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Rouler sans CT : quels risques

 

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 Sujet :

Rouler sans CT : quels risques

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Tim66zl
Invité
tim66zl
  1. Posté le 24/05/2009 à 16:27:58  
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Bonjour j'aimerai savoir ce que je risque à rouler sans contrôle technique, les sanctions etc..

Merci à vous  :jap:

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Profil : Porschiste 2010
flavporsche
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/05/2009 à 16:30:51  
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Si tu roules sans CT, tu roules sans assurances. Ce qui est vraiment très grave. Si tu as un accident tu seras toujours en tord et l'assurance ne te couvrira pas. Ce qui veut dire que si tu rends un enfant tétraplégique dans ta voiture de merde proche de l'épave, tu payeras toute ta vie et tu iras sans doute en prison.
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Se dépasser, la seule course qui ne finit jamais
Porsche, There is No Substitute
Profil : Retraité
td-100
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 24/05/2009 à 16:32:55  
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Flavporsche a écrit :
Si tu roules sans CT, tu roules sans assurances. Ce qui est vraiment très grave. Si tu as un accident tu seras toujours en tord et l'assurance ne te couvrira pas. Ce qui veut dire que si tu rends un enfant tétraplégique dans ta voiture de merde proche de l'épave, tu payeras toute ta vie et tu iras sans doute en prison.
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J'adore ta poésie :lol:

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Invité
lio32jf
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 24/05/2009 à 16:34:32  
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bonjour c'est une infraction qui entraine un paiement  cas 4 bis autrement dit 135€ minoré à 90€ si paiement dans les trois jours + immobilisation de la carte grise à venir récupérer avec le CT valide

Profil : Pilote addict
brovi
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/05/2009 à 17:06:51  
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Flavporsche a écrit :
Si tu roules sans CT, tu roules sans assurances. Ce qui est vraiment très grave. Si tu as un accident tu seras toujours en tord et l'assurance ne te couvrira pas. Ce qui veut dire que si tu rends un enfant tétraplégique dans ta voiture de merde proche de l'épave, tu payeras toute ta vie et tu iras sans doute en prison.
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Tu as l'air très très au courant. :lol:
dans les faits, quels sont les articles légaux qui te permettent d'être aussi catégorique?
Ah aussi, ne pas avoir de CT ce n'est pas avoir une voiture de merde, c'est tout simplement ne pas être attentif à la date de passage.
Dans mon cas, ça m'est déja arrivé de manière involontaire et je l'ai passé haut la main par la suite.

M'enfin, quand on voit le profil.... :o

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104 ZS, 206SW S16, 504 coupé 2L mod. 73, Fiat 500R, 308 I SW Premium, 308 II SW Féline
Pourquoi s'arrêter en si bon chemin?
 :D
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Invité
tim66zl
  1. Posté le 24/05/2009 à 17:07:51  
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c'est ce que j'pensai. C'est grave..

Merci.

Profil : Pilote semi-pro
k-ramelmou
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/05/2009 à 17:11:42  
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Flavporsche a écrit :
Si tu roules sans CT, tu roules sans assurances.
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Ah bon?
BACHELOT

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Profil : Porschiste 2010
flavporsche
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/05/2009 à 17:29:50  
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brovi a écrit :


Tu as l'air très très au courant. :lol:
dans les faits, quels sont les articles légaux qui te permettent d'être aussi catégorique?
Ah aussi, ne pas avoir de CT ce n'est pas avoir une voiture de merde, c'est tout simplement ne pas être attentif à la date de passage.
Dans mon cas, ça m'est déja arrivé de manière involontaire et je l'ai passé haut la main par la suite.

M'enfin, quand on voit le profil.... :o

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Faisant aussi des assurances pour voitures et ayant fait des études de droit je me permets de dire cela. Mais j'imagine que je parle à un très grand juriste ou assureur.  :pfff:
Poser ce type de question sur un forum veut dire que l'on peut pas passer son CT, donc que l'on a une voiture dangereuse sans doute.
Il faut se demander pourquoi les FDO retirent la carte grise quand on a pas le CT : parce que la voiture est peut-être très dangereuse, et tant qu'elle n'a pas passé son CT, elle est considérée comme impropre à rouler sur la voie publique.

