vice caché véhicule

[Invité §tit451Yf]

bonjour je viens vers vous car j'ai vendu mon véhicule bmw il y a 7 mois .. l'acheteur ma envoyer un recommandé pour défaut de conformité du véhicule car a priori il y aurait eu des réparations effectué sur la carrosserie mal réparé . et la jai reçu le recommandé pour l'expertise du véhicule ..

je lui ai vendu la voiture avec un covering blanc mat il était au courant que je ne pouvais garantir ce qui avait en dessous sachant que moi meme je lavais acheté comme cela la voiture semblait en parfait état carrosserie .. moi meme quand haï acheté le véhicule j'ai eu des soucis moteur qui mont coûter 7000 euro chez bmw garanti 2 ans j'ai fais signe a l'acheteur toute les factures et m'en suis guarder une copie au cas où .. sur son courrier il dit qu'il y avait une fuite au niveau du feu arriere gauche et que de la ils ont vu une réparation carrosserie mal effectué selon eux il est marqué fissuré constaté plusieurs point d'impact de rafistolage .. que faire sachant que j'ai déjà mis 7000 euro dans ce véhicule sans compter les entretiens courants et je lui ai même changer les freins avant de la vendre . vous en pensez quoi svp

[Invité §tit451Yf]

personne pour me conseiller svp ?

[Invité §Tis758PG]

Les réparations extérieures sur la carrosserie sont visibles, ce ne sont donc pas des vices cachés.

 

Par ailleurs, toutes les autres réparations faites par l'acheteur, entre la vente et avant une expertise contradictoire se retourneront contre l'acheteur car rien ne prouvera que les pièces remplacées, même s'il dit les avoir gardées, qu'elles proviennent bien de cette voiture et que ce ne sont pas des pièces d'occasion achetées dans une casse.

 

Répondre poliment mais fermement à cet acheteur que vous êtes désolé de ce qui lui arrive mais que vous ne pouvez rien faire, sa demande ne correspond pas à la mention juridique de "vice caché".

[Invité §tit451Yf]

la voiture était équipé d'un autocollant (covering) sur tout le véhicule il ny avait rien d'apparent niveau interieur exterieur le vehicule etait en super etat ... l acheteur dis quil y a eu une mauvaise réparation de faite au niveau du feu arriere gauche ce qui a entraîné une fuite ... mais il vient 7 mois après en me.disant que ça fuit dans le coffre alors que moi je n'ai jamais eu le moindre accrochage ni d'eau dans le coffre ... et 7 mois après l'hiver dalsace lorraine et les pluies qu'on a je pense que c'est bizare quand même .

[Invité §Tis758PG]

la voiture était équipé d'un autocollant (covering) sur tout le véhicule il ny avait rien d'apparent niveau interieur exterieur le vehicule etait en super etat ... l acheteur dis quil y a eu une mauvaise réparation de faite au niveau du feu arriere gauche ce qui a entraîné une fuite ... mais il vient 7 mois après en me.disant que ça fuit dans le coffre alors que moi je n'ai jamais eu le moindre accrochage ni d'eau dans le coffre ... et 7 mois après l'hiver dalsace lorraine et les pluies qu'on a je pense que c'est bizare quand même .

C'est à lui de prouver ce qu'il avance donc à lui de faire procéder à une expertise contradictoire ou à une expertise judiciaire, à ses frais. En attendant, il n'a pas le droit de se servir du véhicule.

[Invité §tit451Yf]

il est marqué sur le courrier que l'expertise se fera avec ou sans moi et sera jugé contradictoire ... c'est à 200 km de chez moi ... c'est mieux que vu aille avec un expert de suite ou j'attend que lexpery de l acheteur fasse son compte rendu

[Invité §Tis758PG]

il est marqué sur le courrier que l'expertise se fera avec ou sans moi et sera jugé contradictoire ... c'est à 200 km de chez moi ... c'est mieux que j'aille avec un expert de suite ou que j'attende que l'expert de l'acheteur fasse son compte rendu.

