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suspension complémentaire de 3 mois en + des 4 déjà réalisé

 

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suspension complémentaire de 3 mois en + des 4 déjà réalisé

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icocote
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icocote
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  1. Posté le 18/09/2014 à 02:50:57  
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Bonjour,

Je viens vers vous, parce que quelque choses me chiffonne un peut...
J'ai déjà reçu 4 mois de suspension de permis par le préfet pour excès de vitesse de + de 50km/h, mes 4 mois écoulé j'ai passé mes test psychotechnique + visite médicale. j'ai donc pût reconduire... jusqu'a la semaine dernière... quand j'ai reçu les résultat du tribunal !!
Le juge m'a mit 200 euros d'amende, et m'a mit comme suspension complémentaire 3 mois...

Ceci fait donc 7 mois en tous, or j'ai cru comprendre que le maximum encouru pour un exces de vitesse supérieur à 5.km/h était de 6 mois maximum, alors y aurrait t'il 1 mois en trop ?

Sachant que j'ai récupérer mon permis le 11 aout après mes 4 mois fait, et sur le jugement que je viens de recevoir, c'est marqué que le jugement à était fait le 13 aout, mais je viens de le recevoir alors je ne sais pas s'il me reste que 2 mois a faire... ou si les 3 mois commence depuis ma signature sur le recommandé... ?

Sachant que si les 3 mois qu'il ma rajouter commençait apres le jugement, vue que je les reçu 1 mois apres, au final il me reste que 2 mois sa ferait 6 mois pile poile, alors es ce que c'est comme ceci que je dois comprendre leur système ? :/

Merci,
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Modo cacochyme
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le-passant
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  1. Posté le 18/09/2014 à 07:42:21  
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bonjour.

si le juge vous a mis 3 mois de suspension à titre de peine complémentaire,ceux ci ont déjà effectué via la suspension administrative.
en gros,vous n'avez plus de suspension a effectuer.


---------------
"A mon age on vit en veilleuse, on peut toujours marcher, manger, haïr, mais à condition de faire tout ça doucement." Michel Audiard.
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alan001
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  1. Posté le 18/09/2014 à 10:18:45  
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Bonjour,

- Le maximum encouru pour ce genre d'infraction c'est 3 ans de suspension de permis. La limite de 6 mois c'est ce qu'un préfet peut mettre comme durée maximum de suspension administrative.
- Je pense comme le passant que vous n'avez rien d'autre à purger. Si le tribunal avait voulu condamner à 7 mois en tout, il aurait indiqué 7 mois et non 3.
- A confirmer par un expert, mais il me semble que lorsque le tribunal (ça n'est pas votre cas) produit un jugement vous obligeant à purger une suspension de permis, c'est la police qui vous convoque pour venir leur apporter le papier rose et c'est à cette date et uniquement cette date que la suspension commence.

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Profil : Membre
icocote
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  1. Posté le 18/09/2014 à 23:58:42  
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Voilà ce que j'ai reçu en recommandé ... :/  es ce que vous maintenait vos dires apprès avoir lût cette feuille ? :$ :)
Message édité par icocote le 19/09/2014 à 00:04:26
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icocote
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  1. Posté le 19/09/2014 à 00:19:02  
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Ce qui me parait bizarre, c'est qu je n'ai toujours pas reçu la carte du permis de conduire depuis que les test psychotechnique on été réaliser début aout, pensez vous que la préfecture peut avoir autant de retard que sa ? :o

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Profil : Membre
icocote
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  1. Posté le 19/09/2014 à 00:50:56  
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Vais-je avoir des points en moins du coût ? vu que rien n'ai notifié dans ce jugement ? :$
Message édité par icocote le 19/09/2014 à 00:51:17
Profil : Routard confirmé
alan001
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  1. Posté le 19/09/2014 à 01:18:03  
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Oui, 6 points seront retirés. Le retrait de point est une sanction administrative, c'est pourquoi le tribunal n'en parle pas.

