permis A1 valide ou pas

[Invité §vds800pV]

Bonjour,

 

Voilà je viens d'acheter une 125 et je suis un peu perdu vis à vis de cette nouvelle loi (comme beaucoup je pense ),je n'ai jamais été assuré pour une moto quelle qu'elle soit,j'ai déjà roulé sur une 125 auparavant tout de même.

Donc,sur mon permis B que j'ai obtenu en 2003,j'ai le tampon A1 au verso?d'ou ma question,est il valide ?

Ou dois je faire une formation quand même ?

Merci pour votre réponse,cordialement.

[Invité §Ant637fd]

Oui formation obligatoire sauf si tu justifies depuis 5 ans d'un certificat d'assurance à ton nom d'une 125

[Invité §Nic204IJ]

Salut,

Tu peux prendre la route Tranquille....

 

Voir Circulaire du Ministère de l’intérieur ci dessous. (Circulaire du 29/03/2013)

 

Cependant, la plupart des permis édités jusqu’au 1er janvier 2011, et certains de ceux qui l’ont été entre le 1er janvier 2011 et aujourd’hui, comportent la catégorie A1 délivrée à tort (équivalence, formation …) soit sur le titre de conduite, soit dans les données FNPC. Il est donc devenu impossible de retirer ce droit à des personnes qui pratiquent parfois quotidiennement la conduite d’une motocyclette légère, persuadées de le faire dans le respect des règles. Aussi, dès lors que la catégorie A1 est mentionnée soit sur le titre de conduite, soit dans les données FNPC, la pratique est de renouveler cette catégorie en cas de réédition du titre.

 

Merci.

 

[Invité §mtk051JF]

..Alors un document officiel super compliqué ou l'on apprend finalement qu'ils délivrent des permis a tort, .. c'est beau.

bin oui tu peux prendre la route tranquille, enfin, fais quand même gaffe a ne pas croiser un routier qui aurait eu son permis "a tort"..

[Invité §pth573cn]

C'est une circulaire pour diffusion interne au MI. Le site de la sécurité routière donne les infos officielles. Le permis A1 permet la conduite des 125. Le permis B + la formation donne l'équivalence du permis A1. Comme tout texte juridique, à prendre au pied de la lettre. En ce qui me concerne permis obtenu en 1994 tamponné B et A1, me permet de conduire une 125 sans la formation de 7h.

 

http://www.securite-routiere.g [...] permis-de-

conduire/passer-son-permis/le-permis-a

[Invité §Ant637fd]

Bien qu’intéressante, une circulaire n'a pourtant aucune incidence juridique.

Ce qui compte c'est ce qui est marqué dans le FNPC... c'est ça qui est consulté par les FdO en cas de doute.

 

A l'époque, j'avais au verso de mon permis (A1 valable sur le territoire national uniquement) et dans le FNPC, c'était bien précisé : "Par équivalence".

[Invité §Ano145hy]

en réponse a vos questions oui il a le permis A1 mais il est valable au bout de deux de permis et formation pour 125 dans un auto école d'un certain nombre d'heures obligatoire pour pouvoir rouler étant donner qu'il na jamais passer le permis A1 et donc pas posséder de moto pendant cette période de temps et ceci depuis l'année 2013 ou tout ceci est rentrer en vigueur cordialement

[Invité §q.b232ox]

Bonjour à tous,

 

Pour ma part j'ai eu mon permis B en 2005. Il n'est pas tamponne A1 a l'intérieur ou il y a le logo du de la moto mais il l'est au dos sur la première ligne avec la date.

Est il valable pour conduire un scooter 125 sans effectuer la formation?

 

Merci pour votre aide

 

quentin

[Invité §q.b232ox]

Voici mon permis pour visualisation

[Invité §Con007wM]

Condorito 13 août 2015 à 22h30

 

Sur le mien de février 1996 est tamponné AL et AT. Dois je faire la formation?

