Convocation de police non recommandé

[Invité §Nro826uG]

Justement c'est ca le problème je ne sais pas ce que j'ai pu faire.

Je ne grille pas de feu rouge, je fais pas d'excès de vitesse (abandonner mon 750 pour un scooter exprès).

Le seul truc que je suppose est leur prune à la volée sur le périph ou une doublette.

 

Bref, je stress plus trop là, la 1ère et la 2ème nuit oui mais après, qui vivra verra.

 

A ce qui se demande pourquoi je n'y vais pas: Je n'ai rien à me reprocher et je ne cautionne pas les prunes à la volées faites depuis un pont à l'arrache le matin ou le soir quand les gens vont bosser. Je trouve ce procédé méprisable sachant que le périph est sur encombré, et que les poussettes sont fréquentes, je ne vois pas d'autre lieu pour se déplacer que le "entre les files".

 

Autrement, 2 articles intéressants du code de la route:

 

Art 121-3 sur la non responsabilité pénale du propriétaire de la carte grise et ce bulletin http://www.justice.gouv.fr/bulletin-officiel/3-dacg95a_annexe2.htm (l'article 529-10 du code de procédure pénale) qui dénonce la doublette et le recours en dépôt de plainte pour s'exonérer d'une responsabilité pénale ou pécuniaire .

 

Enfin, j'attends l'avis d'un bleu la dessus.

[Invité §Nro826uG]

2 articles à noter

121-3: le proprio de la CG n'est pas responsable pénalement s'il ne conduisait pas (pécuniairement oui)

l'article 529-10 du code de procédure pénale: sur la doublette et la possibilité de déposé une plainte contre X pour usurpation qui exonère de la responsabilité pénale et pécuniaire

 

Enfin bref, le système de prune à la volée le matin et le soir sur le périph, c'est un peu une infamie au vue des bouchons et des poussettes.

[Invité §lom160KJ]

Tu sais que t'es pas forcément convoqué au commissariat pour des prunes ???

Cà pourrait très bien être pour un témoignage,j'en sais rien moi,suite à un accident,un vol sur ton lieu de travail,des trucs dans le genre quoi

[deathangel]

Tu sais que t'es pas forcément convoqué au commissariat pour des prunes ???

Cà pourrait très bien être pour un témoignage,j'en sais rien moi,suite à un accident,un vol sur ton lieu de travail,des trucs dans le genre quoi

 

 

 

Ouais enfin quand on te demande de te pointer avec ton permis et ta CG si c'est pas pour une prune je vois pas trop.

[Invité §per361bz]

Tu sais que t'es pas forcément convoqué au commissariat pour des prunes ???

Cà pourrait très bien être pour un témoignage,j'en sais rien moi,suite à un accident,un vol sur ton lieu de travail,des trucs dans le genre quoi

 

 

 

Oui, mais alors pourquoi ils lui demandent de venir avec carte grise et assurance dans ce cas-là??

 

Et puis ils ont qu'à préciser le motifs...

[Invité §lom160KJ]

 

 

Ouais enfin quand on te demande de te pointer avec ton permis et ta CG si c'est pas pour une prune je vois pas trop.

 

 

 

 

Oui, mais alors pourquoi ils lui demandent de venir avec carte grise et assurance dans ce cas-là??

 

Et puis ils ont qu'à préciser le motifs...

 

Ha oui,au temps pour moi J'avais zappé cette précision

Bon y a des chances que ce soit çà alors Mais çà m'étonne qu'ils n'aient pas demandé le permis aussi

A moins que tu es eu un accrochage même minime et qu'un gus ai pris ta plaque....

Pour le motif,c'est quasiment jamais indiqué,c'est plus souvent: affaire vous concernant

[Invité §per361bz]

Oui, bah ils ont qu'à mettre le motif...Ils peuvent comprendre qu'on puisse avoir des postes à responsabilités, qu'on peut pas aller perdre son temps comme ça pour des affaires relevant de la rubrique des chiens écrasés...