Pour une expertise, elle doit être contradictoire donc tu dois y être conviée et cette convocation doit te parvenir, par LR/AR, au moins 15 jours avant cette expertise. Tu pourras alors y aller ou ta faire représenter par un personne de ton choix.

 

Sont considérés vices cachés, les vices non apparents qui échappent à une visite sérieuse lors de l'achat et ces vices doivent rendre le véhicule inutilisable. La démarche doit être faite sans délai après l'achat. Si le véhicule a roulé 6 mois après l'achat, sans aucun problème, il n'y aura pas de vice caché car rien ne prouvera l'acheteur que ces vices existaient avant l'achat puisque le véhicule roulait.

[Invité §tit451Yf]

en l'occurrence la il dit que la voiture a mal été réparé niveau carrosserie ... et qu'il y a une fuite dans le coffre 7 mois après .. c'est sur que cela n'empêche pas le véhicule de rouler mais avec tout ce qu'on entend je sais pas quoi en penser ...une chose est sur c'est que moi en 1 an haï jamais eu de fuite d'eau et nai jamais eu d'accident après je n'était pas le 1er propriétaire non plus ... mais bon faut pas abuser avant de la vendre ça ma coûter près de 7000 euro de réparation chez bmw je lui ai vendu avec des freins neuf et une vidange du véhicule ... les gens sont fous !!

[Invité §tit451Yf]

et donc c'est mieux que je prenne un expert ? n'ayant pas la protection juridique je suis ravi !

[Invité §unp877AL]

et donc c'est mieux que je prenne un expert ? n'ayant pas la protection juridique je suis ravi !

 

ça dépend , la réparation est chiffrée à combien ?

[Invité §tit451Yf]

aucune idée il ma juste marqué dans son 1er courrier .. objet : demande de non conformite du vehicule ... et quil avait été découvert la fuite et la mauvaise réparation par le garage tel .. que les reparations etait dun montant de euro donc rien ... et que si il avait pas de nouvelle de moi dans le mois il demanderai le remboursement du véhicule ... j'avais encore son numéro je lai appelé envoyer des messages en lui stipulant que je ny était pour rien qu'il ne lavait pas marqué de montant ni quoi que ce soit et quen 7 mois il a pu faire n'importe quoi avec le véhicule et il ne ma jamais répondu .. jusqu au courrier de sa protection juridique pour le rdv d'expertise

[Invité §unp877AL]

aucune idée il ma juste marqué dans son 1er courrier .. objet : demande de non conformite du vehicule ... et quil avait été découvert la fuite et la mauvaise réparation par le garage tel .. que les reparations etait dun montant de euro donc rien ... et que si il avait pas de nouvelle de moi dans le mois il demanderai le remboursement du véhicule ... j'avais encore son numéro je lai appelé envoyer des messages en lui stipulant que je ny était pour rien qu'il ne lavait pas marqué de montant ni quoi que ce soit et quen 7 mois il a pu faire n'importe quoi avec le véhicule et il ne ma jamais répondu .. jusqu au courrier de sa protection juridique pour le rdv d'expertise

 

 

une mauvaise réparation antérieure à la vente d'un véhicule entre dans le cadre des vices cachés

faut te rendre à l'expertise ou mandater un expert

[sebmac]

Se rendre à l'expertise, c'est la rendre contradictoire... je ne m'y rendrait pas à sa place. C'est des frais pour rien!

 

A la vue des défauts signalés, ceux-ci n'entrent absolument pas dans le cadre des vices cachés pour une automobile.

 

Il faut en premier, répondre à l'acheteur en lui faisant part de ses regrets face à la déconvenue, qu'avant l'achat, tu n'avais rien remarqué, à cause du covering de l'ancien propriétaire, et que tu n'accèderas pas à la demande.

 

Le courrier reçu ne sert qu'à impressionner afin de conclure à un arrangement à l'amiable.