De toutes façons tous les assureurs mettent la clause : " Nous ne garantissons pas les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive d’un défaut d’entretien ou de l’usure du véhicule" et il est écrit en petit quelque part sur le contrat (ça dépend) : les dommages suite à une collision entre deux véhicules ne sont pas pris en charge dans le cas où l'assuré n'est pas en règle du point de vue du CT.

Il reste toujours une possibilité d'avoir gain de cause en cas d'action en justice, les textes étant assez évasifs et il existe un vide juridique à ce sujet: Le code des assurances ne dit pas clairement à ma connaissance la nullité du dit contrat en cas de conduite sans CT à jours.

Dès que les assureurs peuvent se défiler ils le font ! Dans le cas ou l'accident serait seulement matériel et si tu es non responsable, le CT devient une véritable formalité administrative règlementaire, et ton assureur n'en aura que faire, c'est à l'autre assurance d'indemniser. Mais si tu es responsable ou si il ya du corporel, les assureurs s'y intéresseront de beaucoup plus près...

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Se dépasser, la seule course qui ne finit jamais
Porsche, There is No Substitute
Profil : Porschiste 2010
flavporsche
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/05/2009 à 17:31:04  
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J'ai un peu exagéré pour faire peur à monsieur, mais c'est presque le cas !


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Se dépasser, la seule course qui ne finit jamais
Porsche, There is No Substitute
Profil : Pilote addict
brovi
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  1. Posté le 24/05/2009 à 18:13:53  
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Flavporsche a écrit :

Faisant aussi des assurances pour voitures et ayant fait des études de droit je me permets de dire cela. Mais j'imagine que je parle à un très grand juriste ou assureur.  :pfff:
Poser ce type de question sur un forum veut dire que l'on peut pas passer son CT, donc que l'on a une voiture dangereuse sans doute.
Il faut se demander pourquoi les FDO retirent la carte grise quand on a pas le CT : parce que la voiture est peut-être très dangereuse, et tant qu'elle n'a pas passé son CT, elle est considérée comme impropre à rouler sur la voie publique.

De toutes façons tous les assureurs mettent la clause : " Nous ne garantissons pas les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive d’un défaut d’entretien ou de l’usure du véhicule" et il est écrit en petit quelque part sur le contrat (ça dépend) : les dommages suite à une collision entre deux véhicules ne sont pas pris en charge dans le cas où l'assuré n'est pas en règle du point de vue du CT.

Il reste toujours une possibilité d'avoir gain de cause en cas d'action en justice, les textes étant assez évasifs et il existe un vide juridique à ce sujet: Le code des assurances ne dit pas clairement à ma connaissance la nullité du dit contrat en cas de conduite sans CT à jours.

Dès que les assureurs peuvent se défiler ils le font ! Dans le cas ou l'accident serait seulement matériel et si tu es non responsable, le CT devient une véritable formalité administrative règlementaire, et ton assureur n'en aura que faire, c'est à l'autre assurance d'indemniser. Mais si tu es responsable ou si il ya du corporel, les assureurs s'y intéresseront de beaucoup plus près...
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Nous sommes d'accord...

De la à traiter sa voiture de grosse daube, il y à un pas que je ne franchirais pas...

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104 ZS, 206SW S16, 504 coupé 2L mod. 73, Fiat 500R, 308 I SW Premium, 308 II SW Féline
Pourquoi s'arrêter en si bon chemin?
 :D
Profil : Porschiste 2010
flavporsche
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/05/2009 à 18:19:41  
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brovi a écrit :


Nous sommes d'accord...

De la à traiter sa voiture de grosse daube, il y à un pas que je ne franchirais pas...
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Il n'a pas dit le contraire dans sa déclaration suivante. Ça doit être le cas. Comme bien trop souvent quand on pose ce genre de question.


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Se dépasser, la seule course qui ne finit jamais
Porsche, There is No Substitute
Profil : Pilote d'essai
horizon_rouge
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  1. Posté le 24/05/2009 à 18:26:13  
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Il  y a des daubes avec un CT OK :) et d'autres sans.

FlavPorsche: Tu assures toujours? :D
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Profil : Porschiste 2010
flavporsche
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  1. Posté le 24/05/2009 à 18:29:01  
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horizon_rouge a écrit :
Il  y a des daubes avec un CT OK :) et d'autres sans.