[Invité §lom160KJ]

Le problème est double:

Si le motif est : vous vous êtes fait radarisé,faut venir chercher votre prune (moi j'y vais pas )

Si autre motif,çà peut très bien être ta femme ton gosse qui ouvre le courrier.....Bref,il est préférable d'annoncer la couleur à la personne directement visée

[Invité §per361bz]

Le problème est double:

Si le motif est : vous vous êtes fait radarisé,faut venir chercher votre prune (moi j'y vais pas )

Si autre motif,çà peut très bien être ta femme ton gosse qui ouvre le courrier.....Bref,il est préférable d'annoncer la couleur à la personne directement visée

 

 

 

Motif: "On vous a vu vous arréter aux putes et elles avaient la vérole"...Là, c'est sur que si ta femme tombe là-dessus, à priori, c'est mal engagé...

[YessS]

Il y avait un cas comme ça je crois, quelqu'un avait fait un topic suite à la réception d'une lettre comme la tienne en lui demandant de se présenter avec CG + permis. Il flippait et au final, si je me souviens bien ce n'était que pour un témoignage ou un truc du genre.

 

 

M'enfin je dis ça, ça me fait quand même flipper car il n'est pas rare que je prenne le périph. :/ Mais une chose m'interpèle. S'il n'y a pas de photo de ta plaque, comment peuvent-ils te dire que c'est bien ta plaque qu'ils ont vu sans t'avoir arrêté de suite ?

 

C'est comme les radars laser, si tu ne te fais pas arrêté de suite c'est bon, car ils n'ont pas de photo de ta plaque.

[YessS]

Voici un article très intéressant :

 

Dernièrement, la police parisienne a reçu l’ordre express de s’attaquer aux remontées des files de voitures par les motos sur le périphérique parisien. Cette pratique, jusqu’alors tolérée, aurait occasionné près de 600 accidents corporels en 2006. Mais ceci est à relativiser puisque seulement 30 % des deux-roues seraient en tort (soit 180 accidents – source non officielle) ! Pour faire baisser les chiffres, les forces de police ont adopté une nouvelle technique dite du « relevé de l’infraction à la volée ». Ce procédé, qui permet d’effectuer plus de PV avec peu de moyens, est l’arme anti-motards de la rentrée…

 

> Techniquement, comment ça marche ?

Deux fonctionnaires prennent place dans un véhicule de police banalisé et circulent dans le flot ambiant. Ils relèvent ensuite les immatriculations des deux-roues qui "serpentent" entre les voitures, sans les arrêter, ainsi que divers détails (couleur de la moto, couleur des vêtements du pilote…) et dressent trois contraventions aux intitulés suivants : non-respect de la distance de sécurité (135 € et 3 points), changement de file par conducteur de véhicule non justifié par un changement de direction (35 € et 3 points) et dépassement de véhicule par la droite (135 € et 3 points). Vous risquez ainsi 305 € et 6 points de retrait sur votre permis de conduire (6 étant le maximum légal en cas de cumul d’infractions). Il existe pourtant une solution pour minimiser la perte de vos plumes… La voici : une fois le relevé des infractions effectué et grâce à l’immatriculation du véhicule, les fonctionnaires de police retrouvent le nom du propriétaire. Celui-ci reçoit quelque temps après dans sa boîte aux lettres un courrier à l’intitulé assez vague : "Une affaire vous concernant". Ainsi, les fonctionnaires agissent de façon très légère car un simple courrier n’a aucune valeur juridique. Seul le courrier en lettre recommandée avec accusé de réception a valeur légale. De plus, les termes « une affaire vous concernant » ne suffisent pas, un motif précis doit vous être notifié. Si vous recevez ce type de courrier, plusieurs solutions s’offrent à vous. La première est de tout simplement l’ignorer. La deuxième, si vous êtes curieux, est de téléphoner pour en savoir plus. Si le fonctionnaire ne veut pas vous en dire davantage, vous pouvez vous abstenir de vous rendre à cette pseudo-convocation. Par contre, si ce dernier précise le motif de votre convocation, vous ne pouvez l’ignorer.

 

> Si vous vous abstenez de répondre…

Les forces de l’ordre peuvent se rendre à votre domicile pour vous remettre en mains propres la convocation, ou alors décider de vous l’envoyer cette fois en recommandé avec accusé de réception (avec bien évidemment la notification des infractions pour lesquelles vous devez être entendu). Cependant, une note de service de la préfecture de police de Paris (que nous avons pu consulter) donne l’ordre aux fonctionnaires de s’abstenir de passer aux domiciles. Les contraventions vous sont donc envoyées en bonne et due forme et la procédure est transmise au tribunal de police pour traitement. Dès lors, vous serez peut-être convoqué au tribunal de police pour vous défendre, ou alors vous serez jugé par défaut. Ce jugement n’est en aucun cas définitif. Vous pourrez faire appel et vous défendre comme nous vous l’indiquons ci-après. La méthode consistant à ignorer les convocations de la police aura pour seule incidence de retarder le traitement de votre dossier.

