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Général

Immatriculer un bateau sans papiers...


Invité §Sup205mb

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Invité §Sup205mb

Bonsoir,

 

J'explique

 

Monsieur V à vendu un bateau à Mr W avec les papiers

Monsieur W à perdu les papiers mais a vendu le bateau ( donc sans papiers ) à Mr X

Monsieur X à vendu le bateau à Mr Y sans papiers

Monsieur Y me l'a vendu sans papiers...

 

Sur le bateau est stipulé le N° d'immat commencant par PV ( Port Vendres 66 ) ainsi que la plaque mentionnant certaines caracteristiques du bateau.

 

Que puis je faire pour l'immatriculer...

 

Le mieux bien sur est de retrouver Mr V, facile grace à l'immat du bateau et la plaque d'identification... facile surtout si les affaires maritimes veulent bien me donner ces renseignements ( qu'elles ont, l'ancien proprio a "failli" réussir à lire sur le pc des affaire maritimes le noms du premier proprio... )

Mais les AM n'ont pas l'air de vouloir décoincer...

 

Une idée ? le passe en construction amateur ou refection d'epave, j'ai entendu parler de ca ( impossibilité de le revendre sous tant de temps mais je m'en fiche, ce n'est pas le but... ) mais je ne connais pas les démarches ni le temps que cela peut mettre...

 

Si quelqu'un peut m'eclairer ou connait quelqu'un de cool au AM de Sete ou Port Vendres, je suis prenneur... car avec juste le nom et l'adresse, le tour est joué ! ( a savoir que le premier proprio est apriori "jeune" et donc peu de risque de déces, apres peut etre a t'il demenager , mais la je le retrouverais pas de soucis la dessus )

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Invité §ulc637kE

salut , ou ce situe l’immatriculation? car dans le cas de mon bateau j'ai rien !

:)

 

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Invité §Sup205mb

L'immatriculation "s'il y en a une" est sur la coque, ce sont souvent des autocollants ou aussi peints qui sont formés de 2 chiffres et 5 n° en gros.

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Invité §win626Ka

L'immatriculation "s'il y en a une" est sur la coque, ce sont souvent des autocollants ou aussi peints qui sont formés de 2 chiffres et 5 n° en gros.

 

 

salut tout l'monde

 

heu, "lapsus claviae"....2 LETTRES et 5 chiffres....ces lettres correspondent au quartier des Aff. Mar. ou le bateau a été immatriculé

 

cordialement

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Invité §Sup205mb

oulaaa ben oui, mais c'était trop tot... effectivement, 2 chiffres et 5 lettres !!!

 

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Invité §Sup205mb

Ahhhhhhh décidément... 2 lettres et 5 chiffres...

 

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Invité §cap332xx

Et parfois 3 lettres et 5 chiffres.

 

 

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Invité §mul880Mw

Je suis aussi dans le même cas : un bateau avec une immatriculation AJ ..... (ajaccio je suppose) et sans papiers, si on pouvait avoir une réponse et est ce qu il faut forcément des papiers (mon bateau mesure 4,50 m)

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Invité §Tir867OK

Bonjours, j'ai le même problème, je vie't d'acheter un edel 3 de 1969, mais l'encien propriétaire 'avais pas les papier, donc je n' aïs que un acte de vente, mais pas de matricule, ni de plaque. Comment je pourais faire en sachant que c'est impossible de remonter au propriétaire qui avais les papier, je pensser le refaire immatriculer en construction amateur, mais je ne sais pas si c' est le plus simple. Vous avi m'interesse

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