[Invité §sna111II]

/

[Invité §Ano466sS]

[h2]Conduire une 125 avec un permis B (auto) obtenu entre le 1er mars 1980 (inclus) et le 19 janvier 2013[/h2]

 

 

En théorie, dans ce cas la conduite des 125 n'est accessible qu'avec le suivi de la formation de 7 heures et après deux ans d'expérience du permis B. En pratique, la plus grande partie des permis B obtenus depuis le 1er mars 1980 possède le permis A1 par erreur des préfectures, notamment avec l'équivalence instaurée en 1997, ou même le suivi de la formation.

À noter que si votre permis de conduire comporte la catégorie A1, vous pouvez conduire votre 125 dans toute l'Europe et l'administration procède au renouvellement de cette catégorie au moment du remplacement du permis. Une note du Ministère de l'Intérieur du 23 mars 2013 précise ce point :

« la plupart des permis édités jusqu'au 1er janvier 2011, et certains de ceux qui l'ont été

entre le 1er janvier 2011 et aujourd'hui, comportent la catégorie A1 délivrée à tort (équivalence, formation...) soit sur le titre de conduite, soit dans les données FNPC.

Il est donc devenu impossible de retirer ce droit à des personnes qui pratiquent parfois

quotidiennement la conduite d'une motocyclette légère, persuadées de le faire dans le respect des règles.

Aussi, dès lors que la catégorie A1 est mentionnée soit sur le titre de conduite, soit dans les données FNPC, la pratique est de renouveler cette catégorie en cas de réédition du titre. »

 

Si votre permis ne mentionne pas la catégorie A1 par équivalence, vous devez alors suivre la formation de 7 heures spécifique pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules à trois roues (L5E). Vous pourrez conduire votre 125 uniquement en France et non dans le reste de l'Europe après cette formation.

 

À noter enfin que lors de la mise de la formation de 7 heures et afin de ne pas pénaliser les conducteurs qui roulent déjà sur une 125 avec un permis B, une attestation fournie par votre assurance prouvant votre expérience (au cours des 5 années précédant le 1er janvier 2011) vous dispense de suivre la formation.

 

Le suivi de la formation de 7 heures - ou le relevé d’informations de l’assureur - ne donne pas droit (et n'a jamais donné droit) à la délivrance de la catégorie A1, mais à la seule autorisation de conduire sur le territoire national une motocyclette légère ou un véhicule de la catégorie L5e (quelle que soit sa puissance) ; La présentation conjointe du permis B et d’un de ces 2 documents faisant foi du droit à conduire.

[Invité §Yvo767de]

Bonjour

Petite question : j'ai passer mon permis B en novembre 2012 et fait passer la formation de 7h pour rouler en 125. Or , avec cette formation je ne peut pas rouler à letranger .. soucis je travaille en Allemagne et donc j'aimerais m'y rendre en scooter ..

savez vous ce que je peut faire car j'ai lu sur internet qu'il existe un permis international valable 15ans spécifique pour le 125cm3.. quelqu'un peut m'en dire plus ?

 

Merci

[Invité §Ano222jM]

Slt

Si tu as plus de deux de permis B et que tu as le permis A1 tamponner tu peux piloter une 125 cc

7h de formation c est pour ce qui n ont pas le tampon A1 sur le permis de conduire

C'est le tampon A1 qui prime

Voilà

Je me suis renseigné auprès la police municipale

A certaines auto école surtout ce qui font passer le permis moto

Même mon assureur me dit OK pour assurer vue que je ai le tampon

 

 

Pour le permis international c est valable que 3ans

Le refaire tous les 3 ans

[Invité §Arn882ga]

Bonjour j ai eu une annulation de permis perte de point j ai dû repasser mon code que j ai eu sur mon nouveau permis je n ai plus mon permis a1 est ce normal j en étais titulaire avant et je rouler en 125 je viens de me rendre compte que sur le nouveau permis je ne l ai plus comment puis je faire pour le récupérer à nouveau

Merci par avance

 

 

Même si c'est validée sur le permis, cela ne le dispense pas de la formation. Il y a quelques années, le permis A1 était aussi tamponné après 2 ans de permis B, cela n'empêche pas ces personnes de devoir faire la formation.