 

> Si vous répondez à la convocation…

• Le policier chargé de vous auditionner vous notifie et vous explique les faits reprochés. Il vous demande d’abord si le véhicule 1111 XX 75 (par exemple) est bien le vôtre, et ensuite si c’est vous qui le conduisiez. Sur cette dernière question, dites que ce n’était pas vous, que vous prêtez régulièrement votre véhicule et que vous devez effectuer des recherches. Le policier va peut-être tenter de vous mettre la pression. Mais s’il vous dit que vous êtes obligé de donner le nom du conducteur au moment des faits, il viole la loi. Maître de Caumont, avocat spécialiste du droit routier, est catégorique quant à ce type de procédé : « En disant cela, le policier est soit un ignorant, soit un menteur. Ce qui, dans le deuxième cas, est passible de poursuites pénales. » Il ajoute même : « Il ne faut surtout pas se laisser bluffer. Vous n’avez aucune obligation de dénoncer qui que ce soit. » Maître de Caumont va encore plus loin : « Vous pouvez dire que vous savez qui conduisait votre véhicule, mais que vous ne le direz pas. » Entêté, le policier peut vous donner un court laps de temps pour réfléchir et vous convaincre de donner le nom. Un officier de police judiciaire farouchement opposé à ce genre de pratique et motard dans le civil (qui préfère garder l’anonymat), nous propose une méthode pour enrayer la machine administrative : « Vous pouvez donner des noms d’amis ayant le permis de conduire moto qui auraient été susceptibles de conduire votre véhicule. L’enquêteur doit alors convoquer toutes ces personnes pour les entendre car il doit fermer toutes les portes ouvertes dans le dossier. Plus il y a de noms, plus il y a de portes à fermer. Entre ceux qui ne répondront pas car ils sont convoqués par simple courrier ou ceux domiciliés dans d’autres juridictions – ce qui obligera l’enquêteur à transmettre le dossier à une personne compétente –, le dossier va être sérieusement ralenti, voire égaré. » Une tactique à adopter si vous êtes sûr de vos amis. L’entretien se poursuit et le policier vous pose les questions suivantes : « Est-ce vous qui avez doublé un véhicule par la droite tel jour à telle heure ? Est-ce vous qui avez effectué un changement de file tel jour à telle heure ? Est-ce vous qui n’avez pas respecté les distances de sécurité tel jour à telle heure ? » À toutes ces questions, il suffit de répondre que ce n’était pas vous. Le policer continue avec trois autres questions : « Dépassez-vous régulièrement les véhicules par la droite ? Changez-vous de file régulièrement sans le justifier ? Respectez-vous les distances de sécurité ? » Répondez simplement par la négative aux deux premières questions et par l’affirmative à la dernière. À la fin de l’audition, le policier va poser une dernière question : « Savez-vous que vous pouvez être pénalement responsable ? » Eh bien c’est faux : vous ne pouvez être tenu responsable pénalement d’une infraction que vous n’avez pas commise. Le titulaire de la carte grise peut simplement être responsable pécuniairement des amendes encourues pour certaines contraventions, comme dans le cas du non-respect des distances de sécurité entre les véhicules. Quelques jours après votre audition, appelez le fonctionnaire de police comme convenu et dites-lui que vous ne savez pas qui conduisait votre véhicule ce jour-là. Ou alors adoptez la méthode détaillée ci-dessus en donnant plusieurs noms de personnes.

 

> Au final, que risquez-vous ?

Si vous n’avez pas suivi les conseils détaillés ci-dessus et que vous reconnaissez l’infraction, le tribunal de police peut vous condamner à 6 points de retrait et 305 € d’amende. En revanche, si vous suivez nos conseils, le tribunal ne pourra retenir que l’amende pour non-respect des distances de sécurité. Il en fixera alors le montant, qui peut aller jusqu’à 750 €. En revanche, vous ne risquez plus de retrait de points.

 

 

Source : http://www.motorevue.fr/site/la-police-sanctionne-les-remontees-de-files-26017.html

[YessS]

Et ici, quelqu'un à qui c'est arrivé mais c'est dommage qu'on n'ait pas encore les conclusions de l'affaire.

