Flashé a 220 km/h en Clio RS (Suite et fin)

26 septembre 2005

Tu seras obligé de le déclarer parce que sinon tu risques de pas etre couvert en cas de pépin.

Ta cotisation pour l'an prochain va grave augmenter (expérience d'un pote).

26 septembre 2005

Moi je dirais pas ca, ca va l'inciter a recommencer nan ?
Quand je vois qu'avec ces radard automatiques pour 92km/h on se prend 90 € et 2 points, 300 euros c'est vraiment rien pour 90 au dessus ....

Tu sais ce que ça fait en cas de récidive ?

26 septembre 2005

Franchement c'est cool pour toi

Dorénavant plus aucun écart ne te sera accordé, tu compte faire un stage pour la récupération de point ?

Au faite quand as tu été flashé ?

26 septembre 2005

Tu seras obligé de le déclarer parce que sinon tu risques de pas etre couvert en cas de pépin.

Obligé? Par qui? Par quoi? Si le contrat n'oblige pas, rien n'oblige.

27 septembre 2005

Je trouves ce jugement juste : il n'y avait pas de réel danger au moment du flashage (ou alors que penser de la même vitesse sur les autobahns ?).

Ils ont pris en compte les circonstances et c'est très bien.

Maintenant j'espères que tu n'es pas du genre à rouler à 140 sur les départementales (pas les portions à 110) ou 80 en ville... Dans ces cas-là il faudrait être plus sévère..

Sinon pour le retour de vacance c'était de l'humour ? Car ca doit être difficile de dépasser les 130 quand on est en file continue..

Eldrad · 27 septembre 2005

Je trouves ce jugement juste : il n'y avait pas de réel danger au moment du flashage (ou alors que penser de la même vitesse sur les autobahns ?).
Ils ont pris en compte les circonstances et c'est très bien.

Maintenant j'espères que tu n'es pas du genre à rouler à 140 sur les départementales (pas les portions à 110) ou 80 en ville... Dans ces cas-là il faudrait être plus sévère..

Sinon pour le retour de vacance c'était de l'humour ? Car ca doit être difficile de dépasser les 130 quand on est en file continue..

140 sur départementales ? C'est lent

27 septembre 2005

Obligé? Par qui? Par quoi? Si le contrat n'oblige pas, rien n'oblige.

Pourtant, le code des assurances est clair sur ce point. Si on "omet" de déclarer à son assureur un élément nouveau qui modifie la nature du risque (retrait où suspension de permis, déménagement, modifications sur le véhicule, ...), il peut y avoir des "problèmes" si celui-ci le découvre.

Quelques extraits du code des assurances :

DECLARATION DU RISQUE : CE QU'IL NE FAUT PAS IGNORER

Parmi les obligations de l'assuré, on y trouve l'obligation de déclarer le risque à l'assureur. La déclaration du risque revêt une importance particulière, parce qu'elle sert, en amont, comme élément d'appréciation du risque et en aval, c'est à dire en cas de sinistre, comme instrument de preuve.

1) LE CONTENU DE L 'OBLIGATION

En vertu du nouvel article L. 113-2 du code des assurances, l'obligation du souscripteur consiste uniquement à répondre exactement aux questions posées par l'assureur. L'assuré n'a plus à déclarer spontanément " toutes les circonstances connues de lui ", c'est la consécration du principe du questionnaire fermé. Selon ce principe, il appartient à l'assureur de formuler, dans sa notice, des questions précises appelant des réponses exactes. Aucune sanction à l'encontre de l'assuré n'est possible à raison des réponses imprécises à des questions générales. Cela est valable aussi bien pour les questions relatives à la nature et aux caractéristiques du risque qu'à la valeur à déclarer.

2) LES SANCTIONS ENCOURUES EN CAS DE FAUSSE DECLARATION

Lorsque la description du risque n'est pas ou n'est plus conforme à la réalité, l'assuré est passible de différentes sanctions selon que sa mauvaise foi aura été établie ou non par l'assureur.

A. La mauvaise foi est établie par l'assureur. Nous sommes ici en présence d'une fausse déclaration intentionnelle ou réticences ( omissions volontaires) . L'assuré encourt dans ce cas la sanction la plus grave à savoir la nullité du contrat.

