Import voiture - de 6000km achetée à un particulier

[Invité §rir057gJ]

Bonjour à tous!

 

J’ai une question à laquelle je n’ai pas trouvé de réponse fiable sur internet et sur le forum.

 

Je suis intéressé par l’achat d’une voiture au Luxembourg. J’en ai repéré une vendue par un particulier, mais elle n’a que 1500km et aura 6 mois d’ici la fin du confinement.

Je sais que cette voiture est considérée comme étant neuve car elle a moins de 6000km, donc il serait nécessaire de payer la TVA en France.

 

Voilà mes questions :

- Le kilométrage réel de la voiture est-il vérifié par l’administration française ou est-il possible de noter lors de la vente que la voiture a plus de 6000km sans être « embêté »?

- Si j’achète la voiture avec moins de 6000km, je dois payer la TVA en France. Et si je l’achète à un particulier, cela signifie que je vais la payer TTC et que je devrai me faire rembourser la TVA par le Luxembourg. Est-ce exact? Est-ce compliqué? Ça ne m’arrange pas vraiment de payer 2 fois la TVA au moment de l’achat comme vous pouvez l’imaginer...

 

Je pose la question car cet achat serait nettement plus intéressant qu’un achat neuf en France.

?

 

Merci d’avance pour votre aide!

[sebmac]

Si plus de 6 mois, c'est considéré comme un véhicule occasion.

 

Mais si le particulier qui vend n'a pas acquitté la TVA...

[Invité §oul767Da]

Bonjour à tous!

 

J’ai une question à laquelle je n’ai pas trouvé de réponse fiable sur internet et sur le forum.

 

Je suis intéressé par l’achat d’une voiture au Luxembourg. J’en ai repéré une vendue par un particulier, mais elle n’a que 1500km et aura 6 mois d’ici la fin du confinement.

Je sais que cette voiture est considérée comme étant neuve car elle a moins de 6000km, donc il serait nécessaire de payer la TVA en France.

 

Voilà mes questions :

- Le kilométrage réel de la voiture est-il vérifié par l’administration française ou est-il possible de noter lors de la vente que la voiture a plus de 6000km sans être « embêté »?

- Si j’achète la voiture avec moins de 6000km, je dois payer la TVA en France. Et si je l’achète à un particulier, cela signifie que je vais la payer TTC et que je devrai me faire rembourser la TVA par le Luxembourg. Est-ce exact? Est-ce compliqué? Ça ne m’arrange pas vraiment de payer 2 fois la TVA au moment de l’achat comme vous pouvez l’imaginer...

 

Je pose la question car cet achat serait nettement plus intéressant qu’un achat neuf en France.

?

 

Merci d’avance pour votre aide!

 

Il te revient de vérifier le kilométrage avec le carnet d'entretien et l'historique du véhicule qui doit être léger. Pour les taxes, même réponse que @sebmac . Tu peux toujours essayer de contacter le centre des impôts dont tu dépend.

[Invité §rir057gJ]

Si plus de 6 mois, c'est considéré comme un véhicule occasion.

 

Mais si le particulier qui vend n'a pas acquitté la TVA...

 

Justement non d’après ce que j’ai lu sur internet. Il est neuf si - de 6000km OU - de 6 mois.

 

Et pourquoi le vendeur n’aurait pas acquitté la TVA? Je ne comprends pas...

 

Il te revient de vérifier le kilométrage avec le carnet d'entretien et l'historique du véhicule qui doit être léger. Pour les taxes, même réponse que @sebmac . Tu peux toujours essayer de contacter le centre des impôts dont tu dépend.

 

Le kilométrage est authentique, pas de souci de ce côté-là ?

 

Je vais contacter mon centre des impôts en effet. Merci!

[sebmac]

@riritier

 

Honnêtement, si c'est une Tesla model 3 de 6 mois et 1500 km a un prix défiant tout concurrence, c'est un véhicule que le propriétaire vend HT mais sans te le signaler...

