probleme certificat de conformité scooter znen 49.9cc importés

[fasta79]

bonjours à toutes et à tous.

Je suis nouveau sur le forum et je viens au déséspoire trouvé de l'aide.

Je vous explique ma situation:

Je viens il y a deux jours, d'acheter d'occasion à un particulier, un scooter de marque ZNEN 49.9cc, ce vehicule appartenait à un résident de floride aux états unis.

Il est arrivé en France il y a quelques années en avec toutes sa vie dans deux conteneurs, dont ce scooter qui n'a jamais roulé ni n'a était immatriculé en france.

Ce Mr m'a fournit tous les papiers qu'il avait en sa possession (titre de propriété, carte grise de floride, certificat de douane, declaration d'importation et nous avons même fait un certifcat de cession à la francaise ainsi qu'un courrier de sa part sous forme de déclaration sur l'honneur comme quoi il m'a bien vendu ce véhicule)

aujourd'hui j'essaye de faire les démarches en bon et du forme pour le faire immatriculé en France auprés de l'ANTS, mon probleme est qu'il me manque le certificat de conformité du scooter, l'ancien propriétaire ne l'a pas (je ne sais pas comment ce passe les achats aux USA, cetains vendeurs gardent ce certificat de conformité vers eux et d'autres le fournisse à l'achat) bref il me manque uniquement ce certificat!!! aprés mintes coups de fils auprés de l'ANTS, prefectures , concessionnaire ZNEN en france et tous les coups de fils possibles, aucun ne sais comment me procurer ce certificat.... le véhicule a été acheter aux USA en 2008 auprés d'un particulier ou d'un revendeur qui soit sont introuvable, injoignable ou peut etre meme que l'entreprise n'existe plus...... J'ai chercher en vain un contact ZNEN fabricant mais aucuns résultats!

je vous prie de bien vouloir me croire quand je vous dit que j'ai fais toutes les démarches possible et inimaginable avant de faire appel à ce forum ou j'espere vraiment trouver de l'aide! car là sans ce certificat de conformité je suis completement bloqué.

Je remercie d'avance tous ceux ou celles qui pourront m'apporté de l'aide ou des réponses.

Bien amicalement bonne journée.

[daniel762]

As-tu contacté l'importateur de la marque en France ?

 

Normalement n'importe quel concessionnaire devrait pouvoir te communiquer ses coordonnées.

[chris94ca]

Véhicule de 2008, faut un COC aux normes CE pour l'homologuer en France,  vu que c est un modèle US non conforme CE, faudra l homologuer a Titre Isolée a la Dreal 

[fasta79]

Il y a 4 heures, daniel762 a dit :

As-tu contacté l'importateur de la marque en France ?

 

Normalement n'importe quel concessionnaire devrait pouvoir te communiquer ses coordonnées.

Oui j'ai essayé en vain aujourd'hui de contacter les revendeurs en France et aucun ne peut soit disant me communiquer ces informations... 

[fasta79]

Il y a 3 heures, chris94ca a dit :

Véhicule de 2008, faut un COC aux normes CE pour l'homologuer en France,  vu que c est un modèle US non conforme CE, faudra l homologuer a Titre Isolée a la Dreal 

Mon 20eme coups de fil aujourdhui a un organisme délivrant des certificats de conformités ne fait pas cette marque pourtant presente sur le territoire et le marché français... et m'a effectivement dit de contacter la DREAL ce que je vais faire demain matin en espérant trouver mes réponses...

[chris94ca]

La DREAL te fera remplir un dossier de Réception à Titre Isolé puis faudra présenter le véhicule à un ingénieur  DREAL qui dira les pièces à changer et pourra faire passer certains tests UTAC pour les 2 roues

[fasta79]

il y a une heure, chris94ca a dit :

La DREAL te fera remplir un dossier de Réception à Titre Isolé puis faudra présenter le véhicule à un ingénieur  DREAL qui dira les pièces à changer et pourra faire passer certains tests UTAC pour les 2 roues

Je vais voir ce qu'ils me diront... j'espère juste que ca ne me coûtera pas un bras. Merci pour les renseignements 

[fasta79]

Il y a 4 heures, fasta79 a dit :

Je vais voir ce qu'ils me diront... j'espère juste que ca ne me coûtera pas un bras. Merci pour les renseignements 

Je viens d'avoir la DREAL et ils ne peuvent rien pour moi. Il me faut un certificat de conformité EU délivré par le constructeur pour les catégories L ,2 roues et 3 roues. Clairement il faut que je trouve le contact France de cette marque pour pouvoir effectuer la demande d'un certificat avec mon numéro de série!!! Franchement si quelqu'un a déjà eu ce soucis et qu'il peut m'aider à trouver la solution ou ne serais ce que le contact France de cette marque. C'est un scooter rétro de marque ZNEN 49cc. Merci à tous  pour vos réponses et si vous avez des idées je vous écoute. 

[fasta79]

Le 09/08/2021 à 18:11, daniel762 a dit :

As-tu contacté l'importateur de la marque en France ?

 

Normalement n'importe quel concessionnaire devrait pouvoir te communiquer ses coordonnées.

