Problème cession

[vivien39]

Bonjour à tous :

 

je n'est pas le permis je suis passionné de voiture et je fait quelque voiture de temps en temps pour me faire un peut d'argent.

 

J'ai acheté avant hier une voiture on a fait les papiers mais je vient d'apprendre qu'il n'est plus possible d’immatriculer un véhicule sans être

titulaire du permis de conduire.

 

J'ai personne a désigné étant titulaire du permis de conduire.

 

je me dit c'est pas trop grave au pire je met en pièces et je la cède a un professionnel comme je l'est déjà fait qui lui la ferra détruire dans les règles.

 

ma question est: est ce que l’ancien propriétaire va être coincé ? via L'ANTS ?

 

j'ai cru comprendre que sa serrait juste moi. pas de permis pas de carte grise.

 

Merci de votre réponse.

 

Cordialement

[Invité §col641Nh]

bonjour

 

pour la céder à un pro, en morceau ou en entier il faudra que la carte grise soit à votre nom

 

et les pros ne prennent que rarement des voitures en morceaux

[Invité §jar553Rd]

Pourquoi faire une CG à son nom si le véhicule n'est pas en circulation ?

Il n'est as obligatoire de mettre la Cg à son nom si celle ci ne circule pas !

[daniel762]

Pourquoi faire une CG à son nom si le véhicule n'est pas en circulation ?

Il n'est as obligatoire de mettre la Cg à son nom si celle ci ne circule pas !

 

 

Si j'ai bien compris, il achète des voitures pour les revendre après je suppose une remise en état. Donc il lui faudra une CG à son nom pour la revendre...

[Invité §col641Nh]

Pourquoi faire une CG à son nom si le véhicule n'est pas en circulation ?

Il n'est as obligatoire de mettre la Cg à son nom si celle ci ne circule pas !

pour revendre ou céder, si

 

la question à se poser:

comment faisait-il jusqu'à présent?

 

il faisait un faux?

[daniel762]

pour revendre ou céder, si

 

la question à se poser:

comment faisait-il jusqu'à présent?

 

il faisait un faux?

 

 

L'obligation de désigner un titulaire qui a le permis pour faire établir une carte grise est récente, pour les précédents achats de vivien39 on ne le lui avait pas demandé...

[Invité §col641Nh]

ok dans le cas ou il faisait les cartes grises

[vivien39]

Bonsoir,

 

toutes mes excuses pour ce retard.

 

j'avais pas fait ça depuis 2015, la loi est passez en 2017.

donc je faisait les cartes grises sans aucun problème.

 

le vendeur a été compréhensif et à attendu avant de déclaré la vente sur ANTS.

Un ami à accepter d’être le titulaire principal on à refait les papiers, la déclaration à été faite par le vendeur sur ANTS. tout est en règle.

 

sa serra la dernière, car c'est trop compliqué avec les nouvelles mesure en autre il faut étre titulaire du permis de la catégorie du véhicule à immatriculer, il faut le CT comme d'habitude mais aussi présenté une attestation d'assurance du véhicule. pas de permis pas d'assurance...

 

Colle et Mastic, pas de soucis pour la reprise via un professionnel de l'automobile. il peuvent reprendre un véhicule avec 3 cartes grise de retard. part contre il ne doit pas y avoir de gage sur le véhicule.

 

Merci à tous d'avoir pris le temps de me répondre.