 

Combien de km a la voiture et quel âge a-t'elle? C'est un modèle particulier?

[Invité §tit451Yf]

c'est une bmw 325 i e92 boîte manuelle il y en avait peu ... avec pas mal d'options ..et vraiment très très propre intérieur extérieur elle avait 132000 km quand je lai achètė elle est de 2007 .. quand je lai achètė jai eu des soucis moteur que jai fais réparé chez bmw pour près de 7000 euro garanti 2 ans l'ancien proprietaire a payer une partie avec moi .. jai fais signé toutes les factures a l'acheteur et men suis gardé une copie au cas où .je lai vendu un peu plus dun an apres a 137000 km car je la roulais jamais travaillant juste a côté jai déjà perdu 4000 euro en 1 an pour 5000 km effectué avec sans compter les diagnostique que jai fais chez bmw quand je lai achètė histoire de voir ce que j'avais acheté et sans compter les entretiens bien sûr .. je lui ai mis des freins neuf car au CT Ils étaient noté usé .. je n'ai jamais eu d'eau dans le coffre et après 7 mois que je lui ai vendu surtout avec la période d'hiver sans compter les 1 ans ou jai possédé moi meme le véhicule jamais aucune fuite alors si vraiment c'était avant l'achat ça aurait dû fuire depuis un bon moment je pense

[Invité §tit451Yf]

et moi je n'ai rien à me reprocher c'est parce que je veux y aller pour ne pas me.laisser faire ... donc si jy vais pas c'est que je ne suis pas d'accord c'est tout ... et si jy vais c'est que pour eux je reconnais c'est ça ?!!!!!!!! et oui surtout sans protection juridique et à 200 km de chez moi ça fait 500 600 euro de perdu?

[Invité §unp877AL]

Se rendre à l'expertise, c'est la rendre contradictoire... je ne m'y rendrait pas à sa place. C'est des frais pour rien!

 

A la vue des défauts signalés, ceux-ci n'entrent absolument pas dans le cadre des vices cachés pour une automobile.

 

Il faut en premier, répondre à l'acheteur en lui faisant part de ses regrets face à la déconvenue, qu'avant l'achat, tu n'avais rien remarqué, à cause du covering de l'ancien propriétaire, et que tu n'accèderas pas à la demande.

 

Le courrier reçu ne sert qu'à impressionner afin de conclure à un arrangement à l'amiable.

 

Combien de km a la voiture et quel âge a-t'elle? C'est un modèle particulier?

 

si , une mauvaise réparation antérieure à la vente du véhicule entre dans les vices cachés

il faut bien qu'il se rende à l'expertise , pour au moins constater si le vice est bien caché , et quel est le montant du préjudice éventuel , et savoir si un arrangement à l'amiable est possible ( puisque l'acquéreur fait la sourde oreille jusqu'à l'expertise )

[sebmac]

si , une mauvaise réparation antérieure à la vente du véhicule entre dans les vices cachés

il faut bien qu'il se rende à l'expertise , pour au moins constater si le vice est bien caché , et quel est le montant du préjudice éventuel , et savoir si un arrangement à l'amiable est possible ( puisque l'acquéreur fait la sourde oreille jusqu'à l'expertise )

 

 

 

Non... il faut que le défaut rendre impropre l'objet, ici un véhicule à l'usage destiné!

 

Un petit défaut d'étanchéité, c'est pas ce qui empêche le véhicule de rouler.

 

Se rendre à l'expertise, c'est être présent à celle-ci et la transformer en expertise contradictoire et donc donner du poids à celle-ci, pour l'acheteur!

Il sera toujours possible de contester l'expertise par après sous prétexte que l'on n'a pas assisté à celle-ci! Bien évident, il faut répondre quelques jours avant qu'un empêchement rend impossible le déplacement... et bit, 400 euros pour l'acheteur pour rien, le prix du feu arrière fendu...

 

Je rappelle, que le conseil d'aller à l'expertise, accompagné,é de son propre expert, c'est une dépense de 500 euros! Et comme les conseilleurs ne sont pas les payeurs!

