Convocation au commissariat vous concernant

[Invité §Ali038ji]

Bonjour, je sais que ce cas a déjà été abordé mais je voudrais avoir des précisions sur mon cas personnel.

J'ai reçu une lettre disant que je suis convoqué au commissariat d'une ville qui n'est pas la mienne (a en gros 15/20km de la mienne), pour "une affaire qui me concerne" et me disant que j'ai besoin de venir avec mon permis, ma carte grise et mon assurance.

Je n'ai jamais eu d'antécédent ni d'accident récent, je ne suis pas un fou de la route, mais comme tout le monde je ne suis pas infaillible et il est possible que j'ai fait une bétise sur la route, toutefois je ne pense pas avoir fait un grand excès (au pire du pire c'est 20km/h au dessus, et même 20 ça me parait beaucoup), et je n'ai jamais rien reçu comme PV. De plus la personne qui m'a convoqué fait partie a priori de la UAAJ.

J'ai essayé d'appeler mais la personne n'est pas là et au standard ils ne me disent pas pourquoi je suis convoqué.

 

1. En faisant des recherches je me suis rendu compte que en général la lettre (et convocation) venait du commissariat de la ville, hors là ce n'est pas du tout ma ville, en plus je n'y ai pas mis les pieds depuis au moins 1 ans, et il y a pleins de commissariat plus près que celui là. Cela veut il dire quelque chose ?

 

2. Que veut dire UAAJ ? Le fait que la brigade ne soit pas en rapport avec la "route" a t'il une influence ?

 

3. Est ce possible que ce soit quelqu'un qui ai dénoncé un de mes délits de la route, ou un policier/gendarme qui n'est pas en service ?

 

4. Est ce possible que ce soit un retrait de permis ? étant donné que ce n'est pas marqué sur la lettre (après recherche pour retraits de points ou permis en général c'est noté mais c'est peut être pas tout le temps comme ça)

 

5. Sauriez vous pourquoi ils me demandent en plus de mon permis, la carte grise et l'assurance ? Pour tous les cas que j'ai trouvé ayant un rapport avec le permis, ils ne demandait jamais la CG et l'assurance.

 

Toutes ces questions bien sur en espérant savoir ce qu'ils me veulent car je suis convoqué dans 4 jours et pendant ce temps comme tout le monde je stresse ...

 

Merci d'avance !

[Invité §Dog452nh]

Réponse bateau...

 

Tu sauras le jour J;

 

Nous on peut pas te renseigner on connait pas ton cas

[Invité §Ali038ji]

c'est pour ça que je pose mes questions (qui finalement n'ont pas de rapport avec mon cas) ... je veux savoir comment ça se passe "normalement" ou dans un cas dans ce genre ..

[Invité §Dog452nh]

Mouais, compte pas sur moi pour te donner la recette non plus...

[Invité §Ali038ji]

merci j'avais remarqué ...

[Invité §inf117Se]

Alors écoute bien.

Il se peut que tu sois convoqué pour un grand excès de vitesse qui ne permet pas de bénéficier de l'amende forfaitaire envoyée par voie postale. Dans ce cas là, soit tu reconnaîtras être l'auteur de l'infraction, avec passage au Tribunal, suspension de permis, amende et 6 points en moins (pour un excès supérieur à 50km/h). Soit tu nieras et tu passera aussi au Tribunal avec forte amende mais pas de points en moins ni de suspension..

Tu peux aussi être convoquée, et c'est là que j'attire ton attention, pour une infraction que t'auras vu commettre un agent qui ne t'aura pas intercepté. Sache dans ce cas là, que en tant que titulaire de la carte grise, seules certaines infractions peuvent entrainer ta redevabilité: c'est le non respect des distances de sécurité, les excès de vitesse donc, le non respect des stop et feux rouges, et sur l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules (si t'as roulé sur une voie de bus par exemple).

Pour toute autre infraction relevée à la volée, il te suffira de déclarer (et de le soutenir mordicus) que tu n'étais pas la conductrice de ta voiture au moment où cette infraction a été relevée. Comme elle ne peut pas entrainer ta redevabilité pécuniaire, tu seras relaxée.

Tu peux aussi être convoquée parceque quelqu'un a déclaré que tu lui étais rentré dedans et que tu avais ensuite commis un délit de fuite.

Où, comme je l'ai déjà vu, parceque tu as oublié (de bonne foi) de payer après avoir fait ton plein d'essence..

Voilà quelques possibilités non exhaustives.

