suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h

[Invité §Mon888dU]

Je roulais en voiture il mon pris mon permis mais pas les clés de voiture car elle était pas a mon nom , mon solde de point et rester de 6 sur 6 par ce que j'ai déjà perdu 3 points au lieux d'être de 8 sur 8 au bout d'un an ?

Pourtant le 18/11 je serais plus en probatoire mon solde vas monter a 6 point sur 12 ? Ou pas du tout .

[Invité §Tis758PG]

Je roulais en voiture il mon pris mon permis mais pas les clés de voiture car elle était pas a mon nom , mon solde de point et rester de 6 sur 6 par ce que j'ai déjà perdu 3 points au lieux d'être de 8 sur 8 au bout d'un an ?

Pourtant le 18/11 je serais plus en probatoire mon solde vas monter a 6 point sur 12 ? Ou pas du tout .

 

Tout ça a déjà été débattu des dizaines de fois sur ce forum. Une petite recherche de ta part et, bingo, tu as ta réponse.

[jerome31t]

Je roulais en voiture il mon pris mon permis mais pas les clés de voiture car elle était pas a mon nom , mon solde de point et rester de 6 sur 6 par ce que j'ai déjà perdu 3 points au lieux d'être de 8 sur 8 au bout d'un an ?

Pourtant le 18/11 je serais plus en probatoire mon solde vas monter a 6 point sur 12 ? Ou pas du tout .

 

 

 

Perso j'ai recup le permis en Février, et j'ai eu mes 2 âns de permis en avril et le soldes et toujours le même, faut attendre encore un an de permis

[Invité §ray210my]

Salut à tous, voila aujourd'hui le facteur me reveille pour me remettre une lettre recomandée, en provenance du tribunal de police....

 

J'ouvre l'enveloppe, c'est donc bien l'ordonnance penal qui me condamne à 150€ d'amende + 22€ de frais fixe, et 6 mois de suspension, que jai déja fais.

 

Par contre, il n'y a marqué nulle part que je perds 6 points sur mon permis.

 

Alors a votre avis ??? MDR je cherche toujours la petite bete mais bon ça pourrait etre une belle surprise!!

 

Sinon je m'en sors plutot bien je trouve, 172€ d'amende au total (150 + 22), et -20% si je paye dans le mois...

 

plutot content..

[Invité §Tis758PG]

Salut à tous, voila aujourd'hui le facteur me reveille pour me remettre une lettre recomandée, en provenance du tribunal de police....

 

J'ouvre l'enveloppe, c'est donc bien l'ordonnance penal qui me condamne à 150€ d'amende + 22€ de frais fixe, et 6 mois de suspension, que jai déja fais.

 

Par contre, il n'y a marqué nulle part que je perds 6 points sur mon permis.

 

Alors a votre avis ??? MDR je cherche toujours la petite bete mais bon ça pourrait etre une belle surprise!!

 

Sinon je m'en sors plutot bien je trouve, 172€ d'amende au total (150 + 22), et -20% si je paye dans le mois...

 

plutot content..

 

Effectivement, aucun tribunal ne te parlera des points qui te seront retirés parce que le retrait des points n'est pas une sanction pénales donc n'est pas dans ses compétences, ses attributions. Le retrait des points est une sanction administrative automatique qui suit une condamnation pénale devenue définitive.

[jerome31t]

150€ et ben ...

 

moi je viens au nouvelle, donc vendredi dernier j'ai eu un rendez vous a la gendarmerie de mon quartier, et je n'ai rien eu ... j'y suis aller pour qu'on me face signé un document, et ils m'ont dit que c'est la cours " le tribunal " qui va décidé du montant de l'amende .

 

j'ai demandé a la femme a quel fourchette je vais me situer, elle m'a répondu au moins 400€ minimum, et que le temps qu'ils reçoivent, et qu'ils envoie et tous la convocation d'ici 3 - 4 mois je vais avoir ma convoc, juste le temps de mettre un peu de côté

[Invité §Tis758PG]

150€ et ben ...

 

moi je viens au nouvelle, donc vendredi dernier j'ai eu un rendez vous a la gendarmerie de mon quartier, et je n'ai rien eu ... j'y suis aller pour qu'on me face signé un document, et ils m'ont dit que c'est la cours " le tribunal " qui va décidé du montant de l'amende .

