Permis probatoire suspension, sauver mon permis

[Invité §207123qa]

Bonjours à tous, alors je vous explique mon cas.

En sachant que je suis jeune conducteur et que j'ai obtenue mon permis en juin 2018.

 

Alors, le 18 août 2018 je me fait attraper au jumelle par les gendarme a + de 50km/h. Donc après les 72h de retrait de permis de la gendarmerie la préfecture me suspens mon permis administrativement pendant 6 mois.

J'ai donc également un jugement le 8 novembre ou je suis condamné seulement a une amande pénal de 400euro.

Ma suspension se termine le 18 février 2019, j'ai encore actuellement mes 6 points, j'ai donc demandé a un gendarme que si a la fin de ma suspension la prefecture ne ma toujours pas retiré mes points je pourrai donc continuer de conduire il ma affirmé que oui.

Donc si j'ai tout bien calculé reprenez moi si je me trompe, si la préfecture ne ma toujours pas retiré mes 6 point en juin 2019 j'aurai donc 8 point et le jour ou

il me les retirons si c'est après juin je retomberai donc a 2 points.

 

PS: ma question est "Combien y'a t'il de chance qu'il me retires mes points après juin ?" en me ressaignant sur les forum sa peut prendre jusqu’à 24mois.

[Invité §Ano501YW]

Bonjour,

 

Quelle procédure a été mise en oeuvre à votre encontre ?

[Invité]

bonjour

 

si retrait de point, le retrait se fera dès que la pref reçoit la copie du jugement, pour ma part avant la fin de l'année

 

mais tu ne dit pas si le jugement fait état ou non d'un retrait de point

 

des chances pour que le retrait éventuel se fasse en juin 2019, sont, comment dire, pratiquement nulles

[le passant]

 

J'ai donc également un jugement le 8 novembre ou je suis condamné seulement a une amande pénal de 400euro.

 

 

 

Bonjour.

 

Audience,notification d'ordonnance pénale ?

[le passant]

bonjour

 

si retrait de point, le retrait se fera dès que la pref reçoit la copie du jugement, pour ma part avant la fin de l'année

 

 

 

Ne pas oublier les délais des voies de recours,avant le retrait de points.

[le passant]

 

 

mais tu ne dit pas si le jugement fait état ou non d'un retrait de point

 

 

 

Le retrait de points ne relève pas du pénal.

[Invité]

 

Le retrait de points ne relève pas du pénal.

ok

[Invité §Ano642th]

 

Le retrait de points ne relève pas du pénal.

 

 

Bonsoir,

 

Pour une cp (d'où ma question initiale), l'éventuel retrait de point doit être mentionné dans le pv de proposition.

Mais quelle importance? l'auteur n'est pas revenu dans la file et semble ne se soucier que peu de son pc.

[Invité §207123qa]

Excuser moi j'étais au travail...

 

Sur mon amande il n'ai inscrit nul par que je perdrai des points sur mon permis et sur tout les restes des papiers d'ailleurs.

Au jugement j'ai eu seulement une amande et rien d'autre.

[Alan001]

Excuser moi j'étais au travail...

 

Sur mon amande il n'ai inscrit nul par que je perdrai des points sur mon permis et sur tout les restes des papiers d'ailleurs.

Au jugement j'ai eu seulement une amande et rien d'autre.

 

 

La question est :

- Etes vous passé physiquement devant un juge ?

- Si c'est non : quel est la procédure utilisée : ordonnance pénale ou composition pénale ?

[Invité §207123qa]

 

La question est :

- Etes vous passé physiquement devant un juge ?

- Si c'est non : quel est la procédure utilisée : ordonnance pénale ou composition pénale ?

Oui je suis passé physiquement devant un juge

[Alan001]

Oui je suis passé physiquement devant un juge

 

 

Dans ce cas il doit y avoir un délais de contestation, il faut contester le jugement à la fin du délais pour repousser le retrait de point au maximum car le retrait de point n'aura lieu qu'une fois le jugement devenu définitif. Si vous contestez il n'y a pas de jugement définitif.