 

http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_97918.html

 

 

En gros, bon courage à toi. :/

[Invité §lom160KJ]

C'est vraiment une méthode pourrie

[Invité §min108Nv]

C'est vraiment une méthode pourrie

 

 

Clair, le slogan c'est : "c'est pourri c'est sar**zy"

[YessS]

C'est vraiment une méthode pourrie

 

 

Pi en plus ça me rassure pas trop car pas plus tard qu'hier on a pris le périph. Bon on se trainait vraiment la bite et j'avais les warning la plupart du temps, mais ça à mon avis ils s'en foutent un peu quitte à faire du chiffre.

 

Si je reçois une lettre c'est que j'ai la poisse jusqu'au bout. :/

[Invité §lom160KJ]

Moi le premier je fais de l'interfile

Sur paname,ils doivent pas être nombreux les motards à rester derrière les voitures sur le périph

Par contre gratté pour les trois infractions,j'y crois pas du tout

[loloh1]

L'article date d'Octobre, et on n'a vu personne ici se plaindre d'avoir reçu une prune pour avoir remonté les files du périph'... Ils se sont fait une opération coup de poing comme il y a 3 ans lorsqu'ils se sont mis à serrer les mecs en interfile sur l'A4 entre 2 motos de police

 

Je n'y crois absolument pas, il y a des dizaines de milliers de 2 roues qui prennent le périph tous les jours. Par contre sa bécane est peut-être victime d'une doublette, ou quelqu'un de mal intentionné a relevé (ou inventé) son numéro et l'a filé lors d'un accident pour lequel il n'avait pas de tiers identifié.

 

De toute façon, pas de recommandé, pas de réponse, c'est tout

[Invité §los257hG]

Ouais, donne nous ton imamtriculation, on va voir.

[YessS]

L'article date d'Octobre, et on n'a vu personne ici se plaindre d'avoir reçu une prune pour avoir remonté les files du périph'... Ils se sont fait une opération coup de poing comme il y a 3 ans lorsqu'ils se sont mis à serrer les mecs en interfile sur l'A4 entre 2 motos de police

 

Je n'y crois absolument pas, il y a des dizaines de milliers de 2 roues qui prennent le périph tous les jours. Par contre sa bécane est peut-être victime d'une doublette, ou quelqu'un de mal intentionné a relevé (ou inventé) son numéro et l'a filé lors d'un accident pour lequel il n'avait pas de tiers identifié.

 

De toute façon, pas de recommandé, pas de réponse, c'est tout

 

 

Ben en dessous de l'article j'ai posté un lien sur un forum de quelqu'un confronté à ce problème justement. Donc si, on a bien un cas concret d'une personne concernée.

 

[altus]

 

Ben en dessous de l'article j'ai posté un lien sur un forum de quelqu'un confronté à ce problème justement. Donc si, on a bien un cas concret d'une personne concernée.

 

 

Il me semble que le vendeur du 2e Z de JPEG avait aussi été pruné de cette façon, à confirmer

[Invité §Jpe832fA]

Il me semble que le vendeur du 2e Z de JPEG avait aussi été pruné de cette façon, à confirmer

 

Memory Stick

 

C'était pas lui directement mais un collègue ou un pote je sais plus

Mais je suis d'accord avec Loloh, depuis le temps si c'était vrai on aurait vu débarquer plein de caliméros sur le forum

[altus]

Memory Stick

 

 

arg

 

[YessS]

Memory Stick

 

C'était pas lui directement mais un collègue ou un pote je sais plus

Mais je suis d'accord avec Loloh, depuis le temps si c'était vrai on aurait vu débarquer plein de caliméros sur le forum

 

 

 

Ben y en a un là, et un deuxième sur l'autre forum.

 

Clair que c'est peu face au nombre de gus sur le périph mais bon, il n'y a pas de fumée sans feu.

[Invité §Jpe832fA]

Ben y en a un là, et un deuxième sur l'autre forum.

 

Clair que c'est peu face au nombre de gus sur le périph mais bon, il n'y a pas de fumée sans feu.

 

C'est le même argument qu'est utilisé pour "prouver" que Dieu existe

[YessS]

C'est le même argument qu'est utilisé pour "prouver" que Dieu existe

 

 

Ouais ben crois ce que tu veux , perso je pense que les amendes bien salées comme celles-ci existent. Dieu, OSB.