Pour la préfecture, à vrai dire je ne serais pas étonné qu'ils aient autant de retard. Chez eux rien n'est automatique, il faut leur courir après, et pas par e-mail, ils ne connaissent pas encore l'informatique.
Message édité par Alan001 le 19/09/2014 à 01:18:29
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icocote
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  1. Posté le 19/09/2014 à 02:09:57  
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Aie, vais-je recevoir un recommander m'indiquant ce retrait de 6 point ou c'est à moi de surveiller via internet mon solde de point ?
Dès que mes points sont retiré, étant en 1er année de permis, comment cela ce passe ? es ce qu'il me faut passer des stages de récupération pour avoir un solde de point supérieur a 6 ? ou bien es ce qu'il faut que je croise les doigts en espérant que les points ne seront retiré qu'au boût d'un an de permis pour en avoir 8 au moment du retraits de ses derniers ? :/
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Message édité par icocote le 19/09/2014 à 02:25:09
Modo cacochyme
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le-passant
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  1. Posté le 19/09/2014 à 07:46:04  
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bonjour.

quelques questions:

date d'obtention du permis de conduire?
date de notification de l'OP par le tribunal,ou date d'envoi si celle ci a été notifiée par courrier
?
date d'envoi du courrier de l'OP?
pas d'autres infractions entraînant retrait de points avant celle-ci?


edit: je n'avais pas lu que vous aviez reçu la notification en recommandé la semaine dernière.
 :jap:
Message édité par le passant le 19/09/2014 à 12:36:52

---------------
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alan001
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  1. Posté le 19/09/2014 à 09:38:37  
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icocote a écrit :

Aie, vais-je recevoir un recommander m'indiquant ce retrait de 6 point ou c'est à moi de surveiller via internet mon solde de point ?
Dès que mes points sont retiré, étant en 1er année de permis, comment cela ce passe ? es ce qu'il me faut passer des stages de récupération pour avoir un solde de point supérieur a 6 ? ou bien es ce qu'il faut que je croise les doigts en espérant que les points ne seront retiré qu'au boût d'un an de permis pour en avoir 8 au moment du retraits de ses derniers ? :/
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Si ce n'est pas déja fait : NE PAIE PAS L'AMENDE.
En effet, il faut attendre que ta première année soit passée, sinon ton permis sera invalidé pour solde de points nuls.

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Profil : Vétéran
mackinley
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  1. Posté le 19/09/2014 à 10:12:23  
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icocote a écrit :

J'ai déjà reçu 4 mois de suspension de permis par le préfet pour excès de vitesse de + de 50km/h, mes 4 mois écoulé j'ai passé mes test psychotechnique + visite médicale. j'ai donc pût reconduire... jusqu'a la semaine dernière... quand j'ai reçu les résultat du tribunal !!
Le juge m'a mit 200 euros d'amende, et m'a mit comme suspension complémentaire 3 mois...
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???
suspension complémentaire de 3 mois ??
Vous mélangez et confondez un peu tout ..
Vous n'avez pas été condamné à une "suspension complémentaire de 3 mois" comme vous le dîtes un peu bêtement, notamment dans le titre de votre post, mais vous avez été condamné à "la peine complémentaire de suspension de 3 mois"...
Evitez de permuter l'ordre des mots.. çà change le sens d'une phrase ... Il faut lire les mots un par un ...
Donc, les 3 mois étant déjà effectués, vous pouvez continuer à conduire ..
Pour le reste, vous auriez intérêt à faire opposition si vous voulez conserver votre permis... car sinon, la perte des 6 points va tomber .. et anéantir le permis ..


PS : vous vous réveillez un peu tard non ? Ordonnance du 11/8 ? notifiée quand ? comment ? par qui ?