FlavPorsche: Tu assures toujours? :D
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Il y a des daubes avec un CT OK, je n'ai dis pas le contraire.  :??:
J'assure pas toujours, ça dépend du cas (et du sens de ta phrase :D)


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Profil : Pilote d'essai
horizon_rouge
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  1. Posté le 24/05/2009 à 18:32:12  
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Quand tu dit: "Faisant aussi des assurances pour voitures et ayant fait des études de droit"

Si c'est dans le sens assurance auto: tu m'intéresse :D :P
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Profil : Porschiste 2010
flavporsche
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/05/2009 à 18:34:09  
  2. answer
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horizon_rouge a écrit :
Quand tu dit: "Faisant aussi des assurances pour voitures et ayant fait des études de droit"

Si c'est dans le sens assurance auto: tu m'intéresse :D :P
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Oui c'est de l'assurance auto. On est très bon pour les voitures normales et les conducteurs ayant pas mal de bonus.
Si tu veux assurer une Phaeton V10 ça ne va pas être possible.  :non:  Passe par des courtiers ou par certaines assurances spécialisées (mais ça sera cher).


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Se dépasser, la seule course qui ne finit jamais
Porsche, There is No Substitute
Profil : Pilote d'essai
horizon_rouge
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  1. Posté le 24/05/2009 à 18:41:17  
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:D grillé par ma signature :P

J'ai 2 amis courtiers qui ont botté en touche pour m'assurer ( 0.90 + 22 ans + 2 ans tout frais de permis sans accident et 6pts) ; seule la Matmut m'a donné un tarif: 3600€/an tt risques :D Le prix pour se faire plaisir...
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Profil : Porschiste 2010
flavporsche
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  1. Posté le 24/05/2009 à 18:44:07  
  2. answer
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horizon_rouge a écrit :
:D grillé par ma signature :P

J'ai 2 amis courtiers qui ont botté en touche pour m'assurer ( 0.90 + 22 ans + 2 ans tout frais de permis sans accident et 6pts) ; seule la Matmut m'a donné un tarif: 3600€/an tt risques :D Le prix pour se faire plaisir...
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Ils sont assez cool à la Matmut. Mais bon, quand tu auras 25-26 ans tu pourras payer moins de 1000 € par ans en tt risques.


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Se dépasser, la seule course qui ne finit jamais
Porsche, There is No Substitute
Profil : Pilote d'essai
horizon_rouge
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  1. Posté le 24/05/2009 à 18:56:11  
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De toute manière je compte la garder au moins 10 ans :) sauf pactole, mais c'est pas demain la veille; je verrai bien le prix baisser (et puis on le paye 1 fois dans l'année :D


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Invité
tim66zl
  1. Posté le 24/05/2009 à 19:29:56  
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Citation :

Il n'a pas dit le contraire dans sa déclaration suivante. Ça doit être le cas. Comme bien trop souvent quand on pose ce genre de question.


J'ai pas dis l'contraire mais c'est pas l'cas. Ma voiture est saine et entretenue, j'travail juste 6/7 jours c'est donc difficile de trouver le temps de la faire passer ceci dis c'est pas une excuse..

Enfin bref faut que je le passe et ça n'emmerde.

Invité
aik04up
  1. Posté le 24/05/2009 à 20:16:50  
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Tu sais, je vais pas pousser mémé dans les orties mais à 1 mois d'écart de la date fatidique c'est pas très grave .
En cas de contrôle tu dis aux bleu que tu as prix un RDV la semaine d'après tu cherches une excuses pour te justifier . ( te fait pas choper deux fois par contre ^^)

Après faut vraiment pas avoir de bol pour qu'il t'arrive un accident pendant ce laps de temps .. mais ça arrive malheureusement .


(A tous ceux qui contestent mes dires, me traitent de "délinquant" étant étudiant sortir 55€  en fin de mois ou quoi ça fait mal par ou ça passe si on peut gratter quelques semaines c'est toujours ça d'économiser)
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Invité
bho77yf
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 24/05/2009 à 21:46:06  
  2. answer
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aik04up a écrit :
Tu sais, je vais pas pousser mémé dans les orties mais à 1 mois d'écart de la date fatidique c'est pas très grave .
En cas de contrôle tu dis aux bleu que tu as prix un RDV la semaine d'après tu cherches une excuses pour te justifier . ( te fait pas choper deux fois par contre ^^)

Après faut vraiment pas avoir de bol pour qu'il t'arrive un accident pendant ce laps de temps .. mais ça arrive malheureusement .