[Invité §Jpe832fA]

Ouais ben crois ce que tu veux , perso je pense que les amendes bien salées comme celles-ci existent. Dieu, OSB.

 

L'avenir nous le dira (pour tes deux assertions )

[loloh1]

 

 

Ben y en a un là, et un deuxième sur l'autre forum.

 

Clair que c'est peu face au nombre de gus sur le périph mais bon, il n'y a pas de fumée sans feu.

 

Ouais c'est ça ouais

 

Le mec sur ton forum il s'est fait chopper fin 2006, donc à 2 mois près au moment où l'article a été écrit, ça colle à peu près. Depuis il y a eu les élections, la vie sescuelle de notre présiroi étalée dans tous les journaux, la sortie du dernier macbook et la presque certaine relégation du PSG, et visiblement les pandores ont eu autre chose à faire entre 2 binouzes que de relever des plaques d'immat' au hasard parmi les 50000 2-roues qui écument le périph' tous les jours

 

Pour moi sauf effet de masse ça continue à faire partie des coups d'éclat de notre chère police, ils le font une paire de fois, se rendent compte que ça leur fait du boulot en plus et que ça va à l'encontre de leur conscience pour ceux qui en ont une, et ils reviennent au train-train quotidien.

 

De toute façon tant que le monsieur n'est pas allé au commissariat on ne sait pas s'ils veulent le voir pour lui coller une prune, vérifier si sa bécane n'a pas été utilisée pour un casse (ça aussi c'est arrivé à quelqu'un du forum) ou eu un accident fantôme à 600km d'ici (ça c'est arrivé à un pote). Donc bon , faites tourner

 

 

[YessS]

Ben écoute j'ai pas dis que c'était sûr que ça existe et que c'est un effet de masse, je dis que c'est bien possible et qu'il faut arrêter de réfuter en bloc comme un vieux con.

 

Bon Nron9, vas voir pour nous teuplait et tu nous raconteras.

[loloh1]

Ben écoute j'ai pas dis que c'était sûr que ça existe et que c'est un effet de masse, je dis que c'est bien possible et qu'il faut arrêter de réfuter en bloc comme un vieux con.

 

L'effet de masse c'est si on en voyait 3 apparaître toutes les semaines hein, comme les mômes qui viennent demander si un GSXR c'est bien comme première meule à partir du mois d'Avril ou les mêmes qui se gaufrent à partir du mois d'Octobre

 

Et peut-être que quand on devient vieux on devient aussi un peu moins conrédule

[YessS]

Ben écoute j'ai pas dis que c'était sûr que ça existe et que c'est un effet de masse, je dis que c'est bien possible et qu'il faut arrêter de réfuter en bloc comme un vieux con.

 

Bon Nron9, vas voir pour nous teuplait et tu nous raconteras.

 

 

L'effet de masse c'est si on en voyait 3 apparaître toutes les semaines hein, comme les mômes qui viennent demander si un GSXR c'est bien comme première meule à partir du mois d'Avril ou les mêmes qui se gaufrent à partir du mois d'Octobre

 

Et peut-être que quand on devient vieux on devient aussi un peu moins conrédule

 

 

 

 

[CaL_bE]

 

 

Je préférais la version précédente.

[Invité §Tit546Hk]

 

Pour que ta phrase soit compréhensible il fallait un "ni" à la place du "et", j'avais compris la même chose que lui.

[loloh1]

 

 

 

Apprends à parler français gamin, après on comprendra peut-être ce que tu veux dire

[Invité §Flo027AP]

Pour que ta phrase soit compréhensible il fallait un "ni" à la place du "et", j'avais compris la même chose que lui.

 

 

 

Pas obligé. La négation s'applique aussi sur l'ensemble "sujet-verbe-complément" après le "et".

 

Devenir vieux rend moins crédule mais fait quand même perdre des neurones...

[YessS]

Apprends à parler français gamin, après on comprendra peut-être ce que tu veux dire

 

 

 

Je sais très bien parler français, mais par contre vous ne pouvez jamais vous remettre en question et avouer que vous avez compris de travers.

 

Bref on est d'accord, voilà tout et pas la peine de nous appeler gamin parce qu'on est plus jeunes... On a un pseudo, moi je ne t'appelle pas vieu chnock.