Les concessionnaires ne peuvent rien pour moi, je crois que j'ai appelé tous les honcessionnaire du territoire... ils ne peuvent pas me communiquer d'informations 

[fasta79]

Le 09/08/2021 à 20:10, chris94ca a dit :

Véhicule de 2008, faut un COC aux normes CE pour l'homologuer en France,  vu que c est un modèle US non conforme CE, faudra l homologuer a Titre Isolée a la Dreal 

J'ai eu la DREAL ils ne peuvent rien pour moi. Help 

[chris94ca]

Demande ce certificat constructeur en Hollande voir Allemagne si ce scoot  y était importé; Si tu arrive à avoir un COC , la DREAL te fera faire une Reception à Titre Isolé vu que ce n est pas un modèle CE mais aux normes US CANADA.

 

Déja dans ton dossier ce n est pas bon car le 846A n est pas à ton NOM et ANTS risque de refuser ce dossier d immat Fr,  pour un particulier c est la personne qui a importé le véhicule qui procède à son immatriculation Fr.

[fasta79]

il y a une heure, chris94ca a dit :

Demande ce certificat constructeur en Hollande voir Allemagne si ce scoot  y était importé; Si tu arrive à avoir un COC , la DREAL te fera faire une Reception à Titre Isolé vu que ce n est pas un modèle CE mais aux normes US CANADA.

 

Déja dans ton dossier ce n est pas bon car le 846A n est pas à ton NOM et ANTS risque de refuser ce dossier d immat Fr,  pour un particulier c est la personne qui a importé le véhicule qui procède à son immatriculation Fr.

Bonjour et merci pour la réponse... je crois que je vais laissé tombé et m'asseoir sur mon achat qui va me rester sur les bras dans le garage, car je suis dégoûté par cette administration qui exige des papiers qu'ils ne sont pas capable de nous aider ou nous  orienter  pour nous les procurer... on marche sur la tête

Concernant le certificat douanier don tu parles quand je les ai eu au téléphone ils ne m'ont rien dit a ce sujet!! Le pire c'est que je les ai appelés avant d'aller acheter le scooter. Je ne trouve aucun contact fabricant et quand je pense en avoir trouvé un, ce dernier ne peut rien pour moi non plus... c'est le chien qui se mord la queue. Alors aller en trouver un en Allemagne ou Hollande de me parer compliqué. Je suis dégoûté! 

[chris94ca]

Même si ce véhicule avait un importateur en France et que tu obtiens un COC,  celui-ci ne serait pas aux normes CE et tu devrais faire une réception a titre isolé 

[fasta79]

il y a 8 minutes, chris94ca a dit :

Même si ce véhicule avait un importateur en France et que tu obtiens un COC,  celui-ci ne serait pas aux normes CE et tu devrais faire une réception a titre isolé 

J'ai eu la Dreal au téléphone et leur ai demandé de faire passer le scooter dans un organisme genre contrôle technique pour voir qu'il est bien aux normes etc... on m'a répondu qu'on ne faisait pas ça...

[fasta79]

à l’instant, fasta79 a dit :

J'ai eu la Dreal au téléphone et leur ai demandé de faire passer le scooter dans un organisme genre contrôle technique pour voir qu'il est bien aux normes etc... on m'a répondu qu'on ne faisait pas ça...

Et pourquoi le coc ne pourrait pas être aux normes CE alors que ce même scooter est deja vendu en France aujourd'hui?

[chris94ca]

Ex, les Ford Mustang  actuelles vendues en Europe ont un COC CE alors que le même modèle venant des USA sera obligé de faire une RTI

[daniel762]

Il y a 2 heures, fasta79 a dit :

Et pourquoi le coc ne pourrait pas être aux normes CE alors que ce même scooter est deja vendu en France aujourd'hui?

 

Ceux qui sont vendus en France sont mis aux normes européennes par le constructeur ou l'importateur avant la vente, comme le tien est immatriculé aux USA il est aux normes américaines.

[fasta79]

il y a 24 minutes, daniel762 a dit :

 

Ceux qui sont vendus en France sont mis aux normes européennes par le constructeur ou l'importateur avant la vente, comme le tien est immatriculé aux USA il est aux normes américaines.

Oui merci, je savais ca. Mais sur ce scooter je ne vois pas quelles différences il peut y avoir avec un européen,  clignotant,klaxon, feu stop avant et arrière,  brides limitant la circulation a 45 km/h... bref ce n'est pas me soucis. Le soucis c'est qu'il met impossible de rentré en contact avec un fabricant ou concessionnaire susceptible de m'aider. Je suis complètement bloqué.

[chris94ca]

Il y a 5 heures, fasta79 a dit :

Oui merci, je savais ca. Mais sur ce scooter je ne vois pas quelles différences il peut y avoir avec un européen,  clignotant,klaxon, feu stop avant et arrière,  brides limitant la circulation a 45 km/h... bref ce n'est pas me soucis. Le soucis c'est qu'il met impossible de rentré en contact avec un fabricant ou concessionnaire susceptible de m'aider. Je suis complètement bloqué.

l echappement porte une norme CE inscrite dessus  comme ton klaxon tes pneus  , retroviseurs, anti parasitage , éclairage etc,  voila les accessoires auquel il faut changer sur un modèle non CE