(A tous ceux qui contestent mes dires, me traitent de "délinquant" étant étudiant sortir 55€  en fin de mois ou quoi ça fait mal par ou ça passe si on peut gratter quelques semaines c'est toujours ça d'économiser)
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Ils vont tomber dans le panneau... [:apache 972:10]

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Invité
aik04up
  1. Posté le 24/05/2009 à 22:22:23  
  2. answer
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BHOWIE, de ma propre expérience je peux te dire oui ils vont "tomber" dans le panneau .

Tu sais si tu sors du tac au tac j'ai pris RDV a tel centre, situé dans tel ville,à telle heure car il n'avait pas de place avant tout en gardant ton sang-froid  ça passe.

A moins qu'ils veuillent te casser les couilles ils chercheront pas plus loins . ( Attention je dis pas qu'ils sont idiots mais ils ont d'autre chats à fouetter )




Dans l'absolu c'est toujours mieux de le faire dans les délais  prescrits, mais je te le dis quand tu as pas le choix.... ben t'as pas le choix .
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Message édité par aik04up le 24/05/2009 à 22:24:45
Invité
bho77yf
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 24/05/2009 à 22:24:32  
  2. answer
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aik04up a écrit :
BHOWIE, de ma propre expérience je peux te dire oui ils vont "tomber" dans le panneau .

Tu sais si tu sors du tac au tac j'ai pris RDV a tel centre, situé dans tel ville,à telle heure car il n'avait pas de place avant tout en gardant ton sang-froid  ça passe.

A moins qu'ils veuillent te casser les couilles ils chercheront pas plus loins . ( Attention je dis pas qu'ils sont idiots mais ils ont d'autre chats à fouetter )
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De ma propre expérience (des centaines de contrôles routiers), je peux te dire que ça ne marche pas à tous les coups.
Les TA pour défaut de CT, on connait... :jap:

Invité
lea62gc
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 24/05/2009 à 22:25:58  
  2. answer
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BHO77yf a écrit :

Ils vont tomber dans le panneau... [:apache 972:10]
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Ils ne l'auront certainement jamais entendue celle là ... :sol:


..

Invité
aik04up
  1. Posté le 24/05/2009 à 22:26:56  
  2. answer
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LOL désolé je suis pas de la maison ...

TA signifie ??
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Invité
bho77yf
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  1. Posté le 24/05/2009 à 22:28:47  
  2. answer
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aik04up a écrit :
LOL désolé je suis pas de la maison ...

TA signifie ??
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Timbre-Amende.
Si le policier te laisse repartir, ça ne signifie pas forcément qu'il t'a cru! ;)

Invité
aik04up
  1. Posté le 24/05/2009 à 22:33:48  
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BHOWIE,

Ok merci .

Comme quoi il y'en aussi des sympas =)
Message cité 1 fois
Message édité par aik04up le 24/05/2009 à 22:34:05
Invité
bho77yf
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 24/05/2009 à 22:36:29  
  2. answer
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aik04up a écrit :
BHOWIE,

Ok merci .

Comme quoi il y'en aussi des sympas =)
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Je confirme :jap:

Invité
kar49xh
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 25/05/2009 à 02:59:44  
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Bonjour,

J'arrive, un peu tard, pour dire l'exact contraire de ce qui vient d'être dit...

Comme dit et répété régulièrement sur le forum, le défaut de CT n'est PAS un motif de déchéance de l'assurance. Tu es parfaitement assuré lorsque tu n'as pas le CT. Ce sont deux choses indépendantes. Un peu comme du temps de la vignette. Si tu n'avais pas la vignette, tu pouvais te prendre un PV, mais tu étais assuré.

Il suffit de lire ton contrat d'assurance, la liste des des déchéances y figure (alcoolémie, etc..) et le défaut de CT n'en fait pas partie.

De plus, le défaut de CT étant une contravention et non un délit, l'assurance ne peut pas refuser l'indemnisation pour cette raison.

