suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h

[jerome31t]

bonjour.

 

ce que vous avez reçu n'est pas la décision de justice,mais seulement la partie "trésorerie",qui vous réclame le paiement de l'amende.

une relance en quelque sorte,puisqu'ils pensent que vous avez reçu le document de l'OP.

 

mais celui-ci ne vous a pas été communiqué.

c'est pourquoi je vous invite à prendre contact avec le tribunal afin de connaître exactement la teneur de l'ordonnance pénale prise à votre égard,qui peut comporter une peine complémentaire en sus de l'amende précitée.

 

 

Pour ton deuxième paragraphe ça craint pour moi . étant maintenant dans un boulot ou le permis est indispensable ( chauffeur livreur ) si on me suspend encore le permis pour 2 mois franchement ... j'aurai preferé payé l'amende le double

[Invité §lan678fw]

Je comprends Jerome

 

Malheureusement comme "le passant" le dit si bien il vaut mieux les appeler pour savoir.

 

Si jamais ils t'ont suspendu et que tu te fais controler en train de conduire, la peine encourue n'est plus tout à fait la meme :/

[Invité §syl751Yd]

le document ne doit pas etre envoyé en recommandé ? s'il ne l'a pas reçu , jerome n'est pas responsable n ayant pas eu l'info ?

[Invité §thi538vN]

Concernant la perte des points, pour mon cas:

Ordonnance pénale reçue en septembre 2013.

Points retiré en mars 2014.

 

Quoiqu'il en soit, Rayane-s, tu recevras une lettre t'informant que ton nombre de points est égal ou inférieur à 6 points.

Et là: c'est le stage obligatoire!

[Invité §ray210my]

Obligatoire façon de parler, on on t'oblige vraiment à faire un stage ? de toutes façon j'ai prévu d'en faire un LOL

[Alan001]

+1 pour la question : c'est vraiment obligatoire quand on tombe à 6 points ou moins ?

[Invité §lan678fw]

non pas obligatoire sauf pour pour les permis probatoire (et sauf si la justice d'oblige a le passer, ce qui ne te donne pas de points en +

Double quenelles

[madmax09]

Normalement c'est obligatoire pour les permis probatoire si tu perds + de la moitie de ton solde de points (donc si tu perd au moins 3 points) ça met arrivé, et ils t'envoient en lettre recommandée.

Avec 12 points normalement tu n'est pas obligé, mais bon on va tous le faire toute façon !!

[Invité §thi538vN]

Effectivement, aucune obligation légale, mais super risqué de rouler avec moins de 6 points!

[Invité §Her751Sd]

Salut à tous, je reviens pour raconter mon expérience et remettre en perspective ce qui est écrit dans le fil de cette discussion car si sur les peines, risques on peut partager, il se trouve que sur la façon pratique dont tout cela se déroule, il n'y a pas de règle. J'en ai discuté avec les intervenants à chaque étape de ce pu**** de parcours.

 

Rappel : rattrapé par la mégane RS dans l'Yonne à la vitesse mesurée de 197 km/h pour 130 km/h. Vitesse retenue 185km/h.

 

Retrait immédiat de permis avec suspension administrative de 3mois.

Reçu du formulaire 3F dans les 48h par la poste avec mention pour récupérer le permis : visite médicale favorable.

 

A la suite de cela : je fais des recherches, tombe sur ce forum, le lis et puis discute avec des proches qui sont passés par là.

 

Premier couac : tests psychotechniques ou pas ?? Avis contraires sur le Net et autre.

En fait ça dépend uniquement de la préfecture. A Paris c'est obligatoire dès un mois de suspension, on ne passe pas au travers. J'ai tenté avec le médecin lors de la visite médicale : je lui dit "J'ai appelé la préfecture et ils m'ont dit que cela n'était nécessaire dès lors qu'il y avait visite médicale favorable". Le médecin très cool me répond que il y a des préfectures moins regardantes que d'autres ou même moins au courant (car les décrets bougent). Bref, il appelle la préfecture de Paris devant moi (les médecins agréés ont leurs entrées parce que si toi tu appelles tu te tapes le répondeur et l'attente). Elle confirme : tests obligatoires.