Message édité par mackinley le 19/09/2014 à 13:33:19
Profil : Vétéran
mackinley
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  1. Posté le 19/09/2014 à 10:22:00  
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Alan001 a écrit :


Si ce n'est pas déja fait : NE PAIE PAS L'AMENDE.
En effet, il faut attendre que ta première année soit passée, sinon ton permis sera invalidé pour solde de points nuls.
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Le paiement d'une amende prononcée par Ordonnance pénale ne change rien .. ne modifie rien .. dans le retrait ou pas des points ..
Vous confondez avec le paiement des amendes forfaitaires ..

Modo cacochyme
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le-passant
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  1. Posté le 19/09/2014 à 12:48:39  
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bonjour.

après relecture,il semblerait que vous soyez encore dans les clous pour l'opposition,sauf à ce que la lettre se soit "baladée" après l'envoi,puisque vous avez reçu l'OP en LRAR la semaine dernière.

pour le reste,mes questions tiennent toujours,à savoir:
date d'envoi de l'OP ,d'obtention du permis et infractions antérieures entraînant retrait de points ou non.


---------------
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icocote
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  1. Posté le 20/09/2014 à 16:42:50  
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Bonjour, bon alors je me suis renseigné...
J'ai donc plus de suspension de permis comme vous m'avez donc dit plus haut, alors merci beaucoup.
Ensuite, j'ai obtenu mon permis le 24 mars 2014 :)
Aucunes infraction avant celle ci.

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icocote
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  1. Posté le 20/09/2014 à 16:45:22  
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Trop tard de toute façon le paiement de l'amende est partis lundi... :(
Etes vous sur que j'aurrais un retrait de 6 point ? Parce que j'ai reçu hier, la feuille de mon permis par la préfecture... :O Donc logiquement, si j'avais 6 point en moin en vue de mon infraction, je n'arrais pas reçu la feuille de mon permis si ? :)
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Modo cacochyme
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  1. Posté le 20/09/2014 à 16:45:32  
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bonjour.

manque la date d'envoi de l'OP,pour compléter le tout.
 :)


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  1. Posté le 20/09/2014 à 16:47:55  
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icocote a écrit :

Trop tard de toute façon le paiement de l'amende est partis lundi... :(
Etes vous sur que j'aurrais un retrait de 6 point ? Parce que j'ai reçu hier, la feuille de mon permis par la préfecture... :O Donc logiquement, si j'avais 6 point en moin en vue de mon infraction, je n'arrais pas reçu la feuille de mon permis si ? :)
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le paiement n'a aucune incidence sur le retrait de points dans votre cas,comme il a été souligné auparavant.
les points ne seront retirés que lorsque le jugement sera devenu définitif.


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  1. Posté le 20/09/2014 à 16:51:52  
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le but est de faire en sorte que vous récupériez deux points supplémentaires avant la perte des 6.
donc de retarder le fait que le jugement soit définitif,en faisant opposition à l'OP.
vous avez pour ce faire un délai de 30 jours à partir de la date d'envoi du courrier de l'OP.
c'est pourquoi il est indispensable de connaître cette date.


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le-passant
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  1. Posté le 20/09/2014 à 17:07:07  
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10mn de présence,et le voila reparti. :??:

icocote,si essayer de sauver votre permis ne vous intéresse pas,dîtes le de suite,car j'ai un peu l'impression en ce moment de bosser dans un macdrive.
 :pfff:


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olav-h
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  1. Posté le 20/09/2014 à 21:22:46  
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Bonsoir le passant,

C'est peut-être hue cocotte? Ou cocotte minute?
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Olav.H_
Modo cacochyme
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le-passant
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  1. Posté le 21/09/2014 à 08:55:54  
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Olav.H a écrit :

Bonsoir le passant,

C'est peut-être hue cocotte? Ou cocotte minute?
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bonjour Olav.

paradoxalement,je ne le sens pas sous pression.
c'est dommage,autant éviter aux soupapes de rester immobiles pendant un bout de temps.

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Message édité par le passant le 21/09/2014 à 09:01:43

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"A mon age on vit en veilleuse, on peut toujours marcher, manger, haïr, mais à condition de faire tout ça doucement." Michel Audiard.
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olav-h
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  1. Posté le 21/09/2014 à 09:43:54  
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le passant a écrit :

...autant éviter aux soupapes de rester immobiles pendant un bout de temps.
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Bonjour le passant,

Allez-vous pour autant le prendre en grippe?