Ce qu'il faut en retenir, c'est que si on te convoque pour une infraction relevée à la volée et qui ne rentre pas dans celles que je t'ai citées ci dessus, il te suffira de déclarer ne pas avoir été la conductrice de ta voiture, tout en ayant un trou de mémoire t'empêchant de te rappeler qui la conduisait alors, pour être relaxée...

[Invité §Dog452nh]

Alors écoute bien.

Il se peut que tu sois convoqué pour un grand excès de vitesse qui ne permet pas de bénéficier de l'amende forfaitaire envoyée par voie postale. Dans ce cas là, soit tu reconnaîtras être l'auteur de l'infraction, avec passage au Tribunal, suspension de permis, amende et 6 points en moins (pour un excès supérieur à 50km/h). Soit tu nieras et tu passera aussi au Tribunal avec forte amende mais pas de points en moins ni de suspension..

Tu peux aussi être convoquée, et c'est là que j'attire ton attention, pour une infraction que t'auras vu commettre un agent qui ne t'aura pas intercepté. Sache dans ce cas là, que en tant que titulaire de la carte grise, seules certaines infractions peuvent entrainer ta redevabilité: c'est le non respect des distances de sécurité, les excès de vitesse donc, le non respect des stop et feux rouges, et sur l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules (si t'as roulé sur une voie de bus par exemple).

Pour toute autre infraction relevée à la volée, il te suffira de déclarer (et de le soutenir mordicus) que tu n'étais pas la conductrice de ta voiture au moment où cette infraction a été relevée. Comme elle ne peut pas entrainer ta redevabilité pécuniaire, tu seras relaxée.

Tu peux aussi être convoquée parceque quelqu'un a déclaré que tu lui étais rentré dedans et que tu avais ensuite commis un délit de fuite.

Où, comme je l'ai déjà vu, parceque tu as oublié (de bonne foi) de payer après avoir fait ton plein d'essence..

Voilà quelques possibilités non exhaustives.

Ce qu'il faut en retenir, c'est que si on te convoque pour une infraction relevée à la volée et qui ne rentre pas dans celles que je t'ai citées ci dessus, il te suffira de déclarer ne pas avoir été la conductrice de ta voiture, tout en ayant un trou de mémoire t'empêchant de te rappeler qui la conduisait alors, pour être relaxée...

 

 

 

Ce serait ballot que l'agent convoqueur soit l'agent ayant constaté l'infraction et qu'il le reconnaisse...

 

Les conseilleurs ne sont pas les payeurs n'est ce pas..

 

Par contre euh, j'ai du mal à voir ou on peut relaxer sans poursuites quelqu'un qui commet le délit de grivellerie d'essence.....

[Invité §Ali038ji]

un petit détail, je suis pas une fille

Mais le fait de me demander l'assurance du véhicule, c'est pas aussi pour vérifier qui conduit le véhicule ? car sur la carte grise il y a 2 noms, mais l'assurance est a mon seul nom, c'est forcément moi qui conduit ... je ne peux pas dire que je ne me rappel plus qui conduisait :S

 

Pour un grand excès de vitesse ça m'étonnerai fortement, 50km/h au dessus de la limite ça a pas du m'arriver. Et si c'est arrivé, est il possible qu'un grand excès de vitesse soit appliqué par un agent qui ne m'a pas intercepté et ou si il n'y avait pas de radar (en gros pas de preuve). Car je ne me suis jamais fais flashé mais il est possible que je roulais un peu vite (ou distance de secu pas respecté) et qu'un gendarme en civil dans sa voiture m'ai vu, c'est la seul chose qui me parait possible ...

 

Pour l'essence pas de problème c'est pas moi

[Invité §inf117Se]

 

 

Ce serait ballot que l'agent convoqueur soit l'agent ayant constaté l'infraction et qu'il le reconnaisse...

 

Les conseilleurs ne sont pas les payeurs n'est ce pas..

 

Par contre euh, j'ai du mal à voir ou on peut relaxer sans poursuites quelqu'un qui commet le délit de grivellerie d'essence.....

 

 

Si c'est de bonne foi...c'est arrivé à un ami qui était parti de la station en ayant complêtement oublié de payer, et comme c'était un client habituel, c'est passé comme une lettre à la Poste, il est allé payé en s'excusant plâtement..