 

j'ai demandé a la femme a quel fourchette je vais me situer, elle m'a répondu au moins 400€ minimum, et que le temps qu'ils reçoivent, et qu'ils envoie et tous la convocation d'ici 3 - 4 mois je vais avoir ma convoc, juste le temps de mettre un peu de côté

 

excès = ou > de 50 km/h => amende de 5e classe donc montant maxi (maxi jamais prononcé) 1.500 €, suspension du permis maxi (maxi jamais prononcé) 3 ans mais toutes catégories du permis confondues, puis retrait de 6 points dont le tribunal n'en dira mot car le retrait des points n'est pas dans ses prérogatives.

[jerome31t]

excès = ou > de 50 km/h => amende de 5e classe donc montant maxi (maxi jamais prononcé) 1.500 €, suspension du permis maxi (maxi jamais prononcé) 3 ans mais toutes catégories du permis confondues, puis retrait de 6 points dont le tribunal n'en dira mot car le retrait des points n'est pas dans ses prérogatives.

 

 

Elle a été très sympa et elle m'a tout expliquer, ducout j'ai profité pour demander mon première délit routier, elle m'a dit que ce sera en fonction de ce que je citerais a la cour, et vu que c'est mon premier délit " infraction vu que c'est la première fois " que je vais me faire taper sur les doigts gentillement, par contre si je récidive elle m'a dit minimum 1500€

 

J'ai passé presque le bout du tunnel donc sa va, l'argent j'ai pu l’économiser en 1 an , donc sa va, j'aurai juste perdu une journée de travail, héhé

[Invité §Tis758PG]

 

Elle a été très sympa et elle m'a tout expliquer, ducout j'ai profité pour demander mon première délit routier, elle m'a dit que ce sera en fonction de ce que je citerais a la cour, et vu que c'est mon premier délit " infraction vu que c'est la première fois " que je vais me faire taper sur les doigts gentillement, par contre si je récidive elle m'a dit minimum 1500€

 

J'ai passé presque le bout du tunnel donc sa va, l'argent j'ai pu l’économiser en 1 an , donc sa va, j'aurai juste perdu une journée de travail, héhé :roscoe:9

 

 

Commettre un premier excès de vitesse de + 50 km/h n'est pas un délit routier mais une infraction de 5e classe et passible du tribunal de police. La gendarmette, si elle ne sait pas ça, doit impérativement retourner à l'école de formation. C'est commettre un second excès de + 50, dans les 5 ans qui suivent une première condamnation, qui devient un délit routier (récidive légale), donc passible du tribunal correctionnel, et là, les sanctions maximales possibles ne sont plus les mêmes :

- amende : 3.750 € (et non 1.500 €)

- suspension du permis, toutes catégories confondues, sans possibilité d'aménagement (pas de permis blanc) : 3 ans

- 6 points en moins,

+ les peines accessoires.

[Invité §mic642uC]

bonsoir je viend vers vous pour kelke renseignement je me suis fait prendre au jumelle cette apres midi a 155km retenue 147 pour 80kmh sachant ke je suis jeune conducteur je voudrai savoir se que je risque g u retraity permis sur le champ mais pas dimmobilasion !!! vont il me prendre la voiture ??? et keske ke je risque merci davance

[Invité §Tis758PG]

bonsoir je viend vers vous pour kelke renseignement je me suis fait prendre au jumelle cette apres midi a 155km retenue 147 pour 80kmh sachant ke je suis jeune conducteur je voudrai savoir se que je risque g u retraity permis sur le champ mais pas dimmobilasion !!! vont il me prendre la voiture ??? et keske ke je risque merci davance

 

Tu te fous de nous ? tu as ta réponse juste au dessus, sur le message précédent.

[Invité §mic642uC]

desole pas fait attention !!! par contre moi aucun delit aucune amende rien pas une infraction depuis obtention de mon permis , juste une chose vontil me prendre la voiture ???

[Invité §Tis758PG]

desole pas fait attention !!! par contre moi aucun delit aucune amende rien pas une infraction depuis obtention de mon permis , juste une chose vontil me prendre la voiture ???