[Invité §tit451Yf]

l'acheteur sen fou il a une protection juridique lui

[Invité §tit451Yf]

et je connais un expert qui lui ma conseiller d y aller avec un expert donc que faire je ne suis pas plus avancé qu'avant toujours aussi perdu lol ..et dur le courrier c'est marqué cette expertise se tiendra tant en votre présence quen votre absence et sera réputé contradictoire

[Invité §Ano244lL]

Bonjour

 

Il vous faut d'abord essayer de comprendre pourquoi vos adversaires vont vers une assignation pour défaut de conformité plutôt que de vice caché (le titre du sujet est impropre, changez-le car toutes les réponses qui viennent de vous être données sont inadaptées)

Puis, revenez nous voir pour la suite à donner.

[Invité §unp877AL]

 

 

Non... il faut que le défaut rendre impropre l'objet, ici un véhicule à l'usage destiné!

 

Un petit défaut d'étanchéité, c'est pas ce qui empêche le véhicule de rouler.

 

Se rendre à l'expertise, c'est être présent à celle-ci et la transformer en expertise contradictoire et donc donner du poids à celle-ci, pour l'acheteur!

Il sera toujours possible de contester l'expertise par après sous prétexte que l'on n'a pas assisté à celle-ci! Bien évident, il faut répondre quelques jours avant qu'un empêchement rend impossible le déplacement... et bit, 400 euros pour l'acheteur pour rien, le prix du feu arrière fendu...

 

Je rappelle, que le conseil d'aller à l'expertise, accompagné,é de son propre expert, c'est une dépense de 500 euros! Et comme les conseilleurs ne sont pas les payeurs!

 

un feu qui ne fonctionne plus à cause d'une fuite , un coffre qui se remplit d'eau ….

ce n'est pas pour toi des défaut qui rendent la chose impropre à son usage normal ?

comment sais tu que ce n'est qu'un petit défaut d'étanchéité ? puisque le défaut résulterait d'une réparation de carrosserie antérieure à la vente ?

 

tu n'as pas vu la voiture , tu n'as pas de photo ni rapport , mais tu sais que c'est un feu arrière fendu . Tu es très fort toi

[sebmac]

et je connais un expert qui lui ma conseiller d y aller avec un expert donc que faire je ne suis pas plus avancé qu'avant toujours aussi perdu lol ..et dur le courrier c'est marqué cette expertise se tiendra tant en votre présence quen votre absence et sera réputé contradictoire

 

 

 

Ben oui, l'expert, c'est le grand gagnant. Il est payé pour aller à des expertises. 400 euros pour 4 heures de boulot!

[sebmac]

un feu qui ne fonctionne plus à cause d'une fuite , un coffre qui se remplit d'eau ….

ce n'est pas pour toi des défaut qui rendent la chose impropre à son usage normal ?

comment sais tu que ce n'est qu'un petit défaut d'étanchéité ? puisque le défaut résulterait d'une réparation de carrosserie antérieure à la vente ?

 

tu n'as pas vu la voiture , tu n'as pas de photo ni rapport , mais tu sais que c'est un feu arrière fendu . Tu es très fort toi

 

 

A quoi sert un voiture?

 

A rouler ou a garder sec des intempéries des objets dans le coffre?

[Invité §unp877AL]

A quoi sert un voiture?

A rouler ou a garder sec des intempéries des objets dans le coffre?

 

entre autres oui , sinon l'acquéreur ne l'aurait pas acquise ou tout au moins à un prix inférieur

et il est interdit de circuler avec un feux qui ne fonctionne pas .

[sebmac]

entre autres oui , sinon l'acquéreur ne l'aurait pas acquise ou tout au moins à un prix inférieur

et il est interdit de circuler avec un feux qui ne fonctionne pas .

 

 

 

Tout à fait...