Quant à l'agent, ben il peut reconnaître le conducteur, en effet,c 'est un risque à prendre...Quoique quand on a pas le temps d'intercepter un véhicule qui commet une infraction et qu'on doit se concentrer sur la plaque pour le noter, il serait malvenu d'affirmer ensuite reconnaître sans problème le conducteur plusieurs mois après

 

[Invité §inf117Se]

un petit détail, je suis pas une fille

Mais le fait de me demander l'assurance du véhicule, c'est pas aussi pour vérifier qui conduit le véhicule ? car sur la carte grise il y a 2 noms, mais l'assurance est a mon seul nom, c'est forcément moi qui conduit ... je ne peux pas dire que je ne me rappel plus qui conduisait :S

 

Pour un grand excès de vitesse ça m'étonnerai fortement, 50km/h au dessus de la limite ça a pas du m'arriver. Et si c'est arrivé, est il possible qu'un grand excès de vitesse soit appliqué par un agent qui ne m'a pas intercepté et ou si il n'y avait pas de radar (en gros pas de preuve). Car je ne me suis jamais fais flashé mais il est possible que je roulais un peu vite (ou distance de secu pas respecté) et qu'un gendarme en civil dans sa voiture m'ai vu, c'est la seul chose qui me parait possible ...

 

Pour l'essence pas de problème c'est pas moi

 

 

Rien à voir pour les papiers, ce sont les papier réglementaires à présenter à tout contrôle, normal qu'ils te demandent de les amener...Tu peux très bien être assuré et prêter ta voiture à qui tu veux...

 

[Invité §Ali038ji]

ah ok je pensais que j'étais "hors la loi" si je prêtais ma voiture alors que seul moi est assuré dessus ...

donc pour toi c'est très probablement pour un délit de la route ?!

[Invité §Dog452nh]

 

Rien à voir pour les papiers, ce sont les papier réglementaires à présenter à tout contrôle, normal qu'ils te demandent de les amener...Tu peux très bien être assuré et prêter ta voiture à qui tu veux...

 

 

 

+1

 

Pour le conducteur reconnaissable il ne faut pas oublier que bien souvent la maréchaussée se déplace en groupe, et parfois motorisés ce qui leur laisse le temps de noter une plaque...

 

Quand aux raisons qui ont fait qu'il n'a pas été intercepté, ça peut aussi être la priorité d'une autre mission par exemple.

 

Je reste comme toi, dubitatif, mais c'est un cas assez fréquent quand même et une coutume assez répandue en gendarmerie.... ils font ça bien

[Invité §Dog452nh]

ah ok je pensais que j'étais "hors la loi" si je prêtais ma voiture alors que seul moi est assuré dessus ...

donc pour toi c'est très probablement pour un délit de la route ?!

 

 

Absolument pas si ton véhicule est assuré tu n'es pas hors la loi.

 

Par contre, à savoir si dans ton contrat d'assurance tu n'aurais pas une grosse franchise pour un sinistre commis par un conducteur non déclaré, c'est autre chose...

[Invité §Ali038ji]

en admettant qu'1 gendarme (en service ou pas) m'ai vu griller un stop (je me souvient en avoir loupé un la semaine dernière mais j'ai vu personne de suspect) ou dépassé une ligne blanche, au pire je risque quoi ? une suppression de permis ou moins ?

 

 

 

[Invité §inf117Se]

en admettant qu'1 gendarme (en service ou pas) m'ai vu griller un stop (je me souvient en avoir loupé un la semaine dernière mais j'ai vu personne de suspect) ou dépassé une ligne blanche, au pire je risque quoi ? une suppression de permis ou moins ?

 

 

Le stop fait partie des infractions engageant ta redevabilité de titulaire de la carte grise donc même si tu dis que c'est pas toi, tu auras une amende. Le franchissement de ligne blanche par contre, ne fait pas partie si tu m'as bie lu, des infractions de cette catégorie. Donc si tu nies avoir été le conducteur pour cette infraction, ca sera au Ministère Public d'apporter la preuve que tu étais bien le conducteur..

Pour le Stop, si tu avoues = possible suspension de permis, 4 points en moins et amende. Et donc si tu nies: amende.

 

[Invité §Ali038ji]

pour un feu à l'orange bien mure c'est la même chose qu'un stop ?

 

La sanction sera t'elle plus lourde si je nie et qu'il arrive à prouver que c'est bien moi ?

 

Par contre il y a 2 noms sur la carte grise, celle de ma mère et la mienne, et c'est elle qui est convoquée mais c'est moi qui utilise la voiture, par contre elle n'ira pas dire que ce n'était pas forcément moi alors que je ne prête jamais ma voiture. m'enfin normalement je pense que l'on va appeler le commissariat pour leur dire que c'est moi qui conduit et donc que c'est moi qui vais à la convoc .