Après il faut prier pour que la nouvelle procédure traine suffisamment longtemps pour aller jusqu'à Juin 2019, vous laissant le temps de passer à 8 points et ensuite vous retirez votre contestation.

[Invité §207123qa]

 

Dans ce cas il doit y avoir un délais de contestation, il faut contester le jugement à la fin du délais pour repousser le retrait de point au maximum car le retrait de point n'aura lieu qu'une fois le jugement devenu définitif. Si vous contestez il n'y a pas de jugement définitif.

Après il faut prier pour que la nouvelle procédure traine suffisamment longtemps pour aller jusqu'à Juin 2019, vous laissant le temps de passer à 8 points et ensuite vous retirez votre contestation.

Quelle sont les risques de contesté un jugement ?

Et comment le contesté ? En sachant que le 7 décembre sa fera 30 jours que mon jugement sera passé.

ps: je n'ai toujours pas payé l'amande

[Invité §207123qa]

 

Dans ce cas il doit y avoir un délais de contestation, il faut contester le jugement à la fin du délais pour repousser le retrait de point au maximum car le retrait de point n'aura lieu qu'une fois le jugement devenu définitif. Si vous contestez il n'y a pas de jugement définitif.

Après il faut prier pour que la nouvelle procédure traine suffisamment longtemps pour aller jusqu'à Juin 2019, vous laissant le temps de passer à 8 points et ensuite vous retirez votre contestation.

Quelle sont les risques de contesté un jugement ?

Et comment le contesté ? En sachant que le 7 décembre sa fera 30 jours que mon jugement sera passé.

ps: je n'ai toujours pas payé l'amande

[Alan001]

Je ne sais pas quel est la procédure pour contester. Faudrait voir avec @Tisuisse .

Le risque ça reste d'être rejugé et de prendre une sanction plus lourde.

 

Ce qui est sur c'est que le paiement de l'amende ne change rien puisque le jugement ne devient définitif qu'à partir du moment ou le délais de contestation est passé, que l'amende ait été payée ou pas. Je ne sais d'ailleurs pas si il faut payer l'amende pour contester.

Vous pouvez aussi appeler la greffe du tribunal, ils pourront vous renseigner sur la marche à suivre.

[Invité §207123qa]

Je ne sais pas quel est la procédure pour contester. Faudrait voir avec @Tisuisse .

Le risque ça reste d'être rejugé et de prendre une sanction plus lourde.

 

Ce qui est sur c'est que le paiement de l'amende ne change rien puisque le jugement ne devient définitif qu'à partir du moment ou le délais de contestation est passé, que l'amende ait été payée ou pas. Je ne sais d'ailleurs pas si il faut payer l'amende pour contester.

Vous pouvez aussi appeler la greffe du tribunal, ils pourront vous renseigner sur la marche à suivre.

Si je comprend bien, sans cette méthode impossible que la préfecture mette autant de temps a retirer mes points ?

Car j'ai un collègue qui à était dans la même situation que moi et il ont mis 13mois a lui retiré.

[Invité §Ano642th]

Bonjour,

 

Difficile de comprendre, avec vos réponses, ce qui vous a été judiciairement appliqué. Mais, bon, essayons de vous aider....

Les dates et lieux mentionnés dans vos posts précèdents, 8/11 et 7/12, laissent à penser que vous avez fait l'objet d'une notification d'ordonnance pénale contraventionnelle dans le bureau d'un délégué du Procureur de la République (pas un juge).

S'agissant d'une contravention et non d'un délit, vous disposez de 30 jours pour former opposition à cette op auprès du greffe du tribunal où vous vous êtes rendu en novembre. Notez que si vous aviez eu une peine complémentaire de suspension de 3 mois par exemple, vous auriez déjà récupéré votre permis de conduire...