Or cette formation n'étant ouverte qu'après 2 ans de permis B, il ne pourra pas la faire.

 

Le fait que ce soit tamponné (qui est en soit une erreur) ne change rien au fait qu'il n'a pas le droit de rouler une 125 puisqu'il ne pourra présenter en cas de contrôle une preuve d'assurance de moins de 5 ans.

 

[Invité §Dom058SJ]

Déterrement de post. Il est utile de lire ce que dit la loi.

 

 

https://www.legifrance.gouv.fr [...] 0025803494

 

"Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire

 

NOR: IOCS1221841A

Version consolidée au 20 octobre 2018

 

Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration,

Vu le code de la route ;

Vu la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ;

Vu le décret n° 2007-1340 du 11 septembre 2007 modifié relatif à la qualification initiale et à la formation continue des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises et de voyageurs ;

Vu le décret n° 2011-1475 du 9 novembre 2011 modifié portant diverses mesures réglementaires de transposition de la directive 2006/126/CE relative au permis de conduire,

Arrête :

...

 

 

Article 8 En savoir plus sur cet article...

• Modifié par Arrêté du 18 juillet 2016 - art. 4

 

 

I. ― Les permis de conduire délivrés avant le 19 janvier 2013 demeurent valables pour la conduite des catégories de véhicules auxquels ils se rapportent, au plus tard jusqu'au 19 janvier 2033. Les équivalences éventuelles auxquelles ces permis donnent droit conformément à l'annexe 2 du présent arrêté sont reconnues sur le territoire français, même si elles ne sont pas mentionnées sur ces titres."

 

En clair, permis délivré avant le 19 janvier 2013? =permis valable pour les catégories tamponnées...

[Invité §Ano377Uh]

J'ai aussi beaucoup creusé le sujet et contacté différentes préfectures...

Toutes m'ont assurées que tous les "permis A1" obtenus par équivalence, que ce soit tamponné ou non, pour tous les permis obtenus depuis le 1er mars 1980 nécessitent depuis le 1er janvier 2011

- d'avoir passé la formation de 3h qui est passée ensuite à 7h

ou

- de justifier de la conduite d'une 125 par la présentation d'un certificat d'assurance au nom du conducteur dans les 5 dernières années.

 

 

Bonjour

J'ai passé et eu mon permis A1 en 1979 puis ensuiite j'ai obtenu mon permis B, jai conduit ma 125 pendand 10 ans et maintenant je veux reconduire une 125 le puis je sans formalités particulières ? D'après mon assurance aucun problème ils m'assurent. Et vou à votre avis ? Merci

9ooo

[ZACKY92]

Salut,

Je ne vois pas ou est le problème... vous avez passé le permis A1. Peu importe la date, vous l'avez obtenue, sauf si depuis vous aviez fait l'objet d'annulation de permis et avez due repasser au moins le B après le 1er mars 1980. Tout permis obtenue faisant mention du A1 avant 01/03/1980 permet de conduire une motocyclette excédant pas 15kw (125cc)

[Invité §Ano377Uh]

Salut,

Je ne vois pas ou est le problème... vous avez passé le permis A1. Peu importe la date, vous l'avez obtenue, sauf si depuis vous aviez fait l'objet d'annulation de permis et avez due repasser au moins le B après le 1er mars 1980. Tout permis obtenue faisant mention du A1 avant 01/03/1980 permet de conduire une motocyclette excédant pas 15kw (125cc)

 

 

Donc pas de nécessité de faire meur 7 heures de formation merci ça me rassure car je trouve leur un peu ambigu et plein de controverse

Eric

[Invité §Ano377Uh]

 

Donc pas de nécessité de faire meur 7 heures de formation merci ça me rassure car je trouve leur un peu ambigu et plein de controverse

Eric

 

 

Désolé les trous de mot dans mon message !

meur.. Leur formation..