 

 

Sans vouloir être méchant ou rabat-joie, tu roules à 155 km/h (vitesse enregistrée) soit presque 160 km/h (vitesse au compteur de ta voiture) donc à 2 fois la vitesse plafond que tu ne devais pas dépasser, et cette notion t'a bien été enseignée en auto-école, non ? et ce n'est pas si ancien que ça puisque tu es en probatoire, non ? Faudrait quand même assumer ce type de connerie car rouler à presque 160 au lieu de 80, faidra pas nous faire croire que tu ne t'en es pas rendu compte, que c'est involontaire, et bla bla bla...

 

Maintenant, dans la mesure où c'est ton premier grand excès de vitesse (encore heureux pour un probatoire), il n'y aura pas de confiscation de ta voiture mais le juge risque fort de suspendre ton permis pour une longue période (3 ans est le maxi prévu) car c'est une infraction de 5e classe. Une fois le jugement devenu définitif, tu perdras 6 points et le retrait de point n'est pas dans les attribution du tribunal, c'est une sanction adminitrative automatique qui suit une sanction pénale définitive.

[Invité §mic642uC]

je dit pas le contraire g jouer jassume entierement ,en voulant doubler un camion sur une double voie en decente g doubler certe g accelerer fort mais sans vouloir atteindre une tel vitesse et la boum il etai au jumelle croyais vs qune avocate specialiser dans les permis peut elle arriver a malleger la peine quitte a payer sachant que je fait 30000km par an pour mon boulot et jusque la pas une infraction ni contravention ni controle merci davance

[Invité §Tis758PG]

je dit pas le contraire g jouer jassume entierement ,en voulant doubler un camion sur une double voie en decente g doubler certe g accelerer fort mais sans vouloir atteindre une tel vitesse et la boum il etai au jumelle croyais vs qune avocate specialiser dans les permis peut elle arriver a malleger la peine quitte a payer sachant que je fait 30000km par an pour mon boulot et jusque la pas une infraction ni contravention ni controle merci davance

 

Tu peux toujours mais là, on n'est pas à + 20 km/h en trop, de quoi dépasser un véhicule, mais à + 75 km/h nregistrés et + 64 km/h retenus, ce qui risque de ne pas être au goût du juge.

[Invité §mic642uC]

merci pour tes renseignement tisuisse , je risque beaucoup alors ?? ( pas le maxkan meme ) ?? le gendrarmes ma dit kil aller essayer de minimiser la chose car je ne suis pas un delinquant g reconnu tt mes tord ect ...

[Invité §mic642uC]

jappel lavocate se matin je reviend vers vous pour vous dire se quil en ai merci davance

[Invité §Tis758PG]

merci pour tes renseignement tisuisse , je risque beaucoup alors ?? ( pas le maxkan meme ) ?? le gendrarmes ma dit kil aller essayer de minimiser la chose car je ne suis pas un delinquant g reconnu tt mes tord ect ...

 

 

On devient délinquant routier lorsqu'on commet un excès de vitesse en "récidive légale" ce qui n'est pas ton cas. Tu n'as pas commis un délit, donc passible du tribunal correctionnel, mais une contravention de 5e classe passible du tribunal de police seulement.

 

La suspension de ton permis (administrative ou judiciaire) touche toutes les catégories dont tu pourrais être titulaire (auto, moto, PL, etc.) pas seulement la catégorie qui t'était nécessaire pour circuler avec le véhicule de l'infraction. De plus, cette suspension n'est pas aménageable, donc pas de permis blanc possible pour besoin professionnel et ton avocate n'obtiendra rien sur cette suspension. Voir l'article suivant du Code de la route :

Article R413-14-1

• Créé par Décret n°2004-1330 du 6 décembre 2004 - art. 2 JORF 7 décembre 2004

 

 

I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de 50 km/h ou plus la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.

II. - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle, ni être assortie du sursis, même partiellement ;

2° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;

3° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

4° La confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.

III. - Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de six points du permis de conduire

[Invité §mic642uC]

merci tisuisse je connais pas du tt tt se genre dhistoire , kel difference entre tribunal corerectionnel et tribunal de police svp ??

