de 90 dont 159 retenue au périph de Toulouse, 6 mois de suspension

repris le 21 février, toujours rien reçu au bout de 8 mois .... je me demande le montant de l'amende

Invité
  1. Posté le 26/04/2013 à 12:18:32  
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Bonjour,

après appel à la sous préfecture de Rambouillet hier (après 1 mois depuis ma suspension), on me dit de m'adresser au bureau du juge de l'application des peines du TGI de Versailles.

Je les appelle aujourd'hui et vous tiens au courant ici.

Et vous, avez-vous patiemment attendu vos 3/6/12 mois de suspension ou avez vous essayer d'accélérer les choses ?

Merci

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rayane-s
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  1. Posté le 26/04/2013 à 14:07:27  
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Perso je n'ai rien essayé car pour tenter de gagner des mois il faut des sous/du temps/un avocat/des connaissances, je n'ai rien de tout ça, à leurs yeux je sais bien que je ne suis qu'un jeune de quartier qui a essayer d'amuser la gallerie avec mon exces de vitesse ça n'aurait jamais aboutie...
Moi j'ai repris le volant depuis 1 semaine donc et déja un flash jsuis dégouté lol j'attends de recevoir mais je pense avoir été prit à 110 au lieu de 90 (c'etait une route que je prennais assez souvent avant ma suspension de permis) elle était limité à 110 avant, donc je me sentais serein au régulateur à 110 mais maintenant en fait elle est limitée à 90 ça a changé pendant les 6 mois...

Invité
  1. Posté le 26/04/2013 à 14:15:28  
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Aïe....

Je suis d'accord avec toi, 6 mois sur le papier c'est 6 mois, difficile d'y déroger à mon avis.

Maintenant je vais tenter quelque chose en espérant au moins avoir quelqu'un qui m'expliquera que rien n'est envisageable.

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  1. Posté le 26/04/2013 à 14:28:21  
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c'est la merde !! j'etais en allemagne hier et l'autoroute illimitée c'est vraiment la classe et pourtant le goudron est moins bien qu'en france alors la france pourrait très bien mettre des portions illimitées aussi !

Invité
  1. Posté le 03/05/2013 à 10:34:12  
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Bonjour à tous,

Petite question à AGB75: Je voudrais qu'il me confirme qu'on lui a remis son permis original (c'est à dire son vrai à lui avec sa photo qui datait d'un certain temps) et non un duplicata tout neuf?

Merci par avance

Un grand sentimental!

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  1. Posté le 03/05/2013 à 11:08:44  
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je peux répondre a sa place : après mes 6 mois de suspension j'ai récupérer mon VRAI permis, celui d'avant ma suspension, tout abimé ^^
dailleurs la femme de la pref voulait m'en refaire un vu son état mais j'ai "insisté" pour récupérer celui la

Invité
  1. Posté le 03/05/2013 à 11:41:15  
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Grand merci pour ta réponse, je suis soulagé ce permis qui m'a accompagné partout dans le monde !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!​!!!!!!!!!

Invité
  1. Posté le 03/05/2013 à 12:00:00  
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Question subsidiaire: Vous avez eu une copie des résultats des tests psychotechniques? Moi c'était dans une enveloppe cachetée et le médecin les a gardés... Je n'ai que le doc cerfa du docteur comme quoi je suis apte?

Toi, tu creuses...
Profil : Pilote assidu
rayane-s
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  1. Posté le 03/05/2013 à 18:53:24  
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Moi j'en ai eu une, mais apparament ce n'est pas primordiale, si le medecin certifie sur son formulaire que t'es apte, le pref n'a pas besoin de le voir

Invité
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  1. Posté le 04/05/2013 à 13:27:15  
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Pour moi le permis est refais et la psy m'a envoyé le double par mail,juste pour dire que mes résultats sont favorable

Invité
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  1. Posté le 22/05/2013 à 13:07:59  
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toujours rien pour le tribunal[smileyper​so

Profil : Nouveau membre
chazou
  1. Posté le 30/05/2013 à 08:27:46  
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Bonjour tout le monde
J'intègre le club des +de 50km/h

Tout d'abord merci car j'ai trouver ici réponse à mes questions.

Donc je me suis fais prendre le 18 avril à 172 au liu de 90. Aie.
Beau solei, personne sur la route puis tout à coup deux petite moto bleu dans le rétro.
Ils m'ont dit penser que j'étais un go fast (A4 break vître teinte) car je ralentissait pas tout de suite. Ben je vous avait pas vu.

J'ai contacter un avocat pour quelle vérifie qu'il n.y ait pas de vs de procédure. Elle doit me rappeler dans la semaine. Mais m'a dit que pour la convocation on ferra un dossier pour limiter l'amende et le plus de 6 mois car mon relever intégral d'infraction est loin d´etre vierge

Pour le moment juste les 6 mois administratif et on attend la convocation mais j'espère elle va trainer car j'en ai pas les 6 poins qu'il doivent retirer et je ne peut faire un stage avant octobre ou novembre.

Enfin voilà pour ma petite histoire

Profil : Membre
thibthib7
  1. Posté le 30/05/2013 à 09:23:56  
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Wellcome Chazou...