Je trouve leur loi un peu ambigu...

[ZACKY92]

Non seulement vous avez le droit de conduire une 125cc mais en plus le droit de conduire une 125cc de plus de 15ch sur les modèles datant d'avant 1985 qui n'étaient pas bridées comme la Honda CB125TD de prés de 17ch de 1984...mais vous n'avez pas le droit de conduire celle de 1985 de même puissance.

[Invité §Ano377Uh]

Non seulement vous avez le droit de conduire une 125cc mais en plus le droit de conduire une 125cc de plus de 15ch sur les modèles datant d'avant 1985 qui n'étaient pas bridées comme la Honda CB125TD de prés de 17ch de 1984...mais vous n'avez pas le droit de conduire celle de 1985 de même puissance.

 

 

Merci beaucoup pour vos réponses et les détails sur ces particularité.

Franchement je trouve les lois de plus en plus complexes et j'ai même du mal à comprendre la raison de leur intérêt. J'ai vraiment l'impression par moment que sous l'argument de notre sécurité se cache plus un motif économique et fiscal. Les motards sont bien souvent pris pour des vaches à lait que les automobilistes. Enfin mis à part le contrôle technique.

Merci et désolé pour mon hors sujet (petit coup de gueule)

[ZACKY92]

Je pense que c'est pour se conformer aux règles européennes et peut-être aussi du fait que bon nombre d'accidents étaient due aux jeunes conducteurs de moto dont une partie disposer le droit de conduire un véhicule sans y avoir était formé (A1).

[lunakey]

faut il rappeler que debut 2000's la catégorie 125 etait la catégorie la plus accidentogène en 2 roues,la faute à un bon paquet de "pilotes" qui sont montés sur des 125 sans aucune formation ou aucune experience du 2 roues...

la formation 7h est quand meme un minimum pour etre à l'aise en circulation avec un engin qui n'est pas une mob ni une auto...

[nico-rs-turbo]

Bonjour, je remonte ce sujet car je pense être un cas particulier.

 

J'ai passer mon permis B en janvier 2003 (je ne me souviens plus si le A1 était validé dessus)

Puis j'ai passer les permis PL (C et EC) en juillet et novembre 2006, la, le A1 était validé dessus

Puis tous les 5 ans renouvellement du permis en 2011 et 2016.

 

Donc la je me retrouve avec un permis européenne format carte de crédit avec le AM validé depuis janvier 2013, ce qui est étonnant, étant donné que j ai du passer mon BSR en 1999, enfin bref celui m'en fou un peu en faite.

Et le A1 validé depuis janvier 2003, donc si je comprend bien mon A1 est valide et même après 4 renouvellement de permis, il l est toujours donc si il y avait eu une erreur il aurais disparu ?

 

Donc mon cul sur une 125 légal ou pas ?

[ZACKY92]

Salut,

oui, parfaitement légale dans toute l’Europe, sauf si tu es français conduisant sur le territoire national (vu que ton permis date d’après le 1er mars 1980) ne pouvant justifier d'une assurance dans cette catégorie dans les 5 années précédent 2011.

Tu l'aura bien compris, tu est donc logiquement soumis à la formation mais comme le A1 est persistant sur ton permis, vérifie tout de même si cela pose problème à ton assureur. Il connaît bien les lois et donc si il t'assure sans formation, c'est que tu es dans ton bon droit.

[lunakey]

pour etre tranquille le mieux des passer cette formation...c'est facile et pas d'examen donc hop on la passe et plus de questions existentielles on est sur d'etre en règle à 100%.