[Invité §Tis758PG]

merci tisuisse je connais pas du tt tt se genre dhistoire , kel difference entre tribunal corerectionnel et tribunal de police svp ??

 

 

Les tribunaux pénaux compétents, en matière d'infractions routières, pour :

- les contraventions des classes 1 à 3 => tribunal de proximité => prescription 1 an,

- les contraventions des classes 4 et 5 => tribunal de police => prescription 1 an,

- les délits routiers => tribunal correctionnel => prescription 3 ans.

 

Un excès de grande vitesse (+ 50 km/h et au delà) est, lorsqu'il est commis pour la 1ère fois, une contravention de 5e classe, donc les sanctions pénales (amende et suspension judiciaire + sanctions complémentaire sauf le retrait de points) sont la décision du juge du tribunal de police.

Un autre excès de grands vitesse commis, moins de 5 ans après le jugement du grand excès de vitesse précédent, devient une récidive légale, donc un délit, et donc c'est le tribunal correctionnel qui fixe les sanctions pénales avec une obligation de na pas descendre au-dessous des peines plancher qui sont :

- l'annulation automatique du permis,

- la confiscation obligatoire du véhicule avec lequel le conducteur a commis ce nouvel excès de vitesse si ce véhicule lui appartient. Dans ce cas, le véhicule sera revendu par l'Etat et au profit de l'Etat, même si son propriétaire a un crédit sur cette voiture car ledit crédit devra continuer à être remboursé.

 

En ce qui concerne la perte de points, ce retrait n'étant pas dans les attributions du tribunal, celui-ci ne t'en parlera même pas. Une fois que ton jugement sera devenu définitif, tu perdras 6 points, pas 1 de plus ni 1 de moins. Donc, si tu es en probatoire, tu devras avoir au moins 7 points au jour du retrait pour "sauver ton permis". Dans le cas contraire, ton avocat te dira comment faire traîner la procédure si possible, pour que tu puisses avoir au moins ces 7 points.

[Invité §mic642uC]

kesce la prescription 1 ans ?? desole detembeter avec mes question a 2 balles

[Invité §Tis758PG]

kesce la prescription 1 ans ?? desole detembeter avec mes question a 2 balles

 

 

Déjà, évite le langage SMS, il est interdit sur les forums.

 

La prescription est le fait que, après une certaine durée, l'auteur de l'acte répréhensible ne peut plus être poursuivi si, durant cette durée, aucun acte juridique n'a été émis. Ton avocate t'expliquera cela plus en détail.

[le passant]

 

Les tribunaux pénaux compétents, en matière d'infractions routières, pour :

- les contraventions des classes 1 à 3 => tribunal de proximité => prescription 1 an,

- les contraventions des classes 4 et 5 => tribunal de police => prescription 1 an,

- les délits routiers => tribunal correctionnel => prescription 3 ans.

 

 

Un autre excès de grands vitesse commis, moins de 5 ans après le jugement du grand excès de vitesse précédent, devient une récidive légale, donc un délit, et donc c'est le tribunal correctionnel qui fixe les sanctions pénales avec une obligation de na pas descendre au-dessous des peines plancher qui sont :

 

 

 

 

 

 

bonjour Tisuisse.

 

un petit coup de barre en fin de semaine?

 

 

CPP:

Article 521 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Loi 2005-47 2005-01-26 art. 7 I, II JORF 27 janvier 2005 en vigueur le 1er avril 2005

Modifié par Loi n°2005-47 du 26 janvier 2005 - art. 7 JORF 27 janvier 2005 en vigueur le 1er avril 2005

Le tribunal de police connaît des contraventions de la cinquième classe.

 

La juridiction de proximité connaît des contraventions des quatre premières classes.

 

Un décret en Conseil d'Etat peut toutefois préciser les contraventions des quatre premières classes qui sont de la compétence du tribunal de police.

 

Le tribunal de police est également compétent en cas de poursuite concomitante d'une contravention relevant de sa compétence avec une contravention connexe relevant de la compétence de la juridiction de proximité.

 

 

CP:

 

Article 132-11

• Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 4 JORF 13 juin 2003

 

Dans les cas où le règlement le prévoit, lorsqu'une personne physique, déjà condamnée définitivement pour une contravention de la 5e classe, commet, dans le délai d'un an à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine, la même contravention, le maximum de la peine d'amende encourue est porté à 3 000 euros.

