Passager d’un conducteur arrêté

[Invité §Zoë806ee]

Bonjour,

 

Je cherche à me renseigner sur un sujet : en cas d’arresation d’un conducteur alcoolisé les forces de l’odres ont elles le droit de laisser les passager sur le lieu de l’imobilisation du véhicule ? Sans prendre en considération leurs lieux de résidence et leurs moyens. En gros les laisser en plan au milieu d’une route de campagne par exemple ?

[Invité §col641Nh]

bonjour

 

parfaitement s'il n'a pas de permis ou s'il est alcoolisé lui-même, à lui d'appeler quelqu'un ou un taxi

 

l’intelligence aurait voulu qu'il ne monte pas avec un conducteur alcoolisé, voir même interdise au conducteur alcoolisé de reprendre la route

 

ou s'il était virulent envers les fdo

 

bon, c'était des passagers, donc visiblement personne ne pouvaient conduire

 

les fdo verbalisent, ils ne font pas "taxi"

[sofasurfer]

Bonjour,

 

Je cherche à me renseigner sur un sujet : en cas d’arresation d’un conducteur alcoolisé les forces de l’odres ont elles le droit de laisser les passager sur le lieu de l’imobilisation du véhicule ? Sans prendre en considération leurs lieux de résidence et leurs moyens. En gros les laisser en plan au milieu d’une route de campagne par exemple ?

 

 

Si la personne est mineure, les FDO ont obligation de protection. Soit ils rémènent la personne mineure chez elle, soit ils le gardent au commissariat et attendant qu'un parent vienne les récupérer.

 

Si la personne est majeure, les FDO ont uniquement obligation de protection si la personne est en situation de danger probable. Dans le cas contraire, elle se débrouille...

[Invité §col641Nh]

et si mineur accompagné d'un adulte, aucune obligation

 

par contre, les "laissés pour compte" au bord de la route peuvent s'en prendre au conducteur ivre qui c'est permis de prendre ses passagers

[daniel762]

Un passager sobre et pouvant présenter son permis de conduire a-t-il le droit de prendre le volant ?

[Invité §col641Nh]

bien sur que oui, si sobre et possédant le permis permis et si le propriétaire du véhicule est d'accord

 

ensuite au niveau assurance, c'est un prêt de voiture, donc à voir

 

et si voiture de location etc.....je ne sais pas

[daniel762]

Si c'est une voiture de location, toute personne qui prend le volant doit être inscrite comme conducteur sur le contrat de location.

 

Mais je ne sais pas si c'est une disposition légale, auquel cas les FDO devraient le vérifier avant de laisser le passager prendre le volant ; ou simplement contractuelle auquel cas les FDO n'ont pas à le vérifier car cela regarde le loueur et le locataire uniquement.