L'article L. 113-8 du code des assurances précise que " la mauvaise foi prouvée par l'assureur entraîne la nullité du contrat ".
Cela signifie que le contrat est considéré comme n'ayant jamais existé. Quelle que soit la date de découverte de la " tricherie ", avant ou après sinistre, la nullité s'applique.
Exemple : un assuré en automobile a falsifié la date de son permis de conduire ou caché l'existence de sinistres antérieurs.
Conséquences : Aucune prestation n'est due, en cas de sinistre même si ce sinistre n'a aucun rapport avec l'omission ou la déclaration inexacte.

1) L'assureur peut réclamer le remboursement des sinistre antérieurs qu'il a déjà payés.

2) L'assureur conserve les primes payées et peut réclamer les primes échues et non encore acquittées.

B. La mauvaise foi n'est pas établie par l'assureur

Nous sommes ici en présence de fausses déclarations ou d'omissions involontaires. Il n'y a pas d'intention de tromper l'assureur.
L'article L. 139-9 du code des assurances prévoit deux situations, selon que la découverte intervient avant ou après sinistre.
Première situation : découverte avant sinistre Dans ce cas, l'assureur a le droit : - Soit de maintenir le contrat, moyennant une augmentation de prime acceptée par l 'assuré - Soit de résilier le contrat, dix jours après notification adressée à l'assuré par lettre recommandée . La portion de prime correspondant à la période non courue doit, dans cette hypothèse, être remboursée à l'assuré. Deuxième situation : découverte après sinistre Dans ce cas, outre la faculté d'augmentation de la prime ou de résiliation du contrat, l'assureur a le droit de réduire l'indemnité devant revenir à l'assuré, en proportion de la prime payée par rapport à la prime qui aurait été due si le risque avait été déclaré correctement ; c'est l'application de la fameuse " règle proportionnelle ". Appendice : La règle proportionnelle

Suivant que la découverte après sinistre ait pour objet les caractéristiques de risque ou la valeur déclarée, l'assureur applique soit la règle proportionnelle de taux ou de prime ( si celle-ci est forfaitaire), soit la règle proportionnelle de capitaux.[/quotemsg]

AGGRAVATION OU DIMINITION DE RISQUE EN COURS DE CONTRAT

De quoi s'agit il exactement ?

Au cours de la vie d'un contrat d'assurance, le risque que vous avez assuré, peut changer soit d'intensité et de probabilité, soit de valeur, soit même de nature.[/quotemsg]

A. LA DECLARATION DES AGGRAVATIONS DE RISQUE

L'article L. 113-2-3° accorde au souscripteur un délai de 15 jours pour déclarer à l'assureur, par lettre recommandée, les aggravations de risque ou les risques nouveaux survenant en cours de contrat.
Le délai commence à courir à compter du jour où l'assuré a pris connaissance des circonstances nouvelles.
L'article L. 113-4 du code des assurances, précise que l'assureur a le choix entre deux possibilités : soit augmenter la prime, soit résilier le contrat. En fait il convient d'en ajouter une troisième à savoir : accepter le risque aggravé sans surprime.

Si l'assureur a choisi d'augmenter le taux de prime,

il doit le faire par lettre recommandée en laissant un délai de 30 jours à l'assuré pour accepter ou refuser la nouvelle prime. Le silence de ce dernier vaut refus et entraîne la résiliation du contrat si l'assureur l'a mentionné en caractères apparents dans la lettre recommandée.

Si l'assureur n'accepte pas d'assurer le risque tel que modifié,

il doit notifier à l'assuré sa décision de résiliation, par lettre recommandée, tout en rappelant les dispositions de l'article L. 113-4. La résiliation prendra effet 10 jours après sa notification.

N B : Dans les deux cas, refus de l'assuré ou refus de l'assureur, le prorata de prime, pour la période non courue, devra être ristourné à l'assuré.