 

Dans les cas où la loi prévoit que la récidive d'une contravention de la cinquième classe constitue un délit, la récidive est constituée si les faits sont commis dans le délai de trois ans à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine.

[Invité §rob773nw]

Slt a tous, je vous rejoin car je me suis fait prendre a 152 retenu pour 144 sur route a 90. G ressu le courrier se matin en disan suspention de 1 mois, je voulais savoir si apres la suspenssion quand j'aurai recuperer mon permis si il y a un risque qu'il me redemande mon permis apres qu'il est passer mon dossier o tribunal?? J'ai 12point, merci de vos explication

[Invité §Tis758PG]

Slt a tous, je vous rejoin car je me suis fait prendre a 152 retenu pour 144 sur route a 90. G ressu le courrier se matin en disan suspention de 1 mois, je voulais savoir si apres la suspenssion quand j'aurai recuperer mon permis si il y a un risque qu'il me redemande mon permis apres qu'il est passer mon dossier o tribunal?? J'ai 12point, merci de vos explication

 

 

Le courrier de suspension émane de la préfecture très probablement, donc il s'agit d'une suspension administrative en attendant que tu reçoives soit une Ordonnance Pénale soit une convocation au tribunal. Toute la procédure a été expliquée des centaines de fois sur l'ensemble des forums auto. Fais donc quelques recherches et tu seras fixé.

 

Par ailleurs, évite l'écriture en SMS parce que c'est plus difficile à lire et c'est interdit sur les forums.

[Invité §rob773nw]

Ok désolé pour l'écriture sms, donc c'est bien se que je penssait c'est juste une suspenssion provisoir avant le tribunal, je pensse avoir 6 mois. Je vous tient au courant, merci

[Invité §460152np]

Salut

 

Voilà des nouvelle de moi

 

Suspension de mon permis le 20/07/2013

 

Suspension administrative 6 mois déjà 5 mois sur 6 de fait

 

Pas de nouvelle du tribunal ...

 

Je voulais savoir. Je récupère mon permis le 20/01/2014

Le 20 et inclu ? Je je le récupère le 21?

 

Merci pour la réponse )

[Invité §460152np]

Salut

 

Voilà des nouvelle de moi

 

Suspension de mon permis le 20/07/2013

 

Suspension administrative 6 mois déjà 5 mois sur 6 de fait

 

Pas de nouvelle du tribunal ...

 

Je voulais savoir. Je récupère mon permis le 20/01/2014

Le 20 et inclu ? Ou je le récupère le 21?

 

Merci pour la réponse )

 

[Invité §ray210my]

le 20 tu te pointes à la pref et tu pourras recup' ton papier rose adoré

bon courage le plus gros est fait !!

[Invité §460152np]

Salut. Ah cool merci )

 

Oui vivement )

[Invité §Tis758PG]

le 20 tu te pointes à la pref et tu pourras recup' ton papier rose adoré

bon courage le plus gros est fait !!

 

 

Mouais ! t'es sûr ? bein, pas moi.

 

Il a tout intérêt à, d'abord, se rendre dès maintenant à sa préfecture pour demander les démarches à faire, savoir s'il doit passer une visite médicale et tutti quanti, parce que, le temps que le jugement devienne définitif, que le greffe informe la préfecture des attendus du jugement et des décisions, bien des m3 d'eau auront coulés sous les ponts.

[Invité §ray210my]

Je disais ça pensant qu il avait déjà effectué son test psychotechnique et sa visite medicale.

[Invité §Sub630rJ]

Bonsoir,

 

Je remonte ce topic car je suis dans le même cas que vous tous içi.

 

Donc, moi, je me suis fait prendre vendredi dernier, sur une double voies (je pense qu'elle doit bien faire 3-4 kms)... Je suis celui qui doublais bien sûre...

Limité à 90. Pris à 197, retenu 187... Après avoir doublé, je suis revenu à une vitesse de croisière normal (90-100). Interception par le motard +ou- 300m plus loin après la double voies ... donc je me suis arrêté dès que possible.