J'en suis à 14 mois après l'infraction et toujours rien de la part de la justice...
Très peu d'entre nous ont été convoqué par la justice ou reçu une ordonnance pénale avant la suspension administrative de 6 mois.
Ca doit être jouable d'ici Octobre pour faire le stage.
Au pire, ton avocate doit pouvoir faire traîner ta comparution. Mais je ne sais pas comment ça se passe en cas d'ordonnance pénale.

Perso, 14 mois après l'infraction: no news. Mon dossier est passé du tribunal d'Evreux à celui de mon lieu de résidence (Versailles).
J'ai fait un stage en Avril 2012 pour remonter à 11 points et dès ma peine décidée je peux à présent en refaire un pour remonter à 9 points (11-6+4...).

Bon courage pour ta vie au quotidien!
Message édité par thibthib7 le 30/05/2013 à 09:24:46
Profil : Nouveau membre
chazou
  1. Posté le 30/05/2013 à 09:31:38  
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J'espere qu'il mettront autant de temps!!! ;-)

pour le quotidien et ben scooter, train, avion, et cherie qui est ravi de conduire son homme au volant de la grosse voiture lol

Si il y a des personne qui sont passer au tribunal est ce que le fait d'etre un regulier des exces peut faire alourdir la peine (rajout de mois de suspension)

Profil : Nouveau membre
chazou
  1. Posté le 30/05/2013 à 09:33:09  
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ah j'oubliais j'attend mon releve integrale pour connaitre mon solde de point, qui je crois est de 4, et pour savoir si j'ai perdu des point en 2003 que je vais recuperer avac le systeme des 10 ans

Toi, tu creuses...
Profil : Pilote assidu
rayane-s
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  1. Posté le 30/05/2013 à 11:56:01  
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Pour l'instant pas de nouvelle de la justice pour moi aussi, 7 mois après l'infraction.
Par contre bizzarement, j'ai 2-3 potes qui se sont faire prendre en état d'ivresse et eux se sont fait juger très rapidement (avant même la fin de la susp. administrative)

Invité
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  1. Posté le 30/05/2013 à 16:57:51  
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Bonjour à tous,
8 mois 1/2 et toujours pas de passage au tribunal.

les 6 points sont bien retiré au tribunal??
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Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
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  1. Posté le 30/05/2013 à 18:39:53  
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mis80tt a écrit :

Bonjour à tous,
8 mois 1/2 et toujours pas de passage au tribunal.

les 6 points sont bien retiré au tribunal??

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bonsoir.

le tribunal ne retire pas de points.
le tribunal traite le pénal,le retrait de points dépend de l'administratif,ce sont deux choses distinctes.
le retrait de points ne peut se faire qu'après que le jugement soit devenu définitif.

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"Se foutant des questions aussi bien qu' des réponses
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Profil : Nouveau membre
chazou
  1. Posté le 30/05/2013 à 21:19:39  
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Oui j'ai un ami qui a eu alcool et il est passer au tribunal 15jours après. Il rigole moins avec ca quand même. Mais bon temps mieux si ça traîne.

Invité
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  1. Posté le 02/06/2013 à 20:12:09  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

le passant a écrit :


bonsoir.

le tribunal ne retire pas de points.
le tribunal traite le pénal,le retrait de points dépend de l'administratif,ce sont deux choses distinctes.
le retrait de points ne peut se faire qu'après que le jugement soit devenu définitif.
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Bonsoir,
j'ai déja fait mes 6 mois administratif et le 16 mars il m'on redonné mon permis mais rien de me dis si il m'on retiré les 6 points.
Et vous?

Toi, tu creuses...
Profil : Pilote assidu
rayane-s
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  1. Posté le 03/06/2013 à 02:05:43  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
pareil je ne sais pas si ils m'ont retiré mes 6 points. j'en avais 12 avant mon infraction, j'ai passé mes 6 mois de suspension j'ai récup mon permis mais je ne suis tjs pas passé en justice donc je ne sait pas le montant de mon amende.
mais a mon avis le retrait de 6 point est automatique dès l'infraction.
faudrait demander son solde de point en pref pour etre sur, je pourrais le faire quand j'aurais le temps (bcp de taf en ce moment et changement d'adresse j'ai déja assez de papiers a faire, dès que tout est reglé j'irais me renseigner je vous tiendrais au courant)

Profil : Membre
thibthib7
  1. Posté le 03/06/2013 à 09:54:51  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Mistef et rayane,

Comme l'a dit le passant:
Les points ne sont retirés qu'une fois le jugement définitif rendu.
Le retrait de point ne se fait pas le jour de l’infraction, ni à la fin de la suspension administrative.

Une fois le jugement rendu, c'est à partir de ce moment qu'il faut surveiller le capital "point".

Invité
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  1. Posté le 03/06/2013 à 15:38:30  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
du coup on perd des mois pour recapitaliser nos 12 pts  :??:
alors depuis le 16 mars ayant récupéré mon permis avec 12 pts et non 6,en attente de jugement pour enlever les 6 pts:q
Message cité 2 fois
Toi, tu creuses...
Profil : Pilote assidu
rayane-s
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  1. Posté le 03/06/2013 à 19:10:30  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
d'un coté ça se comprends puisque pour les petites infractions on perd nos points au moment où l'on paye l'amende donc logique que sa soit pareil avec les grosses infractions mais c'est très con parce qu'effectivement on perd du temps pour recapitaliser les 12 points..

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