 

parce que les "on a le droit","vois avec ton assureur" c'est bien gentil mais le jour ou il ya gros sinistre,responsable ou non,qui plus est avec du corporel l'assureur qui vous aura gracieusement assuré en vous disant que c'est bon sans aucun document ecrit de sa part va tout éplucher pour éviter de payer et là ca peut vite etre une grosse misère.

 

exemple concret: en 2015 je me suis fait rentrer dedans à un feu il y a quelques années: pas en tord,j'etais au feu arreté un vieux ne m'a pas vu,ni le feu rouge m'a poussé la moto et moi avec... bilan fracture du bassin et autres bricoles et moto morte (une virago de 7000 kms) :outre le fait que je suis passé aux depistages divers (alors que pas en tord... ) j'ai du justifier de tous mes documents pour etre couvert et remboursé: permis,attestation d'assurance avant le changement de loi (que javais fait rédiger par mon ancien assureur) etc sans ca je remboursais mon hospitalisation et opération (24000 euros et des bananes de mémoire) et la bagnole du vieux (une clio quasi neuve) car considéré comme conduite sans permis...donc plus assuré!

 

mieux vaut payer un formation à 250/300 balles qui ne fera de toute facon pas de mal (quand on s'achete une 125 à 3000 balles ca change pas trop le budget..) et etre en regle que de jouer en etant pas sur de son coup.

[ZACKY92]

Oui mais là c'est complètement différent, il parle de réglementation et il est bien évident que ne serait-ce que pour sa sécurité et celles des autres qu'un apport de formation est vraiment un plus, me concernant ça ma servi lors de ma formation de 125 à vitesse (ybr)

 

Cela dit, un permis c'est l'état qui te donne la permission et te permet ou non de conduire certaines catégories. Elle ne peut pas te donner l'autorisation et te dire "oui mais"... C'est comme si elle t'autoriser à conduire un véhicule léger et donc valider le permis B après un accident te rendant aveugle. Donc soit c'est Ok et ton permis européen te permet de conduire la catégorie A1 dans toute l’Europe dont la France fait partie... ou non! Dans ce cas c'est à l'état de rectifier....

Un européen qui a eu le A1 par équivalence, l'état français lui demandera pas un justificatif d'assurance datant d'avant 2011 ou d'une formation effectué sur son territoire.

 

D'autant que l'équivalence à était instauré en 1997 et ce jusqu'en 2011 et donc l'erreur de validité est à partir de cette date d'arrêt du AL/A1 par équivalence et non avant.

[nico-rs-turbo]

pour etre tranquille le mieux des passer cette formation...c'est facile et pas d'examen donc hop on la passe et plus de questions existentielles on est sur d'etre en règle à 100%.

 

parce que les "on a le droit","vois avec ton assureur" c'est bien gentil mais le jour ou il ya gros sinistre,responsable ou non,qui plus est avec du corporel l'assureur qui vous aura gracieusement assuré en vous disant que c'est bon sans aucun document ecrit de sa part va tout éplucher pour éviter de payer et là ca peut vite etre une grosse misère.

 

exemple concret: en 2015 je me suis fait rentrer dedans à un feu il y a quelques années: pas en tord,j'etais au feu arreté un vieux ne m'a pas vu,ni le feu rouge m'a poussé la moto et moi avec... bilan fracture du bassin et autres bricoles et moto morte (une virago de 7000 kms) :outre le fait que je suis passé aux depistages divers (alors que pas en tord... ) j'ai du justifier de tous mes documents pour etre couvert et remboursé: permis,attestation d'assurance avant le changement de loi (que javais fait rédiger par mon ancien assureur) etc sans ca je remboursais mon hospitalisation et opération (24000 euros et des bananes de mémoire) et la bagnole du vieux (une clio quasi neuve) car considéré comme conduite sans permis...donc plus assuré!