 

J'ouvre ma fenêtre... L'officier me demande de coupé le contact et me demande si je sais pourquoi il m'a "arrêter". Je lui répond que "oui" puis me demande si je suis presser et si je savais à quel vitesse je roulais. Je lui répond que non je ne suis pas pressé et que je devais être à + ou - 180 car je doublais sur la double voies... Là, il appel son collègue (qui contrôlait dans le véhicule banalisé, qui lui n'est pas visible du tout mais bon bref, c'est qu'un détail) mets le haut-parleur et là, je l'entend m'annoncer 197km/h...

De toute façon, j'allais pas contester parce que j'étais à ce moment précis en pleine accélération... Il me demande mes papier et demande à ma femme si elle à le permis de conduire. Mon épouse lui répond que non. là, il me dit qu'il gardais mes papiers avec lui et me demande de le suivre jusqu'à leur poste... Qui se trouve à une 30kms de là... Donc, je me fait escorté par les 2 motards + le véhicule banalisé ( Le 2ème motard, je l'ai vu que lorsque j'étais en train de suivre au poste celui qui m'avais arrêté ).

 

Une fois arrivé, il me demande si je connaissais les risques que j'encourais suite à mon infraction. Je lui répond que non mais je savais que mon permis, lui allait m'être retirer.

là, il m'explique que mon permis va être en rétention pour 72h et qu'il m’appellerai lundi soir pour me donné la suite des évènements... J'attend toujours son appel.... Mais bon, je l’appellerai demain après-midi.

Puis, devant moi, il appel le procureur... et m'annonce que suite à leur discussion, mon véhicule était en immobilisation judiciaire et qu'elle partais en fourrière dès lundi (donc aujourd'hui) et ce jusqu'à ma parution au tribunal de police fixé au 11 avril et que selon le verdict prononcer à mon encontre ce jour là, je risquai soi une suspension de + ou - 6 mois, soi une annulation de mon permis, la restitution de mon véhicule auquel cas je devrais m'acquitté des frais de fourrière (Alors que franchement, elle serait mieux chez moi car 113€ de frais d'enlèvement auquel s'ajoute les frais de garde qui sont de 6,10€/jours (Samedi, dimanche et jour fériés inclus, ce qui me revient grosso merdo à + ou - 750€, ça me fait même moins chère d'assurance voiture tous les 6 mois) ou une saisie de celui-ci pour vente au domaine auquel cas, je n'aurais pas à me préoccupé des frais de la fourrière ( mais perso, je préfèrerai payé la fourrière et qu'on me rende ma voiture car ma femme n'a pas de permis et que j'ai encore 1an 1/2 de crédit dessus et qu'elle côte encore dans les 13 000€ mais bon, j'ai lu plus haut que ça, ils en avais rien à faire et que même si il la revendais que 8 000€, je toucherais pas un centimes dessus), à celà s'ajouteront l'amande et les autres frais etc, etc....

 

Voilà pour mon anecdote mais à ce que j'ai vu içi, y a pas grand monde qui à eu sa date de parution aussi rapidement que moi... J'espère que ça va pas être trop la galère pour récupéré mon permis... si je le récupère ainsi que ma voiture...

 

Sur ce, bonne soirée à tous et merci de m'avoir lu.

[Invité §Tis758PG]

Bonsoir,

 

Je remonte ce topic car je suis dans le même cas que vous tous içi.

 

Donc, moi, je me suis fait prendre vendredi dernier, sur une double voies (je pense qu'elle doit bien faire 3-4 kms)... Je suis celui qui doublais bien sûre...

Limité à 90. Pris à 197, retenu 187... Après avoir doublé, je suis revenu à une vitesse de croisière normal (90-100). Interception par le motard +ou- 300m plus loin après la double voies ... donc je me suis arrêté dès que possible.

 

J'ouvre ma fenêtre... L'officier me demande de coupé le contact et me demande si je sais pourquoi il m'a "arrêter". Je lui répond que "oui" puis me demande si je suis presser et si je savais à quel vitesse je roulais. Je lui répond que non je ne suis pas pressé et que je devais être à + ou - 180 car je doublais sur la double voies... Là, il appel son collègue (qui contrôlait dans le véhicule banalisé, qui lui n'est pas visible du tout mais bon bref, c'est qu'un détail) mets le haut-parleur et là, je l'entend m'annoncer 197km/h...

