Peut-on éviter inscription accident responsable et malus si panneau invisible ?

[Rencho]

Bonjour,

 

Supposons un panneau qui dans les conditions présentes n'est pas normalement visible (par ex. stop caché par un obstacle anormal à cet endroit) et un accident.

 

 

Compte tenu des circonstances la partie adverse fait remarquer que l'arrêt au stop n'a pas été marqué, ce qui s'est effectivement passé, que vous ne pouvez que le reconnaître et signez sur le constat comme quoi vous n'avez pas marqué l'arrêt. Vous faites des photos etc.

 

Rentré chez vous et après réflexion au calme vous vous rendez compte que si le constat décrit effectivement les faits il oublie de mentionner une chose :

 

c'est que vous n'avez pas pu voir le stop et que par conséquent vous n'avez pas respecté un stop qui en fait "n'existait pas" puisque invisible.

 

Est-ce qu'il est possible, photos à l'appui etc, de demander à sa compagnie d'assurance de ne pas enregistrer l'accident comme "responsable" et de ne pas appliquer de malus ?

 

merci.

[oulianov]

Tout dépendra de la bonne volonté de la compagnie d'assurance? Mais tu ne risque rien à tenter le coup.

[daniel762]

Il faut parvenir à faire impliquer le gestionnaire de la voirie si le panneau* est mal positionné ou détérioré, ou le propriétaire de l'objet qui cachait le panneau s'il était masquée par un véhicule, une haie ou que sais-je...

 

*Encore que si c'était un panneau Stop, on t'objectera qu'il restait la bande blanche au sol. A condition qu'elle est été présente naturellement. Et si l'autre véhicule venait de droite, on te dira qu'en l'absence de signalisation visible tu aurais dû respecter la priorité à droite.

[Hasta]

Ce serait bien d'avoir la photo qui prouve que le stop était effectivement peu visible, juste pour constater si c'est bien vrai

[colle et mastic]

et la ligne blanche était visible ?

[obiwanwilly]

Bonsoir

mes parents responsable d'un accident on effectivement réussis à prouvé que les circonstances ne leurs permettais pas de respecté le code de la route

le panneau stop etait tombé au sol

la neige recouvrais se panneau et la ligne blanche , ils se sont donc engagé en toute bonne fois dans la rue et on tamponné une voiture de face qui elle avais la priorité

le propriétaire du parking d'ou débouchais mes parents à été mis en cause pour le manque d'entretien et le déneigement non effectué et mes parents on échappé au malus

il y a donc deux conditions requises et impérative

 

_absence de panneau

_ ligne blanche invisible

 

 

Bon courage , c'est long

[MENGARO]

Salut

Si le stop est masqué le marquage au sol ne l'est pas,par contre le masquage du panneau peut aussi masquer la vue et obliger a s'engager au dela du marquage pour avoir une vue dégagée , peut etre ? mais peu probable si la voiture vient de la gauche