 

Il sera possible de l'immatriculer mais tôt au tard le fisc viendra réclamer la TVA.

 

Il est aussi probable que justement l'ANTS qui établira la carte grise bloque la carte grise pendant quelques mois le temps d'obtenir des services fiscaux du pays d'export la confirmation du règlement de la TVA.

[sebmac]

Justement non d’après ce que j’ai lu sur internet. Il est neuf si - de 6000km OU - de 6 mois.

 

Et pourquoi le vendeur n’aurait pas acquitté la TVA? Je ne comprends pas...

 

 

Non, c'est dans l'autre sens: il est occasion si il a plus de 6 mois ou plus de 6000 km.

 

Le kilométrage est authentique, pas de souci de ce côté-là ?

 

Je vais contacter mon centre des impôts en effet. Merci!

 

 

As-tu déjà été voir le véhicule?

[chris94ca]

Espérons que ce soit un véhicule aux normes CE et facilement homologable en France et pas un véhicule exotique devant subir une Réception a Titre Isolée

[Invité §rir057gJ]

@riritier

 

Honnêtement, si c'est une Tesla model 3 de 6 mois et 1500 km a un prix défiant tout concurrence, c'est un véhicule que le propriétaire vend HT mais sans te le signaler...

 

Il sera possible de l'immatriculer mais tôt au tard le fisc viendra réclamer la TVA.

 

Il est aussi probable que justement l'ANTS qui établira la carte grise bloque la carte grise pendant quelques mois le temps d'obtenir des services fiscaux du pays d'export la confirmation du règlement de la TVA.

 

Comment vérifier qu’il est bien vendu TTC? Je lui ai posé la question déjà, il m’a affirmé que c’était le cas. Mais comment en avoir la preuve?

Je suis bien conscient de cette problématique pour l’immatriculation.

 

Pas un prix défiant toute concurrence, mais un prix méritant que je m’y intéresse.

 

Non, c'est dans l'autre sens: il est occasion si il a plus de 6 mois ou plus de 6000 km.

 

 

 

 

As-tu déjà été voir le véhicule?

 

Si je comprends bien ce lien, un véhicule est d’occasion s’il a + de 6000km ET + de 6 mois.

 

https://www.service-public.fr/ [...] oits/F2991

 

Je n’ai pas encore été voir le véhicule, confinement oblige, mais ai reçu pas mal de photos.

 

Dans tous les cas, je me méfie beaucoup. Je n’avancerai rien tant que je n’aurai pas tout checké.

 

Merci pour ton aide en tout cas!

[Invité §oul767Da]

Comment vérifier qu’il est bien vendu TTC? Je lui ai posé la question déjà, il m’a affirmé que c’était le cas. Mais comment en avoir la preuve?

Je suis bien conscient de cette problématique pour l’immatriculation.

 

Pas un prix défiant toute concurrence, mais un prix méritant que je m’y intéresse.

 

 

 

 

 

Si je comprends bien ce lien, un véhicule est d’occasion s’il a + de 6000km ET + de 6 mois.

 

https://www.service-public.fr/ [...] oits/F2991

 

Je n’ai pas encore été voir le véhicule, confinement oblige, mais ai reçu pas mal de photos.

 

Dans tous les cas, je me méfie beaucoup. Je n’avancerai rien tant que je n’aurai pas tout checké.

 

Merci pour ton aide en tout cas!

 

Les formalités administratives sont une chose. Et c'est bien de t'en préoccuper dès maintenant. Mais Je te conseille vivement de voir et d'essayer le véhicule avant de t'engager pour une voiture de ce prix. M'étonnerais qu'elle parte avant la fin du confinement?

[Invité §rir057gJ]

Clairement, tu as raison! N’ayant pas la possibilité de l’essayer, je me renseigne sur les démarches à réaliser.

Mais, dans tous les cas, j’attendrai d’avoir essayé la voiture avant d’avancer des fonds ?

[Invité §oul767Da]

Clairement, tu as raison! N’ayant pas la possibilité de l’essayer, je me renseigne sur les démarches à réaliser.