 

- Si vous ne formez pas opposition dans les délais, la condamnation devient jugement définitif, le FNPC en sera informé par les services administratifs du tribunal et les 6 points vous seront retirés. Quand? Difficile à prévoir mais probablement avant juin 2019. En ce cas, votre permis sera invalidé faute de points et vous aurez à le repasser intégralement. Vous pourrez conduire entre la fin de suspension administrative et la réception de la lettre recommandée a/r 48SI de notification d'invalidation de votre pc,

 

- Si vous vous opposez à l'op dans les délais, vous serez cité à comparaître devant le tribunal de police. Quand? Difficile à prévoir à nouveau, dépendant de l'encombrement de votre tribunal. Peut-être pas avant février ou mars. Vous pourrez demander report d'audience motivé sans être assuré de son acceptation. Vous pourrez ensuite faire appel sous 10 jours ce qui vous reportera vraisemblablement à juin. Vous renoncerez alors à votre appel (possible jusqu'en début d'audience) et obtiendrez vos 8 points avant retrait des 6. Un stage, obligatoire ou volontaire, vous fera passer à 6 points.

 

Les risques à effectuer cette opposition sont modérés vous concernant car l'amende, qui sera probablement plus forte, devrait vous être remboursée après suivi du stage obligatoire. Par ailleurs, vous aurez déjà purgé 6 mois de suspension administrative et je ne pense pas que vous auriez plus en peine complémentaire au tribunal.

 

Cela dit, pour aller au bout de tout cela il vous faudra être solide, ordonné et tenace...mais vous pourrez ensuite continuer à bombarder à 150 sur RD.

[Invité §207123qa]

Bonjour,

 

Difficile de comprendre, avec vos réponses, ce qui vous a été judiciairement appliqué. Mais, bon, essayons de vous aider....

Les dates et lieux mentionnés dans vos posts précèdents, 8/11 et 7/12, laissent à penser que vous avez fait l'objet d'une notification d'ordonnance pénale contraventionnelle dans le bureau d'un délégué du Procureur de la République (pas un juge).

S'agissant d'une contravention et non d'un délit, vous disposez de 30 jours pour former opposition à cette op auprès du greffe du tribunal où vous vous êtes rendu en novembre. Notez que si vous aviez eu une peine complémentaire de suspension de 3 mois par exemple, vous auriez déjà récupéré votre permis de conduire...

 

- Si vous ne formez pas opposition dans les délais, la condamnation devient jugement définitif, le FNPC en sera informé par les services administratifs du tribunal et les 6 points vous seront retirés. Quand? Difficile à prévoir mais probablement avant juin 2019. En ce cas, votre permis sera invalidé faute de points et vous aurez à le repasser intégralement. Vous pourrez conduire entre la fin de suspension administrative et la réception de la lettre recommandée a/r 48SI de notification d'invalidation de votre pc,

 

- Si vous vous opposez à l'op dans les délais, vous serez cité à comparaître devant le tribunal de police. Quand? Difficile à prévoir à nouveau, dépendant de l'encombrement de votre tribunal. Peut-être pas avant février ou mars. Vous pourrez demander report d'audience motivé sans être assuré de son acceptation. Vous pourrez ensuite faire appel sous 10 jours ce qui vous reportera vraisemblablement à juin. Vous renoncerez alors à votre appel (possible jusqu'en début d'audience) et obtiendrez vos 8 points avant retrait des 6. Un stage, obligatoire ou volontaire, vous fera passer à 6 points.

 

Les risques à effectuer cette opposition sont modérés vous concernant car l'amende, qui sera probablement plus forte, devrait vous être remboursée après suivi du stage obligatoire. Par ailleurs, vous aurez déjà purgé 6 mois de suspension administrative et je ne pense pas que vous auriez plus en peine complémentaire au tribunal.