Par contre, si l'accident est directement lié au mauvais état du véhicule (et ce même si le CT est à jour), là, l'indemnisation peut être réduite...

Donc, en résumé, pas de CT => pas de souci avec de l'assurance, par contre, auprès de la police, voire ci-dessus...

Profil : Pilote d'essai
horizon_rouge
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 25/05/2009 à 07:27:36  
  2. answer
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Si sa pouvait ètre ainsi :o

Si tu t'amuse à faire le con, que tu te fais controler dans la foulée par un fourgon de gendarmes (experience :D) sans CT t'es mort (moi il était OK ouff, mais ils ont pas appris leurs couleurs à l'école donc ils ont gardé à l'oeil une golf noire alors qu'elle est grise ciment (GT TDi)) bref!

Le CT c'est une circonstance supplémentaire pour t'offrir un PV.
Et comme l'a dit FlavPorsche, tu peux ètre non-couvert lors d'un accident sans CT.

Et dans la foulée, rouler avec des pneux usées à la ferraille, sa provoque une immobilisation du véhicule sans délai et jusqu'a que tu en ais remis des valides.
Message cité 1 fois

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Invité
kar49xh
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 25/05/2009 à 10:21:32  
  2. answer
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horizon_rouge a écrit :

Et comme l'a dit FlavPorsche, tu peux ètre non-couvert lors d'un accident sans CT.
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Et comme l'a dit Karibooh, c'est une légende urbaine, cette histoire d'assurance suspendue lorsque le CT n'est pas à jour... Le seul risque avec le CT pas à jour, c'est, en cas de contrôle, une amende avec 7 jours pour faire le contrôle, voire une immobilisation.

Message cité 2 fois
Invité
bho77yf
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 25/05/2009 à 15:12:00  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

kar49xh a écrit :

Et comme l'a dit Karibooh, c'est une légende urbaine, cette histoire d'assurance suspendue lorsque le CT n'est pas à jour... Le seul risque avec le CT pas à jour, c'est, en cas de contrôle, une amende avec 7 jours pour faire le contrôle, voire une immobilisation.
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L'immobilisation, c'est à dire la rétention de la carte grise, est obligatoire. :jap:

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Profil : Porschiste 2010
flavporsche
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 25/05/2009 à 15:43:19  
  2. answer
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kar49xh a écrit :

Et comme l'a dit Karibooh, c'est une légende urbaine, cette histoire d'assurance suspendue lorsque le CT n'est pas à jour... Le seul risque avec le CT pas à jour, c'est, en cas de contrôle, une amende avec 7 jours pour faire le contrôle, voire une immobilisation.
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Un peu narcissique ?  :lol:
Ce n'est pas une légende urbaine malheureusement. Dans la pratique les assureurs mettront en avant le fait que le CT n'est pas à jour, et qu'il est écrit dans le contrat que dans ce cas là ils ne prennent pas en charge. Même si la clause peut-être classé comme Léonine : La clause peut donc être, après passage devant un tribunal : réputée non écrite.
Pour le contrat, faut-il savoir le lire correctement, ce qui apparemment n'est pas donné à tout le monde. Tu en es un bel exemple, ou alors tu as un assureur très honnête, conciliant : une association caritative quoi, donc sans but lucratif  :lol:
Nous sommes pas dans le monde des bisounours, si les assureurs peuvent éviter de payer, ils le feront !
Je te conseille de lire mes précédentes interventions.


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Se dépasser, la seule course qui ne finit jamais
Porsche, There is No Substitute
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djaybi
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  1. Posté le 25/05/2009 à 16:08:51  
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BHO77yf a écrit :

L'immobilisation, c'est à dire la rétention de la carte grise, est obligatoire. :jap:
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euh... Comment on fait pour passer le CT sans la carte grise ?  [:assioh37nico1:3]

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Vends 4 jantes Speedline 15", 4x108, avec pneus (pour 306, etc) : http://www.forum-auto.com/auto [...] 258032.htm
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_fly_
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  1. Posté le 25/05/2009 à 16:10:18  
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Ben tu vas gentillement voir les FDos qui te la remettent pour que tu puisse aller au CT.

Mais ta voiture est immobilisée, tu ne peux l'utiliser que pour aller passer la visite
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