 

Mais là, en l'occurence, le feu fonctionne, c'est la fuite d'eau qui est problématique. Or, rien n'a été constaté avant. Il n'est pas interdit de revendre un véhicule qui a subit un choc léger... cela ne le rend pas impropre à son usage.

[Invité §unp877AL]

Tout à fait...

 

Mais là, en l'occurence, le feu fonctionne, c'est la fuite d'eau qui est problématique. Or, rien n'a été constaté avant. Il n'est pas interdit de revendre un véhicule qui a subit un choc léger... cela ne le rend pas impropre à son usage.

 

c'est bien parce-que rien n'a été constaté avant que ça rentre dans le cadre des vices cachés .

c'est toi qui dit que ça ne rend pas le véhicule impropre à son usage : ce n'est pas l'avis de l'acquéreur qui fait intervenir un expert .

 

c'est peut etre comme tu dis juste une optique à changer , ou une grosse réparation avec pièce de tôlerie rouillée à changer + peinture , peut etre aussi un faisceau .

ce n'est qu'en allant à l'expertise que le vendeur saura si c'est bien un vice caché et pourra éventuellement accepter un accord à l'amiable , ou envoyer balader l'acquéreur.

[Invité §tit451Yf]

il na jamais été question du feu qui ne fonctionne plus apparemment c'est tôle mal réparée et fuite d'eau...

et oui cela ne rentre pas dans le cadre d'un défaut de conformité je ne suis pas professionnel .. donc son 1er courrier déjà est faux ... et il na même pas pris la peine de mettre un prix une photo ou un devis !!!

[daniel762]

 

A quoi sert un voiture?

 

A rouler ou a garder sec des intempéries des objets dans le coffre?

 

 

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006165624&cidTexte=LEGITEXT000006070721&dateTexte=20070306

 

"Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus."

 

Pour ma part, ne pas pouvoir transporter mes bagages au sec diminuerait suffisamment l'usage que je pourrais faire de cette voiture pour que soit je ne l'achète pas, soit que j'en offre un moindre prix...

[daniel762]

 

 

Tout à fait...

 

Mais là, en l'occurence, le feu fonctionne, c'est la fuite d'eau qui est problématique. Or, rien n'a été constaté avant. Il n'est pas interdit de revendre un véhicule qui a subit un choc léger... cela ne le rend pas impropre à son usage.

 

 

Ça le rend quand même impropre au transport de tes bagages au sec, ce qui fait partie de l'usage normal d'une voiture.

[Invité §tit451Yf]

je vois que mon sujet porte à débat .. et que je ne suis pas le seul a être perdu dans tout ça ... tout ce que je sais moi c'est que jai deja mis 4000 euro dedans des que jai acheté le véhicule haï fait tout les entretiens et tout ce qu'il fait jusqu a diagnostic complet chez bmw .. il na jamais été question de fuite ou de tôle ... et moi meme je n'ai jamais effleuré une jante avec le véhicule ni le moindre incident carrosserie ça c'est tout ce que je sais ... Après si c'est une réparation davant mon propre achat ... je pense logiquement que ça fuirai dans le coffre depuis longtemps ..

[Invité §oul767Da]

 

 

Non... il faut que le défaut rendre impropre l'objet, ici un véhicule à l'usage destiné!

 

Un petit défaut d'étanchéité, c'est pas ce qui empêche le véhicule de rouler.

 

Se rendre à l'expertise, c'est être présent à celle-ci et la transformer en expertise contradictoire et donc donner du poids à celle-ci, pour l'acheteur!

Il sera toujours possible de contester l'expertise par après sous prétexte que l'on n'a pas assisté à celle-ci! Bien évident, il faut répondre quelques jours avant qu'un empêchement rend impossible le déplacement... et bit, 400 euros pour l'acheteur pour rien, le prix du feu arrière fendu...

 

Je rappelle, que le conseil d'aller à l'expertise, accompagné,é de son propre expert, c'est une dépense de 500 euros! Et comme les conseilleurs ne sont pas les payeurs!

