Comment importer un véhicule de Belgique

[Invité §Ano057uc]

Bonjour, discussion intéressante pour l'acquisition d'un véhicule belge. Comment cela se passe-t-il dans le cas d'une sportive "utilitaire"?

Y a t il des démarches spécifiques pour l'immatriculation notamment pour le contrôle technique d'une clio RS "utilitaire" ? Le CT belge et les papiers belges de ce type de véhicule mentionnent ils clairement que c'est une 2 places alors qu'en France ce modèle n'existe pas en utilitaire...ne risque t'il pas d'y avoir de soucis pour passer le CT français par la suite?

Merci d'avance pour vos réponses

Cordialement,

[agul]

@AnonymeMighty

Là, franchement, je n'en sais rien ! Mais s'il y a un certificat de conformité européen, ça ne devrait pas poser de problème....mais si c'est une 2 places, ça le restera aussi en France ! Pas sûr que ce soit un utilitaire en France (question taxes, etc...) les lois fiscales étant différentes. Ce qui m'étonne, c'est qu'une RS soit utilitaire en Belgique, il y a quelques années, avec le succès des SUV, la loi Belge a été revue avec une longueur mini d'espace de chargement qui faisait basculer la plupart des SUV 2 places (pour raison fiscale) en voiture "normale". Donc ????

[Yankee98]

En se basant sur la souveraineté administrative de chaque pays, comme c'est le cas pour les réceptions à titre isolé par exemple, la transformation belge ne devrait être valable qu'en Belgique.

 

Et non pas en France, d'autant plus que le certificat de conformité émanant du constructeur concerne le véhicule tel que d'origine, et non pas transformé.

[Invité §Ano123GK]

Bonjour Paladinduroy, as tu eu ta réponse pour l'histoire de fournir l'assurance pour effectuer la demande d'immatriculation? Je suis dans le même cas que toi :/ Merci d'avance, Adrien

[Invité §Ano123GK]

Bonjour à tous,

Une petite question : quand on est en possession de tous les documents (CI, Quitus, Facture d'achat, Certificat de cession, Certificat de conformité) pour immatriculer un véhicule venant du royaume de Belgique, comment cela se passe t'il ?

En ce qui me concerne j'ai essayé deux choses :

 

Le site ANTS : il demande soit le numéro de session soit le numéro à 11 chiffres qui est la CG, malheureusement il n'y en a pas sur les GB belges, il y en a 9. Là je suis bloqué. Question :y a t'il une autre procédure sur le site du gouvernement ?

 

Les sites internets (sauf si je n'ai as encore trouvé le bon cartegrise-guichet) : tout va bien jusqu'à ce que l'on me demande l'attestation d'assurance ??? un peu fort de café pour un véhicule dont on est pas encore en possession du fait du pb des plaques d'immatriculations belges.

 

En dehors des plaques de transit : comment faire faire ?

 

Merci à tous pour votre aide.

 

Bonjour Paladinduroy, as tu eu ta réponse pour l'histoire de fournir l'assurance pour effectuer la demande d'immatriculation?

Je suis dans le même cas que toi :/

Merci d'avance, Adrien

[EAime]

Bonjour,

 

En ce qui me concerne, on me donne un Espace "1" QUADRA de 1988, basé physiquement en France (résidence secondaire), mais appartenant à un citoyen belge, donc véhicule immatriculé en Belgique.

 

J'ai lu, pour obtenir le quitus fiscal, qu'il faut présenter aux Impôts, la facture d'achat.... Le Véhicule a 31 ans, et je crains que la facture ne soit plus de ce monde....

 

Comment faire, dans ces cas là ?

 

Après, vu l'âge, je compte bien faire une demande de CG Collection

 

Merci de vos retours éclairés ! :) ;)

[daniel762]

La facture que tu dois présenter n'est pas celle de l'achat neuf du véhicule, mais une facture établie par ton vendeur.

[EAime]

La facture que tu dois présenter n'est pas celle de l'achat neuf du véhicule, mais une facture établie par ton vendeur.

 

 

 

Ok !!

 

Je comprends mieux !

 

Merci ! ;)