Mais, dans tous les cas, j’attendrai d’avoir essayé la voiture avant d’avancer des fonds ?

 

[Invité §igo425Mf]

Il y a quelques années, j'avais acheté un TT roadster d'occasion immatriculé au Luxembourg à un fonctionnaire européen et il avait dû se rendre à l'équivalent d'une Préfecture (Sandweiler) pour radier la carte grise du véhicule qu'il vendait et s'acquitter de la tva qu'il n'avait pas payée.

 

Ce que tu dois retenir dans la phrase précédente, c'est qu'au Luxembourg, les véhicules immatriculés doivent être radiés avant d'être exportés (le vendeur se rend au Sandweiler et il te remettra un document attestant la radiation du véhicule).

 

N'oublie pas de faire une facture de vente entre particuliers bien claire et en français sinon tu n'auras pas ton quitus fiscal en France. Et les habituels documents tels que le certificat de conformité, la carte grise originale et le document de radiation du véhicule.

 

Dans ton cas (voiture considérée comme neuve), tu devras t'acquitter de la TVA aux impôts français quand tu iras chercher ton quitus fiscal.

 

Bonnes démarches

[Invité §rir057gJ]

Merci pour ces infos!

 

Le vendeur m’a transmis la facture d’achat sur laquelle apparaît la TVA. Je vais vérifier si cela signifie qu’elle a été payée ou non.

 

Savez-vous s’il y a un contrôle du kilométrage du véhicule pour vérifier qu’il a réellement plus de 6000km?

[Invité §igo425Mf]

Merci pour ces infos!

 

Le vendeur m’a transmis la facture d’achat sur laquelle apparaît la TVA. Je vais vérifier si cela signifie qu’elle a été payée ou non.

 

Savez-vous s’il y a un contrôle du kilométrage du véhicule pour vérifier qu’il a réellement plus de 6000km?

 

 

Je viens de vérifier sur l'attestation Sandweiler qui m'avait été remise et il n'y avait pas de rubrique "kilométrage" sur le document à l'époque.

Je comprends ce que vous envisagez de faire mais vous prenez un gros risque si jamais la supercherie est découverte, n'oubliez pas qu'il y a une enquête de douane automatique pour toutes les importations, justement dans le but d'éviter les fraudes à la TVA notamment. A vous de voir…

 

PS: De toute façon, que le vendeur ait payé la TVA ou pas, vous devrez la payer en France puisque véhicule considéré comme neuf.

[Invité §rir057gJ]

Le truc, c’est que je n’aurai pas à payer la TVA en France si le véhicule a plus de 6000km car il ne serait pas considéré comme étant neuf.

 

Autant une recherche de la douane pourrait trouver la date de mise en circulation, autant j’ai du mal à voir comment ils pourraient connaître le kilométrage sachant que la voiture n’a jamais vu le garage.

[Invité §igo425Mf]

Le truc, c’est que je n’aurai pas à payer la TVA en France si le véhicule a plus de 6000km car il ne serait pas considéré comme étant neuf.

 

Autant une recherche de la douane pourrait trouver la date de mise en circulation, autant j’ai du mal à voir comment ils pourraient connaître le kilométrage sachant que la voiture n’a jamais vu le garage.

 

Je comprends ton raisonnement surtout si ta future voiture a plus de 6 mois et est proche des 6.000kms. Au pire, demande au particulier de rouler jusqu'à 6.000kms.

Quant aux méthodes de la Douane, peut-être regardent-ils également les petites annonces, qui sait?

[Invité §rir057gJ]

Possible! Merci pour tes réponses!

[daniel762]

Le truc, c’est que je n’aurai pas à payer la TVA en France si le véhicule a plus de 6000km car il ne serait pas considéré comme étant neuf.

 

Autant une recherche de la douane pourrait trouver la date de mise en circulation, autant j’ai du mal à voir comment ils pourraient connaître le kilométrage sachant que la voiture n’a jamais vu le garage.