 

Deuxième bizarrerie : suivant les préfectures tu dois les faire avant ou après mais il ne faut pas se tromper. Et oui, à Paris c'est après car le médecin te prescris les tests et ensuite le centre envoie par mail les résultats au médecin. Si tu fais tes tests psychotechniques et que tu arrives avec à la visite médicale : c'est le médecin qui va aller pourrir le centre en lui expliquant qu'il est au courant de rien blabla bla..( bref pour toi ça ne change rien mais ça montre combien tout cela est bien foutu)

 

Troisième bizarrerie : Après que le centre ait envoyé les résultats, je vais retourne chez le médecin qui les attendait pour avoir mon dossier. Il me donne un feuillet et me dit que c'est lui qui dépose les dossiers et pas moi (ça s'avère faux par la suite).

 

Aujourd'hui je vais à la préfecture car fin de suspensions. Je demande gentiment mon permis qui a été envoyé et qui est bien à Paris. Bonne nouvelle il est en bon état donc pas obligé de le refaire. Si il n'est pas en bon état (c'est subjectif mais c'est comme ça), ils le refont. La nana me dit "vous portez des verres correcteurs?" "ben non madame je me suis fais opéré". "A mais vous avez des lunettes sur le permis et le médecin que vous avez vu n'a pas mis la mention verres correcteurs". "On doit vous le refaire, donc je ne vous le rends pas".

On va faire les papiers pour un nouveau permis. Si vous étiez venu déposer votre dossier médical, on vous l'aurais dit".

"Madame, le médecin agréé a refusé de me remettre le dossier et m'a affirmé que c'était lui qui le déposait". Elle s'adresse à sa collègue "Ah tu vois, ils savent pas c'est n'importe quoi"...

 

Bref, elle me rend pas mon permis, ma sanction est bien levé mais je n'ai pas le droit de conduire parce que je n'ai pas le nouveau permis. Je lui explique que je me suis conformé à toutes les demandes et que ma sanction est levée et qu'il doit bien y avoir une procédure pour ce cas là.

Oui Mr cela dépend de la décision du Prefet. Il y a des Prefets qui ont prévu un papier pour que vous puissiez conduire en attendant l'impression du nouveau permis dès lors que votre suspension est terminée et que vous avez accompli tous les tests mais le Prefet de Paris n'a pas prévu ce cas. Il faut lui écrire pour faire une réclamation et que ca bouge. Le mec au guichet à coté de moi était dans le même cas...

 

Bref, tout cela pour dire que suivant les préfectures, tout est différent et chacun aura sa propre expérience. Après, ça me laisse une sale impression de mafia organisée ou plutôt désorganisée où on te demande de tout payer en espèces (tu ne sais pas pourquoi ... il faut pas qu'il reste de traces ??) et où les médecins et centres de tests ont trouvé une manne financière intéressante. Entre les centres agréés et les médecins agréés, j'ai l'impression que pour figurer sur la liste il doit y avoir des magouilles (simples connaissances bien placées ou pire argent qui se balade...)

 

Bref maintenant, je prends le risque de conduire avec pour enjeu : non présentation du permis = contravention en attendant l'impression du nouveau permis qui doit prendre 20 jours max ...

Mais si je pars en vacances avec ma voiture dans 15 jours ... ben j'ai pas de permis jusqu'à mon retour en août !!!

 

Ouai c'est cool.

[jerome31t]

au nouvelle,

j'ai reçu un coup de fil ce matin de la gendarmerie ... pour une signature .

 

j'y vais a 17h . La feuille :

 

 

Cour d'appel de Toulouse

tribunal de police de Toulouse

 

Communication d'une décision judiciaire relative au permis de conduire .

 

 

Contrevenant : moi

 

 

 

je saute permis et infractions .