 

Cela dit, pour aller au bout de tout cela il vous faudra être solide, ordonné et tenace...mais vous pourrez ensuite continuer à bombarder à 150 sur RD.

Je vous remercie pour cette réponse très clair.

Mais dois-je payé l'amande du tribunal quand même ou non ?

[Invité §Ano642th]

Oui, vous pouvez payer l'amende de 200€ maintenant pour bénéficier du prix réduit puis, si vous le décidez, faire opposition à l'op avant le 7 décembre. Vous pourrez ensuite, ou non, en demander le remboursement en attendant l'audience suivante mais je vous conseille de n'en rien faire.

[Invité §Ano642th]

(Si vous faites opposition, vous n'êtes pas tenu de payer l'amende)

[Invité §rem812Ci]

Je ne sais pas quel est la procédure pour contester. Faudrait voir avec @Tisuisse .

Le risque ça reste d'être rejugé et de prendre une sanction plus lourde.

 

 

Surtout si le juge se rend compte qu'il veut simplement jouer la montre pour éviter le retrait... Après, peut-être que c'est la date des faits qui compte, comme il n'a que 6 points, même s'il en gagne 2 par la suite, il y aurait retrait quand même... Comme quand un majeur est jugé pour des faits qu'il a commis en étant encore mineur...

Car j'ai un collègue qui à était dans la même situation que moi et il ont mis 13mois a lui retiré.

 

 

Aaah, la nouvelle génération... Jeunes permis et déjà du +50km/h...

 

Ne pas oublier de signaler ce retrait de permis à l'assurance, sinon en cas de carton futur, ils se feront un malin plaisir de ne pas t'indemniser et te laisser dans une merde noire suivant le cas...

[le passant]

Je vous remercie pour cette réponse très clair.

Mais dois-je payé l'amande du tribunal quand même ou non ?

 

 

Bonjour.

 

Afin d'être bien certain,avez vous oui ou non en votre possession un document où il est écrit "ordonnance pénale" ?

[le passant]

 

J'ai donc également un jugement le 8 novembre ou je suis condamné seulement a une amande pénal de 400euro.

 

Oui, vous pouvez payer l'amende de 200€ maintenant pour bénéficier du prix réduit puis, si vous le décidez, faire opposition à l'op avant le 7 décembre. Vous pourrez ensuite, ou non, en demander le remboursement en attendant l'audience suivante mais je vous conseille de n'en rien faire.

 

 

Arrêtez,Albert,si ça continue,l'état va finir par lui devoir des sous.

 

On oubliera pas de payer les 31 euros de frais,aussi.

[le passant]

 

Surtout si le juge se rend compte qu'il veut simplement jouer la montre pour éviter le retrait... Après, peut-être que c'est la date des faits qui compte, comme il n'a que 6 points, même s'il en gagne 2 par la suite, il y aurait retrait quand même... Comme quand un majeur est jugé pour des faits qu'il a commis en étant encore mineur...

 

 

Dans tous les cas,il y aura retrait des 6 points.

Le but étant d'arriver à 8 avant que les 6 ne soient retirés,pour éviter l'invalidation.

[Invité §rem812Ci]

 

Dans tous les cas,il y aura retrait des 6 points.

Le but étant d'arriver à 8 avant que les 6 ne soient retirés,pour éviter l'invalidation.

 

 

Quand je disais "retrait", je pensais à "retrait de permis"...!

[le passant]

 

Quand je disais "retrait", je pensais à "retrait de permis"...!

 

Arf,au temps pour moi.

[Invité §Ano642th]

 

Arrêtez,Albert,si ça continue,l'état va finir par lui devoir des sous.

 

On oubliera pas de payer les 31 euros de frais,aussi.

 

 

Hum, il est vrai que c'est 400€ et non 200. J'ai du appliquer un demi tarif pour les enfants...