 

 

S'ils veulent vérifier ils doivent pouvoir te demander de prouver le kilométrage, voire de présenter la voiture.

[Invité §rir057gJ]

 

S'ils veulent vérifier ils doivent pouvoir te demander de prouver le kilométrage, voire de présenter la voiture.

 

Je vais me renseigner auprès des impôts pour avoir plus d’infos à ce sujet. Merci!

[gegeO8]

salut

tu peux aussi demander au vendeur de te faire une facture et un acte de vente en indiquant 7000 km, ainsi, + de 6 mois et + de 6000km, ce sera une occasion, le mieux étant de mettre le vendeur dans la confidence, ainsi il signera (si il est ok) une facture valide

[swift10]

Sans certitude je pense que le véhicule venant d’un particulier résident dans un état membre auquel il a acquitté la tva de son véhicule, la notion de - de 6 mois et 6000 km n’entre pas en jeu. Il faut vérifier auprès du centre des impôts.

[Invité §rir057gJ]

Merci pour vos conseils!

[Invité §igo425Mf]

Sans certitude je pense que le véhicule venant d’un particulier résident dans un état membre auquel il a acquitté la tva de son véhicule, la notion de - de 6 mois et 6000 km n’entre pas en jeu. Il faut vérifier auprès du centre des impôts.

J'avais posé cette question au centre des Impôts de Charleville il y a quelques années et le préposé au quitus fiscal m'avait affirmé que tout véhicule belge importé de moins de 6 mois/6.000kms était considéré comme neuf, donc qu'il fallait s'acquitter de la TVA en France. Et je l'avais bien regretté à l'époque car il y avait encore moyen de faire de très belles affaires sur des véhicules très récents.

[Invité §oul767Da]

J'avais posé cette question au centre des Impôts de Charleville il y a quelques années et le préposé au quitus fiscal m'avait affirmé que tout véhicule belge importé de moins de 6 mois/6.000kms était considéré comme neuf, donc qu'il fallait s'acquitter de la TVA en France. Et je l'avais bien regretté à l'époque car il y avait encore moyen de faire de très belles affaires sur des véhicules très récents.

 

C'est pourquoi sauf cas particulier comme un modèle rare , il est facile de trouver son bonheur en France sans galère administrative. Attention aux véhicules vendus à l'étranger. Ils souvent différents au niveau des équipements ce qui peux expliquer en partie certaines différences de tarif.

[swift10]

J'avais posé cette question au centre des Impôts de Charleville il y a quelques années et le préposé au quitus fiscal m'avait affirmé que tout véhicule belge importé de moins de 6 mois/6.000kms était considéré comme neuf, donc qu'il fallait s'acquitter de la TVA en France. Et je l'avais bien regretté à l'époque car il y avait encore moyen de faire de très belles affaires sur des véhicules très récents.

 

Y compris un ex particulier ? Donc la tva serait perçue deux fois?

[Invité §rir057gJ]

D’après ce que j’ai compris, TVA payée 2 fois puis tu essaies de récupérer la TVA du pays d’origine du véhicule.

Ou alors ton vendeur te vend le véhicule HT et se charge de récupérer lui-même la TVA dans son pays. Mais là tu as un vendeur de compétition ?

[Invité §igo425Mf]

Y compris un ex particulier ? Donc la tva serait perçue deux fois?

 

Apparemment oui, du moins dans le cas de transactions entre deux particuliers. La possibilité d'un achat HTVA sous le régime de TVA intracommunautaire est réservée aux indépendants (garages, marchands,...).

[Invité §igo425Mf]

C'est pourquoi sauf cas particulier comme un modèle rare , il est facile de trouver son bonheur en France sans galère administrative. Attention aux véhicules vendus à l'étranger. Ils souvent différents au niveau des équipements ce qui peux expliquer en partie certaines différences de tarif.