 

Non! Ce serait plutôt le contraire. Ne pas se rendre à l'expertise qui donnerait du grain à moudre à l'acheteur. En effet le Juge risquera de donner raison à l'acheteur faute de combattant. Perso j'irai seul à l'expertise avec mon dossier. Sinon même avis que tout le monde . Pour moi vu ton descriptif, pas de vices caché. Il s'agit d'une voiture q d'occasion qui immanquablement présente quelque défauts principalement cosmétiques et qui ne nuisent pas à son bon fonctionnement cosmétiques. La solution pour l'acheteur est soit de faire réparer, soit d'en acheter une neuve qui sera garantie. C'est fou cette mode de hurler au vice caché pour tout et n'importe quoi!

[Invité §tit451Yf]

je suis obligé dy aller avec un expert si son expert a lui dis que c'était avant la vente (vu que cest son expert ) il me faut un professionnel pour ça moi jy connais rien ... et oui cest injuste je trouve cette histoire de vice caché les gens s'en servent pour tout et n'importe quoi ... dans ce cas moi j'ai était bien bête de payer une partie des 6200 euro de réparations qui avait sur le véhicule lors de mon achat .. surtout que la c'était un cliquetis moteur et de l'huile brûlé .. la je comprendrais qu'on fasse appel au vice caché .. et encore moi meme je n'ai pas fait tout payer a mon vendeur alors que jaurais largemenr pu vu tout ce que j'entend concernant le vice caché bref j'espère juste que ce ne sera pas prouvé antérieur à la vente lautre au bout de 7 mois avec mon véhicule en plein hiver qui voit seulement maintenant une fuite pfff il a pu faire n'importe quoi avec ... moi en plus d'un an j'ai jamais eu une goutte dans le coffre ... faut arrêter les conneries avec le vice caché ... c'est abusé ... du coup si c'est avéré avant la vente ... alors que ce n'est pas moi qui a fait de mauvaise réparation je vais devoir me retourner contre celui qui ma.vendu la voiture avant que ca fasse 2 ans alors que si ça se trouve ce n'est pas lui aussi et que lui a déjà payé avec moi les frais moteur ... de la vrai connerie tout ça sérieux

[Invité §Tis758PG]

je suis obligé dy aller avec un expert si son expert a lui dis que c'était avant la vente (vu que cest son expert ) il me faut un professionnel pour ça moi jy connais rien ... et oui cest injuste je trouve cette histoire de vice caché les gens s'en servent pour tout et n'importe quoi ... dans ce cas moi j'ai était bien bête de payer une partie des 6200 euro de réparations qui avait sur le véhicule lors de mon achat .. surtout que la c'était un cliquetis moteur et de l'huile brûlé .. la je comprendrais qu'on fasse appel au vice caché .. et encore moi meme je n'ai pas fait tout payer a mon vendeur alors que jaurais largemenr pu vu tout ce que j'entend concernant le vice caché bref j'espère juste que ce ne sera pas prouvé antérieur à la vente lautre au bout de 7 mois avec mon véhicule en plein hiver qui voit seulement maintenant une fuite pfff il a pu faire n'importe quoi avec ... moi en plus d'un an j'ai jamais eu une goutte dans le coffre ... faut arrêter les conneries avec le vice caché ... c'est abusé ... du coup si c'est avéré avant la vente ... alors que ce n'est pas moi qui a fait de mauvaise réparation je vais devoir me retourner contre celui qui ma.vendu la voiture avant que ca fasse 2 ans alors que si ça se trouve ce n'est pas lui aussi et que lui a déjà payé avec moi les frais moteur ... de la vrai connerie tout ça sérieux

 

La définition du vice caché a déjà été soulignée dans cette discussion :

- défaut non décelable lors d'une visite un peu sérieuse que fait l'acheteur au moment de donner son accord à cette transaction,

- ce défaut doit empêcher d'utiliser la chose ce pourquoi elle a été fabriquée. Pour une voiture : l'empêcher de rouler,

- la démarche doit être faite le plus rapidement possible après l'achat.