La sanction, en cas de non déclaration de l'aggravation de risque en cours de contrat, qu'il s'agisse de changement de probabilité et d'intensité ou de changement de nature de risque, est semblable à celle prévue pour la mauvaise déclaration initiale. Si, en cas de sinistre, la mauvaise foi est établie l'assureur invoquera la nullité, si elle ne l'est pas, il retiendra la règle proportionnelle des taux .
Pour ce qui est de l'augmentation de valeur, la sanction consiste, en cas de sinistre partiel, dans l'application de la règle proportionnelle des capitaux

Montant du préjudice x Valeur assurée
Valeur réelle

Et, en cas de sinistre total, dans une indemnisation à due concurrence.[/quotemsg]

Eldrad · 27 septembre 2005

Petite question : la police est-elle tenue de communiquer ce genre d'infos aux assurances, s'il y a une demande ?

27 septembre 2005

l'obligation du souscripteur consiste uniquement à répondre exactement aux questions posées par l'assureur. L'assuré n'a plus à déclarer spontanément " toutes les circonstances connues de lui ", c'est la consécration du principe du questionnaire fermé. Selon ce principe, il appartient à l'assureur de formuler, dans sa notice, des questions précises appelant des réponses exactes. [/quotemsg]

Ca + le fait qu'avoir une suspension de permis n'est pas une aggravation des risques n'obligent en rien à la déclaration.

27 septembre 2005

Ca + le fait qu'avoir une suspension de permis n'est pas une aggravation des risques n'obligent en rien à la déclaration.

Non, relis bien, ce que tu cites c'est le paragraphe qui concerne la souscription du contrat. Il faut que tu lises celui des changements en cours de contrat.

Et désolé, mais une suspension de permis de l'assuré c'est un changement de risque (on doit déclarer tous les changements, aggravation où diminution du risque).

P.S. Par contre, je ne sais pas si les assureurs ont accès au fichier des permis de conduire.

27 septembre 2005

Non, relis bien, ce que tu cites c'est le paragraphe qui concerne la souscription du contrat. Il faut que tu lises celui des changements en cours de contrat.

Et désolé, mais une suspension de permis de l'assuré c'est un changement de risque (on doit déclarer tous les changements, aggravation où diminution du risque).

P.S. Par contre, je ne sais pas si les assureurs ont accès au fichier des permis de conduire.

Est-ce valable pour les conducteurs secondaires ??

27 septembre 2005

Et désolé, mais une suspension de permis de l'assuré c'est un changement de risque (on doit déclarer tous les changements, aggravation où diminution du risque).

Il n'y a pas d'aggravation des risques sur la voiture quand il y a suspension de permis.

Ensuite c'est à la discrétion du propriétaire d'assurer Tout risque ou au tiers sa Porsche.

27 septembre 2005

Est-ce valable pour les conducteurs secondaires ??

Si il est déclaré à l'assureur, les règles sont les mêmes que pour le conducteur principal. Par contre, pour un conducteur occasionnel pas la peine d'envoyer son CV à l'assureur avant de lui préter le véhicule (mais la franchise est souvent différente).

27 septembre 2005

Il n'y a pas d'aggravation des risques sur la voiture quand il y a suspension de permis.

Sur le contrat, pas sur la voiture. De plus, c'est une interprétation que tu en fais.

Ensuite c'est à la discrétion du propriétaire d'assurer Tout risque ou au tiers sa Porsche.[/quotemsg]
N'éxagérons rien, c'est une Clio RS dans le topic, pas une 911.

27 septembre 2005

Sur le contrat, pas sur la voiture. De plus, c'est une interprétation que tu en fais.

C'est bien là le problème : l'interprétation, les assurances en abusent largement.

D'ailleurs c'est la même chose pour le gouvernement, sur la feuille d'impot ils jouent avec les mots (si on lisait mot pour mot ce qui était dit ma femme aurait du bénéficier de la prime pour l'emploi, seulement comme ce n'est pas dit ils prennent le temps partiel et le ramène à un temps plein pour les calculs) mais là je m'égare..

N'éxagérons rien, c'est une Clio RS dans le topic, pas une 911.
[/quotemsg]

J'ai volontairement exagéré.

27 septembre 2005

C'est bien là le problème : l'interprétation, les assurances en abusent largement.