 

 

 

-----------------------------DÉCISION ---------------------------

 

Tribunal de police Toulouse

ordonnance pénal

 

Notifié le 01/04/2014 ( lettre recommandé non réclamé retour a l'envoyeur ) je précise que a la gendarmerie j'ai écrit la date a 3 feuille identique, une pour moi, et les deux autre aucune idée et la signature

 

LA DÉCISION JUDICIAIRE SUIVANTE A ÉTÉ RENDU

A titre de peine principale

Amende contraventionnelle : 400€

Droit fixe et procédure : 22€

a titre peine complémentaire

72 suspension, du permis de conduire de 2 mois - or j'en ai eu 6

( RETRAIT DE POINTS ENCOURU )

 

 

 

tamponné a coté :

 

Il n'est pas rétabli que le condamné ait eu connaissance de la lettre de notification ( opposition recevable selon les termes de l'art 527 du code pp dernier alinéa ) ordonnance pénal impayé . exécutoire sauf opposition )

 

 

mesure administrative :

 

la suspension de 6 mois .

Le tampon du procureur

 

la date de notification, et la signature dont je parlais

 

permis de début d’exécution : 21.08.2012

permis pouvant être restitué le 21.10.2012

 

 

Déjà - 6 points

 

 

Vous ne pensez quoi ?

[jerome31t]

j'ai demandé la gendarmette, pourquoi ai je pas participé au jugement ? et ils ont trouvaient cela bizarre et m'ont dit d'appeler le greffe ) donc j’appellerai demain héhé . ça va faire 2 ans et j'ai toujours cette histoire au derrière ça commence a être gonflant

 

J'ai déjà perdu mon travail une fois, c'est pas pour qu'on me redemande le permis une seconde fois pour a nouveau perdre mon emploi

[daniel762]

Le paiement en espèce, c'est pour éviter les chèques non approvisionnés.

 

Et pour un paiement par CB, il faudrait tenir compte de la commission bancaire qui est probablement différente selon chaque banque pour fixer le tarif final. Car je doute fort que l'Etat accepte de s'asseoir sur le montant de cette commission.

[le passant]

j'ai demandé la gendarmette, pourquoi ai je pas participé au jugement ? et ils ont trouvaient cela bizarre et m'ont dit d'appeler le greffe ) donc j’appellerai demain héhé . ça va faire 2 ans et j'ai toujours cette histoire au derrière ça commence a être gonflant

 

J'ai déjà perdu mon travail une fois, c'est pas pour qu'on me redemande le permis une seconde fois pour a nouveau perdre mon emploi

 

bonsoir.

 

il est normal que vous n'ayez pas" participé au jugement",c'est le principe d'une l'OP,la décision se fait sans vous

 

l'OP venant juste de vous être notifiée par les FDO,vous disposez toujours du délai de 30 jours pour y faire opposition.

 

rassurez vous,si vous avez déjà effectué 6 mois de suspension administrative,les deux mois de suspension décidés par le tribunal sont inclus dedans,vous n'aurez donc pas à effectuer de suspension supplémentaire.

[Invité §Pou048kO]

j'ai demandé la gendarmette, pourquoi ai je pas participé au jugement ? et ils ont trouvaient cela bizarre et m'ont dit d'appeler le greffe ) donc j’appellerai demain héhé . ça va faire 2 ans et j'ai toujours cette histoire au derrière ça commence a être gonflant

 

J'ai déjà perdu mon travail une fois, c'est pas pour qu'on me redemande le permis une seconde fois pour a nouveau perdre mon emploi

 

 

Si tu avais déjà fait pour cette infraction 6 mois de suspension administrative et que tu écopes maintenant de 2 mois de suspension judiciaire alors tu garderas ton permis!

 

Les 2 suspensions ne se cumulent pas!

La suspension administrative effectuée est soustraite de la suspension judiciaire à effectuer

Dans ton cas 2-6=-4 donc la suspension administrative a largement couvert la suspension judiciaire

 

On peut juste déplorer que la justice ai été si lente et que tu ai donc fait 4 mois de suspension en trop...

[jerome31t]

bonsoir.

 

il est normal que vous n'ayez pas" participé au jugement",c'est le principe d'une l'OP,la décision se fait sans vous

 

l'OP venant juste de vous être notifiée par les FDO,vous disposez toujours du délai de 30 jours pour y faire opposition.

 

rassurez vous,si vous avez déjà effectué 6 mois de suspension administrative,les deux mois de suspension décidés par le tribunal sont inclus dedans,vous n'aurez donc pas à effectuer de suspension supplémentaire.