 

Or, que constate-t'on ici :

1 - défaut de carrosserie => c'est apparent, pas caché,

2 - clignotant défectueux => on doit les essayer avant d'acheter, si le clignotant a un défaut, cela se constate de visu, c'est dont apparent, pas caché,

3 - fuite d'eau dans le coffre => cela laisse des traces, c'est apparent, pas caché,

Ces défauts 1 à 3 n'ont jamais empêché la voiture de rouler donc ce pour quoi elle a été fabriquée avant tout. Le transport des bagages étant un accessoire classe "confort".

4 - réclamation au bout de 7 mois => le tribunal risque bien d'en conclure que ces défaut auraient dû être constaté depuis bien longtemps, c'est un peu tard pour s'en plaindre. Pendant 7 mois, le nouveau propriétaire a pu faire n'importe quoi avec cette voiture.

 

A mon humble avis, avec un bon avocat, je pense que le vendeur pourra se défendre de façon efficace et si l'acheteur a déjà fait des travaux de remise en état, il ne pourra pas prouver que les pièces changées sont celles qui étaient d'origine même s'il les a gardées (il aurait très bien pu les acheter dans une casse).

[Invité §tit451Yf]

re lisez mon premier post la.voiture était en parfait état extérieur .. je n'ai jamais parlé de fissuré dans le feu ... quand je possédais la voiture aucune fuite dans le coffre le vendeur .. dit quil y a eu une mauvaise réparation effectué sur le véhicule au niveau du feu arriere et qu'il y a une fuite dans le coffre .. mais la voiture était en excellent état extérieur et était équipé d'un covering blanc

[Invité §Ano773zG]

La définition du vice caché a déjà été soulignée dans cette discussion :

- défaut non décelable lors d'une visite un peu sérieuse que fait l'acheteur au moment de donner son accord à cette transaction,

- ce défaut doit empêcher d'utiliser la chose ce pourquoi elle a été fabriquée. Pour une voiture : l'empêcher de rouler,

- la démarche doit être faite le plus rapidement possible après l'achat.

 

Or, que constate-t'on ici :

1 - défaut de carrosserie => c'est apparent, pas caché,

2 - clignotant défectueux => on doit les essayer avant d'acheter, si le clignotant a un défaut, cela se constate de visu, c'est dont apparent, pas caché,

3 - fuite d'eau dans le coffre => cela laisse des traces, c'est apparent, pas caché,

Ces défauts 1 à 3 n'ont jamais empêché la voiture de rouler donc ce pour quoi elle a été fabriquée avant tout. Le transport des bagages étant un accessoire classe "confort".

4 - réclamation au bout de 7 mois => le tribunal risque bien d'en conclure que ces défaut auraient dû être constaté depuis bien longtemps, c'est un peu tard pour s'en plaindre. Pendant 7 mois, le nouveau propriétaire a pu faire n'importe quoi avec cette voiture.

 

A mon humble avis, avec un bon avocat, je pense que le vendeur pourra se défendre de façon efficace et si l'acheteur a déjà fait des travaux de remise en état, il ne pourra pas prouver que les pièces changées sont celles qui étaient d'origine même s'il les a gardées (il aurait très bien pu les acheter dans une casse).

 

 

 

Je vois que tu as bien détaillé et rappelé les éléments concernant les vices cachés.

 

Par contre, les avis concernant l'expertise à laquelle a été convié le vendeur divergent.

 

Devrait il s-y rendre ou pas selon toi ?

 

Plutôt pas comme le pense Sebmac, l'expertise étant alors non contracdictoire ? ou bien s'y rendre comme le conseillent d'autres posteurs, pour éviter de donner des billes à l'acheteur ?

 

J'aimerai bien avoir avoir un avis, cette question de devoir se rendre à ce genre d'expertise demandée par les acheteurs, hors procédure ordonnée par un éventuel juge, revient régulièrement sur le forum.