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Olav.H_
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le-passant
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  1. Posté le 21/09/2014 à 10:44:27  
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Olav.H a écrit :


Bonjour le passant,

Allez-vous pour autant le prendre en grippe?
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non,j'ai mis de l'eau dans mon vin.

le dernier que j'ai pris en grippe a sévèrement dérouillé.
ça c'est passé du côté de Rodez,si j'ai bon souvenir.

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alan001
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  1. Posté le 21/09/2014 à 12:51:39  
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le passant a écrit :


non,j'ai mis de l'eau dans mon vin.

le dernier que j'ai pris en grippe a sévèrement dérouillé.
ça c'est passé du côté de Rodez,si j'ai bon souvenir.
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Bonjour le passant,

Qu'appellez vous par "dérouiller" ? Et pourquoi cette indication de lieu ? Vous avez passé un savon a un autre automobiliste ?

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Modo cacochyme
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  1. Posté le 21/09/2014 à 13:14:41  
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Alan001 a écrit :

Bonjour le passant,

Qu'appellez vous par "dérouiller" ? Et pourquoi cette indication de lieu ? Vous avez passé un savon a un autre automobiliste ?
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bonjour Allan.

non,du tout.
c'était une suite de pointes d'humour ,en phase détente ,sur cocotte minute/pression/soupape/grippé​e/dérouillée/rodée.
 :)


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olav-h
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  1. Posté le 21/09/2014 à 18:11:03  
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Par ailleurs, pour les soupapes grippées, à voir au Vatican en hiver,
Message édité par Olav.H le 21/09/2014 à 18:48:22

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Olav.H_
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icocote
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  1. Posté le 23/09/2014 à 00:36:03  
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bonsoir, qu'es ce que l'OP ? :$ Obtention du permis ? :)

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icocote
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  1. Posté le 23/09/2014 à 00:36:57  
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je les obtenu le 25 mars 2014
Message édité par icocote le 23/09/2014 à 00:37:27
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icocote
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  1. Posté le 23/09/2014 à 00:37:12  
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je les obtenu le 25 mars 2014
Message édité par icocote le 23/09/2014 à 00:38:18
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le-passant
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  1. Posté le 23/09/2014 à 07:22:41  
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bonjour.

OP: Ordonnance Pénale...
Message édité par le passant le 23/09/2014 à 07:35:29

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"A mon age on vit en veilleuse, on peut toujours marcher, manger, haïr, mais à condition de faire tout ça doucement." Michel Audiard.
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icocote
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  1. Posté le 25/09/2014 à 12:41:27  
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11/08/2014 pour l'OP donc :)
Message cité 1 fois
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icocote
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  1. Posté le 25/09/2014 à 12:41:50  
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et je les reçu que le 13 septembre

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icocote
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  1. Posté le 25/09/2014 à 12:42:15  
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Merci beaucoup de m'aider Le passant :$

Modo cacochyme
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le-passant
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  1. Posté le 25/09/2014 à 12:48:15  
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icocote a écrit :

11/08/2014 pour l'OP donc :)
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bonjour.

le 11/08 est la date à laquelle l'OP a été rédigée,mais est-ce bien la date à laquelle elle a été envoyée?
logiquement,le courrier n'est envoyé après rédaction de l'OP que 10 jours plus tard,pour respecter le délai d'opposition attribué au ministère public.
vous avez conservé l'accusé de réception?
c'est bien la date du 11/08 qui est notée dessus?

Message édité par le passant le 25/09/2014 à 12:55:49

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"A mon age on vit en veilleuse, on peut toujours marcher, manger, haïr, mais à condition de faire tout ça doucement." Michel Audiard.
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icocote
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  1. Posté le 25/09/2014 à 23:36:48  
  2. answer
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l'accusé de reception est le 13/09

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