[Invité §inf117Se]

pour un feu à l'orange bien mure c'est la même chose qu'un stop ?

 

La sanction sera t'elle plus lourde si je nie et qu'il arrive à prouver que c'est bien moi ?

 

Par contre il y a 2 noms sur la carte grise, celle de ma mère et la mienne, et c'est elle qui est convoquée mais c'est moi qui utilise la voiture, par contre elle n'ira pas dire que ce n'était pas forcément moi alors que je ne prête jamais ma voiture. m'enfin normalement je pense que l'on va appeler le commissariat pour leur dire que c'est moi qui conduit et donc que c'est moi qui vais à la convoc .

 

 

Ben c'est donc à ta mère de se rendre à la convocation en tant que titulaire de la carte grise

[Invité §Ali038ji]

mais le titulaire c'est (marqué sur la carte grise) "elle OU moi", il n'y a apparemment pas de premier propriétaire

[Invité §inf117Se]

mais le titulaire c'est (marqué sur la carte grise) "elle OU moi", il n'y a apparemment pas de premier propriétaire

 

 

Ah ben si, le premier nom inscrit sur la carte grise est la personne convoquée, celle qui reçoit les pv et qui perd les points en cas de contravention sans interception...

 

[Invité §Ali038ji]

ce que tu dis, c'est que en fait, dans tous les cas c'est ma mère qui doit aller à la convoc, que si elle avoue quoi que se soit ça retombera FORCEMENT sur elle et pas sur moi ??

 

mais par contre, si elle lui dis que ce n'est pas elle mais que je conduis le véhicule, je serai convoqué et soupçonné ? dans ce cas là je peux encore dire que j'ai prêté mon véhicule ?

ou alors c'est forcément le premier propriétaire qui est soupçonné et que si c'est quelqu'un d'autre cette autre personne (en imaginant que ce ne soit pas le deuxième propriétaire mais encore quelqu'un d'autre) ne peux pas être inquiété ?

 

en tout cas merci de m'aider !

[Invité §chk614eG]

Y'a un truc qui m'étonne ... C'est un bon conducteur, mais il demande ce qu'il risque si c'est à ause de ça ou ça ... ou de ça ... Mais à part cela il est sûr de lui ...

 

Bref, la mère ira à la gendarmerie et elle aura les infos, d'ici là attendons ...

[Invité §Ali038ji]

je n'ai pas dis que j'étais un conducteur irréprochable, j'ai juste dis être sur de ne pas avoir fait un "grand excès de vitesse". pour le reste j'en sais rien donc je m'informe ... merci pour ta participation franchement utile !

[Invité §inf117Se]

ce que tu dis, c'est que en fait, dans tous les cas c'est ma mère qui doit aller à la convoc, que si elle avoue quoi que se soit ça retombera FORCEMENT sur elle et pas sur moi ??

 

mais par contre, si elle lui dis que ce n'est pas elle mais que je conduis le véhicule, je serai convoqué et soupçonné ? dans ce cas là je peux encore dire que j'ai prêté mon véhicule ?

ou alors c'est forcément le premier propriétaire qui est soupçonné et que si c'est quelqu'un d'autre cette autre personne (en imaginant que ce ne soit pas le deuxième propriétaire mais encore quelqu'un d'autre) ne peux pas être inquiété ?

 

en tout cas merci de m'aider !

 

 

Tu as déjà toutes les réponses dans mes précédentes interventions, mise à part donc qu'elles s'appliquent au titulaire de la carte grise, à savoir ta mère

 

[Invité §Ali038ji]

mais tu n'a pas confirmer (c'est peut être moi qui n'ai pas tout compris) si je pouvais être inquiété, ou même quelqu'un d'autre si je leur dis que c'était pas moi non plus ... parce que elle c'est clair qu'elle va leur dire que c'était pas elle ... vu qu'elle ne conduit jamais ma voiture

[Invité §chk614eG]

je n'ai pas dis que j'étais un conducteur irréprochable, j'ai juste dis être sur de ne pas avoir fait un "grand excès de vitesse". pour le reste j'en sais rien donc je m'informe ... merci pour ta participation franchement utile !

 

 

En même temps il nous est difficile de répondre à une question aussi vague ...

Chaque infraction a sa peine, et dans le forum beaucoup d'exemple sont déjà décrits.