De toute façon, j'allais pas contester parce que j'étais à ce moment précis en pleine accélération... Il me demande mes papier et demande à ma femme si elle à le permis de conduire. Mon épouse lui répond que non. là, il me dit qu'il gardais mes papiers avec lui et me demande de le suivre jusqu'à leur poste... Qui se trouve à une 30kms de là... Donc, je me fait escorté par les 2 motards + le véhicule banalisé ( Le 2ème motard, je l'ai vu que lorsque j'étais en train de suivre au poste celui qui m'avais arrêté ).

 

Une fois arrivé, il me demande si je connaissais les risques que j'encourais suite à mon infraction. Je lui répond que non mais je savais que mon permis, lui allait m'être retirer.

là, il m'explique que mon permis va être en rétention pour 72h et qu'il m’appellerai lundi soir pour me donné la suite des évènements... J'attend toujours son appel.... Mais bon, je l’appellerai demain après-midi.

Puis, devant moi, il appel le procureur... et m'annonce que suite à leur discussion, mon véhicule était en immobilisation judiciaire et qu'elle partais en fourrière dès lundi (donc aujourd'hui) et ce jusqu'à ma parution au tribunal de police fixé au 11 avril et que selon le verdict prononcer à mon encontre ce jour là, je risquai soi une suspension de + ou - 6 mois, soi une annulation de mon permis, la restitution de mon véhicule auquel cas je devrais m'acquitté des frais de fourrière (Alors que franchement, elle serait mieux chez moi car 113€ de frais d'enlèvement auquel s'ajoute les frais de garde qui sont de 6,10€/jours (Samedi, dimanche et jour fériés inclus, ce qui me revient grosso merdo à + ou - 750€, ça me fait même moins chère d'assurance voiture tous les 6 mois) ou une saisie de celui-ci pour vente au domaine auquel cas, je n'aurais pas à me préoccupé des frais de la fourrière ( mais perso, je préfèrerai payé la fourrière et qu'on me rende ma voiture car ma femme n'a pas de permis et que j'ai encore 1an 1/2 de crédit dessus et qu'elle côte encore dans les 13 000€ mais bon, j'ai lu plus haut que ça, ils en avais rien à faire et que même si il la revendais que 8 000€, je toucherais pas un centimes dessus), à celà s'ajouteront l'amande et les autres frais etc, etc....

 

Voilà pour mon anecdote mais à ce que j'ai vu içi, y a pas grand monde qui à eu sa date de parution aussi rapidement que moi... J'espère que ça va pas être trop la galère pour récupéré mon permis... si je le récupère ainsi que ma voiture...

 

Sur ce, bonne soirée à tous et merci de m'avoir lu.

 

 

Petites questions :

1 - as-tu déjà commis, par le passé, un excès de vitesse d'au moins 50 km/h ?

2 - si oui, à quand remonte la date du jugement de cet excès ?

 

En effet, si ta réponse est NON à la question 1, ou encore OUI mais si à la question 2, si ton dernier jugement a + de 5 ans, tu n'es pas en état de récidive légale et donc tu n'es pas soumis aux peines-plancher. Dans ce cas, ton excès de vitesse, si grand soit-il, est contraventionnel (une amende de 5e classe) et non un délit routier. Sz ce fait, les sanctions pénales maxi sont les suivantes :

- amende de 1.500 €

- suspension du permis pour 3 ans

sachant que ces 2 maxi ne sont jamais prononcés par un juge et que l'annulation du permis n'est pas au programme,

+ des peines annexes possibles :

- obligation d'un stage, à tes frais et sans récupération des 4 points,

- travaux d'intérêt général,

- etc.

Une fois le jugement devenu définitif, tu perdras 6 points (sanction administrative qui n'entre pas dans les compétences du tribunal).

 

Tu as donc tout intérêt à prendre un avocat qui t'aidera à obtenir des sanctions plus limitées.

[Invité §ray210my]

Bon courage, la confiscation du véhicule ça fait mal !!

des vrais salauds quand même c'est vraiment injuste ça !