[le passant]

 

Bonsoir,

 

Pour une cp (d'où ma question initiale), l'éventuel retrait de point doit être mentionné dans le pv de proposition.

Mais quelle importance? l'auteur n'est pas revenu dans la file et semble ne se soucier que peu de son pc.

 

 

J'avais zappé ce passage.

 

J'ai bien en tête le R15-33-43 du CPP,mais l'obligation de mention de retrait de point ne semble s'appliquer que pour certains délits spécifiques,il n'y est pas fait mention des contraventions.

[Invité §Ano642th]

Je mentionnais le cas d'une compo pénale: Il me semble que cela s'applique dès qu'une perte de points est encourue, ce qui est l'esprit de la proposition de peine d'une cp, le justiciable devant connaître ce qui l'attend avant d'en accepter, ou non, les termes.

Mais j'aurai à vérifier cela, c'est peut-être plus un usage qu'un texte.

[le passant]

 

J'avais zappé ce passage.

 

J'ai bien en tête le R15-33-43 du CPP,mais l'obligation de mention de retrait de point ne semble s'appliquer que pour certains délits spécifiques,il n'y est pas fait mention des contraventions.

 

Je mentionnais le cas d'une compo pénale: Il me semble que cela s'applique dès qu'une perte de points est encourue, ce qui est l'esprit de la proposition de peine d'une cp, le justiciable devant connaître ce qui l'attend avant d'en accepter, ou non, les termes.

Mais j'aurai à vérifier cela, c'est peut-être plus un usage qu'un texte.

 

 

C'est bien pourquoi j'ai cité le R15-33-43,afférent à la CP.

[Invité §Ano642th]

 

C'est bien pourquoi j'ai cité le R15-33-43,afférent à la CP.

 

 

Oui, et vous l'avez fait fort opportunément puisqu'il n'y est mentionné que des cas de délits.

[Invité §207123qa]

Je mentionnais le cas d'une compo pénale: Il me semble que cela s'applique dès qu'une perte de points est encourue, ce qui est l'esprit de la proposition de peine d'une cp, le justiciable devant connaître ce qui l'attend avant d'en accepter, ou non, les termes.

Mais j'aurai à vérifier cela, c'est peut-être plus un usage qu'un texte.

Je vais donc effectuer la procédure que tu ma fait par quelques messages au dessus je fais faire opposition a mon jugement ma question était, est ce que comme "excuse" Demander la non-inscription de la condamnation sur mon casier judiciaire. passerai bien ?

[Invité §207123qa]

Je mentionnais le cas d'une compo pénale: Il me semble que cela s'applique dès qu'une perte de points est encourue, ce qui est l'esprit de la proposition de peine d'une cp, le justiciable devant connaître ce qui l'attend avant d'en accepter, ou non, les termes.

Mais j'aurai à vérifier cela, c'est peut-être plus un usage qu'un texte.

Je vais donc effectuer la procédure que tu ma fait par quelques messages au dessus je fais faire opposition a mon jugement ma question était, est ce que comme "excuse" Demander la non-inscription de la condamnation sur mon casier judiciaire. passerai bien ?

[Invité §Ano642th]

Bonjour,

 

Pas besoin de motif pour s'opposer à une op, une simple déclaration suffit.

Au moment de fixer votre choix, ainsi que je vous l'ai déjà souligné, pesez bien le parcours qui vous attend: j'imagine que vous êtes très jeune, sans expérience judiciaire là où il vous faudra une force certaine de caractère...

[Invité §207123qa]

Bonjour,

 

Pas besoin de motif pour s'opposer à une op, une simple déclaration suffit.

Au moment de fixer votre choix, ainsi que je vous l'ai déjà souligné, pesez bien le parcours qui vous attend: j'imagine que vous êtes très jeune, sans expérience judiciaire là où il vous faudra une force certaine de caractère...

D'accord, je ne comprend pas vraiment pourquoi j'aurai du force certaine de caractère ?