 

Ensuite, si tu te pose toutes ces question, c'est pas que tu est irréprochable, c'est que tu as pour habitude de commettre des erreurs sur la route, et je comprends que cela te fasse peur d'être convoqué !

 

Maintenant quelque soit le soucis, votre mère peut déclarer ne pas être la conductrice, et vous dénoncer ou pas. Si elle vous dénonce, vous aurait le PV et les points en moins. Sinon, comme Infraction l'a déjà dit, sela l'infraction sa responsabilité pécuniaire sera ou non retenue.

[Invité §Ali038ji]

c'est parce que je n'ai aucune idée du motif de la convocation que je pose ces questions, je ne me rappel pas de tout ce que j'ai fait sur la route ces dernier mois ! et oui je ne suis pas un gros prétentieux qui viens dire qu'il conduit irréprochablement et donc qu'il ne peut pas être inquiété, car comme tout le monde je fais des erreurs ! si tu ne peux pas comprendre ça ce n'est pas la peine d'étendre le débat (surtout que tout le monde s'en f** ce n'est pas la question !) merci quand même ...

[Invité §chk614eG]

c'est parce que je n'ai aucune idée du motif de la convocation que je pose ces questions, je ne me rappel pas de tout ce que j'ai fait sur la route ces dernier mois ! et oui je ne suis pas un gros prétention qui viens dire qu'il conduit irréprochablement et donc qu'il ne peut pas être inquiété, car comme tout le monde je fais des erreurs ! si tu ne peux pas comprendre ça ce n'est pas la peine d'étendre le débat (surtout que tout le monde s'en f** ce n'est pas la question !)

 

 

Moi non plus je ne suis pas irréprochable, mais je sais quand je fais une grosse faute de conduite. Donc si tu n'as pas de souvenir d'une grosse faute (griller un feu, un stop, délit de fuite), ne stresse pas inutilement, il se peut aussi qu'il s'agisse d'une erreur

Et puis que tu stresse ou non, cela ne changera rien, il faudra attendre le rdv pour savoir ed quoi il en retourne

[Invité §Ali038ji]

ok,

par contre normalement pour un délit de la route c'est le commissariat de votre ville qui s'en occupe (et donc qui vous "reçoit") ou ça peut être n'importe lequel, et donc dans mon cas un commissariat d'une ville (à 50bornes d'où j'habite et 20 d'où habite mes parents) ou je ne vais jamais ?

 

tous les témoignages que j'ai vu présentaient une convoc du commissariat de la ville de leur domicile ... la mienne m'a parue bizarre

[Invité §inf117Se]

ok,

par contre normalement pour un délit de la route c'est le commissariat de votre ville qui s'en occupe (et donc qui vous "reçoit") ou ça peut être n'importe lequel, et donc dans mon cas un commissariat d'une ville (à 50bornes d'où j'habite et 20 d'où habite mes parents) ou je ne vais jamais ?

 

tous les témoignages que j'ai vu présentaient une convoc du commissariat de la ville de leur domicile ... la mienne m'a parue bizarre

 

 

Infraction.

 

[Invité §Ali038ji]

oui pardon, mais ça ne réponds pas à ma question ...

[Invité §Ali038ji]

personne pour répondre à cette question ?

[Invité §inf117Se]

personne pour répondre à cette question ?

 

 

En effet, la plupart du temps, l'affaire est transférée au commissariat ou gendarmerie du domicile du titulaire de la carte grise, mais c'est pas automatique.

 

[raph94z]

Pour être convoquée pour un truc comme ça faut vraiment que tu aies commis un délit de fuite, ou une grosse connerie comme ça..

Il faut envisager la possibilité d'usurpation de plaques, donc n'avoue pas n'importe quoi !

[Invité §Ali038ji]

je ne compte pas avouer n'importe quoi

De toute façon la seul "connerie" que j'aurai pu faire c'est une infraction au code de la route, et si c'était le cas je ne pense pas qu'elle aurait été aussi grave pour qu'il me convoque, j'aurai eu un pv et et c'est tout. Tout le reste ça ne vient pas de moi j'en suis certain

 

Petite question : que certains utilisent de fausses plaques, c'est très courant comme pratique ? ou c'est assez rare ?

[Invité §sia511yX]

ah ok je pensais que j'étais "hors la loi" si je prêtais ma voiture alors que seul moi est assuré dessus ...donc pour toi c'est très probablement pour un délit de la route ?!

 

mais non ! tu peux prêter ta voiture !