Oui, effectivement il y a interprétation de part et d'autre. C'est donc à l'assuré de choisir entre :

Choix A = Ne rien dire à son assureur et risquer un refus en cas de sinistre (puis, perdre plusieurs années en procédure judiciaire pour tenter de faire valoir son point de vue).

Choix B = Déclarer la suspension où le retrait à l'assureur et risquer une augmentation de sa prime.

Le choix est libre, les conséquences en sont connues.

27 septembre 2005

Oui, effectivement il y a interprétation de part et d'autre. C'est donc à l'assuré de choisir entre :

Choix A = Ne rien dire à son assureur et risquer un refus en cas de sinistre (puis, perdre plusieurs années en procédure judiciaire pour tenter de faire valoir son point de vue).
Choix B = Déclarer la suspension où le retrait à l'assureur et risquer une augmentation de sa prime.

Le choix est libre, les conséquences en sont connues.

Choix C : poser la question à son assureur avant toute action (et même avant d'être dans la situation)

27 septembre 2005

Je suis de l'avis d'Hennequin.

Il y a bien une raison que les assureurs te pose la question, lorsque t'es nouveau, si t'as eu une suspension de permis au cours des 3 dernieres années...

Enfin perso je ne jouerai pas avec le feu, ce que tu gagnes sur ta cotisation tu risque de perdre bien plus.

Enfin comme tu dis DMCitron, se renseigner reste la meilleure solution meme si je connais d'avance la réponse.

Mon pote après avoir déclarer sa suspension il a payer 100 €/mois pour une 205 toute pourrie.

27 septembre 2005

Enfin comme tu dis DMCitron, se renseigner reste la meilleure solution meme si je connais d'avance la réponse.
Mon pote après avoir déclarer sa suspension il a payer 100 €/mois pour une 205 toute pourrie.

Je trouves cela abusif.

Enfin si on pose la question avant, on peut encore choisir, surtout si on demande combien ca couterait..

27 septembre 2005

Si il est déclaré à l'assureur, les règles sont les mêmes que pour le conducteur principal. Par contre, pour un conducteur occasionnel pas la peine d'envoyer son CV à l'assureur avant de lui préter le véhicule (mais la franchise est souvent différente).

Tres bien

Mais le fait que la suspension de permis soit dut à un excés de vitesse fait sur

un autre véhicule, l'assurance augmentera pour tout les véhicules qu'il a

assurés ?

27 septembre 2005

Tres bien
Mais le fait que la suspension de permis soit dut à un excés de vitesse fait sur un autre véhicule, l'assurance augmentera pour tout les véhicules qu'il a
assurés ?

Oui, bien sûr, sinon il suffirait de changer de voiture pour faire disparaitre la suspension de permis. En l'occurence c'est le conducteur qui est en cause, pas le véhicule.

27 septembre 2005

Oui, bien sûr, sinon il suffirait de changer de voiture pour faire disparaitre la suspension de permis. En l'occurence c'est le conducteur qui est en cause, pas le véhicule.

Oki, merci pour les infos

27 septembre 2005

Le juge non, c'était une juge, une jolie demoiselle blonde plutot sexy, je l'aurais bien emmené faire un tour de clio.

T'aurais du lui proposer:

" Bon la p'tit blonde, tu finis à quelle heure? On ira tester la voiture de course sur la rocade!"

Juste pour voir...

27 septembre 2005

Le juge non, c'était une juge, une jolie demoiselle blonde plutot sexy, je l'aurais bien emmené faire un tour de clio.

T'aurais du lui proposer:

" Bon la p'tit blonde, tu finis à quelle heure? On ira tester la voiture de course sur la rocade!"

Juste pour voir...

Eldrad · 27 septembre 2005

Petite question : la police est-elle tenue de communiquer ce genre d'infos aux assurances, s'il y a une demande ?

Je repose ma question un peu reformulée : en cas d'accident, l'assurance peut-elle se renseigner aupres de la police pour savoir si le conducteur a eu une suspension de permis ces dernières années ?

C'est pas sensé etre une info à ne pas dévoiler ?

28 septembre 2005

Ils n'ont pas acces a ses informations je pense et heureusement.

Les assurances c'est pas la police donc ils n'ont pas a connaitre tes antécédents et savoir si t'as un casier judiciaire vierge.