 

Bonsoir,

 

Donc fini pour moi ? je vais quand même appeler le greffe demain . je ne comprend pas t'a deuxième ligne en gras ??

[le passant]

Bonsoir,

 

Donc fini pour moi ? je vais quand même appeler le greffe demain . je ne comprend pas t'a deuxième ligne en gras ??

 

 

 

l'OP venant juste de vous être notifiée par les FDO,vous disposez toujours du délai de 30 jours pour y faire opposition.

 

c'est celle -ci que vous ne comprenez pas ?

[jerome31t]

 

 

l'OP venant juste de vous être notifiée par les FDO,vous disposez toujours du délai de 30 jours pour y faire opposition.

 

c'est celle -ci que vous ne comprenez pas ?

 

 

exact

[le passant]

cela signifie que pour l'instant, le jugement n'est pas définitif.

 

si vous n'êtes pas d'accord avec la décision de l'OP,vous avez un délai de 30 jours pour y faire opposition,et être cité devant le tribunal pour y être entendu si vous le souhaitez.

votre affaire sera alors jugée à nouveau en audience.

 

passé ce délai de 30 jours,si vous ne faites pas opposition,la décision de l'OP sera définitive.

[jerome31t]

d'accord .... bon ben pas d'opposition .

 

en ma grande surprise je viens d'ouvrir ma boite au lettre, décidément c'est ma fête .

 

je dois faire un stage de sensibilisation dans un délai de 4 mois, sinon amende de 4eme classe, et des suites encore ...

 

vu qu'on en parlé plus haut, j''étais en deuxième année de probatoire quand je me suis fait prendre donc je dois me soumettre a investir a nouveau pour un stage

[jerome31t]

Amende 400€

Frais du tribunal 22€

Visite médical 33€

Stage de sensibilisation 240€

Test psychotechnique 120€

 

total : 815€

 

cela aura fait une sacré paire de claque pour notre connerie

[Alan001]

Un grand bravo a ton préfet. Un de plus qui aura purgé des mois de suspension en trop parce que Mr le préfet se prend pour un super justicier protecteur des citoyens.

[Invité §lan678fw]

Peux tu rappeler l'infraction Jerome stp ?

 

Merci a Herissondu​coin pour exprimer son parcours de %^ù£

 

Je confirme que tout tout ceci est rempli de consignes et de contre consignes... C'est clair que ca vaccine...

[jerome31t]

faut bien remplir les caisses, qu'est ce que tu veux qu'ont lui disent ? déja je m'attendais a une amende un peu plus imposante au vu de ma vitesse je pensais tombé vers 6-7-800e d'amende mais au final c'est le prix . 800 balles pour l'état

[jerome31t]

Peux tu rappeler l'infraction Jerome stp ?

 

Merci a Herissondu​coin pour exprimer son parcours de %^ù£

 

Je confirme que tout tout ceci est rempli de consignes et de contre consignes... C'est clair que ca vaccine...

 

 

Salut,

 

 

en fait a 02h du matin je me suis fais prendre par un laser sagem a 168 km/h retenue 159 au lieu de 90 sur le périph de Toulouse, étant ne probatoire pour moi c'est 80 normalement ( si je me trompe pas ) donc plus du double

[Invité §SIS873sZ]

Permis reçu hier

1 ère étape terminé

Attente de jugement

[Invité §lan678fw]

merci Jerome, ok donc ca équivaut a peu pres a mon 163 retenu pour 90 :/

2 mois je trouve ca indulgent en regard a la difference de vitesse (meme si je suis bien placé pour dire que je comptes les jours et les semaines qui me séparent de la récupération de mon permis ! ) ils sont peut etre plus clément sur les jeunes permis ? Merci ton prefet pour les 4 mois de trop par contre

Et oui + de 800 euros aie !

 

Sisco : Tu recois ton permis par la poste ? Faut pas aller le chercher a la pref ?

[Invité §SIS873sZ]

Reçu par la poste

Nouveau permis format carte

2 mois de suspension et 2 semaine de plus le temps de recevoir ce nouveau permis car le rose a été détruit par la préf.