 

C'est clair que si c'est pour acheter une Golf, 308 ou Clio, autant les acheter directement en France car il y a énormément d'offres et donc des prix très concurrentiels. Personnellement, je me tournais presque toujours vers des modèles peu courants (roadster, coupé, cabriolet) donc avec très peu d'offres. Et comme ces voitures étaient souvent "full options", il n'y avait quasi pas de différences d'équipement par rapport au marché français.

 

A présent ce marché est obsolète, comme je l'ai déjà mentionné, et ce à cause des écomalus qui plombent méchamment les prix sur les voitures d'occasion récentes importées qui consomment plus de 6,5L/100km d'essence. En effet, il n'y a plus d'intérêt à importer une voiture achetée 2 ou 3.000 euros moins chère qu'en France si c'est pour payer plusieurs milliers d'euros de malus (jusqu'à 20.000 euros!!!). Mais c'est un autre débat…

[Invité §col641Nh]

je vais jeter une pierre à l'édifice

 

attention aux voitures volées en Belgique et revendue aux Luxembourg et vice versa, ça existe

[Invité §oul767Da]

je vais jeter une pierre à l'édifice

 

attention aux voitures volées en Belgique et revendue aux Luxembourg et vice versa, ça existe

 

+1. Merci d'avoir souligner ce trafic qui est une réalité. La prudence s'impose!

[Invité §rir057gJ]

Merci pour cette info! J’y serai attentif.

[Invité §igo425Mf]

je vais jeter une pierre à l'édifice

 

attention aux voitures volées en Belgique et revendue aux Luxembourg et vice versa, ça existe

 

Je ne m'explique pas comment cela pourrait se produire à notre époque sur des voitures produites au XXIè siècle puisque tout véhicule revendu à un particulier doit passer par:

1. Le contrôle technique, avec obtention du Car-Pass en Belgique. Pas obligatoire pour l'export mais exigez-le.

2. Le "Sandweiler" ou assimilé pour obtenir la radiation du véhicule dans les registres d'immatriculation Luxembourgeois.

PS: Dans ces deux cas, si le véhicule a été volé, cela devrait apparaître dans leurs bases de données.

 

En résumé, si vous achetez votre véhicule à un particulier en première ou deuxième main, avec vérification du nom mentionné sur la carte grise, que vous obtenez un contrôle technique vierge du vendeur, que vous comparez le carnet d'entretien ou les factures avec le kilométrage mentionné sur le Car-Pass (Belgique) et que vous avez le Sandweiler (Luxembourg), vous devriez n'avoir aucun problème. Chez un professionnel renommé (pas un marchand de merguez), cela devrait être encore plus sécurisant mais la vigilance reste de mise. Il faut du bon sens… et un minimum de connaissances pour importer une voiture, plus que sur le sol français vu les démarches.

[Invité §oul767Da]

Je ne m'explique pas comment cela pourrait se produire à notre époque sur des voitures produites au XXIè siècle puisque tout véhicule revendu à un particulier doit passer par:

1. Le contrôle technique, avec obtention du Car-Pass en Belgique. Pas obligatoire pour l'export mais exigez-le.

2. Le "Sandweiler" ou assimilé pour obtenir la radiation du véhicule dans les registres d'immatriculation Luxembourgeois.

PS: Dans ces deux cas, si le véhicule a été volé, cela devrait apparaître dans leurs bases de données.

 

En résumé, si vous achetez votre véhicule à un particulier en première ou deuxième main, avec vérification du nom mentionné sur la carte grise, que vous obtenez un contrôle technique vierge du vendeur, que vous comparez le carnet d'entretien ou les factures avec le kilométrage mentionné sur le Car-Pass (Belgique) et que vous avez le Sandweiler (Luxembourg), vous devriez n'avoir aucun problème. Chez un professionnel renommé (pas un marchand de merguez), cela devrait être encore plus sécurisant mais la vigilance reste de mise. Il faut du bon sens… et un minimum de connaissances pour importer une voiture, plus que sur le sol français vu les démarches.

 

Oui. Le Car Pass est un bon verrou. Mais il n'existe pas en France. Ca n'empêche nullement aux gens de prendre un minimum de précautions comme tu le souligne très justement.