28 septembre 2005

Ils n'ont pas acces a ses informations je pense et heureusement.
Les assurances c'est pas la police donc ils n'ont pas a connaitre tes antécédents et savoir si t'as un casier judiciaire vierge.

Tu parles ...

Si dans ta declaration tu ments ils risaunt de te planter

Eldrad · 28 septembre 2005

Tu parles ...
Si dans ta declaration tu ments ils risaunt de te planter

Justement c'est la question que je pose : comment vont-ils vérifier ça ?

Vérifier que ta voiture n'est pas d'origine, rien de plus simple avec l'expertise. Mais vérifier que tu as eu une suspension de permis, sans avoir accès au fichier, comment faire ?

28 septembre 2005

Justement c'est la question que je pose : comment vont-ils vérifier ça ?

Vérifier que ta voiture n'est pas d'origine, rien de plus simple avec l'expertise. Mais vérifier que tu as eu une suspension de permis, sans avoir accès au fichier, comment faire ?

Ben ils ont acses au fichier tout comme a tes relevés d'information si tu leur a fait une fausse declaration ... C'est une tres mauvaise idée de faire une fausse declaration a son assureur, t'as beaucoup de chance de te faire chopper et surtout si le cinistre est important

Eldrad · 28 septembre 2005

Ben ils ont acses au fichier tout comme a tes relevés d'information si tu leur a fait une fausse declaration ... C'est une tres mauvaise idée de faire une fausse declaration a son assureur, t'as beaucoup de chance de te faire chopper et surtout si le cinistre est important

Le relevé d'information dépend des assureurs et le fichier des permis de la police...

Normal qu'entre assureurs ils se passent les infos, mais la police peut-elle communiquer les infos sur ton permis ? Par exemple je ne pense pas qu'un employeur puisse vérifier si tu as déjà eu une suspension de permis il y a quelques années

28 septembre 2005

Le relevé d'information dépend des assureurs et le fichier des permis de la police...

Normal qu'entre assureurs ils se passent les infos, mais la police peut-elle communiquer les infos sur ton permis ? Par exemple je ne pense pas qu'un employeur puisse vérifier si tu as déjà eu une suspension de permis il y a quelques années

De toute facon ce genre d'info n'a d'incidence que 2 ou 3 ans ...

Mais oui les assureurs doivent avoir l'acses aux info qui les concernent, ca fait parti du code des assurances et il est evident que ton assureur a la possibilitée de verifier si ton permis est valable ou non. Ton voisin ou ton employeur non ...

28 septembre 2005

En principe ton assurance est avertie puisque lorsque j'ai eu ma suspension de permis j'ai recu une lettre de mon assurance... je suis a la MAIF

28 septembre 2005

En principe ton assurance est avertie puisque lorsque j'ai eu ma suspension de permis j'ai recu une lettre de mon assurance... je suis a la MAIF

suspension de combien ?

Parce qu'a vrai dire j'ai eté suspendu 7 jours mais il me semble que c'est qu'a partir de 3 mois qu'il faut decalrer a son assurance.

3 mois et plus ou plus de 3 mois, pour le cas present c'est important

24 octobre 2005

Et voila apres un passage express devant la commission medicale, j'ai pu recuperer mon permis.

Ce matin je ressort titine (officielement) apres 3 mois de garage.

Au passage la visite médicale c'est n'importe quoi résumé :

Je rentre dans le cabinet.

Infirmiere : Bon déja monsieur vous payer. (Ca commence bien)

Moi : Bonjour.

Infirmiere : Bon dos contre le mur vous lisez le panneau eclairé.

Moi: r, z , t .

Infirmiere : tres bien 10/10.

Moi : Ca serait bien si la panneau était eclairé.

Bon je vous passe les examens d'usage, le debout bras devant sur un pid les yeux fermés.

Donc je suis déclaré apte en 2mn chrono et ce pour la modique somme de 24.40€ en espece que le medecin a mis direct dans sa poche.

Le medecin en fais rien il cohce juste la case Apte.

25 octobre 2005

Pas chère la buche!!!

Je crois que les suisses vont bientôt venire

décrasser leur voiture chez vous... ;-D

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