 

mieux vaut payer un formation à 250/300 balles qui ne fera de toute facon pas de mal (quand on s'achete une 125 à 3000 balles ca change pas trop le budget..) et etre en regle que de jouer en etant pas sur de son coup.

 

La formation 125 est plus dans 600€ en faite... pour une bécane sortie de grange qui vaut 400...

Pour la formation j'estime ne pas être un danger si je peux m'en passé, j'ai une "certaine" expérience en vielle cross 250 2 temps

Disons que pour une 125 plus lente qu'une 50 à boite débridé, je n'en voit pas la nécessité.

 

Ca ferais chié de payer 600€ pour "achetez" une autorisation car oui il n'y pas d examen alors c'est un achat ! Quand on sait que pour 300 de plus tu passe le A2...

[lunakey]

600 balles!!! à peine 300 par chez moi...(72)

[ZACKY92]

Pareil chez Moneret en RP (92) 350€ mais formule en une journée de 7h le samedi.

Pas besoin de passer le permis A1 vu qu'il est tamponné mais juste la formation pour les résident français pour conduire sur le territoire.

[Invité §Ale340rT]

Bonjour, dans mon cas, je suis de nationalité Roumaine. J'ai passé mon permis à la Légion Etrangère en France categorie B, C. et j'ai eu aussi le Am et le A1 validé. Le tout en 2003. Donc si j'ai bien compris j'ai le droit de circuler en Europe dont la Roumanie avec une 125, mais en France j'aurais le droit seulement avec la formation de 7 heures ?

Au niveau du a1 il y as rien d'indiquer comme sur certains permis ou c'est marqué 79 L5e=<15kw.

J'ai besoin d'être éclairé. Merci pour votre réponse

[ZACKY92]

Salut,

79 L5e ≤ 15 kw est me semble pour ceux ayant passé l'épreuve et obtenue le A1 ou par équivalence avant 1980 .

Le code restrictive 79 devant le A1 veut dire qu'on ne peut conduire qu'une motocyclette inférieure ou égale à 15kw soit 20cv.

Tout les autres A1 par épreuve c'est 11kw (15cv) max.

 

Voilà, c'est ça, tu as le droit de conduire une 125cc dans toute l’Europe sauf en France sans la formation en + avec ton permis français européen

[nico-rs-turbo]

La France...

 

Ou l'art d'enculer les mouches

[maxcus2]

je me permets de faire mon petit commentaire aussi, alors voila j ai 56ans, j ai passé mon permis B le 12 mars 1981, sur lequel le permis A1 y est tamponné, donc crise de la cinquantaine oblige, l'idée de m"acheter un 125 me turlupine dans la tete, chose dite chose faite, j achete un scooter 125, mais helas impossible de l'assurer car je n'ai pas fait la formation de 7h00, ou je n'ai pas de preuve d'avoir assuré un 125 cc entre 2005 et 2011, donc me voila bon pour cette foutue formation (280 eur tout de meme) donc cette derniere se compose de 2 volets, un theorique, et l'autre pratique , coté theorie on refait un peu de code, les placements sur la route composition de la moto etc...., coté pratique, elle se deroule en 2 temps, 2 heure de plateau (apprendre a slalomé en plusieurs modes, bien regarder avec la tete lors des demi tours etc..., du freinage, avec ou sans retrogradage a une certaine vitesse, puis 2h00 en circulation urbaine et extra urbaine, avec toutes les consigne de placement, de regards sur les intersections position sur la chaussée, j ai meme rouler sous la pluie, donc mefiance sur ralentisseur , et bande blanche, au final ce fut bénéfique de se remettre a niveau, car dans ma prime jeunesse j avais deja essayer ce genre de petite moto certe plus dans les bois, a savoir qu aucun examen n'est a passer en fin de stage, donc me voila en possession de ce fameux cesame qui m'a permit d'assurer mon scooter et par la meme occasion de faire l'immatriculation de ce dernier a mon nom, car il demande les justificatif pour la conduite de cette cylindrée.