[Invité §SIS873sZ]

Anticipation d'un mois sur les papiers mais la préfecture fait traîner les dossier 3 semaines en attente de traitement

Préfecture des yvelines

[Invité §lan678fw]

ok merci pour cette précision, je depend de la prefecture du val d'oise

[le passant]

d'accord .... bon ben pas d'opposition .

 

en ma grande surprise je viens d'ouvrir ma boite au lettre, décidément c'est ma fête .

 

je dois faire un stage de sensibilisation dans un délai de 4 mois, sinon amende de 4eme classe, et des suites encore ...

 

vu qu'on en parlé plus haut, j''étais en deuxième année de probatoire quand je me suis fait prendre donc je dois me soumettre a investir a nouveau pour un stage

 

bonjour.

 

il y a décidément eu un couac.

les points de l'infraction vous ont déjà été retirés,alors que le jugement n'est pas définitif.

il serait effectivement intéressant d'aller au greffe et de demander des explications sur ce joyeux bordel,rien que pour le fun.

 

 

vous avez commis d'autres infractions entrainant retrait de points, hormis celle ci ,depuis l'obtention de votre permis?

[jerome31t]

bonjour.

 

il y a décidément eu un couac.

les points de l'infraction vous ont déjà été retirés,alors que le jugement n'est pas définitif.

il serait effectivement intéressant d'aller au greffe et de demander des explications sur ce joyeux bordel,rien que pour le fun.

 

 

vous avez commis d'autres infractions entrainant retrait de points, hormis celle ci ,depuis l'obtention de votre permis?

 

 

 

une fois 4 mois avant le grand excès de vitesse par une 207 grise banalisé ( prit à 92 retenue 86 ) pour 70 -1 points c'est tout ...

[jerome31t]

merci Jerome, ok donc ca équivaut a peu pres a mon 163 retenu pour 90 :/

2 mois je trouve ca indulgent en regard a la difference de vitesse (meme si je suis bien placé pour dire que je comptes les jours et les semaines qui me séparent de la récupération de mon permis ! ) ils sont peut etre plus clément sur les jeunes permis ? Merci ton prefet pour les 4 mois de trop par contre

Et oui + de 800 euros aie !

 

Sisco : Tu recois ton permis par la poste ? Faut pas aller le chercher a la pref ?

 

 

 

j'avais penser a faire opposition, du pourquoi ai je pas participé au jugement ? pourquoi - 6 points alors que je n'ai pas participé au jugement ?, et ... aussi pourquoi m'avoir suspendu le permis 6 mois, or que sur la feuille c'était 2 mois ? pour l'erreur, gratté un peu pour réduire l'amende de 400€ . ( faut pas rêver )

 

Pas assez de jugeote pour faire un petit bordel mais c'est fait ,c'est fait . vu que tous m'est tombé sur la tronche cette semaine ... peut être qu'on me l'aurais refilé au bout de deux mois . Mais cette semaine ils auraient très bien pu me le REDEMANDER A NOUVEAU pour 2, 3, ou 4 mois de plus

 

en tous cas ils sont sacrément à labour ça fait pratiquement 2 ans mon grand exces le ( 21 . 08 . 2012 ) limite j'oublié ma bêtise .

 

800e et plus eh oui, sans compté que durant les 6 mois je n'ai pas déclaré ( comme un grand nombre d'entre nous ) a mon assurance 89€/mois ) ma suspension pour ne pas me retrouver au Malus

[Invité §bbu158vN]

Bonjour à tous,

il semblerait que la procédure pour récupérer son permis varie suivant la préfecture et ne soit pas si simple que cela.

 

Dans mon cas la suspension administrative prend fin le 18 juillet, je dépends de la sous préfecture de Boulogne Billancourt (haut de seine), me conseillerez vous d'aller avant le 18 en préfecture ?

 

Le médecin agréé (cas d'un excès sans alcoolémie) m'a simplement dit d'aller en préfecture le 18 pour récupérer mon permis.

[Invité §lan678fw]

Bonjour bbux,

 

Je te conseille en effet de téléphoner ou te rendre en prefecture, avec le nouveau permis (a moins que tu lai déja) ils en profitent pour détruire les anciens, il faut donc refaire des photos etc..